Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

80 - 2012, Vote spécifié.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2012

80 - 2012, Vote spécifié.

 

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur les v?ux nos 21 et 21 bis.