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Mai 2006
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2006, DPVI 45 - Renouvellement partiel du Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2006


 

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DPIV 45 relatif au renouvellement partiel du Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires, sur lequel l?amendement technique n° 20 bis a été déposé par l?Exécutif.

La parole est à Mme Khédija BOURCART.

Mme Khédija BOURCART, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Il s?agit du renouvellement d?une partie du Conseil de la citoyenneté des parisiens non communautaires et le nombre de personnes à renouveler s?élève à 42.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 20 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 20 bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPIV 45 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DPVI 45).