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Mai 2012
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79 - 2012, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2012

79 - 2012, Votes spécifiques.

 

MM. Hermano SANCHES-RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DDEEES 84 Subvention (340.000 euros) avec convention à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'opération "Ambassadeurs de l'accueil".

2012 DDEEES 92 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris et la société Médiakiosk pour l'exploitation de quatre kiosques à journaux dans le cadre de l'opération Les Ambassadeurs de l'Accueil.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DU 154 Autorisation du déclassement de principe du domaine public et autorisation donnée à Paris - Habitat OPH de déposer toutes demandes d'autorisation d'urbanisme relatives à l'emprise située 8 à 12, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e).

2012 DU 58 Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'une crèche 110 - 122, rue des Poissonniers (18e).

2012 DLH 15 Avenant au bail emphytéotique conclu le 23 avril 2008 au profit de PARIS HABITAT-OPH, portant location d'une emprise communale, 83-91 rue des Haies (20e).

2012 DLH 76 Résiliation partielle du bail à construction conclu le 28 avril 1981 avec l'Office Public d'HLM de Paris, devenu depuis lors PARIS HABITAT-OPH, portant location de l'immeuble 124 à 138, rue des Poissonniers (18e).

2012 DAC 245 Subvention (60.000 euros) et avenant à la convention avec Paris Habitat.

2012 DVD 99 Convention de financement et d'organisation de la maîtrise de l'ouvrage avec Paris Habitat-OPH concernant l'aménagement de la place Pinel (13e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DLH 17 Location par bail emphytéotique, au profit de la R.I.V.P., de l'immeuble communal 8, rue de Montmorency (3e).

2012 DLH 79 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal (94 Villejuif).

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DLH 81 Transfert au profit de la S.A. d'HLM "France Habitation" des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris aux sociétés anonymes d'HLM "Tradition et Progrès", "Les Logements Familiaux" et "La Lutèce" pour le financement de divers programmes dans les 1er, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DLH 66 Location par bail emphytéotique, au profit de la société ICF LA SABLIERE, de l'immeuble communal 254, rue de Charenton (12e).

M. Jérôme COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TRÉMÈGE et Mme Edith CUIGNACHEGALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DU 160 Modification de la délibération 2011 DU 2333° approuvant la cession à la SEMAPA des emprises de la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e).

M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. Rémi FERAUD, François DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DU 150 Autorisation de signer une promesse de vente tripartite Ville de Paris, RFF et SEMAVIP pour la cession des terrains situés rue Gaston Tessier (19e).

MM. Jean-Bernard BROS, Pierre AIDENBAUM, Mme Danielle SIMONNET, MM. Claude DARGENT, Ian BROSSAT, Sylvain GAREL, Mme Rachida DATI, MM. Pierre CHARON et Yves POZZO di BORGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DEVE 58 Signature d'une convention avec la Société d'Exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et ses mandataires, les autorisant à occuper une parcelle de terrain située Champ de Mars (7e) afin d'y installer une base de vie de chantier.

MM. François DAGNAUD, Alexis CORBIÈRE, Mmes Seybah DAGOMA, Frédérique PIGEON, M. Jean-Louis MISSIKA, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Olivia POLSKI, Pascale BOISTARD, MM. Julien BARGETON, Jean-Marie LE GUEN, Mmes Aline ARROUZE, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Yves CONTASSOT, Sylvain GAREL, Mme Danièle GIAZZI, M. Pierre AURIACOMBE, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Rachida DATI, Laurence DOUVIN, Marie-Laure HAREL, Marie-Chantal BACH, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Anne-Constance ONGHENA, Fabienne GASNIER, Danielle SIMONNET, MM. Gilles ALAYRAC, Gauthier CARON-THIBAULT, François VAUGLIN, Daniel ASSOULINE, Mmes Frédérique CALANDRA, Isabelle GACHET, Myriam EL KHOMRI, M. Etienne MERCIER, Mme Fatima LALEM, MM. Jean VUILLERMOZ, Pierre MANSAT, Denis BAUPIN, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Roxane DECORTE, Claude-Annick TISSOT, Emmanuelle DAUVERGNE, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Lynda ASMANI, Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, MM. Hervé BENESSIANO, Patrick TRÉMÈGE et Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DPE 32 Convention avec le SYCTOM pour la mise en oeuvre de l'expérimentation de l'extension de la consigne de tri à tous les emballages plastiques.

MM. Jacques BRAVO, David ASSOULINE, Mmes Danièle POURTAUD, Pauline VÉRON, Emmanuelle BECKER, MM. Jacques BOUTAULT, Georges SARRE, Mmes Hélène MACÉ de LÉPINAY, Catherine DUMAS et Marie-Claire CARRÈRE-GÉE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 19 Subvention (5.375.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e).

M. LE MAIRE DE PARIS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 73 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e).

M. Patrick BLOCHE, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Georges SARRE, M. LE MAIRE DE PARIS et M. Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 75 Subvention (2.979.700 euros) avec avenant à convention passée avec l'association Orchestre de Paris (8e).

MM. Christophe GIRARD, Romain LEVY, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Pierre LECOQ et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 281 Subvention (800.000 euros) et avenant avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).