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81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2012

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2012 DEVE 8 Adhésion de la Ville de Paris à l'Agence Parisienne du Climat et avenant à la convention d'objectifs fixant le montant de la contribution financière au budget de l'association pour 2012.

2012 DPA 53 Approbation du principe, des modalités de passation et signature d'un marché à bons de commande pour la maintenance, le dépannage, les réparations et l'amélioration des installations de rafraîchissement d'équipements municipaux.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2012 DPVI 50 Subvention (44.000 euros) avec avenant n°2 à l'Observatoire International des Prisons (19e).

2012 DPVI 51 Subvention (112.000 euros) avec avenant n°1 au Centre Lesbien, Gay, Bi et Trans de Paris et d'Ile-de-France pour son fonctionnement.

2012 DPVI 60 - DFPE 338 Subvention (12.500 euros) à l'association "Contact Paris Ile-de-France" (4e) destinée à financer des actions de soutien en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille.

2012 DPVI 61 Subvention (80.000 euros) avec convention à l'association Ligue des Droits de l'Homme.

2012 DPVI 78 Subvention (5.000 euros) à l'association Nouveaux Droits de l'Homme au titre des droits de l'Homme.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2012 DPVI 40 Subventions (52.000 euros) pour les associations Centre d'Information et d'Etudes sur les Migrations Internationales et Génériques avec avenant n°2 à convention avec CIEMI (11e) et conventions avec l'association Génériques (12e).

2012 DPVI 46 Subventions (14.000 euros) aux associations Centre Alpha Choisy (13e) et Espace 16 (17e). Signature d'une convention avec le Centre Alpha Choisy.

2012 DPVI 49 Subventions (18.000 euros) aux associations Espace Bénévolat (18e) et Réseau Alpha (13e). Signature de l'avenant n°2 pour Espace Bénévolat et d'une convention pour Réseau Alpha.

2012 DPVI 74 Subvention (7.500 euros) à quatre associations au titre de l'intégration.

2012 DPVI 95 Subvention (7.000 euros) à l'association L'Ogresse au titre de l'intégration.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2012 DPVI 42 Subvention (50.000 euros) au titre du fonctionnement de l'association CIMADE et convention (13e).

Mmes Pascale BOISTARD, Yamina BENGUIGUI, Fatima LALEM, rapporteures.

2012 DPVI 43 - DAC 296 - DJS 284 Subvention (55.000 euros) avec avenant n° 2 à l'association Juste Debout (Pantin 93).

Mme Pascale BOISTARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2012 DUCT 85 Subvention Fonds du Maire à l'association "Association culturelle et caritative Passy-Mozart" (16e).

2012 DUCT 92 Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e.

2012 DUCT 93 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Projets-19 (19e).

2012 DUCT 94 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espace 19 (19e).

2012 DUCT 95 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Les enfants du Danube (19e).

2012 DUCT 98 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Vivre ensemble à Maroc Tanger (19e).

2012 DUCT 99 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Jaurès, Pantin, Petit (J2P) (19e).

2012 DUCT 100 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Espoir et avenir pour tous à Claude Bernard (19e).

2012 DUCT 101 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Centre social et culturel Danube (19e).

2012 DUCT 103 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'Association Belle Ville (19e).

2012 DUCT 115 Subvention (5.000 euros) à l'association Semaines Sociales de France de Montrouge.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2012 DUCT 28 - DFPE 348 Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e).

M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Mao PENINOU, rapporteurs.

2012 DDEEES 84 Subvention (340.000 euros) avec convention à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'opération "Ambassadeurs de l'accueil".

2012 DDEEES 92 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris et la société Médiakiosk pour l'exploitation de quatre kiosques à journaux dans le cadre de l'opération Les Ambassadeurs de l'Accueil.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2012 DASCO 81 Subvention (8.000 euros) à l'association "Union Départementale des Associations Familiales" (9e) pour le dispositif parisien "Lire et faire lire".

2012 DASCO 84 Lancement d'un marché à bons de commandes pour la réalisation de travaux d'entretien et de rénovation dans des logements de direction et de gardiens gérés par la DASCO dans les écoles publiques du 1er degré et dans les établissements scolaires du second degré sous statut municipal.

2012 DASCO 86 Dotation (1.500 euros) au lycée polyvalent François Truffaut (3e) pour le financement d'un voyage à Londres pour l'année scolaire 2011-2012.

2012 DASCO 108 Lancement d'un marché à bons de commandes pour une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les travaux dans les logements de direction et de gardiens gérés par la DASCO (écoles publiques du 1er degré et établissements scolaires du second degré sous statut municipal).

2012 DPA 26 Indemnisation du groupement conjoint constitué de la société Elisabeth Dousset Architecture, la société CEBAT, la société Benigaud Conseils et la SARL G Duret Associés dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du service de restauration de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

2012 DPA 56 Approbation d'une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour des travaux de restructuration du service de restauration commun de l'école élémentaire 29, rue Joseph de Maistre et du collège 16, rue Coysevox (18e).

2012 DPA 61 Approbation du principe de construction d'un bâtiment annexe de l'école polyvalente Tourelles (20e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2012 DPA 6 Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement conjoint LIGNE 7 Architecture (mandataire) BEGC, BETHAC et Cabinet ROUBILLE, dans le cadre de la restructuration du service de restauration du groupe scolaire Keller/Bullourde, 4, passage Bullourde et 4/10 rue Keller (11e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2012 DDEEES 34 Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants du village de Lévis (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 70 Subvention (19.000 euros) à l'association des commerçants Lepic-Abbesses (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 73 Subvention (9.000 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 74 Subvention (1.700 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Montparnasse (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 82 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Avron Concept (20e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 83 Subvention (6.000 euros) à l'association des commerçants de l'avenue Sécrétan (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 86 Subvention (1.500 euros) à l'association des commerçants de la rue Joubert et rue de Mogador (9e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 91 Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e).

2012 DDEEES 94 Subvention (5.500 euros) à l'association Les Villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 106 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du Village d'Auteuil (16e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 108 Subvention (3.000 euros) à l'association Village des Panoramas (2e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

2012 DDEEES 112 Subvention (5.000 euros) à l'association Initiative Damrémont pour les illuminations de fin d'année 2011 (18e).

2012 DDEEES 77 Subvention (8.000 euros) à l'association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour les animations commerciales au titre de l'année 2012.

2012 DDEEES 81 Subvention (8.300 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l'année 2012.

2012 DDEEES 105 Subvention (7.750 euros) à l'association des commerçants et artisans de Saint-Blaise (20e) pour son animation de quartier dans le cadre de la Politique de la Ville au titre de l'année 2012.

2012 DDEEES 60 Principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e)

2012 DDEEES 113 Subvention (10.000 euros) à l'association AFRIKEVENTS pour l'organisation du salon Labo Ethnik (4e).

2012 DDEEES 107 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2012 DDEEES 109 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2012 DDEEES 110 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2012 DDEEES 114 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis des travaux d'extension du tramway T3.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2012 DDEEES 93 Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la société Le Kiosque Théâtre et la société Médiakiosk pour l'exploitation de deux kiosques culturels et touristiques situés place de la Madeleine (8e) et place Raoul Dautry (15e)

Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

2012 SG 47 Versement de la cotisation (3.000 euros) pour 2012 de la Ville de Paris à l'Association des Villes Marraines.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2012 DPE 32 Convention avec le SYCTOM pour la mise en oeuvre de l'expérimentation de l'extension de la consigne de tri à tous les emballages plastiques.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2012 DASES 13 Convention avec le Département de Paris pour la mise à disposition de quatre locaux situés au 38, rue des Amandiers (20e).

2012 PP 21 Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la location-maintenance de matériels d'impression numérique connectés à la publication assistée par ordinateur (PAO) pour l'imprimerie de la préfecture de police.

2012 PP 22 Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles de prompts secours au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2012 PP 23 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2012 PP 24 Avenant n° 4 à la convention de mandat pour la maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation des travaux de construction du centre de secours et de lutte contre l'incendie situé à Nogent sur Marne - 94130.

2012 PP 25 Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif au nettoyage de certains locaux de la préfecture de police.

2012 PP 26 Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour l'acquisition de pièces de rechange pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2012 PP 27 Création de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires de la préfecture police.

2012 PP 28 Modification de la délibération n° 2004 PP 107 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des démineurs (hommes et femmes) à la préfecture de police.

2012 PP 29 Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves et l'organisation générale des concours d'accès au corps des agents de maîtrise de la préfecture de police.

2012 PP 30 Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent de maîtrise de 1ère catégorie du corps des agents de maîtrise de la préfecture de police.

2012 PP 31 Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement à la mise en oeuvre du progiciel IBM COGNOS TM1 au sein des différents services de la préfecture de police.

2012 PP 32 Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de paris.

2012 PP 33 Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'opération relative à l'aménagement de l'immeuble sis 186, avenue Jean Jaurès (19e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2012 DILT 4 Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2012.

2012 DRH 23 Approbation du projet de décret modifiant le décret n°94-415 du 24 mai 1994 portant dispositions statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes.

2012 DRH 30 Fixation de la liste des disciplines ainsi que de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès aux corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique de la Commune de Paris - assistant spécialisé de classe supérieure.

2012 DRH 81 Extension de la prestation "allocation transport handicapé".

2012 DUCT 107 Acceptation d'une donation consentie à la Ville de Paris en faveur de la Mairie du 6e arrondissement.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2012 DRH 50 Lancement et signature d'un marché à bons de commande d'interprétariat en langue de signe française et prise de notes des activités organisées par la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2012 DF 53 Marché d'appel d'offres ouvert pour le contrat d'assurance "manifestations ponctuelles" pour la Ville de Paris au 1er janvier 2013.

2012 DF 56 Avenant à la convention d'occupation du domaine public relatif à l'établissement Le Grand Bleu (12e).

2012 DF 63 Nouvelle convention avec la société AEROPARIS portant sur l'exploitation d'un ballon captif dans le parc André Citroën (15e).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2012 DEVE 54 Signature d'une convention avec le Foyer des Elèves de l'Ecole Du Breuil pour la mise à disposition d'un local.

2012 DEVE 56 Subvention et convention avec l'association des Anciens Elèves et Elèves de l'Ecole du Breuil, sous la forme d'un don de plantes produites par l'Ecole Du Breuil.

2012 DEVE 64 Signature avec l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication, d'une convention autorisant la Ville de Paris à occuper des locaux situés sous le Palais de Chaillot, dans le jardin du Trocadéro (16e).

2012 DEVE 58 Signature d'une convention avec la Société d'Exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et ses mandataires, les autorisant à occuper une parcelle de terrain située Champ de Mars (7e) afin d'y installer une base de vie de chantier.

2012 DEVE 63 Attribution de la dénomination jardin Charles Trenet au jardin situé dans l'Eco-ZAC de la gare de Rungis (13e).

2012 DEVE 82 Demande d'autorisations administratives pour la création d'un jardin, 122, rue des Poissonniers (18e).

2012 DEVE 48 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2012 DEVE 67 Subvention (2.000 euros) à l'association Réseau Mémoire de l'Environnement (18e) pour son offre de documentation, d'information et d'éducation relative à l'environnement naturel et social.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2012 CAB_MA 1 Subvention (3.000 euros) à l'association La Compagnie des Mornes Bleus pour l'organisation de plusieurs séances d'un spectacle intitulé "Karok le maître musicien de la Forêt Epopée" destiné aux enfants et familles parisiens à l'auditorium de l'Hôtel de Ville.

2012 CAB_MA 3 Subvention (3.800 euros) à l'association Classic in Black Groupe France (5e) pour l'organisation d'une rencontre débat sur le thème de l'entreprise sociale et mécénat face à la crise et à la globalisation.

2012 CAB_MA 4 Subvention (5.000 euros) à l'association Kiosquorama (20e) pour l'organisation du "Festival Kiosquorama" en 2012.

2012 CAB_MA 6 Subvention (4.000 euros) à l'association Afrikevents pour l'organisation du salon "Labo Ethnik" (93100 Montreuil).

2012 CAB_MA 8 Subvention (20.000 euros) à l'association Fédération Carnaval Tropical de Paris et d'Ile-de-France (20e) pour l'organisation d'ateliers artistiques autour du Carnaval Tropical de Paris.

2012 CAB_MA 9 Subvention (15.000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'île de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer.

2012 CAB_MA 10 Subvention à l'association STAR - Paris 10 - pour l'organisation d'un colloque intitulé les arts du Dannyé et du Moringue.

2012 CAB_MA 11 Subvention (5.000 euros) à l'association Compagnie Boukousou (93200 Saint-Denis) pour la diffusion du spectacle vivant conte et danse intitulé "Waka douvan jou" et l'organisation de la seconde édition de la nuit du GwoKa.

2012 CAB_MA 12 Subvention (5.000 euros) à l'association PROCREAN (18e) pour l'organisation d'une exposition ayant pour thème "La Forêt Epopée" en bédé vision à l'auditorium de l'Hôtel de Ville.

2012 CAB_MA 14 Subvention (15.000 euros) à l'association Théâtre de l'air nouveau (18e) pour la production et la diffusion de l'opéra "Ka Karmenka" de Luc SAINT ÉLOI.

2012 CAB_MA 15 Subvention (5.000 euros) à l'association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe - ETC Caraïbe pour la remise de deux prix littéraires à des écrivains de l'Outremer et de la Caraïbe.

2012 DAC 9 Subvention (70.000 euros) avenant et convention avec l'association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e).

2012 DAC 11 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e).

2012 DAC 17 Subvention (15.000 euros) à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e).

2012 DAC 19 Subvention (5.375.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e).

2012 DAC 22 Subventions (450.000 euros) avenant et convention avec l'association Maison de la Poésie (3e).

2012 DAC 23 Subvention (301.250 euros) et avenant avec l'association Paris Mouff'Théâtre (5e).

2012 DAC 26 Subventions (160.000 euros), avenant et convention avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e).

2012 DAC 69 Subvention (10.000 euros) à l'Association Le Paris des Femmes (9e).

2012 DAC 73 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e).

2012 DAC 75 Subvention (2.979.700 euros) avec avenant à convention passée avec l'association Orchestre de Paris (8e).

2012 DAC 77 Subvention (3.000 euros) à l'association Fêtart (20e).

2012 DAC 85 Subvention (15.000 euros) à l'association Ensemble Les Talents lyriques (9e).

2012 DAC 88 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Le Concert spirituel (1er).

2012 DAC 103 Subvention (6.000 euros) à l'association Ensemble Alternance (4e).

2012 DAC 123 Subvention (9.000 euros) à l'association Artistes à la Bastille (11e).

2012 DAC 130 Subvention (5.000 euros) à l'association Lire Autrement (14e).

2012 DAC 136 Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée Impérial (12e).

2012 DAC 141 Subvention (20.000 euros) à l'association Place 2 B (20e).

2012 DAC 142 Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale (20e).

2012 DAC 151 Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e).

2012 DAC 155 Subvention (11.000 euros) à l'Association ACP La Manufacture Chanson (11e).

2012 DAC 195 Subvention (13.000 euros) à l'association Maison des Cultures du Monde (6e).

2012 DAC 198 Indemnisation suite à la disparition d'une trottinette dans une bibliothèque municipale.

2012 DAC 201 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Boris Vian et Jacques Prévert 6 bis cité Veron (18e).

2012 DAC 202 Subventions (22.000 euros) aux associations AK Entrepôt (22000 Saint-Brieuc), Compagnie Lunatic (5e), Marmite Productions et compagnie (44000 Nantes) et Balle rouge association (37000 Tours).

2012 DAC 209 Subvention (6.000 euros) à l'association Les Ateliers du Père Lachaise Associés (20e).

2012 DAC 224 Subvention (17.000 euros) à l'association Centre de la Chanson d'Expression Française (4e).

2012 DAC 229 Subvention (4.000 euros) à l'association Quilombo Projection (11e).

2012 DAC 232 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert et Gaby Casadesus, 54 rue Vanneau (7e).

2012 DAC 233 Subvention (5.000 euros) à l'association Ensemble Carpe Diem (38260).

2012 DAC 234 Subvention (2.500 euros) à l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e).

2012 DAC 238 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e).

2012 DAC 239 Subvention (5.000 euros) à l'association Galerie Anatome (11e).

2012 DAC 242 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Trois Ourses (11e).

2012 DAC 243 Subvention (4.000 euros) à l'association TJAD Cie (18e).

2012 DAC 244 Subvention (2.500 euros) à l'association La Maison des illustrateurs (13e).

2012 DAC 245 Subvention (60.000 euros) et avenant à la convention avec Paris Habitat.

2012 DAC 249 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de maintenance multi technique pour le Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.

2012 DAC 251 Subvention (5.000 euros) à l'association Quai Jazz (11e).

2012 DAC 257 Subvention (10.000 euros) à l'association Sonic Protest (10e).

2012 DAC 260 Subvention (6.000 euros) au Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement.

2012 DAC 263 Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris.

2012 DAC 265 Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e).

2012 DAC 266 Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'Association de gestion du Fonds régional d'art contemporain d'Ile-de-France (19e).

2012 DAC 272 Subvention (1.000 euros) à l'association Echo Philharmonique Paris (18e).

2012 DAC 276 Subvention (4.000 euros) à l'association L'Institut Mangala (18).

2012 DAC 281 Subvention (800.000 euros) et avenant avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

2012 DAC 286 Subvention (1.000 euros) à l'association Courts Devant (17e).

2012 DAC 288 Subvention (2.000 euros) à l'association les Mille-Feuilles (4e).

2012 DAC 289 Subvention (70.000 euros) avec avenant à convention avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e).

2012 DAC 290 Subvention (90.000 euros) avec avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'association Orchestre des Concerts Lamoureux (11e).

2012 DAC 292 Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e).

2012 DAC 294 Subvention (15.000 euros) à l'association Studio des Variétés (9e).

2012 DAC 295 Subvention (2.000 euros) à Ciné d'hier (7e).

2012 DAC 299 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e).

2012 DAC 300 Fixation des nouveaux tarifs du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR).

2012 DAC 308 Subvention (3.000 euros) à l'association Volontariat et Soutien par l'Art (16e).

2012 DAC 310 Subvention (25.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Glaz'Art (19e).

2012 DAC 314 Subvention (15.000 euros) à la Société par Actions Simplifiée ORIZA (20e).

2012 DAC 322 Acceptation de dons manuels en faveur des conservatoires de la Ville de Paris.

2012 DAC 331 Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention d'objectif avec l'association Polynotes 75 (11e) .

2012 DAC 335 Subvention (4.000 euros) à l'association Institut de Théologie Orthodoxe (19e).

2012 DAC 336 Subvention (4.000 euros) à l'association Flip Flap (14e).

2012 DAC 344 Subvention (1.000 euros) à l'association Croqu'Anime (20e).

2012 DAC 355 Subvention (3.000 euros) à la Société unipersonnelle à Responsabilité Limitée Madamelune (20e).

2012 DAC 359 Subvention (3.000 euros) à l'association Le 6e, Ateliers d'Artistes (6e).

2012 DAC 369 Subvention (4.000 euros) à l'association Choeur et Orchestre Symphonique de Paris (15e).

2012 DAC 384 Subvention ( 237.500 euros) et signature d'un 4e avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la société par actions simplifiée Cité de la Musique- Salle Pleyel (8e).

2012 DAC 386 Subvention (10.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée QLP (92110 Clichy).

2012 DAC 391 Subvention (11.500 euros) à l'association Le Grand Pan- Intégrale Brassens (16e).

2012 DAC 408 Subvention (8.000 euros) et avenant a convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e).

2012 DICOM 10 Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition "Paris vu par Hollywood".

2012 DPA 19 Signature de deux avenants relatif à l'opération de création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaîté Lyrique 3bis, rue Papin (3e).

2012 DPA 41 Indemnisation de la société CICAD CONSULTANTS suite à l'allongement du chantier dans le cadre de la création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien Théâtre de la Gaîté Lyrique (3e).

2012 SG 101 Subvention et avenant à convention (101 500 euros) avec l'association Cinémas Indépendants Parisiens.

2012 SG 103 Subvention et convention (45 000 euros) avec l'association Tribudom.

2012 SG 108 Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Maison du film court (19e).

2012 SG 115 Subvention (14 000 euros) à l'association Light Cone (19e).

2012 SG 135 Subvention (13 000 euros) à l'association Documentaire sur grand écran (19e).

2012 SG 142 Subvention (3.302.000 euros) et signature d'un avenant à la convention avec l'association Forum des images (1er).

2012 SG 143 Subvention et avenant à convention (371.500 euros) avec l'association APOEC (11e).

2012 SG 144 - DAC 406 - DAC 407 Subventions (1.242.599 euros) et signature de 33 conventions avec 33 établissements cinématographiques parisiens.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2012 SG 141 - DPVI 48 Subvention et convention (22.500 euros) avec l'association Alliance (7e).

M. Christophe GIRARD, Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2012 DAC 267 Subvention (10.000 euros) à l'association Safoul productions (93100 Montreuil).

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2012 SG 118 - DPVI 53 - DGRI 28 Subvention (12 000 euros) à l'association Le Maghreb des films.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2012 DAC 10 - DJS 299 Subvention (60.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012 DAC 12 - DGRI 12 Subvention (50.000 euros) et convention avec la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e).

2012 SG 119 - DGRI 30 Subvention et convention (7.000 euros) avec l'association Isratim (1er).

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2012 DAC 298 Subvention (2.000 euros) à l'association Arsmedia (19e).

2012 DAC 301 Subvention (7.000 euros) à l'association Fabrication Maison (67000 Strasbourg).

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2012 DAC 342 Subvention (7.000 euros) à l'association Centre Medem Arbeter Ring (10e).

M. Christophe GIRARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs.

2012 DDEEES 95 Subventions à trois associations étudiantes - Montant total : 10.000 euros.

2012 DDEEES 96 Subvention (22.000 euros) à l'association "Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées".

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2012 DU 46 Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de levés topographiques, de récolements et d'intégration de données dans un Système d'Informations Géographiques pour la Direction de l'urbanisme, en quatre lots séparés.

2012 DU 143 Echange de volumes dans l'immeuble à construire dit "T8" 115-121 avenue de France (13e).

2012 DU 154 Autorisation du déclassement de principe du domaine public et autorisation donnée à Paris - Habitat OPH de déposer toutes demandes d'autorisation d'urbanisme relatives à l'emprise située 8 à 12, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e).

2012 DU 160 Modification de la délibération 2011 DU 2333° approuvant la cession à la SEMAPA des emprises de la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2012 DU 173 - SG 151 Groupement de commande en vue de la réalisation d'une étude urbaine sur le site de l'usine de production d'eau potable d'Ivry-sur-Seine (94), augmentation des crédits initialement votés.

Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2012 DU 168 Rapporter les délibérés 2012 DU 103 n° 1 à n° 4. Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Approbation de l'avenant n° 2 à la CPA de la ZAC Claude Bernard/Canal Saint-Denis/Quai de la Charente et signature de cet avenant avec la SEMAVIP.

Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2012 DU 58 Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'une crèche 110 - 122, rue des Poissonniers (18e).

Mme Anne HIDALGO, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2012 DPA 39 Approbation du principe de la réalisation d'un Terrain d'Education Physique et autorisation du dépôt de demande d'autorisation d'urbanisme et demande de permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir et déclaration préalable en vue de la réalisation de locaux vestiaires 115-119 rue Castagnary et 2-6 rue Jacques Baudry (15e).

Mme Anne HIDALGO, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2012 DICOM 13 Conventions de partenariat pour l'opération "Pass Jeunes".

2012 DJS 151 Subvention (11.000 euros) à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e).

2012 DJS 156 Subvention (3.500 euros) à l'association Groov'En Scène Projet Musical (19e).

2012 DJS 209 Subvention (3.500 euros) à l'association La Clairière (2e).

2012 DJS 281 Subvention (10.000 euros) à Le PariSolidaire - IDF (LPS IDF) (17e).

2012 DJS 285 Subvention (5.000 euros) et convention au Comité International des Jeux Mathématiques (15e).

2012 DJS 322 Subvention (3.700 euros) à l'association Les P'tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2012 DJS 153 - DPVI 422 Subvention (6.000 euros) à l'association Atellanes (19e).

2012 DJS 157 - DPVI 417 Subvention (3.500 euros) au Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e).

2012 DJS 159 - DPVI 416 Subvention (2.000 euros) à l'association Le Club Barbès (18e).

2012 DJS 160 - DPVI 420 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e).

2012 DJS 167 - DPVI 452 Subvention (3.000 euros) à l'association Oasis 18.

2012 DJS 201 - DPVI 404 Subvention (12.000 euros) et avenant à convention avec Strata'j'm Paris (20e).

2012 DJS 222 - DPVI 433 Subvention (5.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes (14e).

2012 DJS 250 - DPVI 444 Subvention (5.000 euros) à l'Association Jeunesse Education (20e).

2012 DJS 259 - DPVI 414 Subvention (3.000 euros) à l'association La Compagnie à l'Affût (5e).

2012 DJS 272 - DPVI 419 Subvention (3.000 euros) à l'association Archipélia (20e).

2012 DJS 302 - DPVI 426 Subvention (3.000 euros) à l'association Imp-Actes Ingénierie, Médiation, Patrimoine, Animation, Culture, Territoire, Environnement, Santé (14e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2012 SG 1 Subvention et convention (31.000 euros) avec l'association Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir (9e).

2012 SG 5 Subvention (3 200 euros) à l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FPFA) (15e).

2012 SG 6 Subvention (3.500 euros) à l'association Adéquations (10e).

2012 SG 10 Subvention (3.500 euros) à l'association Pour qu'elle revienne (18e).

2012 SG 15 Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) (06100 Nice).

2012 SG 18 Subvention et convention (42.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e).

2012 SG 25 Subvention (1.500 euros) à l'association Femmes de la Terre (19e).

2012 SG 26 Subvention (15.000 euros) à l'association Femmes solidaires (12e).

2012 SG 31 Subvention et convention (22.000 euros) avec le Foyer Jorbalan (19e).

2012 SG 38 - DPVI 56 Subvention (15.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Cie Graines de Soleil (18e).

2012 SG 67 Subvention (6.000 euros) à l'association Coordination des associations pour le droit à l'avortement et à la contraception (11e).

2012 SG 75 Subvention (2.500 euros) à l'Université Paris Diderot - Paris 7 (13e).

2012 SG 91 Subvention (4.000 euros) à l'Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates (13e).

2012 SG 97 Subvention (8.000 euros) à l'association Halte Aide aux Femmes Battues (20e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2012 DVD 29 Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain "Marigny Château" (Vincennes 94). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2012 DVD 65 Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Meyerbeer (9e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2012 DVD 66 Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien de 5 parcs de stationnement situés dans la ZAC Seine Rive Gauche (13e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2012 DVD 126 Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le parc autocars Carroussel-Louvre (1er).

2012 DVD 99 Convention de financement et d'organisation de la maîtrise de l'ouvrage avec Paris Habitat-OPH concernant l'aménagement de la place Pinel (13e).

2012 DVD 103 Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert européen pour l'attribution d'un marché à bons de commandes relatifs à des prestations de dessin et récolement des plans de voirie de surface de Paris

2012 DVD 106 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2012 DPE 12 Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés de missions d'assistance technique relatives aux infrastructures par le Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2012 DPE 44 - DEVE 69 Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et versement de la cotisation 2012.

Mme Anne LE STRAT, M. François DAGNAUD et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2012 DVD 46 Subvention (5.000 euros) à l'association Contraste (93320 Pavillons-sous-Bois), pour l'organisation de la 13e édition de "l'Ourcq'athlon".

2012 DVD 47 Subvention (2.000 euros) à l'association Au Fil de l'Ourcq (93410 Vaujours) pour la poursuite de ses actions de valorisation du canal de l'Ourcq.

2012 DVD 89 Signature d'une convention de superposition d'affectation pour l'aménagement paysager du site "Port de Noisy" sur le canal de l'Ourcq à Noisy le Sec (93).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2012 DLH 15 Avenant au bail emphytéotique conclu le 23 avril 2008 au profit de PARIS HABITAT-OPH, portant location d'une emprise communale, 83-91 rue des Haies (20e).

2012 DLH 17 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 8 rue de Montmorency (3e).

2012 DLH 51 Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 47, boulevard Ménilmontant (11e).

2012 DLH 66 Location par bail emphytéotique, au profit de la société ICF LA SABLIERE, de l'immeuble communal 254, rue de Charenton (12e).

2012 DLH 70 Transfert au profit de la SA d'HLM FIAC des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM LE LOGEMENT URBAIN pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 14e, 15e et 20e arrondissements.

2012 DLH 71 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à EFIDIS en vue du financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 95 rue Julien Lacroix (20e).

2012 DLH 74 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PEEC à contracter par ADOMA en vue du financement du programme de restructuration du Foyer de travailleurs Migrants "Fontaine au Roi" comportant 189 logements PLA-I, 77 rue de la Fontaine au Roi (11e).

2012 DLH 76 Résiliation partielle du bail à construction conclu le 28 avril 1981 avec l'Office Public d'HLM de Paris, devenu depuis lors PARIS HABITAT-OPH, portant location de l'immeuble 124 à 138, rue des Poissonniers (18e).

2012 DLH 79 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal (94 Villejuif).

2012 DLH 82 Compactage de deux emprunts contractés par France Habitation auprès de la CDC, pour le financement de deux opérations de logements sociaux, 10 rue Marx Dormoy (18e) et 24-26 rue des Orteaux (20e).

2012 DLH 83 Transfert au profit de VILOGIA SA des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à VILOGIA Primo pour le financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 29 logements PLA-I et d'un programme de construction de 9 logements PLA-I, 25 rue Morand (11e).

2012 DLH 91 Octroi d'une subvention complémentaire au programme de construction d'une Unité de Logements Spécialisés, composée de 10 logements PLUS, sur le lot 6 du groupe Villiot-Râpée, 19 rue Villiot (12e).

2012 DLH 93 Réalisation par ERILIA d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 rue du Capitaine Marchal (20e).

2012 DU 113 Cession de la mitoyenneté du mur 15 rue de l'Orillon/1 passage Piver (11e) au Logement Francilien.

2012 DU 132 Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec cave et d'un débarras, libres d'occupation, dans l'immeuble 16 rue de Seine (6e).

2012 DU 155 Vente par voie d'adjudication publique d'un studio avec annexes, libres d'occupation, dans l'immeuble 3 quai Malaquais (6e).

2012 DU 158 Vente par voie d'adjudication publique d'un appartement, libre d'occupation, dans l'immeuble 22-24 rue Jacob (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2012 DU 167 Cession de la parcelle cadastrée J n° 47 à Saint-Ouen au profit de SEQUANO, aménageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).

2012 DU 138 Cession d'un pavillon d'habitation (77140 Nemours).

2012 DU 169 Approbation du dépôt des autorisations d'urbanisme concernant l'îlot Canal aux Pavillons-sous-Bois (Seine Saint Denis).

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2012 DASCO 95 Dotation (7.707 euros) à l'E.S.A.A. DUPERRE (3e).

2012 DDEEES 125 Convention d'occupation du domaine public avec la RATP pour l'installation et l'occupation expérimentales d'une station de bus innovante boulevard Diderot (12e)

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2012 DA 1 Approbation du lancement de marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux d'étanchéité des toitures-terrasses végétalisées dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la réalisation et la maintenance des bâtiments.

2012 DA 11 Lancement de marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations de services de débarras de nettoyage relevant du budget municipal et départemental en 2 lots séparés.

2012 DA 13 Lancement et signature dans le cadre du groupement de commandes des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diagnostics ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments

2012 DA 14 Lancement et signature d'un marché à bons de commande mono attributaire pour des prestations de mesures et conseils en acoustique pour des études ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments

2012 DA 21 Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d'impression destinés à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 17 lots séparés

2012 DA 22 Lancement de marchés à bons de commande en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation des bâtiments pour la maintenance des installations de sécurité incendie relevant du budget municipal et départemental

2012 DA 26 Convention constitutive du groupement de commandes entre Ville et Département de Paris pour l'achat de fournitures et de services liés à des prestations sportives, culturelles, scolaires et à la petite enfance.

2012 DA 27 lancement d'un marché à bons de commande pour la vérification technique de divers équipements de travail par un bureau de contrôle accrédité destiné à l'ensemble des directions et des mairies d'arrondissement de la ville de Paris.

2012 DA 28 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville et le département de Paris pour la collecte de prélèvements, d'analyses médicales pour la ville et le département de Paris et lancement et signature des marchés à bons de commande correspondants

2012 DA 29 Approbation et signature d'un avenant n°1 au marché à bons de commande avec la société OPTEOR IMMOTIC pour la maintenance et la réparation des systèmes de sécurité incendie.

2012 DAJ 5 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 12 avril et 24 avril 2012.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2012 DFPE 2 Approbation du principe d'indemnisation du maître d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation du pavillon Lenègre de l'ancien hôpital Boucicaut rue Lacordaire (15e) et de l'aménagement d'une crèche collective de 66 places, et signature du contrat de transaction correspondant.

2012 DFPE 6 Subvention (554.400 euros) et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création d'une crèche 15 rue Pierre Budin / 54 rue des Poissonniers (18e).

2012 DFPE 11 Subvention (151.103 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour sa crèche collective Les Enfants d'Abord (19e).

2012 DFPE 12 Subvention (395.875 euros) et convention avec l' A.R.F.O.G. pour sa crèche collective (6e).

2012 DFPE 13 Subvention (185.650 euros) et convention passée avec l'association Le Dauphin Bleu pour la restructuration de sa crèche collective de 21 places, 34, rue des Cloÿs (18e) en établissement de type multiaccueil de 12 places.

2012 DFPE 57 Subvention (97.613 euros) et avenant n° 3 à l'Association Au Rendez-Vous des Bout'chou pour la halte-garderie (15e).

2012 DFPE 59 Subvention (89.906 euros) et avenant n°3 à l'Association Générale des Familles de Paris 12 pour la Halte garderie (12e).

2012 DFPE 61 Subvention (85.114 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Goutte de Lait Saint Leon pour la halte-garderie Le Petit Edgar (15e).

2012 DFPE 62 Subvention (138.699 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour l'établissement multi-accueil Le Saint Léon (15e).

2012 DFPE 63 Subvention (149.266 euros) et avenant n°2 à l'Association La Goutte de Lait Saint Léon pour l'établissement multi-accueil Le Petit George (15e).

2012 DFPE 65 Subvention (49.476 euros) et avenant n° 3 avec l'association Relais 59 (12e) pour sa halte-garderie.

2012 DFPE 66 Subvention (76.994 euros) et avenant n° 3 avec l'association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour sa Halte-garderie.

2012 DFPE 67 Subvention (77.735 euros) et avenant n° 3 avec l'association Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e).

2012 DFPE 68 Subvention (29.642 euros) et avenant n°3 avec l'Association Calinot Singe (15e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 70 Subvention (73.874 euros) et avenant n° 3 avec l'association Quel Univers Inventer pour la Crèche parentale (19e).

2012 DFPE 73 Subvention (43.559 euros) et avenant n° 3 avec l'association les 19e Rugissants pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

2012 DFPE 86 Subvention (159.937 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Chouine pour la crèche parentale (18e).

2012 DFPE 87 Subvention (98.321 euros) et avenant n° 3 avec l'association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e).

2012 DFPE 122 Subvention (126.117 euros) et avenant n° 3 avec l'association Interculturelle de Recherche d'Action Parents Enfants (13e) pour la halte-garderie l'Envolée.

2012 DFPE 123 Subvention (60.640 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Générale de Familles du 13e pour la halte-garderie La Kalabane (13e).

2012 DFPE 124 Subvention (135.191 euros) et avenant n° 3 avec l'association Aide aux Mères de Famille pour la halte-garderie Aide aux Mères de Famille (7e).

2012 DFPE 126 Subvention (75.930 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Parentale PIROUETT (13e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 127 Subvention (55.284 euros) et avenant n° 3 avec l'association Réseau treize pour la halte garderie Le Petit Navire (13e).

2012 DFPE 129 Subvention (79.259 euros) et avenant n° 3 à l'association Accueil Goutte d'Or pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e).

2012 DFPE 130 Subvention (112.738 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie du même nom.

2012 DFPE 132 Subvention (52.529 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Petits Loups (19e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 150 Subvention (260.373 euros) et avenant avec l'association Les Amis (17e) pour sa structure multi-accueil.

2012 DFPE 162 Subvention (40.849 euros) et avenant n°3 avec l'association Balustrade pour la crèche parentale (11e).

2012 DFPE 164 Subvention (83.543 euros) et avenant n°3 avec l'association Plaisir d'Enfance pour la structure multiaccueil le Nid des Tout Petits (19e).

2012 DFPE 165 Subvention (92.914 euros) et avenant n°3 avec l'association Babillages (11e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 166 Subvention (35.595 euros) et avenant n°3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 167 Subvention (76.305 euros) et avenant n°3 à l'association Petit Concept (11e) pour sa crèche collective.

2012 DFPE 168 Subvention (42.349 euros) et avenant n°3 avec l'association Square Bande (11e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 169 Subvention (61.866 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 170 Subvention (91.827 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 171 Subvention (122.452 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Crocos pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 172 Subvention (115.785 euros) et avenant n° 3 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la crèche parentale Pic Puce (12e).

2012 DFPE 195 Subvention (35.953 euros) et avenant n° 3 avec l'association Lutin Lune (20e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 200 Subvention (75.179 euros) et avenant n° 3 avec l'association Le Relais Ménilmontant pour la halte garderie Les Lutins Verts (20e).

2012 DFPE 201 Subvention (67.925 euros) et avenant n° 3 avec l'association Le Relais Ménilmontant pour la halte garderie Le Petit Relais (20e).

2012 DFPE 205 Subvention (17.978 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 206 Subvention (133.765 euros) et avenant n° 3 avec l'association Halte Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e).

2012 DFPE 207 Subvention (88.811 euros) et avenant avec l'association Metramômes (20e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 208 Subvention (49.156 euros) et avenant n°3 avec l'association Grenadine et Menthe à l'eau (19e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 212 Subvention (30.081 euros) et avenant n° 3 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Les Cloÿs (18e).

2012 DFPE 218 Subvention (76.363 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).

2012 DFPE 239 Subvention (68.156 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e).

2012 DFPE 240 Subvention (44.399 euros) et avenant n° 3 à l'association Les zèbres de l'Atlas (10e) pour sa structure multi-accueil.

2012 DFPE 242 Subvention (67.110 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

2012 DFPE 244 Subvention (106.016 euros) et avenant n° 3 à l'association Gribouille Alésia (14e) pour sa crèche collective.

2012 DFPE 246 Subvention (120.721 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits Lardons pour la crèche parentale (10e).

2012 DFPE 292 Subvention (68.429 euros) et avenant n°3 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour sa crèche parentale.

2012 DFPE 312 Subventions (128.668 euros au total) et conventions avec l'association consultation et lieu d'accueil psychanalytique - CLAP, pour la création et la gestion d'un lieu d'accueil enfants parents le passage des tout-petits (12e).

2012 DFPE 345 Lancement d'un marché à bons de commande relatif à des prestations de nettoyage des vitres, luminaires, aérateurs et grilles d'aération dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris en trois lots séparés.

2012 DFPE 347 Subventions (50.000 euros) et avenant n°1 à la convention avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) relative pour sa plate forme de services à la personne, notamment pour le financement d'ateliers collectifs.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2012 DFPE 121 Subvention (117.215 euros) et avenant n° 3 avec l'association Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie pour la halte garderie (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2012 DUCT 109 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit pour 2012 - Désignation d'un représentant de la Ville afin de siéger dans cette association.

2012 DUCT 110 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association PIMMS de Paris - Désignation d'un représentant de la Ville afin de siéger dans cette association

2012 DUCT 111 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Tempo Territorial.

2012 DUCT 113 Subvention (15 000 euros) avec convention avec l'Association BruitParif, observatoire du bruit en Ile-de-France.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2012 DAC 72 Convention de mécénat avec la Fondation Conny-Maeva portant sur la restauration des façades ouest de la chapelle du Calvaire de l'église Saint-Roch (1er).

2012 DAC 212 Subvention (3.000 euros) à l'association Les Appels d'Orphée (8e).

2012 DAC 258 Subvention (10.000 euros) à l'association Institut Protestant de Théologie (14e).

2012 DAC 270 Acquisition de deux gouaches d'Ossip Zadkine "Homme à la pipe, lisant" et "Le Musicien" en faveur du musée Zadkine.

2012 DAC 332 Marché de maintenance multi technique pour le Musée Carnavalet et ses trois annexes.

2012 DU 16 Mise en valeur des passages couverts parisiens. Subventions aux propriétaires du passage couvert Choiseul (2e) pour l'instauration d'une servitude de passage public et de sa restauration. Convention en vue d'instaurer une servitude de passage public en contrepartie de subventions pour la restauration de la verrière du passage Choiseul (2e).

2012 DUCT 91 Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris, au bénéfice de la Biliothèque Historique de la Ville de Paris.

2012 SG 148 Signature d'un contrat de co-édition entre les Presses Universitaire de la Sorbonne et le Comité d'histoire de la Ville de Paris.

2012 SG 152 Signature de deux contrats de co-édition entre les Presses Universitaires de Rennes et le Comité d'histoire de la Ville de Paris.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2012 DGRI 11 Subvention et convention (343.000 euros) avec la Maison de l'Europe de Paris (4e).

2012 DGRI 35 Subvention et convention (29.000 euros) avec la Maison des Journalistes (15e).

2012 DGRI 37 Subvention (2.000 euros) à l'association Cá e lá, Troupe de Théâtre (94400 Vitry sur Seine).

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2012 DPE 26 - DGRI 6 Subvention et convention (104.817 euros) avec l'association CARE France relative au projet d'appui à des comités d'assainissement de N'Djaména (Tchad).

2012 DPE 41 - DGRI 48 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris (1.000 euros) à l'association Programme Solidarité-Eau.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2012 DPVI 52 Subventions avec convention à 22 associations créatrices de 35 emplois d'adultes relais.

2012 DPVI 70 Subventions (947.000 euros) et conventions 18 associations pour le fonctionnement des 19 Espaces Publics Numérique parisiens.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2012 DPVI 29 - DEVE 32 Subvention (40.000 euros) à l'Amicale Bouliste du quartier Fougères situé en politique de la ville pour l'extension de son local et l'aménagement d'un jardin partagé dans le cadre d'un chantier école (20e).

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

2012 DPVI 44 - DJS 291 Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espoir 18 du quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012 DPVI 41 - DJS 290 - DAC 222 Subvention (14.500 euros) et avenant à convention triennale avec l'association Capoeira Viola/ Cie le Sommet l'Abricotier du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2012 CAB_MA 7 Subvention (12.000 euros) à l'association Comité d'Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d'Outre-Mer (1er) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2012.

2012 DASES 10 Contribution non financière accordée à l'association Emmaüs Défi au titre de la mise à disposition de locaux, 29 boulevard Ney - 11 rue du Pré (18e) pour son action de banque solidaire de l'équipement.

2012 DASES 11 Subvention et avenant n°2 à convention (20.000 euros) avec l'association Collectif Les Morts de la Rue (20e) pour son action d'accompagnement des convois des défunts indigents

2012 DASES 12 Fixation de la redevance annuelle due par l'association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris pour l'occupation temporaire de locaux sis 29 boulevard Ney / 11 rue du Pré (18e).

2012 DFPE 330 Subvention (4.000 euros) à l'association Cultures sur cour (18e).

2012 DFPE 331 Subvention (12.000 euros) à l'association Culture 2+ (18e).

2012 DFPE 332 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire 11e .

2012 DFPE 333 Subvention (2.700 euros) à l'association Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e).

2012 DFPE 334 Subvention (2.000 euros) à l'association espace d'accueil d'animation interculturelle et sociale dit espace universel (10e).

2012 DFPE 335 Subvention (2.000 euros) à l'association de culture Berbère (20e).

2012 DFPE 336 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource (17e).

2012 DFPE 337 Subvention (1.000 euros) à l'association Vivre ensemble à Maroc Tanger (19e).

2012 DFPE 340 Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Cabane à Jeux destinée au financement de la ludothèque Denise Garon (13e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2012 DASES 9 Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'information et d'animation du 7e - Inter 7.

Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures.

2012 DAC 56 Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e).

2012 DAC 145 Subvention (600 euros) au Comité des 1er et 2e arrondissements de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (1er).

2012 DAC 149 Subvention (700 euros) au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (7e).

2012 DAC 150 Subvention (1.100 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A Comité du 8e arrondissement.

2012 DAC 194 Subvention (2.000 euros) au Club informatique FNACA Paris (13e).

2012 DAC 196 Subvention (1.200 euros) à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amitié la solidarité, l'antifascisme et la paix A.R.A.C 3e section (3e).

2012 DAC 203 Subvention (5.000 euros) au Comité de liaison des associations d'anciens combattants et résistants du 17e arrondissement (17e).

2012 DAC 211 Subvention (500 euros) au Comité du 19e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance.

2012 DAC 223 Subvention (600 euros) au Comité du Souvenir du 1er arrondissement.

2012 DAC 235 Subvention (110.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e).

2012 DAC 274 Subvention (850 euros) à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre-Union locale de Paris 18e U.F.A.C (18e).

2012 DAC 280 Subvention (600 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement.

2012 DAC 293 Subvention (900 euros) au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement.

2012 DAC 309 Subvention (1.100 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e).

2012 DAC 317 Subvention (800 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 16e arrondissement.

2012 DAC 349 Subvention (7.924 euros) à l'Association des déportés et internés, résistants et patriotes de Paris (4e).

2012 DAC 350 Subvention (500 euros) à l'Association Fonds Mémoire d'Auschwitz (4e).

2012 DAC 351 Subvention (800 euros) à la Fédération nationale des déportés et internés de la résistance (10e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2012 CAB_MA 2 Subvention (3.000 euros) à l'association Groupement Culturel Marie-Galantais (92700 Colombes) pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive à destination des jeunes et des familles.

2012 DJS 1 Subventions (15.000 euros) à huit associations parisiennes.

2012 DJS 19 Subvention et convention (34.000 euros) avec le Comité Départemental de Rugby de Paris (11e).

2012 DJS 28 Subvention (11.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement.

2012 DJS 35 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement.

2012 DJS 41 Subventions (32.700 euros) à dix-sept organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives.

2012 DJS 46 Subventions (8.700 euros) à six associations du 3e arrondissement.

2012 DJS 48 Subventions (21.700 euros) à treize associations du 5e arrondissement.

2012 DJS 49 Subventions (8.300 euros) à quatre associations du 6e arrondissement.

2012 DJS 50 Subventions (5.000 euros) à quatre associations du 7e arrondissement.

2012 DJS 51 Subventions (4.200 euros) à quatre associations du 8e arrondissement.

2012 DJS 52 Subventions (22.300 euros) à douze associations du 9e arrondissement.

2012 DJS 54 Subventions (15.150 euros) à dix associations du 10e arrondissement.

2012 DJS 56 Subventions (33.250 euros) à treize associations du 12e arrondissement.

2012 DJS 59 Subvention (15.000 euros) au Stade Olympique de Paris (13e).

2012 DJS 64 Subventions (36.100 euros) à quinze associations du 17e arrondissement.

2012 DJS 67 Subventions (26.000 euros) à quinze associations du 20e arrondissement.

2012 DJS 76 Subvention (4.260 euros) à deux associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

2012 DJS 81 Subvention et convention (14.000 euros) avec le comité départemental d'athlétisme de Paris (18e).

2012 DJS 84 Subvention et convention (17.000 euros) avec le Sporting Club Nord Parisien (19e).

2012 DJS 92 Subvention et convention (43.000 euros) avec le Sporting Club Universitaire de France (17e).

2012 DJS 93 Subvention (9.200 euros) et convention avec l'association le Cercle Féminin de Paris (16e).

2012 DJS 94 Subvention et convention (32.000 euros) avec la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e).

2012 DJS 97 Subvention et convention (10.000 euros) avec Roller Squad Institut (13e).

2012 DJS 98 Subvention et convention (45.000 euros) avec le Sporting Club Maccabi de Paris (11e).

2012 DJS 103 Subvention et convention (30.000 euros) avec Paris Handball Club (15e).

2012 DJS 105 Subvention (30.000 euros) et convention avec GRS Paris Centre (1er).

2012 DJS 108 Subvention (15.000 euros) et convention avec l' Association Sportive du Bon Conseil (7e).

2012 DJS 113 Subvention et convention (8.500 euros) avec l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e).

2012 DJS 117 Subvention et convention (48.000 euros) avec le Sporting Club de Paris (13e).

2012 DJS 121 Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Athlétique de Montrouge (14e).

2012 DJS 122 Subvention (44.000 euros) et convention avec l'association Paris Alésia Football Club (14e).

2012 DJS 125 Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Evolution Sportive et Culturelle du XVe (15e).

2012 DJS 128 Subvention et convention (22.000 euros) avec l'association Nicolaïte de Chaillot (16e).

2012 DJS 130 Subvention (90.000 euros) et convention avec Championnet Sports (18e).

2012 DJS 133 Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e).

2012 DJS 134 Subvention (35.000 euros) et convention avec Paris Basket 18.

2012 DJS 135 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Club Sportif Paris 19e (19e).

2012 DJS 136 Subvention (13.000 euros) et convention avec l'Amicale Manin Sport Paris-Est (19e).

2012 DJS 137 Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association FC Solitaires Paris Est (19e).

2012 DJS 141 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Paris Sport Club (20e).

2012 DJS 226 Subvention (411.000 euros) avec avenant à convention avec le P.U.C. Omnisports au titre de la saison sportive 2012-2013.

2012 DJS 233 Subvention (1.076.000 euros) avec convention avec le PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 20122013.

2012 DJS 238 Avenant à convention (20.000 euros) avec le club Issy Paris Hand au titre de la saison 2011-2012 et subvention et convention (200.000 euros) au titre de la saison 20122013.

2012 DJS 241 Subvention (5.000 euros) à l'association Paris-Colmar à la marche pour l'organisation de l'édition 2012 de l'épreuve Paris-Colmar à la marche.

2012 DJS 287 Subvention (7.000 euros) et convention avec l'Association Sportive Belleville (19e).

2012 DJS 288 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association La Gassendiana (14e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2012 DJS 202 Subvention et convention (15.000 euros) avec la Fédération Française Handisport à l'occasion de l'organisation des Rencontres Handisport les 25 et 26 mai 2012.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2012 DPA 45 Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction d'un gymnase, d'un centre d'adaptation psychopédagogique, d'un espace Jeunes et d'un terrain d'éducation physique, 28 rue Paul Meurice (20e).

M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2012 DJS 183 Subvention et convention (156.000 euros) avec l'Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) au titre de la saison 2012-2013.

M. Jean VUILLERMOZ, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2012 DEVE 66 Communication de M. le Maire de Paris relative à trois arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2012 DAJ 6 Communication de la liste de marchés attribués du 9 février 2012 au 3 avril 2012.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.