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Mai 2006
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2006, DU 53 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la S.N.C.F.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2006


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DU 53 relatif à un échange foncier entre la Ville de Paris et la S.N.C.F., sur lequel un amendement n° 36 a été déposé par l?Exécutif.

Monsieur CAFFET, c?est un amendement technique ?

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Oui.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Très bien. Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 36 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 36 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 53 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DU 53).