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Avril 2009
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Conseil Municipal
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2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2009


 

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DAC 51 Signature du renouvellement de la convention cadre pour 2009-2014 et de l'avenant à la convention annuelle avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l'attribution d'une subvention à l'Espace Périphérique. - Montant : 82.500 euros.

M. le Maire de Paris ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DAC 80 Signature d'une convention avec l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 60.000 euros.

MM. Christophe GIRARD, Patrick BLOCHE, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, MM. Georges SARRE et Pierre-Christian TAITTINGER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DAC 48 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'association "Orchestre de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.873.500 euros.

Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009 DLH 1 Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 252, rue de la Croix Nivert (15e).

2009 DLH 35 Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de la RIVP, à l'emprunt PPU à contracter en vue du financement complémentaire d'une opération de construction sur l'emprise communale délimitée par l'avenue de la Porte de Vanves, l'avenue Marc Sangnier et le square M. Noguès (14e), d'un bâtiment comportant divers locaux sociaux et d'activités.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LÉVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DLH 12 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS situé 14 rue de Thionville (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DLH 23 Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 17, rue Saint-Vincent de Paul (10e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009 DLH 31 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Delescluze - 52 rue Trousseau (11e).