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101 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2012

101 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée.

 

Les projets de délibérations adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2012, DPA 62 - Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles d?études et de conseils techniques en matière énergétique dans les équipements relevant du budget municipal de Paris conformément au Plan climat parisien.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2012, DPVI 65 - Subvention (45.500 euros) à six associations au titre de l?intégration.

2012, DPVI 84 - Subventions (10.400 euros) à 2 associations au titre de l?intégration.

2012, DPVI 87 - Subvention (17.500 euros) à deux associations au titre de l?intégration

2012, DPVI 89 - Subvention (7.500 euros) à 4 associations au titre de l?intégration.

2012, DPVI 91 - Subventions (13.500 euros) à quatre associations au titre de l?intégration.

2012, DPVI 99 - Subvention (8.000 euros) à 3 associations au titre de l?intégration

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2012, DUCT 27 - Subventions (38.500 euros) à 5 associations menant des actions dans le cadre de l?Université populaire de la citoyenneté active.

2012, DUCT 55 - Subventions (16.500 euros) à 5 associations menant des actions innovantes de concertation publique au titre du développement de la démocratie locale à Paris.

2012, DUCT 89 - Subvention Fonds du Maire (7.903 euros) à l?association Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement de Paris.

2012, DUCT 97 - Subvention (1.500 euros) à l?association Entr?aide (19e) au titre des Fonds du Maire.

2012, DUCT 102 - Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l?association Ere de Jeu (4e).

2012, DUCT 104 - Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l?association Ensemble pour soutenir les projets et programmes en faveur des enfants de la rue (15e).

2012, DUCT 108 - Subvention Fonds du Maire (4.500 euros) à l?association Postures (3e).

2012, DUCT 124 - Subvention (1.200 euros) à l?association Entraide et espoir (19e) au titre des Fonds du Maire.

2012, DUCT 125 - Subvention (3.000 euros) à l?association Maison des copains de la Villette (19e) au titre des Fonds du Maire.

2012, DUCT 126 Subvention (2.000 euros) à l?association Vagabond vibes (17e) au titre des fonds du maire.

2012, DUCT 127 - Subvention (1.500 euros) et convention ave l?association Espérance Paris 19 au titre des Fonds du Maire.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2012, DDEEES 98 - Subvention (10.000 euros) avec convention avec l?association LARTEFACT pour le projet Paris Street Art (64000 Pau).

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2012, DASCO 77 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association Conseil Départemental des Parents d?Elèves de l?Enseignement Public de Paris (8e).

2012, DASCO 78 - Subvention (50 000 euros) avec 2e avenant à la convention triennale d?objectifs avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Paris (6e).

2012, DASCO 88 - Remboursement de frais de stage d?une élève du lycée Lucas de Néhou (5e).

2012, DASCO 112 - Signature d?avenants aux marchés des Vacances Arc-en-Ciel.

2012, DPA 63 - Indemnisation d?une société suite à l?allongement de la durée du chantier dans le cadre de l?opération de création d?un auvent et d?extension de la cour de l?école élémentaire 18, rue d?Oran (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2012, DASCO 76 - Subvention (2.000 euros) à l?association Bibliothèque Braille Enfantine (11e).

2012, DASCO 82 - Subvention (5.000 euros) à l?association ?Apprendre Autrement? (8e) pour permettre à des jeunes handicapés mentaux de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2012, DPA 47 - Avenant n°1 avec l?entreprise EIFFAGE Construction Ile de France dans le cadre de la construction d?une école polyvalente et d?une halte-garderie, 118-122, boulevard Macdonald (19e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2012, DDEEES 97 - Subvention (11.000 euros) à l?association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (12e).

2012, DDEEES 111 - Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commerçant dans la halle Saint Didier (16e) en vue de son indemnisation suite au refus de la ville de Paris de lui permettre de présenter un successeur.

2012, DDEEES 115 - Subvention (5.000 euros) par l?association PODIUM JEUNES STYLISTES pour l?organisation du concours national de la mode.

2012, DDEEES 118 - Subvention (7.000 euros) à l?association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations fin d?année 2011.

2012, DDEEES 122 - Signature d?un avenant n° 2 prolongeant jusqu?au 31 mars 2013 la convention d?occupation du domaine public relative à l?aménagement et à l?exploitation d?une supérette sur le marché couvert Treilhard (8e).

2012, DDEEES 124 - Subvention (20.000 euros) au groupement d?intérêt économique du centre commercial Italie 2 (13e) pour les illuminations de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 126 - Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2012, DDEEES 129 - Subvention (1.700 euros) à l?association Verneuil village pour les illuminations de fin d?année 2011 (7e).

2012, DDEEES 136 - Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2012, DPE 42 - Versement de 7 subventions (36.262 euros) à 7 associations lauréates de l?appel à projet relatif à des animations et actions innovantes de prévention dans le cadre de l?opération ?Moins de déchets dans le 11e?.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2012, DPP 4 - Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Pulsart dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 9e arrondissement.

2012, DPP 5 - Convention et subvention (3.000 euros) à l?association Un sourire de toi et j?quitte ma mère dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement.

2012, DPP 6 - Subventions (2.900 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement.

2012, DPP 7 - Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Mom?Frenay pour l?attribution d?une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 12e arrondissement.

2012, DPP 8 - Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Aquilone dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement.

2012, DPP 11 - Subventions (9.500 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement.

2012, DPP 12 - Subventions (8.400 euros) et conventions avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement .

2012, DPP 13 - Subventions (14.890 euros) et conventions avec 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement.

2012, DPP 14 - Subventions (14.550 euros) et conventions avec 8 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement.

2012, DPP 15 - Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Arts Compétence pour l?attribution d?une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.

2012, PP 36 - Convention relative au paiement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses prises en charge au titre de la restauration collective des personnels de la préfecture de police accueillis par des structures partenaires.

2012, PP 37 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre pour le réaménagement du bâtiment ?Phébus? situé à Limeil-Brevannes (94).

2012, PP 38 Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2012, PP 39 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2012, PP 40 - Approbation des modalités d?attribution d?un accord-cadre relatif à la fourniture de logiciels microinformatiques pour les services de la préfecture de police.

2012, PP 41 - Modalités d?attribution d?une indemnité horaire spéciale en faveur de certains fonctionnaires de la préfecture de police affectés dans un centre de traitement de l?information.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2012, DILT 10 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d?articles vestimentaires en coton équitable destinés aux agents de la Ville de Paris, en deux lots séparés.

2012, DPA 60 - Approbation d?un contrat de transaction entre la Ville de Paris et un agent de la Ville de Paris, en réparation d?un préjudice subi au cours d?une visite de chantier.

2012, DRH 19 - Contrat de transaction suite à jugement du tribunal administratif.

2012, DRH 36 Modification de délibération fixant les règles de classement des personnes nommées dans les corps de l?ESPCI.

2012, DRH 48 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d?accès au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la spécialité arts plastiques, dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris.

2012, DRH 49 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours externe d?accès au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la spécialité éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris

2012, DRH 77 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris, grade d?adjoint technique principal de 2e classe, dans la spécialité manipulateur de laboratoire.

2012, DRH 83 - Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie A.

2012, DRH 84 Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie C.

2012, DSTI 13 - Maintenance du progiciel de gestion du compte famille AXELNET et réalisation de prestations associées

2012, DSTI 21 - Approbation du principe de la distribution de la solution ODS, actuellement détenue par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre

2012, DSTI 25 - Convention constitutive de l?autorisation du raccordement du jardin d?Acclimatation (16e) au réseau Wifi de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2012, DF 14 - Budget supplémentaire de la Ville pour 2012 - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d?arrondissement

2012, DF 52 - Marché sur appel d?offres ouvert pour le renouvellement du contrat d?assurance de l?Hôtel de Ville.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2012, DF 64 - Cession partielle des parts détenues par la Ville de Paris dans la SPLA SOREQA à la communauté d?agglomération d?Est Ensemble et à la ville de Montreuil.

M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Pierre MANSAT, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2012, DEVE 47 - Signature avec la Préfecture de police d?une convention l?autorisant à occuper une parcelle de terrain située dans le bois de Vincennes (12e) aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l?ordre public.

2012, DEVE 55 - Signature d?une convention avec l?Association des Parents d?Elèves de l?Ecole du Breuil pour exploiter un stand de vente de denrées à l?occasion des journées portes ouvertes.

2012, DEVE 59 - Demandes d?autorisations administratives pour l?aménagement d?un jardin rue du Chalet (10e).

2012, DEVE 81 - Demande d?autorisations administratives pour l?aménagement de l?extension du jardin sauvage Saint-Vincent (18e).

2012, DEVE 91 - Attribution de la dénomination Allée du Séminaire - Jean-Jacques Olier à l?espace vert dénommé Allée du Séminaire, 77, rue Bonaparte (6e).

2012, DEVE 96 - Signature avec l?association Graine de Partage d?une convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 11 rue Claude Decaen (12e) pour un usage de jardin partagé.

2012, DEVE 98 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux et autorisations administratives d?urbanisme pour la remise en état des réseaux et des voiries du parc des Buttes Chaumont (19e).

2012, DEVE 102 - Demande d?autorisations administratives pour la création d?une liaison piétonne entre les squares Emmanuel Fleury-rue Le Vau et Fougères sud-rue Noisy-le-Sec (20e).

2012, DEVE 73 - Subvention (1 700 euros) à l?association Grumpy Nature (76600 Le Havre) pour son étude ornithologique sur les oiseaux d?eau au lac des Minimes du bois de Vincennes.

2012, DEVE 46 - Indemnisation amiable de tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2012, DEVE 76 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d?accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2012, CAB_MA 5 - Subvention (10 000 euros) à l?association Rencontres européennes - Europoésie (94400 Vitry sur Seine) pour organiser un concours international de poésie et rendre hommage aux Pères fondateurs de la Négritude.

2012, CAB_MA 16 - Subvention (15 000 euros) à l?association Centre d?Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l?Outremer (CIFORDOM) (91300 Massy) pour l?organisation de la remise du prix littéraire ? Fetkann ? et de la manifestation littéraire et artistique ? Brassages ?.

2012, CAB_MA 17 - Subvention (5 000 euros) à l?association Arts et Images du Monde (14e) pour organiser un festival du film de l?Outre-Mer.

2012, DAC 6 - Subvention (100.000 euros) et avenant avec l?association Les Athévains (4e).

2012, DAC 8 - Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Les ateliers de danse (11e).

2012, DAC 14 - Subventions (25.000 euros) et conventions avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e).

2012, DAC 24 - Subventions (298.000 euros), avenant et convention avec l?association Théâtre Paris 14 (14e).

2012, DAC 33 - Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

2012, DAC 168 - Subvention (22.000 euros) et convention avec l?association Paris Culture 20 (20e).

2012, DAC 261 - Subvention (3.000 euros) à l?association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).

2012, DAC 273 - Subvention (2.000 euros) à l?association Papier Gaché (20e)

2012, DAC 318 - Subvention (3.000 euros) à l?association EthnomusiKa (13).

2012, DAC 334 - Subvention (132.000 euros) et avenant à convention avec l?association Théâtre de la Marionnette à Paris (11e).

2012, DAC 337 - Subvention (10.000 euros) à l?association Atelier Musical Paris Seine (18e).

2012, DAC 338 - Subvention (40.000 euros) avec convention avec l?association A Suivre (10e).

2012, DAC 343 - Subvention (1.000 euros) à l?association Au Tour du Canal de l?Ourcq- A.T.C.O. (20e).

2012, DAC 345 - Subvention (25.000 euros) et avenant avec l?Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e)

2012, DAC 346 - Subvention (6.300 euros) à l?association La Scène du Balcon (2e).

2012, DAC 348 - Subvention (55.000 euros) avec convention avec l?association Ensemble Intercontemporain (19e).

2012, DAC 353 - Subvention (4.000 euros) à l?association Les Amis de Charlotte Delbo (5e).

2012, DAC 357 - Subvention (9.000 euros) à l?association Ateliers de Ménilmontant (20e).

2012, DAC 368 - Subventions (17.000 euros) aux associations Les Semeurs (18e), ManDrake (93100 Montreuil) et Tango Ostinato (14e).

2012, DAC 375 - Subvention (2.000 euros) à l?association Comité d?organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen).

2012, DAC 377 - Subvention (3.000 euros) à l?association Le Choeur des Polysons (19e)

2012, DAC 387 - Subvention (5.000 euros) à l?association Les Parvis Poétiques (18e)

2012, DAC 396 - Subvention (8.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée MAUCLAI (19e).

2012, DAC 398 - Subvention (400.000 euros) et convention annuelle d?objectifs avec l?association l?Eté Parisien (9e).

2012, DAC 400 - Subvention (6.000 euros) à l?association Le Bar Floréal (20e).

2012, DAC 403 - Subvention (4.000 euros) à l?association Choeurs d?enfants de Saint Christophe de Javel (15e)

2012, DAC 420 - Subvention (2.500 euros) à l?Association pour la Promotion de la Lecture et de l?Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14).

2012, DAC 427 - Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Union des Musiciens de Jazz (13e).

2012, DAC 455 - Subvention (7.000 euros) à l?association Les Cris de Paris (10e).

2012, DAC 457 - Subvention (2.000 euros) à l?association des Artistes du 5e (5e).

2012, DAC 468 - Subventions (13.500 euros) à la SARL ARRT (12e) et à la SCOP Compagnie Ivan Morane (81600 Gaillac).

2012, DAC 474 - Subvention (4.000 euros) à l?association Arttakt (20e).

2012, DAC 482 - Subvention (2.000 euros) à l?association Brigade des Images (13e).

2012, DAC 484 - Subvention (2.500 euros) à l?association Aria de Paris (14e).

2012, DAC 488 - Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e).

2012, DAC 492 - Subvention (55.000 euros) et avenant à la convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA (19e).

2012, DAC 493 - Subvention (10.000 euros) à l?association Needcompany (Belgique).

2012, DAC 508 - Subvention (12.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein (16e)

2012, DAC 512 - Subvention (233.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d?intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (19e).

2012, DICOM 14 - Conventions de mécénat exposition ?Paris vu par Hollywood? (Nespresso ; Compagnie de Phalsbourg).

2012, DICOM 15 - Convention de parrainage ?Paris Plages 2012? (Flammarion).

2012, SG 100 - Subvention (2.500 euros) à l?association Poudre de sourire (11e).

2012, SG 102 - Subvention et avenant à convention (78 500 euros) avec l?association Enfances au cinéma (13e).

2012, SG 104 - Subvention (2.500 euros) à l?association Arts, cinéma et enseignements (11e).

2012, SG 105 - Subvention (4500 euros) à l?association Cinélangues (18e) pour le développement de son action d?éducation au cinéma et d?apprentissage des langues.

2012, SG 110 - Subvention (5 500 euros) à l?association du Collectif Jeune cinéma (10e) pour la 14e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris.

2012, SG 123 - Subvention (5 000 euros) à l?association Attac Paris Nord Ouest (18e) pour l?organisation de la 10e édition du festival de cinéma Images mouvementées.

2012, SG 125 - Subvention (5.000 euros) à l?association Extra Muros (93430 Villetaneuse) pour l?organisation de la 7e édition du festival Cinébanlieue.

2012, SG 155 - Signature d?un avenant n°2 au marché de mandat de maîtrise d?ouvrage relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma- François Truffaut.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2012, DAC 321 - Subvention (8.000 euros) à l?association Fairplaylist (11e).

M. Christophe GIRARD, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2012, DAC 163 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).

2012, DAC 287 - Subvention (10.000 euros) à l?association Cimade Service Oecuménique d?Entraide (13e).

2012, DAC 501 - Subvention (4.000 euros) à l?association Andes diffusion (3e).

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2012, DAC 7 - Subvention (143.920 euros) et avenant à convention avec l?association International Visual Theatre (9e).

2012, DAC 35 - Subvention (4.000 euros) à l?association La Fabrique des petits hasards (13e).

2012, DAC 36 - Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l?association CEMAFORRE, Centre d?Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans).

2012, DAC 230 Subvention (20.000 euros) à l?association Conservatoire de Musique et d?Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e).

2012, DAC 341 - Subvention (3.000 euros) à l?association Quatre compagnies en résidence (5e).

2012, DAC 411 - Subvention (6.000 euros) à Musaïques (92400 Courbevoie).

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2012, DAC 366 - DJS 315 - Subvention (74.000 euros) et avenant à la convention avec l?association La Guinguette Pirate (13e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012, DAC 425 - DJS 353 - DPVI 98 - Signature d?un avenant à la convention triennale 2011-2013 passée avec l?association Salle Saint Bruno pour l?attribution d?une subvention (35.000 euros) dans le cadre de la politique de la Ville pour la fête du quartier de la Goutte d?Or (18e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2012, DAC 376 - Subvention (10.000 euros) à l?association Slam Productions (20e).

M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2012, DAC 414 - SG 65 - DJS 177 - Subvention (23.000 euros) et convention avec l?association L?Esprit Jazz (13e).

M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012, DAC 58 - Subventions (256.000 euros) avenant et convention avec l?association Paris bibliothèques (3e).

2012, DAC 471 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2012, DAC 252 - Subventions (16.000 euros) aux associations Cie l?Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e).

2012, DAC 374 - Subvention (4.000 euros) à l?association Khiasma (93260 Les Lilas).

2012, DAC 413 - Subvention (2.000 euros) à l?association TRAM (19e).

2012, DAC 441 - Subvention (1.000 euros) à l?association Compagnie Varsorio (19e).

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2012, DDEEES 123 - Subventions (12.000 euros) à trois associations étudiantes.

2012, DDEEES 135 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Villes Universitaires de France (AVUF).

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2012, DU 134 - Acquisition par la Ville de Paris auprès de la SEMAPA de six emprises de voirie rue Françoise Dolto et Elsa Morante (13e), dans le cadre de la ZAC Paris Rive Gauche.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2012, DU 180 - Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d?une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d?un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l?auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n° 3 à la convention constitutive d?un groupement de commande pour l?opération Pajol (18e).

Mme Anne HIDALGO, M. Jean-Bernard BROS, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012, DJS 147 - Subventions et 9 conventions (475.000 euros), avec l?Association des Résidences et Foyers de Jeunes et 8 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées.

2012, DJS 148 - Subventions (674.000 euros) et conventions, une avec l?Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France et quatorze avec les associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées.

2012, DJS 162 - Subvention (5.000 euros) à Les Commun?Arts (11e).

2012, DJS 186 - Subvention (5.000 euros) à l?Association Entr?Aide (19e).

2012, DJS 210 - Subvention (10.000 euros) et convention triennale avec l?association R.Style (19e).

2012, DJS 252 - Subvention (2.000 euros) à l?Association Rungis Brillat Peupliers (13e).

2012, DJS 277 - Subventions (12.000 euros) à trois associations de jeunesse parisienne.

2012, DJS 320 - Subvention (2.000 euros) à l?Office Régional des Oeuvres Laïques d?Education par l?Image et le Son Oroléis de Paris (12e).

2012, DJS 328 - Subvention (2.000 euros) à Visiofoot (11e).

2012, DJS 351 - Subvention (10.000 euros) à Les Amis de la Télélibre (14e).

2012, DJS 387 - Conventions de parrainage avec les sociétés FNAC, IDEACTIF, DEVEUROP SAS, UBISOFT pour l?opération ?Nuit Paris Jeunes?.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2012, DJS 217 - DPVI 438 - Subvention (5.000 euros) à l?association Un sourire de toi et j?quitte ma mère (10e).

2012, DJS 221 - DPVI 408 - Subvention (2.000 euros) à l?association Les Quatre Horizons (10e).

2012, DJS 257 - DPVI 413 - Subvention (2.500 euros) à l?association Rythme Tout Terrain Productions (17e).

2012, DJS 283 - DPVI 421 - Subvention (3.000 euros) à l?association Crescendo (11e).

2012, DJS 300 - DPVI 424 - Subvention (3.000 euros) à l?association AOCSA La 20e Chaise (20e).

2012, DJS 301 - DPVI 425 - Subvention (3.000 euros) à l?Association de Culture Berbère (20e).

2012, DJS 304 - DPVI 428 - Subvention (2.500 euros) à l?association Percussion Art (13e).

2012, DJS 305 - DPVI 430 - Subvention (2.000 euros) à l?association Zarts Prod (11e).

2012, DJS 311 - DPVI 436 - Subvention (2.000 euros) à MACAO Ecriture(s) (13e).

2012, DJS 314 - DPVI 434 - Subvention (2.000 euros) à l?association Belleville en Vue(s) (20e).

2012, DJS 324 - DPVI 440 - Subvention (2.000 euros) à l?association Concordia (17e).

2012, DJS 325 - DPVI 441 - Subvention (2.000 euros) à Cultures sur cour (18e).

2012, DJS 327 - DPVI 443 - Subvention (2.000 euros) à l?association Vagabond Vibes (17e).

2012, DJS 338 - DPVI 463 - Subvention (2.000 euros) à La Compagnie du Son des Rues pour son action dans le 18e arrondissement.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2012, SG 12 - Subvention et convention (28.000 euros) avec l?association IRFED Europe (13e).

2012, SG 17 - Subvention et convention (48.000 euros) avec l?association les Amis du Bus des Femmes (20e).

2012, SG 22 - DPVI 126 - Subvention et convention (36.000 euros) avec le Comité Contre l?Esclavage Moderne (11e).

2012, SG 34 - Subvention et convention (38 000 euros) avec l?association Amicale du Nid (AdN) (10e).

2012, SG 64 - Subvention (8.000 euros) à l?association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e).

2012, SG 80 - Subvention (1.000 euros) à l?association pour la Recherche sur la Ville et l?Habitat (ARVHA) (3e).

2012, SG 87 - Subvention et convention (10.000 euros) avec l?association les Ami-e-s du Mage (20e).

2012, SG 89 - Subvention (8.000 euros) à l?Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC) (13e) pour 3 projets.

2012, SG 96 - Subvention (15.000 euros) au Groupe pour l?Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e).

2012, SG 98 - Subvention (5.000 euros) à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) (8e).

2012, SG 159 - Subvention (17.000 euros) à l?association Mouvement Ni Putes, Ni Soumises 20e.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2012, DASES 16 - Subvention et avenant n° 3 à convention (62.000 euros) avec I?Institut CURIE - Section Recherche, en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009.

2012, DASES 17 - Subvention et avenant n°3 à convention

(62.000 euros) avec l?Institut Pasteur pour l?équipe de recherche médicale dirigée par Marc LECUIT.

2012, DASES 18 - Subvention et avenant n°3 à convention

(62.000 euros) avec l?INSERM (DR Paris 6) en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Jean Livet, lauréat 2009.

2012, DASES 19 - Subvention et avenant n°3 à convention

(62.000 euros) avec l?INSERM (DR Paris 12)?une en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Germán SUMBRE, lauréat 2009.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2012, DASES 14 - DAC 404 - DGRI 42 - Subvention et convention (130.000 euros) avec l?association Solidarité Sida (11e).

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2012, DVD 23 - Approbation des modalités de passation de plusieurs marchés de travaux et fournitures relatifs à l?aménagement des espaces publics sur le site de l?ancien Hôpital Broussais à Paris (14e).

2012, DVD 117 - Signature d?un marché relatif à l?entretien des équipements de vidéosurveillance du trafic du Boulevard périphérique et de Paris intramuros.

2012, DVD 143 - Approbation des modalités de concertation proposées par la RATP en lien avec le STIF pour l?adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro à Paris (1er, 8e, 9e, 12e et 13e).

2012, DVD 145 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2012, DPE 55 - Modification du règlement du service public de l?eau à Paris.

2012, DPE 39 - Approbation des modalités d?attribution et signature de trois marchés pour la maintenance des équipements industriels d?exploitation et des sites de mesure du réseau d?assainissement parisien.

2012, DPE 52 - Signature entre la Ville de Paris et le SIAAP d?un avenant n° 1 à la convention relative aux modalités de financement de la première phase de réhabilitation du collecteur Marceau et d?une convention relative aux modalités de financement de la deuxième phase des travaux.

2012, DPE 53 - Demande d?autorisation formulée par Ports de Paris, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), en vue de réaliser les dragages d?entretien sur le site du port du Point du Jour (16e).

2012, DPE 56 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et l?Etat portant définition de la répartition des responsabilités dans le cadre de la réalisation et de l?entretien du raccordement du réseau d?assainissement de la route de la Pyramide (12e), à l?ovoïde n° XI du SIAAP.

2012, DPE 50 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l?Environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l?année 2012.

2012, DVD 88 - Signature des marchés de maintenance technique et fourniture de pièces détachées pour l?entretien de la flotte des bateaux de la Ville de Paris.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2012, DLH 7 - DU 96 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l?immeuble communal 61 bis-63 rue de l?Ourcq (19e).

2012, DLH 35 - Transfert au profit de Pax-Progrès-Pallas de la garantie d?emprunt accordée par la Ville de Paris à Domaxi pour le financement d?un programme de construction d?un foyer pour personnes âgées, 66 rue des Plantes (14e).

2012, DLH 45 - Transfert et renouvellement au profit de la SA d?HLM ERILIA des garanties d?emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.

2012, DLH 80 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt Réhabilitation Logement Social à contracter par EFIDIS en vue de compléter le financement d?un programme de réhabilitation comportant 314 logements, 88-90 boulevard Ney (18e).

2012, DLH 89 - Réalisation par France Habitation, dans le cadre d?une vente en l?état futur d?achèvement, d?un programme de création d?un Etablissement d?Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

2012, DLH 99 - Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e).

2012, DLH 108 - Réalisation par la RIVP d?un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

2012, DLH 109 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Prêt à Réhabilitation à contracter par la société d?HLM l?Habitat Social Français (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, en vue du financement de travaux d?amélioration d?une partie de son patrimoine.

2012, DLH 112 - Signature d?une convention d?OPAH copropriété des Épinettes (17e) et modification du règlement d?attribution des subventions de la Ville de Paris pour l?amélioration de l?habitat.

2012, DLH 117 - Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à Paris Habitat - OPH pour la réalisation d?un programme de création de 5 logements PLAI et 11 logements PLUS-CD, 2 rue Beaubourg (4e).

2012, DU 104 - Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d?un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2012, DASCO 94 - Subvention (14.974 euros) à l?E.S.A.A. DUPERRE (3e).

2012, DASCO 106 - Tarifs de restauration pour les adultes de l?école d?arts appliqués Boulle.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2012, DA 23 - Lancement, dans le cadre du groupement de commande, des marchés à bons de commande pour des prestations de sondages géotechniques et d?étude de pollution des sols, en 3 lots séparés.

2012, DA 24 - Lancement et signature de marchés à bons de commandes pour la vérification réglementaire des équipements de jeux et sportifs dans les établissements gérés par la DASCO, la DFPE, la DASES et la DEVE, en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris

2012, DA 25 - Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire nécessaire aux établissements scolaires du 1er degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs de la DASCO (Ville de Paris), et aux services de la DASES (Département de Paris) en 5 lots séparés.

2012, DAJ 11 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres les 10 mai, 22 mai et 5 juin 2012.

2012, DAJ 12 - Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2012, DFPE 71 - Subvention (14.033 euros) et avenant n° 3 avec l?association Jardin d?Enfants des Nations Unies pour le jardin d?enfants (16e).

2012, DFPE 85 - Subvention (80.025 euros) et avenant n° 3 avec l?association Les enfances pour sa crèche parentale (18e).

2012, DFPE 116 - Subvention (83.203 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la halte garderie Charenton (12e).

2012, DFPE 117 - Subvention (64.815 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e).

2012, DFPE 118 - Subvention (84.433 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Tanger (19e).

2012, DFPE 125 - Subvention (157.780 euros) et avenant n° 3 avec l?association LA PASSERELLE (13e) pour la halte-garderie Outremer (13e).

2012, DFPE 133 - Subvention (150.746 euros) et avenant n° 3 au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective Pirouette (11e).

2012, DFPE 134 - Subvention (132.779 euros) et avenant n° 3 au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective A Tire d?Aile (19e).

2012, DFPE 149 - Subvention (115.090 euros) et avenant n° 3 avec l?association A Tout Petits Pas (17e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 153 - Subvention (122.420 euros) et avenant n° 3 avec l?association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 154 - Subvention (57.534 euros) et avenant n° 3 avec l?association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e) pour la halte-garderie Kellner (17e).

2012, DFPE 156 - Subvention (78.335 euros) et avenant n° 3 avec l?association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns.

2012, DFPE 157 - Subvention (89.136 euros) et avenant n° 3 avec l?association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 158 - Subvention (60.730 euros) et avenant n° 3 avec l?association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Necker (15e).

2012, DFPE 159 - Subvention (34.292 euros) et avenant avec l?association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Ranelagh (16e).

2012, DFPE 160 - Subvention (42.368 euros) et avenant n° 3 avec l?association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Jonquière (17e).

2012, DFPE 161 - Subvention (65.453 euros) et avenant n° 2 avec l?association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Le P?tit Jardin (17e).

2012, DFPE 163 - Subvention (143.085 euros) et avenant n°3 avec l?association Les Fraises des Bois (11e) pour sa structure multi-accueil.

2012, DFPE 173 - Subvention (137.331 euros) et avenant n° 1 avec l?association pour la diversité culturelle et sociale l?Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil.

2012, DFPE 193 - Subvention (397 616 euros) et avenant n° 3 à l?association Institut d?études, de recherches, de formation en action sociale (9e) pour la crèche collective (15e).

2012, DFPE 194 - Subvention (253.665 euros) et avenant n° 3 avec l?association Institut d?études, de recherches, de formation en action sociale pour la crèche collective (15e).

2012, DFPE 196 - Subvention (216.666 euros) et avenant n° 3 avec l?association Le Figuier (4e) pour sa crèche collective.

2012, DFPE 202 - Subvention (87.850 euros) et avenant n° 3 avec l?association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3e).

2012, DFPE 203 - Subvention (99.965 euros) et avenant n° 3 avec l?association Les Petits du Canard pour la crèche collective Saint Martin (3e).

2012, DFPE 213 - Subvention (193.709 euros) et avenant n° 3 avec l?association Centre d?Actions Locales du 18e pour la halte-garderie La Toupie (18e).

2012, DFPE 214 - Subvention (20.880 euros) et avenant n° 3 à l?association l?Atelier des Enfants (19e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 235 - Subvention (669.395 euros) et convention avec l?association Crescendo (11e) pour le multi-accueil Les Robinsons (20e).

2012, DFPE 245 - Subvention (121.290 euros) et avenant n° 3 à l?association Le Club des Petits Gavroches (10e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 252 - Subvention (83.086 euros) et avenant n° 1 à l?association crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).

2012, DFPE 298 - Signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de produits d?hygiène corporelle pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants.

2012, DFPE 318 - Subvention (142.393 euros) et avenant avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d?accueil enfants parents dénommé L?Ilot Bébés (13e).

2012, DFPE 328 - Subvention (10.978 euros) et convention avec l?association La Maison de l?Enfance (16e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 329 - Subvention (137.925 euros) et convention avec l?association La Fayette Accueil (10e) pour sa crèche collective.

2012, DFPE 344 - Prélèvement et analyse de denrées alimentaires cuisinées et de surfaces - évaluation du respect des bonnes pratiques d?hygiène en cuisine et en biberonnerie dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris et formation du personnel.

2012, DFPE 352 - Subvention (42.500 euros) et convention avec l?association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e).

2012, DFPE 368 - Subvention (38.095 euros) et convention avec l?association Maison de l?Enfance, gestionnaire d?un espace jeux 7, rue Serge Prokofiev (16e).

2012, DU 141 - Acquisition en l?état futur d?achèvement auprès de Paris Habitat OPH d?équipements de petite enfance dans le secteur d?aménagement Lagny Davout (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2012, DFPE 350 - DASCO 107 - Signature avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris d?un avenant n° 1 au contrat enfance jeunesse 2011-2014.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2012, DAC 214 - Subvention (3.600 euros) à la Société Historique du VIe arrondissement (6e).

2012, DAC 215 - Subvention (4.800 euros) à la Société Historique et Archéologique des 8e et 17e arrondissements.

2012, DAC 217 - Subvention (2.700 euros) à l?association Histoire et Vies du 10e - société historique du Xe arrondissement de Paris (10e).

2012, DAC 218 - Subvention (3.600 euros) à la Société d?Histoire et d?Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris (13e).

2012, DAC 219 - Subvention (5.400 euros) à l?association 13 en vue(s) (13e).

2012, DAC 220 - Subvention (1.980 euros) à l?Association d?Histoire et d?Archéologie du XXe arrondissement de Paris (20e).

2012, DAC 279 - Subvention (10.000 euros) au Centre d?Etudes, de Documentation, d?Information et d?Actions Sociales - Musée social (7e).

2012, DAC 393 - Subvention (5.000 euros) à l?Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e).

2012, DAC 465 - Signature d?une convention pluriannuelle d?objectifs liant la Ville de Paris à l?association Jeunes Talents.

2012, DAC 517 - Subvention (30.000 euros) et convention avec la fondation Le Musée Clemenceau (16e).

2012, DPA 66 - Dépôts des demandes d?autorisations correspondantes sur les édifices classés monuments historiques relatives aux travaux de restauration des façades de la cour Louis XIV de l?hôtel de Carnavalet 23, rue de Sévigné (3e).

2012, DU 179 - Réforme de la taxe locale sur la publicité extérieure.

2012, DUCT 117 - Demande de modification de statuts formulée par la congrégation dénommée Province de France de la congrégation de Jésus et Marie dites des Eudistes (14e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2012, DDEEES 117 - Avenants n° 2 aux conventions 20112013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1.243.100 euros).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2012, DGRI 15 - Subvention et convention (80.000 euros) avec l?association CARE France (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

2012, DGRI 16 - Subvention et convention (170.000 euros) avec l?association Croix-Rouge Française (14e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

2012, DGRI 17 - Subvention et convention (150.000 euros) avec l?association Médecins du Monde (18e) pour un programme de lutte contre le sida en Tanzanie.

2012, DGRI 19 - Subvention et convention (240.000 euros) avec l?association Organisation Pan Africaine de Lutte pour la Santé (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

2012, DGRI 20 - Subvention et avenant à convention (110.000 euros) avec l?association Mouvement Français pour le Planning Familial (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.

2012, DGRI 21 - Subvention et convention (50.000 euros) avec l?association Sida Info Service S.I.S (20e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.

2012, DGRI 22 - Subvention et convention (30.000 euros) avec l?association Réseau Africain de l?Education pour la Santé (RAES France) (7e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Sénégal).

2012, DGRI 23 - Subvention et convention (180.000 euros) avec l?association Sida Info Service S.I.S (20e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Maroc, Sénégal).

2012, DGRI 24 - Subvention et convention (30.000 euros) avec l?association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (19e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo).

2012, DGRI 38 - Subvention et convention (10.000 euros) avec l?association Clowns sans Frontières (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Afrique du sud).

2012, DGRI 39 - Subvention et avenant à convention (100.000 euros) avec l? association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo et Côte d?Ivoire).

2012, DGRI 40 - Subvention et convention (120.000 euros) avec l?association Médecins Sans Frontières (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Kenya).

2012, DGRI 41 - Subvention et convention (295.000 euros) avec l?association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.

2012, DGRI 43 Subvention et convention (50.000 euros) avec l?association Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida (SOLTHIS) (13e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Guinée).

2012, DGRI 44 - Subvention et convention (90.000 euros) avec l?association Association François-Xavier Bagnoud (9e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Rwanda).

2012, DGRI 45 - Subvention et convention (160.000 euros) avec le Groupement d?Intérêt Public Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière en Réseau (GIP ESTHER, 15e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Tchad et Sénégal).

2012, DGRI 46 - Subvention et convention (30.000 euros) avec l?association PLAN International France (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

2012, DGRI 49 - DUCT 119 - Subvention et convention (10.000 euros) avec l?association Salon des Solidarités (12e).

2012, DPVI 62 - Subvention (38.000 euros) et convention avec la LICRA au titre des droits de l?homme et de la lutte contre les discriminations.

2012, DPVI 63 - Subvention (12.000 euros) à l?association Primo Levi.

2012, DPVI 86 Subventions (8.000 euros) à deux associations au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations.

2012, DPVI 88 - Subvention (24.000 euros) à la Fondation Culture et Diversité, à l?association La Chance aux concours au titre de la lutte contre les discriminations.

2012, DPVI 90 - Subvention (10.000 euros) à la Fédération Départementale du Mouvement Contre le Racisme et pour l?Amitié entre les Peuples de Paris au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2012, DGRI 50 - DPE 51 - Subvention et convention (45.650 euros) avec l?association agronomes et vétérinaires sans frontières (69007) pour un projet de gestion concertée de l?eau du bassin versant Chambo en Equateur.

2012, DPE 47 - DGRI 31 - Subvention et convention (99.092 euros) avec l?association Groupe de recherche et d?échanges technologiques relative au programme ?eau potable et assainissement? au Laos.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2012, DPVI 59 - Subvention (25.894 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour les travaux d?aménagement des locaux de l?association D?ici-D?ailleurs, 83 rue Chapelle (18e).

2012, DPVI 92 - Subvention (7.000 euros) à l?Association Fabrication Maison pour l?ouverture du local La Fabrique Saint-Blaise, espace d?information et d?animation sur le projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Blaise (20e).

2012, DPVI 94 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Passaj13 pour la réalisation de travaux de rénovation du local hébergeant l?Atelier Santé Ville du 13e arrondissement.

2012, DPVI 96 - Subvention (15.000 euros) à l?association Multicolors pour la création d?une trame verte dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e) dans le cadre du Programme NATURE +.

2012, DPVI 97 - Subvention (21.500 euros) et convention avec l?association Crysalis pour la réalisation de travaux de sécurisation et de rénovation d?un local sis 18 rue Bernard Dimey (18e).

2012, DPVI 104 - Subvention (62.000 euros) à la SIEMP, bailleur social, pour la réalisation de travaux de rénovation du local sis 2, bis rue Bourchardon (10e).

2012, DU 119 - Avenant n° 1 à la concession d?aménagement de la ZAC Joseph Bédier - Porte d?Ivry (13e) conclue avec la SEMAPA.

2012, DU 149 - Déclaration de projet des travaux d?investissement routier relatif à la voie nouvelle de l?îlot Binet. Déclassement et cession d?un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d?urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt (18e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2012, DFPE 351 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association D?ici et d?Ailleurs pour sa ludothèque Terre des Jeux (18e).

2012, DFPE 354 - Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association Florimont (14e).

2012, DFPE 355 - Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 avec l?association Ecole Normale Sociale (18e).

2012, DFPE 356 - Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Le Petit Ney (18e).

2012, DFPE 357 - Subvention (3.000 euros) à l?association Latitude Sport et Culture (19e).

2012, DFPE 358 - Subvention (3.000 euros) à l?association Les Enfants du Danube (19e).

2012, DFPE 359 - Subvention (43.000 euros) et convention avec l?association Réseau Môm?artre (18e) pour le fonctionnement de ses 5 antennes parisiennes.

2012, DFPE 360 - Subvention (11.000 euros) à l?Association des Ludothèques d?Ile de France (13e).

2012, DFPE 361 - Subvention (4.000 euros) à l?Association pour la Prévention, l?Accueil, le Soutien et l?Orientation - APASO Paris (14e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2012, DAC 64 - Subvention (2.000 euros) à l?association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e).

2012, DAC 259 - Subvention (600 euros) à l?Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement.

2012, DAC 269 - Subvention (750 euros) au Comité d?entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement de Paris.

2012, DAC 282 - Subvention (600 euros) à l?Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l?amitié, la solidarité, la mémoire, l?antifascisme et la paix - ARAC 19e section (19e).

2012, DAC 320 - Subvention (1.000 euros) au Comité de Liaison des Associations d?Anciens Combattants Déportés Résistants Veuves de Guerre du 3e arrondissement.

2012, DAC 352 - Subvention (800 euros) à l?Union Nationale des Associations de Déportés Internés et Familles de Disparus (U.N.A.D.I.F) (10e).

2012, DAC 380 - Subvention (1.400 euros) au Comité Paris 15e de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.

2012, DAC 381 - Subvention (2.000 euros) à l?association Libération Nord (15e).

2012, DAC 382 - Subvention (900 euros) à l?Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e).

2012, DAC 397 - Subvention (800 euros) à l?association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d?Ile-de-France - Paris (8e)

2012, DAC 402 - Subvention (2.524 euros) à L?Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (15e).

2012, DAC 418 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Edith Thomas 15 rue Pierre Nicole (5e).

2012, DAC 448 - Subvention (700 euros) à l?Union nationale des anciens chasseurs d?Afrique (13e).

2012, DAC 449 - Subvention (1.300 euros) à la Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris, La Légion A.A.L.E.P (7e).

2012, DAC 450 - Subvention (2.300 euros) à l?Amicale du camp de concentration de Dachau (9e).

2012, DAC 456 - Subvention (3.000 euros) à l?association Mémoire juive de Paris (4e).

2012, DICOM 18 - Conventions de mécénat pour l?exposition ?C?étaient des enfants? (Compagnie de Phalsbourg ; société Legende ; Ministère de la Défense, Vivendi).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2012, DJS 27 - Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française de Roller Sports.

2012, DJS 63 - Subventions (19.850 euros) à onze associations du 16e arrondissement.

2012, DJS 70 - Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e).

2012, DJS 83 - Subvention et convention (10.000 euros) avec Roc 14 (14e).

2012, DJS 86 - Subvention et convention (18.000 euros) avec Paris Amicale Camou (7e).

2012, DJS 110- Subvention (70.000 euros) et convention avec le Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne (9e).

2012, DJS 111 - Subvention (15.000 euros) et convention avec le Club Populaire Sportif du 10e.

2012, DJS 115 - Subvention (25.000 euros) et convention avec l?Union Sportive Olympiades Massif Central (13e).

2012, DJS 116 - Subvention (66.000 euros) et convention avec l?association Football Club des Gobelins (13e).

2012, DJS 120 - Subvention (24.000 euros) et convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e).

2012, DJS 123 - Subvention (25.000 euros) et convention avec Rugby Club Paris 15.

2012, DJS 127 - Subvention (12.000 euros) et convention avec Neptune Club de France (15e).

2012, DJS 131 - Subvention (35.000 euros) et convention avec Olympique Montmartre Sports (18e).

2012, DJS 132 - Subvention (65.500 euros) et convention avec l?Espérance Sportive Parisienne (18e).

2012, DJS 247 - Subvention et convention (30.000 euros) avec la Fédération Française de Triathlon en vue de l?organisation du Triathlon de Paris les 7 et 8 juillet 2012.

2012, DJS 293 - Subvention exceptionnelle et convention (16.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour le fonctionnement de sa section baseball-softball-cricket au titre de la saison 2012.

2012, DJS 294 - Subvention exceptionnelle et convention afférente (5.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports au titre de l?organisation des ? Soirées Violettes ? pour la saison 2011-2012.

2012, DJS 345 - Lancement d?un marché article 30 pour la gestion technique de l?espace glisse parisien (18e).

2012, DJS 360 - Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation et la mise aux normes des parquets au gymnase des Amiraux, 12 rue des Amiraux (18e).

2012, DJS 361 - Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création de deux terrains de basket sous le métro Chapelle (18e).

2012, DJS 362 - Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création d?une rampe supplémentaire au skate du CS Jules Noël, 3 avenue Maurice d?Ocagne (14e).

2012, DJS 363 - Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation du TEP par gazon synthétique sablé et frontons multisports du CS Elisabeth, 7-15 avenue Paul Appell (14e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2012, DJS 3 - Subventions (18.200 euros) à quatorze associations parisiennes handisports.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2012, DF 39 - Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de 2010.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2012, CAS 3 - Communication du bilan d?activité de la commission pour l?entrée en résidence du CASVP et des admissions en EHPAD de l?établissement public pour l?année 2011.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.