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Avril 2009
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Conseil Municipal
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2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Grenelle de la téléphonie mobile et des antennes-relais. Vœu déposé par l'Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2009


 

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Les v?ux n° 90 du groupe "Les Verts" et n° 90 bis de l'Exécutif ont trait au Grenelle de la téléphonie mobile et des antennes-relais.

La parole est à M. Sylvain GAREL, pour une minute.

M. Sylvain GAREL. - Merci, Monsieur le Maire.

Vous savez que depuis toujours, "Les Verts" sont très sensibles, et j'allais dire presque "électrosensibles", aux questions liées à la téléphonie mobile.

Nous avons, bien sûr, été tout à fait satisfaits que Paris soit pionnière dans l'établissement d'une charte, mais depuis que cette charte a été établie, beaucoup d?enquêtes internationales ont été faites et montrent qu'il y a des doutes sérieux quant à la dangerosité de la téléphonie mobile.

Nous souhaitons, par ce v?u, essentiellement attirer l'attention de nos collègues sur la nécessité absolue qu?il y a aujourd?hui, pour respecter le principe de précaution, de se caler sur ce que demandent toutes les associations en se basant sur plusieurs études scientifiques et internationales : faire en sorte que l'émission des antennes relais soit inférieure à 0,6 volt/mètre et que nous poussions le Gouvernement, puisque la loi est nationale de ce point de vue, à ce que ces 0,6 volt/mètre soient respectés dans toute la France et donc aussi à Paris.

J'espère vraiment que notre Assemblée prendra position là-dessus, parce qu?il y a de plus en plus de gens qui sont malades, de plus en plus de craintes sur des possibilités de maladies graves, voire mortelles, suite à des expositions aux antennes de téléphone mobile.

Je vous remercie.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Madame HIDALGO, vous avez la parole.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe. - L'Exécutif a proposé un v?u en réponse à votre v?u.

On reformule les choses? On est bien d'accord sur le fait que, ne serait-ce que le Grenelle qui va s'engager, va permettre, sans doute, de rediscuter, de repréciser notamment les normes nationales d'exposition ; on en a bien conscience et nous sommes favorables à l'idée de pousser le Gouvernement et tous les acteurs qui se retrouveront pour cette définition nouvelle des valeurs notamment maximales d'exposition.

C?est vrai aussi que la Ville, vous le savez, a lancé une conférence citoyenne en faisant appel à une vingtaine de citoyens qui ont commencé à travailler avec un comité d'experts. Nous avons donc une expérience. Là aussi, nous pourrions pousser les autorités nationales qui vont engager un travail sur le sujet à peut-être utiliser une méthode comme celle-ci.

Est-ce que le v?u que nous avons présenté avec l?Exécutif répond à votre v?u et peut s?y substituer ?

M. Sylvain GAREL. - Madame la Maire, nous avons effectivement pris connaissance de ce v?u bis. Il nous semble insuffisant. Nous allons le voter, mais nous maintenons notre v?u parce que nous pensons qu'il est important que notre Ville se positionne sur la question des 0,6 Volt par mètre, ce que malheureusement ne fait pas le v?u bis.

Nous voterons ce v?u bis parce que, effectivement, il demande au Gouvernement de faire un effort supplémentaire en termes à la fois de consultation et de loi, mais nous pensons qu'il faut que nous prenions position par rapport à cette demande de plus en plus pressante de la population et des associations.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe. - J'émets un avis défavorable sur votre v?u et, bien sûr, un avis favorable sur le v?u que nous avons présenté.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Je mets donc aux voix, à main levée, le v?u déposé par le groupe "Les Verts" assorti d'un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est adopté. (2009, V. 115).