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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009 DEVE 73 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par les Ministères du Travail, Relations Sociales, Famille et Solidarité et de la Santé, Jeunesse, Sports et Vie Associative, en vue d'être autorisés au titre de la réglementation relative aux ICPE à exploiter une installation de réfrigération au sein de l'îlot Ségur-Fontenoy (7e).

2009 DEVE 75 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la SARL Centre ICT Global Switch en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations situées 7 à 9 rue Petit à Clichy-la-Garenne (92).

2009 DEVE 85 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société Altair Issy en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de refroidissement situées à Issy-les-Moulineaux (92).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009 DDATC 3 Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Commune Libre d'Aligre" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009 DDATC 12 Subvention à l'association "Parisien d'un jour, Parisien toujours" (11e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DDATC 16 Subvention à l'Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d'Orléans (14e). - Montant : 1.500 euros.

2009 DDATC 33 Signature d'une convention avec l'organisme "Comité d'Entreprise de la Caisse d'Epargne Ile de France Paris" (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 24.000 euros.

2009 DDATC 39 Subvention à l'association "Comité d'aménagement et d'animation du 8e arrondissement" (8e). Montant : 1.500 euros.

2009 DDATC 42 Signature d'un avenant à la convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL) (3e) pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 15.000 euros.

2009 DDATC 43 Subvention à l'association "Handy et Manchu" 92, rue Quincampoix (3e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DDATC 44 Subvention à l'association "Du rêve à la réalité" (18e). - Montant : 4.000 euros.

2009 DDATC 52 Subvention - Fonds du Maire - au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, section du 7e. - Montant : 4.500 euros.

2009 DDATC 53 Subvention - Fonds du Maire - au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e. - Montant : 10.000 euros.

2009 DDATC 54 Subvention - Fonds du Maire - à l'Association d'Education Populaire et Sportive Saint-Antoine des Quinze-Vingts du 12e. - Montant : 1.000 euros.

2009 DDATC 63 Subvention - Fonds du Maire - à l'Association Générale de Familles du 16e. - Montant : 1.500 euros.

2009 DDATC 64 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Solidarités Nouvelles Face au Chômage" du 4e.

2009 DDATC 65 Subvention - Fonds du Maire - à l'Association Laurette Fugain du 9e. - Montant : 2.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009 DDEE 98 Subvention à la Fédération nationale des Amicales Aveyronnaises. - Montant : 10.000 euros.

2009 DF 36 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l'information des touristes, pour l'opération 2009 des "Ambassadeurs de l'Accueil".

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009 DASCO 32 Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2008, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées.

2009 DASCO 39 Signature d'une convention avec l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (ADPEP 75), relative à l'utilisation de locaux scolaires municipaux 12, rue de Torcy (18e).

2009 DASCO 64 Indemnisation amiable de Mme Hélène PHILIPPE, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009 DASCO 65 Indemnisation amiable d'AXA, subrogée dans les droits de son assuré, M. ESA, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009 DPA 123 Approbation du principe de réalisation et modalités de passation des deux marchés de travaux de ravalement des façades sur rues et cours du groupe scolaire 253 bis, avenue Daumesnil et de l'école élémentaire 19, rue Marsoulan (12e).

2009 DPA 124 Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du Système de Sécurité Incendie du Groupe Scolaire 57, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009 DPA 148 Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour à l'école élémentaire 13, rue Froment (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009 DASCO 38 Signature d'une convention avec l'Association Bibliothèque Braille Enfantine (ABBE) relative à l'utilisation de locaux scolaires municipaux 109, avenue Parmentier (11e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2009 DDEE 43 Subvention à l'association "Paris Potier". Montant : 8.500 euros.

2009 DDEE 48 Subvention à l'association Marché de l'Odéon (6e). - Montant : 5.500 euros.

2009 DDEE 53 Subvention de 3.500 euros à l'Association "TERRAMICALES" (11e).

2009 DDEE 54 Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché découvert Beauvau (12e).

2009 DDEE 73 Subvention à l'association "A.H.M.E. Musée de l'Eventail Hervé Hoguet" (10e) au titre de soutien à ses activités en 2009. - Montant : 6.500 euros.

2009 DDEE 80 Subvention à l'association "Les amis de la rue des Belles-Feuilles" (16e). - Montant : 12.000 euros.

2009 DDEE 82 Subvention à l'association des commerçants, d'artisans et de riverains "A Tout Atout" (14e). Montant : 10.000 euros.

2009 DDEE 88 Subvention à l'association Afrikevents. Montant : 15.000 euros.

2009 DDEE 67 Subvention à l'association "Le village de Laumière" (19e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 6.000 euros.

2009 DDEE 68 Subvention à l'association des commerçants de la rue de la Croix Nivert Nord (15e) pour les illuminations de fin d'année 2007. - Montant : 11.500 euros.

2009 DDEE 76 Subvention à l'association de commerçants "Avron Concept" (20e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 10.000 euros.

2009 DDEE 81 Subvention à l'association "Union des Commerçants Industriels Artisans et Prestataires de service" du 7e arrondissement (UCIAP) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 12.000 euros.

2009 DDEE 86 Subvention à l'association "Groupement des Commerçants de l'Avenue de Versailles Auteuil Point du Jour (G.C.A.V.) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 13.000 euros.

2009 DDEE 87 Subvention à l'association des commerçants du Village d'Auteuil pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 11.000 euros.

2009 DDEE 89 Subvention à l'association rue de la Tour (A.R.T.) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 6.000 euros.

2009 DDEE 90 Subvention à l'association de commerçants "Poteau Duhesme Ascopodu" pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 18.800 euros.

2009 DDEE 91 Subvention à l'association "Village Mouffetard" association des commerçants du Bas-Mouffetard pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 20.000 euros.

2009 DDEE 92 Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO-ESTEE LAUDER COMPANIES pour l'exploitation de son magasin "BOBBI BROWN" 1 bis rue des Francs-Bourgeois (4e).

2009 DDEE 93 Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL "DIGIWRITERS" 94, rue Saint Dominique (7e) pour son personnel chargé du sous-titrage de programmes de télévision.

2009 DDEE 95 Signature d'une convention avec l'association "Universal Love" pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009 pour l'organisation de la 6e édition de l'"Ethical Fashion Show". - Montant : 17.500 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009 DPE 1 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché pour l'achat, la livraison et l'installation de modules préfabriqués destinés à servir de lieu d'appel provisoire (19e).

2009 DPE 6 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations de nettoyage des séparateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Ville de Paris et de traitement des déchets industriels.

2009 DPE 26 Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés relatifs à la maintenance, à la gestion informatique et à la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets dans 5 arrondissements parisiens.

2009 DPE 28 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché pour le nettoiement du marché aux puces de Saint-Ouen (18e) et ses abords.

2009 DPE 46 Approbation et signature de l'avenant n° 1 au marché passé avec la société APPLIED FRANCE, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement de marque APPLIED du service technique de la Propreté de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009 DALIAT 2 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande, pour la fourniture d'aménagement de carrosseries poids lourds et véhicules utilitaires et la fourniture de pièces détachées, en dix lots séparés, pour les services municipaux.

2009 DALIAT 5 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de carburants en vrac pour les différents services de la Ville de Paris.

2009 DALIAT 12 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande, pour la mise à disposition du STTAM de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars).

2009 DRH 11 Signature d'une convention avec le Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour la formation initiale des Techniciens Supérieurs de la Commune de Paris à l'Ecole Nationale des Techniciens de l'Equipement (E.N.T.E.).

2009 DRH 18 Signature d'un avenant de transfert n° 1 au marché relatif à l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour le bureau des projets de la DRH de la Mairie de Paris lors de la définition et de la mise en oeuvre des projets composant la GRH ainsi que de tous les sous projets induits (SI RH 21 volet 2).

2009 DRH 19 Signature du marché "préparation et mise à niveau à distance aux concours de secrétaire administratif des administrations parisiennes (concours de catégorie B)".

2009 DSTI 2 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offre ouvert pour l'acquisition et la maintenance de serveurs et de logiciels fonctionnant sous AIX, Linux et Windows, de périphériques et de prestations associées en 3 lots.

2009 DSTI 4 Signature d'un marché relatif à la "maintenance curative, la concession du droit d'usage de licences supplémentaires du progiciel ASTRE de gestion des subventions aux associations".

2009 DSTI 9 Signature d'un marché relatif à la "maintenance et l'assistance du progiciel STAR".

2009 DSTI 11 Lancement et approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la migration vers la version SUITE 7 d'HR ACCESS et la maintenance des applications de gestion administrative et de paie de la Mairie de Paris.

2009 DSTI 19 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de maintenance et d'installation d'équipements de climatisation sur divers sites informatiques.

2009 DSTI 25 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP), en vue de la passation d'un marché relatif à la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'équipements de visioconférence.

2009 DSTI 36 Lancement et approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture et à la mise en oeuvre d'une solution informatique de gestion des primes.

2009 DSTI 39 Signature d'un avenant n° 1 relatif à la fourniture de services WIFI sur des sites municipaux, portant sur le transfert de l'exécution de la société France TELECOM à la société Orange France.

2009 DSTI 41 Signature d'un avenant n° 1 au marché relatif au développement d'un portail "inventaire domanial" dédié à la gestion des biens immobiliers de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009 DF 10 Décision modificative n° 1 du budget d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009.

2009 DF 11 Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2009.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009 DEVE 15 Signature d'un contrat de transaction pour l'indemnisation de la société ADT France, anciennement ADT Télésurveillance, titulaire du marché relatif à la maintenance des installations de protection électronique contre les intrusions et contre l'incendie.

2009 DEVE 52 Procédure à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009 DEVE 53 Signature d'un protocole d'accord avec la société Le Petit pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris à la suite de l'abattage d'un poirier appartenant à son domaine public, dans le cadre d'un chantier de construction situé au niveau du 72/76, rue Henry Farman (15e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009 DAC 18 Signature d'une convention entre la Ville de Paris, l'Etat et la SARL "Les ateliers de danse" (11e) pour l'attribution d'une subvention au lieu "la Ménagerie de Verre". Montant : 75.000 euros.

2009 DAC 20 Signature avec l'association Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant- Péniche-Opéra (19e) d'une convention pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70 000 euros.

2009 DAC 25 Subvention à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e) au titre de ses activités en 2009. - Montant :15.000 euros.

2009 DAC 33 Subvention à l'association Ars Mobilis (92140 Clamart) au titre de ses activités en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009 DAC 46 Signature d'un avenant à la convention du 27 février 2009 signée avec la SARL "Théâtre du Rond-Point" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 937.500 euros.

2009 DAC 48 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'association "Orchestre de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.873.500 euros.

2009 DAC 58 Signature d'une convention avec l'association "Musique Ensemble XXe" (20e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement et de fonctionnement. - Montant total : 17.000 euros.

2009 DAC 72 Subvention à l'association "Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel" (11e). Montant : 7.000 euros.

2009 DAC 80 Signature d'une convention avec l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 60.000 euros.

2009 DAC 83 Signature d'une convention avec l'association "Ensemble les Talens lyriques" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.000 euros.

2009 DAC 95 Subvention à l'association "Deus ex Machina" pour le spectacle "Les névroses sexuelles de nos parents" diffusé au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2009. Montant : 10.000 euros.

2009 DAC 119 Subvention à l'association "Lire Autrement" (14e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 124 Subvention à l'Association des Bibliothécaires de France - A.B.F. (10e). - Montant : 10.000 euros.

2009 DAC 130 Subvention à l'association "Hyacinthe" (19e) pour l'organisation de la 6e édition du festival "Octopus" en 2009. - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 135 Subvention à l'Association de Culture Berbère (20e). - Montant : 4.000 euros.

2009 DAC 145 Subvention à l'association Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'université Paris-Sorbonne (18e) au titre de ses activités artistiques, en 2009. - Montant : 15.000 euros.

2009 DAC 155 Subvention à l'Association des Amis de Nadia et Lili Boulanger (9e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 161 Subvention à l'Association Kurbeti - les Nouvelles Hybrides (9e) pour un projet de spectacle "Je suis ton labyrinthe". - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 173 Signature d'un 3e avenant à la convention triennale d'objectifs passée avec l'établissement public, industriel et commercial "Centre national de la chanson, des variétés et du jazz" (C.N.V.) (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.

2009 DAC 131 Indemnisation amiable de Mme Juliette Rudent-Gili du fait de dommages matériels causés par l'étiquetage d'un DVD emprunté à la bibliothèque Chaptal (9e) dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009 DAC 152 Apposition d'une plaque commémorative en hommage au sculpteur César Baldaccini, dit "César" 9, rue de Grenelle (7e).

2009 DDATC 36 Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris - par M. Robert PEZARD.

2009 DDATC 45 Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Conservatoire municipal du 6e arrondissement par Monsieur Alain Marcel.

2009 DGIC 4 Signature de deux conventions de partenariat avec "GDF-Suez" et "Banque Populaire - Rives de Paris", pour l'exposition "Gustave Eiffel, le magicien du fer" à l'Hôtel de Ville.

2009 SG 4 Subvention à l'association "Les Lumières" située 42 rue Gassendi (14e). - Montant : 3.000 euros.

2009 SG 5 Subvention à l'association "Images d'Ailleurs". - Montant : 15.000 euros.

2009 SG 10 Subvention à l'association ISRATIM (1er) afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l'organisation du 9e "Festival du Cinéma israélien de Paris". - Montant : 10.000 euros.

2009 SG 11 Subvention à l'association "La Semaine du son" (10e) afin de soutenir la 6e édition de "La Semaine du Son" organisée à Paris du 13 au 17 janvier 2009. - Montant : 4.000 euros.

2009 SG 49 Signature d'une convention avec l'association Tribudom (19e) pour l'attribution d'une subvention afin de soutenir son projet original d'éducation au cinéma dans les arrondissements du Nord-Est parisien, sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. - Montant : 50.000 euros.

2009 SG 50 Subvention à l'association "Signes de nuit" (4e), afin de soutenir la 7e édition du Festival international de courts métrages "Signes de nuit" qui se tiendra en avril et en juin 2009. - Montant : 4.000 euros.

2009 SG 66 Subvention à l'association "Très d'Esprit" située 34 rue Piat (20e). - Montant : 2.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009 DASCO 63 Subvention à l'association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations (19e) pour organiser le festival éponyme. - Montant : 6.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009 DU 4 Opération d'aménagement de l'îlot Croisset sur l'avenue de la Porte de Clignancourt (18e).

2009 DU 68 Acquisition de la parcelle sise 163 rue des Pyrénées (20e) en vue de l'extension du square Henri Karcher.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009 DU 58 ZAC "Joseph Bédier - Porte d'Ivry" (13e). Déclaration de projet relative aux travaux d'investissement routier.

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2009 DJS 164 Subvention à l'association "Prototypes Associés" (12e). - Montant : 4.500 euros.

2009 DJS 167 Subvention à l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e). - Montant : 2.500 euros.

2009 DJS 212 Signature d'un avenant à la convention triennale 2008-2011 passée avec l'association "PULSART" (93 Seine-Saint-Denis) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009 DJS 213 Subvention à l'association "ARC 75" (4e) pour le fonctionnement du "Club Tournesol" (10e). - Montant : 4.000 euros.

2009 DJS 215 Signature d'une convention avec l'association "Loisirs Résidentiels des Mariniers" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009 DJS 216 Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 signée avec l'association "Ascendanse Hip Hop" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2009 DJS 218 Lancement d'un marché à procédure adaptée relatif à la rénovation du système de désenfumage au centre d'animation Hébert (18e).

2009 DJS 219 Lancement d'un marché à procédure adaptée relatif au réaménagement du centre d'animation Valeyre (9e).

2009 DJS 224 Subvention à l'association "La Camillienne" (12e). - Montant : 3.500 euros.

2009 DJS 225 Signature de l'avenant n° 1 au marché selon l'article 30 passé avec l'association ACTISCE pour la gestion des centres d'animation du 13e arrondissement.

2009 DJS 265 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Daviel, Richet, Dunois, Baudricourt, Poterne des Peupliers et Oudiné (13e).

2009 DJS 266 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du Centre d'animation Les Amandiers, 110 rue des Amandiers, et du centre d'animation et d'hébergement Louis Lumière, 46 rue Louis Lumière avec son annexe "Serpollet" (20e).

2009 DJS 267 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre Garef Océanographique (14e).

2009 DJS 268 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Bercy, Villiot-Râpée, Reuilly, et Montgallet avec son antenne Erard (12e).

2009 DJS 269 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation René Binet, Hébert, La Chapelle et Les Abbesses (18e).

2009 DJS 270 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Interclub17 (17e).

2009 DJS 271 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation La Jonquière (17e).

2009 DJS 272 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Mercoeur (11e).

2009 DPA 100 Marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des permis et approbation de la convention avec Climespace relatif à la réhabilitation de l'ancienne sous station électrique de la Trinité en centre d'animation et en centrale de production frigorifique 14-18, rue de la Tour des Dames (9e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009 DASES 5 Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris pour 2009. Approbation du tarif 2009 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009 DVD 86 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux pour la réalisation d'un mur de soutènement pour la construction de l'atelier garage du Tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e).

2009 DVD 100 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux des mesures conservatoires en vue de l'élargissement ultérieur du quai de Bercy dans le cadre de l'extension du tramway T3 à Paris (12e).

2009 DVD 35 Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de travaux de pose et dépose de supports d'horodateurs implantés sur la voie publique à Paris et de signer le marché correspondant.

2009 DVD 105 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Sanef Saba Parkings France la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lagrange Maubert" (5e) pour une durée de 12 ans.

2009 DVD 3 Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux marchés de fourniture de signaux lumineux de circulation et de supports fonctionnels de signalisation et de signer les marchés correspondants.

2009 DVD 6 Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation pour les prestations de contrôle des portiques du corridor périphérique et des voies sur berges et de signer le marché correspondant.

2009 DVD 28 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture de lanternes de styles (rondes et carrées).

2009 DVD 96 Signature d'un avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre pour la mise en conformité du passage souterrain "Lac Supérieur" (16e) substituant la société Egis Structures et Environnement à la société Scetauroute.

2009 DVD 110 Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation pour la fourniture d'armoires de signalisation lumineuse tricolore (contrôleurs de carrefours, enveloppes et équipements annexes) et de signer le marché correspondant.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009 DPE 45 Décision modificative n° 1 du Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris. - Exercice 2009.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009 DLH 1 Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 252, rue de la Croix Nivert (15e).

2009 DLH 12 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS situé 14 rue de Thionville (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2009 DLH 23 Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 17, rue Saint-Vincent de Paul (10e).

2009 DLH 31 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Delescluze - 52 rue Trousseau (11e).

2009 DLH 35 Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de la RIVP, à l'emprunt PPU à contracter en vue du financement complémentaire d'une opération de construction sur l'emprise communale délimitée par l'avenue de la Porte de Vanves, l'avenue Marc Sangnier et le square M. Noguès (14e), d'un bâtiment comportant divers locaux sociaux et d'activités.

2009 DU-DF 26 Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et de deux caves libres situées dans l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e).

2009 DU 50 Convention de cour commune entre la parcelle baillée à la RIVP 22, rue Duranton et la parcelle municipale 71-75, avenue Felix Faure (15e).

2009 DU 63 Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'immeuble 21 ter, rue Haxo (20e).

2009 DU 65 Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'immeuble 24 rue Tholozé (18e).

2009 DU 79 Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'immeuble situé 32 rue Saint-Sauveur (2e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009 DU 10 Avenant n° 2 à la convention financière pluriannuelle de rénovation urbaine de la ZUS Goutte-d'Or (18e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009 DASCO 46 Signature d'une convention avec le Comité International des Jeux Mathématiques pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009 DASCO 62 Dotation à l'E.S.A.A. Boulle (12e) Montant : 18.538 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009 DGIC 2 Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché passé avec la SA UTRAM pour la location de matériel et de prestations de services dans le domaine audiovisuel.

2009 DGIC 3 Approbation d'un accord-cadre relatif à la location de matériel et de prestations associées dans le domaine audiovisuel (image, sonorisation et lumière).

2009 DGIC 5 Approbation et signature d'un avenant n° 1 de transfert au marché passé avec la société SAS LUMIPLAN relatif à la fourniture, à l'installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d'information.

2009 DPA 168 Principe et modalités de passation d'un accord-cadre et marchés subséquents pour des prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les chantiers relevant du budget ville dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics et signature d'un avenant à la convention.

2009 DPA 173 Principe, modalités de passation et signature de marchés à bons de commande relatifs à des missions de contrôle technique de la construction pour des opérations relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2009 DPA 197 Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché de diagnostics, sondages et études techniques portant sur les structures métalliques, béton, planchers à solives et verticaux passé avec la société ARIA.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009 DFPE 28 Approbation et signature de quatre avenants relatifs à quatre marchés de nettoyage de crèches de la Ville de Paris.

2009 DFPE 35 Signature d'une convention passée avec l'Association d'Education Populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse-Rencontres pour l'attribution d'une subvention pour des travaux dans sa halte-garderie située 92 b, boulevard du Montparnasse (14e). - Montant : 7.316 euros.

2009 DFPE 45 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Gribouille Alésia" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 11 ter - 11 quater, rue d'Alésia (14e). - Montant : 160.808 euros.

2009 DFPE 49 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "La Planète des Enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'équipement multi-structure, villa Moderne (14e). - Montant : 67.353 euros.

2009 DFPE 72 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d'Etudiants pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Saint Jacques" (14e). Montant : 135.070 euros.

2009 DFPE 101 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Au Fil de la Découverte" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). - Montant : 20.028 euros.

2009 DFPE 206 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Le Figuier" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Village Saint Paul" (4e). - Montant : 218.531 euros.

2009 DFPE 220 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Petit concept" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Petit Concept" (11e). - Montant : 58.540 euros.

2009 DFPE 222 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Les Fraises des Bois" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "Les Fraises des Bois" (11e). - Montant : 138.196 euros.

2009 DFPE 276 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion d'un établissement d'accueil collectif de Petite enfance, 2 rue Gabrielle (18e).

2009 DFPE 278 Signature d'un contrat de transaction avec la société Henri Bricout relatif à la fourniture et à la livraison de produits textiles.

2009 DFPE 292 Signature d'un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance 13 - 15 rue Charrière à Paris (11e).

2009 DFPE 293 Signature d'un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé dans les quartiers n° 29 et 30 de Paris (8e).

2009 DPA 139 Approbation du principe d'indemnisation de l'entreprise Penny Launay par les sociétés Icade Capri et Sicra au titre des travaux supplémentaires réalisés au bénéfice de la Ville de Paris dans le cadre de l'aménagement de la crèche collective, 3, passage Delessert (10e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009 DPA 118 Signature des avenants n° 1 aux marchés de travaux relatifs à la création d'une crèche collective, d'une halte garderie et de locaux administratifs pour le théâtre de la Colline, 19, rue Malte Brun (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009 DPP 1 Signature d'une convention avec l'association "Protection Civile de Paris" pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 6.000 euros.

2009 PP 26 Autorisation de programme de 160.000 euros TTC pour la réalisation des travaux de restauration des façades sur rue et cour, de réfection des portes de remise, des menuiseries, de création d'une ventilation du centre de secours, 2, place de Bitche (19e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant.

2009 PP 28 Individualisation d'une autorisation de programme de 2.110.000 euros pour la réalisation des travaux relatifs à l'aménagement des services de la police générale au 92, boulevard Ney (18e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants.

2009 PP 29 Individualisation d'une autorisation de programme de 260.000 euros TTC relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'immeuble 18, rue de la Huchette (5e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant.

2009 PP 30 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2009 PP 31 Autorisation à M. le Préfet de police de signer trois conventions de groupement de commandes.

2009 PP 32 Réalisation de travaux d'entretien et de réparation dans les locaux administratifs de la Préfecture de police relevant du budget spécial. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert.

2009 PP 33 Travaux de modernisation du centre opérationnel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la caserne Champerret, 1 place Jules Renard (17e).

2009 PP 34 Signature d'une convention avec M. le Préfet de Paris dans le cadre du versement anticipé des attributions du FC TVA au titre des dépenses réalisées en 2008.

2009 PP 35 Autorisation de programme de 352.000 euros TTC pour l'indemnisation des candidats du concours de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du bâtiment existant sur l'emprise située à Limeil Brévannes (94) devant abriter le plateau théorique de la base d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Approbation du principe de l'opération, de la rémunération et de l'indemnisation.

2009 PP 36 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009 DPVI 28 Signature d'une convention avec l'association "Savoirs Pour Réussir Paris" (13e) menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009 DPVI 29 Subvention à 20 associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. - Montant total : 118.826 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009 DAC 147 Subvention à l'Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure (A.E.R.I.) (15e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 148 Subvention à l'association "Cercle d'Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d'Auschwitz" (11e). - Montant : 2.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009 DJS 2 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009 DJS 3 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2009 DJS 5 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009 DJS 6 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2009 DJS 8 Signature d'une convention avec l'association "Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.500 euros.

2009 DJS 9 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.500 euros.

2009 DJS 10 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2009 DJS 15 Signature d'une convention avec l'association "l'Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 23.000 euros.

2009 DJS 18 Signature d'une convention avec l'association "l'Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 19.500 euros.

2009 DJS 25 Subventions à dix associations du 5e arrondissement. - Montant total : 13.900 euros.

2009 DJS 31 Subventions à dix associations du 10e arrondissement. - Montant total : 11.900 euros.

2009 DJS 38 Subventions à deux associations du 13e arrondissement. - Montant total : 20.500 euros.

2009 DJS 39 Subventions à dix associations du 14e arrondissement. - Montant total : 18.300 euros.

2009 DJS 42 Subvention à l'association "La Saint-Louis de Vaugirard" (15e). - Montant : 11.400 euros.

2009 DJS 45 Subventions à deux associations du 17e arrondissement. - Montant total : 17.000 euros.

2009 DJS 47 Subvention à l'association "Flèche Athlétic Club" (18e). - Montant : 6.300 euros.

2009 DJS 51 Subvention à une association du 20e arrondissement. - Montant : 7.000 euros.

2009 DJS 63 Subventions à quatorze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 24.500 euros.

2009 DJS 65 Subventions à neuf organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 21.200 euros.

2009 DJS 66 Subventions à trois organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 39.000 euros.

2009 DJS 73 Signature d'une convention avec l'association "Paris Profession Sport et Jeunesse" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2009 DJS 119 Subvention à la Fédération Française de Tennis de Table (F.F.T.T.) Ligue Régionale d'Ile-de-France de Tennis de Table. - Montant : 13.000 euros.

2009 DJS 124 Subvention à "Paris Chistera" (Seine-Saint-Denis). - Montant : 900 euros.

2009 DJS 126 Subvention à l'Association Amicale Française des Coureurs de Fond d'Ile-de-France (12e). Montant : 2.000 euros.

2009 DJS 136 Signature d'une convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009 DJS 138 Signature d'une convention avec le "Comité Départemental de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré de Paris" (USEP Paris) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009 DJS 139 Signature d'une convention avec l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 63.500 euros.

2009 DJS 154 Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées pour l'organisation des Championnats d'Europe Cadets/Juniors et pour la Coupe d'Europe Espoirs - Montant : 20.000 euros.

2009 DJS 155 Signature d'une convention avec la Fédération Française de Handball pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009 DJS 158 Subvention à l'association "Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier" (6e). - Montant : 5.800 euros.

2009 DJS 248 Dépose d'une demande de permis de construire et lancement d'un marché à procédure adaptée pour la création d'une couverture du terrain de tennis et la réfection du sol sportif au TEP Poliveau (5e).

2009 DJS 260 Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la restructuration totale du gymnase annexe du centre sportif Georges Carpentier (13e).

2009 DJS 294 Création d'une commission spéciale d'élus pour l'audition des candidats à l'attribution des conventions d'occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituées des centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16e).

2009 DPA 81 Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société "SN ERCT Construction" pour l'aménagement d'une salle de sport et d'un local à vélos dans la ZAC "Bercy" (12e).

2009 DPA 125 Approbation du principe de réalisation, des modalités de passation des deux marchés de travaux de mise aux normes du désenfumage, des travaux de modernisation de la centrale de production frigorifique du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2009 DPA 153 Approbation du principe de réalisation de travaux de rehaussement articulé des garde-corps séparant piste et tribune au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009 DJS 175 Signature d'une convention avec la Fédération Française Handisport pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 122.730 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2009 DEVE 66 Communication de deux arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'une installation de production de froid (5e) et d'un atelier de maintenance (92) soumis à la réglementation sur les ICPE.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.