22 - 2012, Votes spécifiques.

M. Christophe GIRARD, Mme Léa FILOCHE, M. Roger MADEC, Mme Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Mme Firmine RICHARD, M. Ian BROSSAT et Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 32-G Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).