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Déliberation

Subvention à l'association "Tarot-Club de Paris" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1995 [1995 D. 1383]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 31 octobre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 2 novembre 1995.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Tarot-Club de Paris" (12e) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 24.000 F est attribuée à l'association "Tarot-Club de Paris", 6, avenue Maurice-Ravel (12e), pour l'organisation du 6e challenge de tarot des grandes écoles.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.