Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2012


 

M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT et Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DF 75 Augmentation de capital de la SEMAEST.

2012 DU 124 Cession à la SEMAEST de volumes dans le cadre du GPRU Saint Blaise (20e).

M. François VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DU 182 Subvention et avenant à convention (330.000 euros) avec l'APUR.

2012 DDEEES 128 Subvention (42 000 euros) à l'APUR dans le cadre de l'avenant 2012 à la convention portant sur le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.

Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Danièle POURTAUD, M. Philippe MOINE et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 461 Subvention (1.955.000 euros) avec avenant à convention avec l'association Paris-Ateliers (4e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY et Jean-François LEGARET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DLH 128 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP en vue du financement du programme de construction d'un EHPAD comportant 90 logements PLUS 118-122, boulevard de Charonne (20e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DFPE 374 Signature avec PARIS HABITAT OPH d'une convention de recouvrement des frais de fourniture d'eau froide à la crèche sise 47, rue Bargue (15e).

2012, DU 114 - Signature d'un protocole foncier avec "Paris-Habitat-OPH" dans le cadre de l'opération d'aménagement 27-35, rue Bréguet (11e).

2012 DLH 125 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de 216 logements des tours O et P du groupe Edmond Michelet Curial, 87 à 93 et 97 à 100 rue Curial (19e).

2012 DLH 77 Modifications de l'assiette du bail emphytéotique conclu le 10 mars 2004 avec l'OPAC de Paris, devenu depuis lors Paris Habitat-OPH, portant location de l'immeuble 1 à 9, rue Jules Védrines à Saint Denis (93).

2012 DPVI 137 Subvention (32.000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour l'aménagement d'un équipement associatif d'accueil de petite enfance porté par le centre social Archipélia, 12 allée du Père Julien Dhuit (20e).

M. Jérôme COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TRÉMÈGE et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DU 174 Cession à la SEMAPA de la parcelle cadastrée 13 CL5 située 2, avenue de la Porte d'Ivry et 2-4, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e)

2012 DU 186 Acquisition auprès de la SEMAPA du lot F correspondant au jardin public de la ZAC Gare de Rungis (13e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DLH 36 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 98, rue des Dames (17e).

2012 DLH 124 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 7, rue de Calais (9e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DLH 127 Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, des parcelles communales 46-48 rue d'Aubervilliers (19e).

2012 DLH 132 Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, des immeubles communaux 133 et 135 rue Pelleport (20e).

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAIEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE et Martine MÉRIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DU 175 Cession à la SEMPARISEINE d'une parcelle 90, rue de Lourmel / 31-33, rue de l'Eglise, dans le cadre de l'opération d'aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e).

M. Didier GUILLOT, Mmes Hélène BIDARD, Véronique DUBARRY et M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DLH 107 Avenant au bail emphytéotique conclu au profit de la SEMIDEP portant location de la propriété communale 11-19 rue des Rigoles (20e).

2012 DLH 65 Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti par la Ville de Paris à la SEMIDEP pour la location de la parcelle communale 26 à 34 avenue Henri Barbusse à Bondy (Seine-Saint-Denis) et cession corrélative de cette parcelle à la société d'HLM Immobilière 3 F.

M. Hamou BOUAKKAZ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DLH 86 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par Résidences Le Logement des Fonctionnaires en vue du financement d'un programme d'acquisition en usufruit de 6 logements PLUS, 144 avenue Jean Jaurès (19e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012 DLH 94 Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLAI et 13 logements PLUS, 6 rue du Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).

2012 DLH 115 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par Immobilière 3F en vue du financement d'un programme de construction neuve et de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 24 logements PLAI et 51 logements PLUS, 129-131 rue du Faubourg du Temple (10e).

2012 DLH 122 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux prêts à la réhabilitation à contracter par Immobilière 3F en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de 28 logements, 183 avenue Jean Jaurès (19e).

M. Jean-Didier BERTHAULT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DJS 340 - DPVI 465 Subvention (2.000 euros) à l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) (19e).

M. René DUTREY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DLH 102 - Subvention et avenant à convention (85.312 euros) avec l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne (15e)

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DU 181 - Cession à ICF "La Sablière" de l'immeuble 22 rue Pradier (19e).

M. LE MAIRE DE PARIS, M. Christophe GIRARD, Mme Colombe BROSSEL, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Patrick BLOCHE, Thierry COUDERT et Pierre SCHAPIRA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 226 Subventions (9.173.000 euros) et conventions avec l'association Théâtre Musical de Paris-Châtelet (1er).

M. Christophe GIRARD, Mmes Dominique BERTINOTTI, Danielle FOURNIER et Hélène MACÉ de LÉPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 285 Subvention (374.588 euros) et avenant à convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e).

M. Christophe GIRARD, Mmes Florence BERTHOUT et Emmanuelle BECKER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 360 Subvention (405.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association la Maison du Geste et de l'Image (MGI) (1e).

M. LE MAIRE DE PARIS et M. Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DAC 454 Subventions (2.330.000 euros) avec convention et avenant avec l'association Ensemble Orchestral de Paris (19e).

M. Jean-Jacques GIANNESINI ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 SGCP 4 Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par un conseiller de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP).

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DPVI 125 Subventions (39.350 euros) à 20 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre et Danube-Solidarité (19e) - Seconde enveloppe 2012.