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Déliberation

Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1995 [1995 P. 1319]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 27 octobre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 27 octobre 1995.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 22 mai 1995, par laquelle le Centre de recherches ethnologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribuée au Centre de recherches ethnologiques de Paris et de l'Ile-de-France, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.