Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2012 DASCO 23 G - Subventions (42.718 euros) à divers collèges publics parisiens.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2012


 

M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DASCO 23 G relatif à l'attribution de subventions s'élevant à 42.718 euros à divers collèges publics parisiens, sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 9 G.

Je donne la parole à Mme Colombe BROSSEL pour l'amendement n° 9 G qu'elle va présenter, je pense, assez rapidement.

Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission. - C?est un amendement technique. Voilà.

M. Christian SAUTTER, président. - Elle l'a dit, c'est un amendement technique.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 9 G déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 9 G est adopté à l'unanimité.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 23 G ainsi amendé. Qui est pour ? Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté à l'unanimité. (2012, DASCO 23 G).