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Juillet 2012
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Conseil Général
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2012


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2012, DDEEES 82 G - Subvention (40.000 euros) avec convention à l'association Vacances et Familles 75 (St Denis 93000).

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2012, DASCO 24 G - Dotations (47.339 euros) à divers collèges publics parisiens. 2012, DASCO 26 G - Subventions (80.460 euros) aux collèges - 3e tranche. 2012, DASCO 38 G - Subventions (321.726 euros) avec conventions avec 10 organismes gestionnaires d'établissements scolaires privés sous contrat du second degré. 2012, DASCO 41 G - Fixation au titre de l'exercice 2012, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement. 2012, DASCO 62 G - Subvention 2012 du Département de Paris à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 63 G - Subvention du Département de Paris (108.918 euros) à la caisse des écoles du 2e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 64 G - Subvention du Département de Paris (92.324 euros) à la caisse des écoles du 3e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 65 G - Subvention du Département de Paris (74.326 euros) à la caisse des écoles du 5e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 66 G - Subvention du Département de Paris (149.824 euros) à la caisse des écoles du 6e arrondissement pour la restauration scolaire.

2012, DASCO 67 G - Subvention du Département de Paris (207.844 euros) à la caisse des écoles du 7e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 68 G - Subvention du Département de Paris (283.236 euros) à la caisse des écoles du 10e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 69 G - Subvention du Département de Paris (293.979 euros) à la caisse des écoles du 11e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 70 G - Subvention du Département de Paris (203.100 euros) à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 71 G - Subvention du Département de Paris (155.332 euros) à la caisse des écoles du 13e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 72 G - Subvention du Département de Paris (95.450 euros) à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 73 G - Subvention du Département de Paris (193.343 euros) à la caisse des écoles du 15e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 74 G - Subvention du Département de Paris (325.850 euros) à la caisse des écoles du 17e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 76 G - Subvention du Département de Paris (541.776 euros) à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DASCO 77 G - Subvention du Département de Paris (630.459 euros) à la caisse des écoles du 20e arrondissement pour la restauration scolaire. 2012, DPA 14 G - Approbation du principe de projet d'amélioration des locaux et des conditions d'accessibilité en vue de création d'un collège de 16 divisions dans l'école relais située 21, rue Sambre et Meuse (10e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2012, DASES 228 G - Subvention (15.000 euros) à l'association Ensemble 2 Générations Ile-de-France (8e).

2012, DASES 319 G - Subvention (8.000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e) pour l'ensemble de ses actions en faveur du soutien aux malades. 2012, DASES 358 G - Participation et convention (20.000 euros) avec l'Association de gestion des fonds du Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées (CODERPA) de Paris (2e). 2012, DASES 377 G - Participation et convention (100.000 euros) avec la Fondation Maison des Champs (19e).

2012, DASES 382 G - Subvention (2. 500 euros) à l'association e-seniors (11e) au titre de 2012.

2012, DASES 383 G - Subvention (2.000 euros) à l'association L'âge d'Or de France (11e) au titre de 2012. 2012, DASES 386 G - Signature d'une convention avec la Caisse nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) pour la modernisation et la professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile à PARIS et la mise en place du dispositif de CESU-Télégestion. 2012, DASES 392 G - Subvention et avenant n° 2 à convention (30.000 euros) avec l'association oeuvre de secours aux Enfants pour le fonctionnement du café social des Psaumes (10e). 2012, DASES 394 G - Subvention et avenant à convention (100.000 euros) avec l'association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - ALMA-PARIS (13e) pour le fonctionnement de la plate-forme d'écoute au titre de 2012. 2012, DASES 473 G - Subvention (1.000 euros) à l'association Les Jardins numériques (14e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2012, DASES 127 G - Subvention (10.000 euros) à l'association AUTISME ET PIANO, THERAPIE EDUCATIVE (APTE) (14e).

2012, DASES 159 G - Subvention (3 000 euros) à l'Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e). 2012, DASES 175 G - Subvention (3.000 euros) à l'Institut Fédératif de Recherche sur les Aides Techniques pour personnes Handicapées (IFRATH) (93500 PANTIN). 2012, DASES 210 G - Participation et convention (30.000 euros) avec l'association APAMIGEST (14e).

2012, DASES 212 G - Subvention (4. 000 euros) à l'association ARKATFILMS (11e).

2012, DASES 215 G - Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association Club House France (20e).

2012, DASES 217 G - Subvention (10.000 euros) à l'association CINE-MA DIFFERENCE (14e).

2012, DASES 220 G - Subvention (5.000 euros) à la Fédération Française des Dys (FFDys) (7e).

2012, DASES 243 G - Signature de l'avenant n°3 à la Convention d'Habilitation à l'Aide Sociale passée avec l'association Bernard et Philippe Lafay pour la Promotion des Centres pour Handicapés Mentaux (17e). 2012, DASES 245 G - Subvention (5 000 euros) à l' Association de Familles de Traumatisés Crâniens et de Célébro-lésés - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e). 2012, DASES 251 G - Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Fédération Française Handisport (FFH) (20e). 2012, DASES 255 G - Subvention (10.000 euros) à l'association La Parole aux Sourds (19e). 2012, DASES 257 G - Subvention (3.000 euros) à l'association Le Livre de l'aveugle (92240 Malakoff). 2012, DASES 263 G - Participation et convention (25.000 euros) avec la Fédération nationale des sourds de France (5e). 2012, DASES 282 G - Signature de l'avenant n°1 à la convention d'habilitation à l'Aide Sociale passée avec l'association TURBULENCES dans le cadre de l'extension de deux places de la capacité d'accueil de sa Section d'Adaptation Spécialisée (SAS) située 12 bd de Reims (17e). 2012, DASES 332 G - Subvention et convention (289 120 euros) avec la Fondation Casip Cojasor (20e). 2012, DASES 348 G - Participation et convention (35 000 euros) avec l'association Loisirs Pluriel de Paris 19e (19e). 2012, DASES 349 G - Subvention (15.000 euros) à l'association MUSAIQUES (92400 Courbevoie). 2012, DASES 350 G - Participation et convention (25 000 euros) avec l'association TURBULENCES (11e). 2012, DASES 371 G - Participation et avenant n° 4 à convention (2.950.000 euros) avec le groupement d'intérêt public Maison départementale des Personnes Handicapées de Paris. 2012, DASES 380 G - Participations et conventions (97. 249,34 euros) avec le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques, pour le financement des ULS Etex et Pont-Canal.

2012, DASES 384 G - Subvention (10 000 euros) à l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e).

2012, DASES 398 G - Participation et convention (8. 000 euros) avec l'association POINT VERT (91120 PALAISEAU).

2012, DASES 400 G - Subvention (2 000 euros) à l'association A Coeur Voix (3e). 2012, DASES 401 G - Subvention (4 000 euros) à l'association Cafezoïde (19e). 2012, DASES 460 G - Subvention et avenant n° 1 à convention (3 534,12 euros) avec le Département de Paris et le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques d'Ile de France (GIHP) (10e), pour le solde de la participation au titre de 2011 du Département au financement de son service d'auxiliaires de vie.

2012, DASES 464 G - Participation et convention (8 000 euros) avec l'association TRAMPOLINE CAMERA (92340 BOURG LA REINE).

2012, DASES 468 G - Subvention (5 000 euros) à l'association Animation Insertion et Culture Vélo (A.I.C.V.) (19e). 2012, DASES 469 G - Subvention (5.000 euros) à l'association Cap - Sport Art Aventure Amitié (CAP-SAAA) (15e). 2012, DASES 471 G - Subvention et convention (22.500 euros) avec l'association Jaccede.com (11e). 2012, DASES 481 G - Participation et convention (6.000 euros) avec l'association COMME LES AUTRES (11e). 2012, DASES 482 G - Participation et convention (136 666,40 euros) avec l' Association des Paralysés de France (APF) (13e) pour le financement de son service d'auxiliaires de vie.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2012, DASES 407 G - Participation et avenant à convention (150.000 euros) avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e) pour la gestion de son lieu d'accueil innovant pour les jeunes dénommé "10ème UNITED". 2012, DASES 408 G - Participation et avenant à convention (100.000 euros) avec l'association Cultures sur cour (18e) pour ses actions de proximité et de prévention en direction de la jeunesse.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2012, DF 8 G - Remises gracieuses d'anciennes créances départementales présentées au cours du 1er semestre 2012. 2012, DF 9 G - Admission en non-valeurs de créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2012. 2012, DF 21 G - Modification des délibérations fixant le mode de calcul des amortissements en M52.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2012, DASES 283 G - Subvention et convention (22.000 euros) avec l'association Foyer Jorbalan(19e). 2012, DFPE 16 G - Fixation du montant et avenants à conventions du 2e acompte 2012 (320.265,20 euros) avec les organismes de droit privé à but non lucratif, gestionnaires de huit centres de planification et d'éducation familiale.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2012, DASES 33 G - Subvention et avenant à convention (91.500 euros) avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux Traitements (11e).

2012, DASES 37 G - Subvention et avenant à convention (70.000 euros) avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida - CRIPS (15e). 2012, DASES 48 G - Subvention et avenant n°1 à la convention (40.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e). 2012, DASES 183 G - Subvention et convention (18.000 euros) avec l'association Protection Civile de Paris (15e). 2012, DASES 306 G - Subvention et convention (140.000 euros) avec l'association Protection Civile de Paris (15e). 2012, DASES 308 G - Subvention et avenant n° 1 à convention (196.985 euros) avec l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne - A.U.R.A (13e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. 2012, DASES 310 G - Subvention et avenant n° 1 à convention (825.381 euros) avec l'Association pour le Dépistage des Cancers à Paris (3e). 2012, DASES 311 G - Subvention (15.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si (19e). 2012, DASES 312 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique Interactive (10e). 2012, DASES 313 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association de Prévention du Site de la Villette (19e). 2012, DASES 314 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e). 2012, DASES 315 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e). 2012, DASES 316 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association PréviSanté (14e). 2012, DASES 317 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines URACA (18e). 2012, DASES 365 G - Subventions et avenants à conventions (293.000 euros) avec dix associations (19e, 2e, 10e (69007 Lyon), 13e, 20e, 20e, 11e, 19e, 10e) dans le cadre de programmes de prévention dans le domaine festif.

2012, DASES 366 G - Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement (18e).

2012, DASES 369 G - Subvention et convention (60.000 euros) avec l'association Trans-Forme (12e). 2012, DASES 375 G - Subvention (15.000 euros) à l'Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle (14e). 2012, DASES 442 G - Convention d'occupation précaire avec mise à disposition de locaux situés au 16, rue Gaston Tessier (19e) et convention pour subvention (150.000 euros) au Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e). 2012, DASES 445 G - Participation et convention (180.000 euros) avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l'éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2012, DASES 242 G - DPVI 453 G - Subvention et convention (1.000 euros) avec l'association ECObox (18e). 2012, DASES 300 G - DPVI 458 G - Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Groupe d'Aide Ethnopsychologique - GAEP (Paris 18e). 2012, DASES 301 G - DPVI 459 G - Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Esperados (5e). 2012, DASES 302 G - DPVI 460 G - Subvention et convention (6.000 euros) avec l'association Espace 19 (19e). 2012, DASES 303 G - DPVI 461 G - Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Chinois de France - Français de Chine (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2012, DASES 277 G - Participation et avenant n° 2 à convention (70. 000 euros) avec l'association Parrains par mille (11e).

2012, DASES 278 G - Participation et avenant n° 1 à convention (71.000 euros) avec le Centre de Protection de l'Enfance (94270 LE KREMLIN-BICETRE). 2012, DASES 279 G - Subvention (3.500 euros) à l'association Enfance et Familles d'Adoption (10e), pour son action de soutien aux familles adoptantes. 2012, DASES 390 G - Résiliation des marchés à bons de commande de prestations régulières et occasionnelles d'accompagnement de jeunes confiés au service de l'aide sociale à l'enfance du département de Paris. 2012, DASES 474 G - DF 24 G - Remises gracieuses d'anciennes créances départementales relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance sur l'exercice 2012. 2012, DASES 477 G - Signature de la convention constitutive modifiée du Groupement d'intérêt public dénommé GIP chargé du service d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée.

M. Romain LEVY, rapporteur.

2012, DLH 3 G - Modification de la garantie accordée par le Département de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par ICF La Sablière en vue du financement du programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence et de stabilisation comportant 73 places, 31 rue Tlemcen (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2012, DDEEES 99 G - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Astech Paris Région (92). 2012, DDEEES 107 G - Subvention et convention (120.000 euros) avec l'association Systematic Paris Region.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2012, DA 12 G - Marchés à bons de commande en 3 lots séparés et convention pour des prestations de vérification réglementaire des installations de systèmes de sécurité incendie (SSI) et de gaz combustible, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.

2012, DA 32 G - Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à des prestations de location-maintenance de machines à affranchir destinées à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. 2012, DA 33 G - Marchés à bons de commande pour la fourniture et la gestion de périodiques, français et étrangers, sur supports papier ou électronique, en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris. 2012, DAJ 13 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 26 juin 2012.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2012, DFPE 9 G - Subvention avec avenant et nouvelle convention (210.000 euros) avec l'association Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple - I.R.A.E.C., gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents à Paris (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2012, DDEEES 78 G - Subvention et convention (70.000 euros) avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (9e) au titre du dispositif CréaJeunes.

2012, DDEEES 85 G - Subvention et convention (60.000 euros) avec l'Association Le Socle (12e). 2012, DDEEES 89 G - Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Au fil des Voix (3e) 2012, DDEEES 96 G - Subvention et convention (60.000 euros) avec l'Association Villette emplois jeunes (AVEJ) 2012, DDEEES 105 G - Avance de trésorerie remboursable et convention financière avec l'association PLIE de Paris Nord - Est.

M. Christian SAUTTER, rapporteur. 2012, DDEEES 56 G - DPVI 102 G - Subventions et conventions (419.000 euros) avec des associations dans le cadre de l'appel à projet " Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers CUCS".

M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2012, DDEEES 75 G - DASES 356 G - Subventions (98.522 euros) et avenant à la convention avec l'association La Clairière (2e) pour son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale.

M. Christian SAUTTER, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2012, DASES 171 G - Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Une Chorba pour Tous (19e) pour ses activités de médiation sociale et d'aide à l'accès aux droits.

2012, DASES 269 G - Subvention et avenant à n° 1 à convention (75 000 euros), avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle, sociale et sanitaire. 2012, DASES 291 G - Subvention et avenant n°1 à convention (12 000 euros)avec l'association Equipes Saint-Vincent- Permanence Oberkampf (11e) pour son action de réinsertion destinée à des allocataires parisiens du RSA sans domicile. 2012, DASES 292 G - Subvention (5.000 euros) à l'association Fédération des Agences Internationales pour le Développement (12e) pour son activité d'insertion effectuée dans le cadre de la distribution alimentaire. 2012, DASES 325 G - Participation et avenant n°1 à convention (40.000 euros) avec l'association Autremonde (20e) pour ses actions de lutte contre l'exclusion et d'accès aux droits. 2012, DASES 343 G - Subvention et convention (13 000 euros) avec l'association Le Marché Solidaire (14e). 2012, DASES 355 G - Subvention (7.000 euros) à l'association les amis de la maison verte (18e) pour son action d'aide à l'accès aux droits et d'accompagnement global à l'insertion. 2012, DASES 357 G - Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour ses actions d'aide à l'insertion par la culture au centre d'hébergement d'urgence Louvel Tessier. 2012, DASES 363 G - Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association la Courte Echelle du 19e arrondissement (19e) pour son activité d'épicerie sociale. 2012, DASES 364 G - Participation et convention (57.000 euros) avec l'association La Fayette Accueil (10e) pour ses trois actions d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre de jardins solidaires. 2012, DASES 374 G - Subvention (5.000 euros) à l'association Entraide paroissiale Notre-Dame de Grâce de Passy (16e) pour son activité d'épicerie sociale. 2012, DASES 413 G - Subvention (4 000 euros) à l'association Magaliménil (20e) pour son activité d'épicerie sociale dans un quartier éligible au titre de la Politique de la Ville. 2012, DASES 421 G - Participation et avenant n° 2 à convention (48.000 euros) avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) relative au fonctionnement de la résidence sociale située 60 rue Championnet (18e). 2012, DASES 431 G - Participation et avenant n° 1 à convention (109.760 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de maraude dans le bois de Vincennes (12e). 2012, DASES 432 G - Participation et avenant n° 1 à convention (312.743 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de maraude dans les 9e, 10e, 18e et 19e arrondissements. 2012, DASES 454 G - Subvention (3.000 euros) à l'association Le Relais Frémicourt (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes isolées et des familles démunies de Paris (15e). 2012, DASES 459 G - Subvention (2.000 euros) à la Fédération nationale des associations solidaires d'action avec les tsiganes et gens du voyage (FNASAT) (19e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2012, DASES 456 G - Subvention et convention (35.000 euros) avec l'association Primo Levi (11e) pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire.

Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2012, DASES 451 G - DPE 60 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Renouvellement d'une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa participation au FSL.

Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2012, DAJ 14 G - Communication de la liste des marchés attribués du 11 mai au 1er juin 2012.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.