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Septembre 2012
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Conseil Municipal
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2012 DFPE 32 - Subvention (316.829 euros) et convention avec l'association "La Maison des Bout'Chou" (13e) pour la structure multi accueil "Les Couleurs du Temps" (14e).

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2012


 

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DFPE 32 relatif à l'attribution d'une d?une subvention et d'une convention avec l'association "La Maison des Bout?Chou" du 13e arrondissement pour la structure multi-accueil "Les Couleurs du Temps" (14e), sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 14.

La parole est à M. Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Il s'agit simplement d'un amendement technique pour une erreur matérielle.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 14 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 14 est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFPE 32 ainsi amendé.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2012, DFPE 32).