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Septembre 2012
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite).

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2012


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous informe que les scrutins sont clos.

(Il est procédé au dépouillement).

A l'issue du dépouillement, je vous annonce les résultats de ces scrutins :

Commission d?appel d?offres et bureau d?adjudication de la commune de Paris (R. 24) :

Nombre d?inscrits :163

Nombre de votants : 42

Non participation au vote :121

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 42

Majorité absolue : 22

Pour : 42

Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 25) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 42

Non participation au vote : 121

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 42

Majorité absolue : 22

Pour : 42

Jury appelé à procéder à la sélection du maître d??uvre qui sera chargé de la reconstruction des locaux sociaux et de remisage de la Pépinière de Longchamp au bois de Boulogne, allée du bord de l?eau (16e) (R. 26) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 40

Non participation au vote : 123

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 40

Majorité absolue : 21

Pour : 40

Commission spéciale d?élus chargée d?examiner le cahier des charges relatif à la consultation pour la modernisation et l?exploitation du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) (R. 28) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 42

Non participation au vote : 121

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 42

Majorité absolue : 22

Pour : 42

Mission d?information et d?évaluation sur le thème "La politique immobilière de la collectivité parisienne" (R. 29) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 38

Non participation au vote : 125

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 38

Majorité absolue : 20

Pour : 38

Les candidatures proposées sont adoptées. (2012, R. 24 à R. 26, R. 28 à R. 29).

Nous arrêtons la session du matin et nous reprendrons nos travaux à 14 heures 30. Bon appétit !