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Septembre 2012
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Conseil Général
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite).

Débat/ Conseil général/ Septembre 2012


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous informe que les scrutins sont clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous annonce le résultat de ces scrutins :

Commission d?appel d?offres et bureau d?adjudication du Département de Paris (R. 6 G) : Nombre d?inscrits : 163 Nombre de votants : 42 Non participation au vote : 121 Bulletin blanc ou nul : 0 Suffrages exprimés : 42 Majorité absolue : 22 Pour : 42

Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 7 G) : Nombre d?inscrits : 163 Nombre de votants : 42 Non participation au vote : 121 Bulletin blanc ou nul : 0 Suffrages exprimés : 42 Majorité absolue : 22 Pour : 42

Mission d?information et d?évaluation sur le thème "La politique immobilière de la collectivité parisienne" (R. 9 G) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 38

Non participation au vote : 125

Bulletin blanc ou nul : 0

Suffrages exprimés : 38

Majorité absolue : 20

Pour : 38

Les candidatures proposées sont adoptées. (2012, R. 6 G, R. 7 G, R. 9 G).