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Septembre 2012
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Conseil Général
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2012


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - De plus, je vous propose, mes chers collègues, de procéder à la désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :

Société publique locale du Carreau du Temple (R. 8 G) :

Conseil d?administration

- M. Jean VUILLERMOZ, - M. Bernard GAUDILLÈRE.

Assemblées générales

- M. Bernard GAUDILLÈRE, délégué.

Société anonyme d?HLM "Habitation confortable" (Conseil d?administration) (R. 10 G) : - M. Jean-Yves MANO.

Syndicat des transports d?Ile-de-France (S.T.I.F.) (Conseil d'administration) (R. 11 G) : - M. Julien BARGETON en remplacement de Mme Annick LEPETIT, désignée le 21 avril 2008, démissionnaire.

Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la SOGARIS (Conseil d?administration) (R. 12 G) :

- Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE en remplacement de M. Alain DESTREM, désigné le 21 avril 2008, démissionnaire.

Syndicat interdépartemental pour l?assainissement de l?agglomération parisienne (Conseil d?administration) (R. 13 G) :

- M. Yves CONTASSOT en remplacement de M. Denis BAUPIN, désigné le 21 avril 2008, démissionnaire.

Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique (R. 14 G) : - Mme Pauline VERON en remplacement de Mme Seybah DAGOMA, désignée le 29 mars 2010, démissionnaire.

Comité d'expansion économique de Paris "Paris-Développement" (Assemblée générale) (R. 15 G) : - Mme Pauline VERON en remplacement de Mme Seybah DAGOMA, désignée le 21 avril 2008, démissionnaire.

Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. - Formation plénière (R. 16 G) : - M. René DUTREY titulaire en remplacement de M. Denis BAUPIN, désigné le 23 novembre 2009, démissionnaire.

Atelier Parisien d?Urbanisme (APUR) (Conseil d?administration) (R. 17 G) : - M. René DUTREY en remplacement de M. Denis BAUPIN, désigné le 21 avril 2008, démissionnaire.

Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (C.A.U.E.) (Conseil d?administration) (R. 18 G) : - Mme Colombe BROSSEL en remplacement de M. Christophe GIRARD, désigné le 21 avril 2008, démissionnaire.

Etablissement public local d'enseignement - Collège de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d'éducation spécialisée (R. 19 G) :

Collège François Couperin 2, allée des Justes (4e).

Conseil d?administration : - M. Christophe GIRARD titulaire en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

- Mme Claire GUIDI suppléante en remplacement de M. Christophe GIRARD, désigné le 26 mai 2008, démissionnaire.

Commission permanente :

- M. Christophe GIRARD titulaire en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

Collège Amédéo Modigliani 1, rue de Cherbourg (15e).

Conseil d?administration : - M. Jean-François LAMOUR suppléant en remplacement de M. Alain DESTREM, désigné le 26 mai 2008, démissionnaire.

Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée). Collèges privés du second degré sous contrat d'association (R. 20 G) :

Collège privé des Francs Bourgeois.

- M. Christophe GIRARD en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

Collège privé Massillon.

- M. Christophe GIRARD en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

Section de la Commission régionale du patrimoine et des sites (R. 21 G) :

- M. Hermano SANCHES RUIVO suppléant en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, désignée le 16 juin 2008, démissionnaire.

Les candidatures proposées sont adoptées. (2012, R. 8 G, R. 10 G à R. 21 G).