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Septembre 2012
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Conseil Général
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"Paris Innovation Amorçage".

Débat/ Conseil général/ Septembre 2012


 

M. Christian SAUTTER, président. - Nous arrivons maintenant, en 2e Commission, à l?examen du projet de délibération DDEEES 101 G. Il s?agit d?un avenant d?adhésion à la convention avec Oseo qui autorise l?accès du Département du Val-de-Marne au dispositif du fonds "Paris Innovation Amorçage".

C?est Mme Valérie SACHS, que je ne vois pas?

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération DDEEES 101 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2012, DDEEES 101 G).

2012 DVD 90 G - Approbation des modalités de lancement d?une consultation relative à l?exploitation d?une ligne de bus dans le 15e arrondissement de Paris.