Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Modification de la composition de Commissions.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2012


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous informe de diverses modifications de la composition au sein des Commissions. - M. Sylvain GAREL et M. René DUTREY ont permuté. M. Sylvain GAREL, titulaire, quitte la 1ère Commission et intègre la 8e Commission en qualité de titulaire. M. René DUTREY, titulaire, quitte la 8e Commission et intègre la 1ère Commission en qualité de titulaire. - Mme Claudine BOUYGUES, titulaire, quitte la 2e Commission et intègre la 6e Commission. Mme Laurence GOLDGRAB, titulaire, quitte la 9e Commission et intègre la 2e Commission en qualité de titulaire. - M. Alain DESTREM, démissionnaire, quitte en conséquence la 2e Commission où il était titulaire, ainsi que la 5e Commission où il était suppléant. - Mme Ghislène FONLLADOSA intègre la 2e Commission en qualité de titulaire, en remplacement de M. Alain DESTREM, démissionnaire. - Mme Dominique BERTINOTTI, démissionnaire, quitte en conséquence la 7e Commission où elle était titulaire, ainsi que la 2e Commission où elle était suppléante. - Mme Claire GUIDI intègre la 8e Commission en qualité de titulaire. - M. Pierre GABORIAU a été élu président de la 1ère Commission en remplacement de M. Jean-François LEGARET. - Mme Laurence GOLDGRAB a été élue présidente de la 2e Commission en remplacement de Mme Claudine BOUYGUES. - M. Sylvain GAREL a été élu président de la 8e Commission en remplacement de M. René DUTREY.