Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Rappel au règlement.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2012


 

M. LE PRÉSIDENT. - Oui, Madame DOUVIN ?

C?est un rappel au règlement ? Ah bon ?

Mme Laurence DOUVIN. - C?est un rappel rapide au règlement, si vous permettez, sur l?article 17, puisqu?il y avait des v?ux qui nous semblaient, en tout état de cause, rattachés aux affaires prioritaires (handicap, d?une part, et rentrée scolaire) et qui ont été détachés par l?Exécutif pour être remis dans les Commissions. Or, nous considérons que ces v?ux ont véritablement trait aux affaires prioritaires et au c?ur du débat, donc vous ne serez pas étonné de nous les entendre éventuellement évoquer lors du débat.

M. LE PRÉSIDENT. - Oui, vous évoquez ce que vous voulez dans le temps qui est imparti.

Simplement, c?est à la conférence d?organisation, et j?ai toute confiance en François DAGNAUD, pour déterminer les v?ux et amendements qui vont à tel ou tel moment de la séance. On ne va pas reprendre cela chaque fois.