Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2012


 

M. LE PRÉSIDENT. - Je vous propose à présent de procéder à la désignation, au scrutin secret, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :

Commission d?appel d?offres et bureau d?adjudication du Département de Paris (R. 6 G) :

Titulaires :

- Mme Claire GUIDI,

- Mme Léa FILOCHE,

- Mme Virginie DASPET,

- M. Jean-François LEGARET,

- M. David ALPHAND.

Suppléantes :

- Mme Annick OLIVIER,

- Mme Sandrine CHARNOZ,

- Mme Halima JEMNI,

- Mme Delphine BURKLI,

- Mme Marie-Laure HAREL.

Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 7 G) :

Titulaires :

- Mme Claire GUIDI,

- Mme Léa FILOCHE,

- Mme Virginie DASPET,

- M. Jean-François LEGARET,

- M. David ALPHAND.

Suppléantes :

- Mme Annick OLIVIER,

- Mme Sandrine CHARNOZ,

- Mme Halima JEMNI,

- Mme Delphine BURKLI,

- Mme Marie-Laure HAREL.

Mission d?information et d?évaluation sur le thème "La politique immobilière de la collectivité parisienne" (R. 9 G) :

- M. Rémi FÉRAUD,

- Mme Claire GUIDI,

- Mme Marinette BACHE,

- M. François VAUGLIN,

- M. Romain LEVY,

- Mme Claire MOREL,

- M. Philippe DUCLOUX,

- M. René DUTREY,

- M. Ian BROSSAT,

- M. Jean-François LEGARET,

- Mme Roxane DECORTE,

- Mme Martine MÉRIGOT de TREIGNY,

- M. Jérôme DUBUS, - Mme Marie-Laure HAREL, - Mme Anne TACHÈNE.

Y a-t-il d'autres candidatures ?

Il n'y en a pas.

Les scrutins sont ouverts.

(Les votes sont recueillis).