Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Clôture de la séance.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2012


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous avons épuisé l?ordre du jour du Conseil général.

La séance est levée.

(La séance est levée à douze heures trente minutes).