Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2012


 

M. Philippe GOUJON et Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DASES 440-G Participation et avenant n°1 à convention (278.500 euros) avec l'association Aurore (15e) pour le fonctionnement du centre de stabilisation Suzanne Képès (15e).

MM. Julien BARGETON, Hamou BOUAKKAZ, Mmes Pascale BOISTARD et Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DJS 3-G Subvention (350.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).