Débat/ Conseil général/ Septembre 2012
M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 9 juillet 2012 a été affiché.
Le compte rendu intégral de cette même séance a été publié au Bulletin départemental officiel.
Avez-vous des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont adoptés.