Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2012


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 9 juillet 2012 a été affiché.

Le compte rendu intégral de cette même séance a été publié au Bulletin départemental officiel.

Avez-vous des observations sur ces documents ?

Il n'y en a pas.

Ils sont adoptés.