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Juillet 2004
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21 - 2004, SG 93 - Subvention à l'association "Les Nouveaux droits de l'Homme" (7e). - Montant : 15.000 euros

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2004


M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération SG 93 portant attribution d'une subvention à l'association "Les nouveaux droits de l'Homme".
M. Christian LE ROUX a souhaité intervenir, et Mme HIDALGO lui donnera la réplique.
Vous avez la parole, Monsieur LE ROUX.
M. Christian LE ROUX. - Merci, Monsieur le Maire.
Vous nous proposez d'attribution une subvention de 10.000 euros à l'association "Les nouveaux droits de l'Homme".
Cette association qui a son siège dans le 7e arrondissement, 14, cité Vaneau, a pour but de promouvoir l'adoption de nouveaux droits de l'Homme et des peuples, en apportant notamment une aide spécifique aux personnes handicapées, avec des sollicitations qui portent sur les problèmes de logement, les problèmes de papiers, les emprisonnements arbitraires, les divorces difficiles ou les abandons de famille. Bref, une association utile à la collectivité parisienne. Tout en approuvant cette demande de subvention, je voudrais tout de même vous faire part de mon étonnement de découvrir cette demande inscrite à notre ordre du jour sans que nous ayons eu à en débattre en Conseil d'arrondissement, ce qui dans le cadre de votre souhait de renforcer la démocratie locale semblerait logique.
J'aimerais savoir quelles raisons font que nous n'ayons pas eu ce projet de délibération en Conseil d'arrondissement.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Monsieur LE ROUX.
Mme HIDALGO va vous répondre.
Je pense que le champ des nouveaux droits de l'Homme ne se limite pas au 7e arrondissement, mais peut-être que Mme HIDALGO a une réponse plus précise ?
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, au nom de la 1ère Commission. - Non. Je découvre qu'elle n'a pas été présentée en Conseil du 7e arrondissement. Je le déplore.
C'est vrai que peut-être les services l'ont inscrite d'emblée au niveau du Conseil de Paris pensant que son champ d'intervention dépassait le 7e arrondissement, mais je le déplore. Je pense qu'effectivement vous auriez dû l'examiner préalablement en Conseil d'arrondissement.
Voilà, nous veillerons à ce que cela ne se reproduise plus.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Madame HIDALGO.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération SG 93.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération est adopté. (2004, SG 93).