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Octobre 2012
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Conseil Municipal
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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Plan Climat.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2012


 

Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, présidente. - On peut donc passer à l'examen d'un v?u qui n'est pas rattaché, le v?u n° 2 a trait au Plan Climat.

Madame DOUVIN, vous avez la parole, pour une minute, pour présenter le v?u n° 2 sur le Plan Climat.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Madame la Maire.

Je fais référence à notre séance de septembre, où nous avions souligné la multiplicité des structures qui ont été créées autour des objectifs du Plan Climat en craignant les doublons et les surcoûts.

Nous avions proposé qu?une réflexion soit menée sur ces dispositifs et votre adjoint en charge du logement avait demandé un bilan de toutes les agences créées dans ce cadre afin de voir leur fonctionnement. Et donc, aujourd?hui, nous vous demandons de nous communiquer ce bilan afin de permettre à notre Assemblée de faire des propositions et d?atteindre ainsi plus rapidement les objectifs du Plan Climat. Je vous remercie.

Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, présidente. - Merci, Madame DOUVIN.

Pour répondre, la parole est à M. René DUTREY.

M. René DUTREY, adjoint. - Votre v?u, en gros - j?espère que je le traduis correctement - souligne le fait qu?il y a trop de structures pour lutter contre le réchauffement climatique, qu?elles ne sont pas efficaces et qu?il y a trop de moyens.

Vous savez que l?Agence parisienne du climat est une association loi 1901 qui a pour vocation d?animer la transition énergétique du territoire parisien, d?informer et de sensibiliser les Parisiens aux questions d?énergie et de climat, concourant ainsi à l?atteinte des objectifs ambitieux que nous nous sommes fixés à l?horizon 2000.

Il y a 65 adhérents à l?A.P.C. - la Ville de Paris, la Région Ile-de-France, Météo France, la C.P.C.U. - et en 12 mois d?activité, elle a doublé son service rendu aux Parisiens par rapport aux anciens conseillers info-énergie. Et en 2012, bien sûr, un rapport d?activité a été fourni.

Cette agence a donc pour mission très clairement d?accompagner, de conseiller et de sensibiliser les Parisiens sur leurs opérations de rénovation thermique, ce qui n?a absolument aucun rapport avec l?action de la S.E.M. "Energie Positive". La S.E.M. "Energie Positive", elle, réalise de l?ingénierie financière. Elle apporte du financement. C?est pour cela que ces deux structures coexistent mais ne sont absolument pas sur les mêmes domaines et ne se gênent absolument pas dans leur action, puisque leur action est particulièrement complémentaire. Et je crois qu?en termes d?efficacité, en ayant d?un côté une structure qui accompagne, conseille, informe et de l?autre, une structure qui est réellement capable d?apporter des financements pour pouvoir réaliser des travaux d?économie d?énergie, mais aussi la production d?énergies renouvelables, on voit bien - je dirai - le rôle de ces deux structures. Alors, vous parlez de nombreuses structures créées pour le Plan Climat. Moi, j?ai envie de dire l?inverse. Vraiment, je crois que pour lutter contre le réchauffement climatique, les moyens qui sont mis pourraient être beaucoup plus importants. Et je crois qu?il n?y a même pas de limite aux moyens qu?on peut mettre pour lutter contre le réchauffement climatique, vu la gravité de la situation. Donc, non : il n?y a pas trop d?agences. Non, elles ne recoupent pas le même territoire. Elles ont une action bien déterminée et bien précise. Et troisièmement, concernant les bilans, votre collègue, Claire de CLERMONT-TONNERRE, siège à l?Agence parisienne du climat et à ce titre, reçoit le rapport d?activité et le rapport moral chaque année de cette agence, rapport que je vous ai rapporté aujourd?hui en séance pour vous le remettre encore une fois, si vous l?aviez égaré ou pas imprimé. Un bilan donc régulier de toute l?activité vous est fourni. C?est pour cela. Je ne vois vraiment pas le sens de votre v?u. Je vous le répète : ces agences sont efficaces. Il n?y en a pas trop. Leurs moyens alloués ne sont pas exorbitants. Et quant à la transparence, je crois que nous ne pouvons pas mieux faire que transmettre des bilans, comme toute association le fait, lors de l?assemblée générale qui a eu lieu le 16 mars dernier. C?est pour cela que je vous demanderai soit de retirer votre v?u, soit je donnerai un avis défavorable. Et si vous souhaitez - je dirai - que nous ayons une discussion plus au fond sur la différence entre l?Agence parisienne du climat et la S.E.M. "Energie Positive", je reste à votre disposition pour aller plus loin dans les détails. Je vous remercie. (M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, remplace Mme Olga TROSTIANSKY au fauteuil de la présidence).

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Madame DOUVIN, retirez-vous votre v?u ou alors, est-ce que vous le maintenez ? Je demanderai également à ce que les personnes qui discutent le fassent en dehors de l?hémicycle, parce qu?il y a un brouhaha incessant qui est extrêmement pénible. Pour la sérénité de nos débats, je vous demande d?aller en dehors de cet hémicycle. Madame DOUVIN, vous avez la parole.

Mme Laurence DOUVIN. - Oui, Monsieur le Maire. Je vous remercie.

Tout d?abord, je voudrais souligner que ce v?u a été présenté par M. DUTREY d?une manière totalement déformée, puisque je rappelle la dernière ligne : "c?est pour atteindre plus rapidement les objectifs du Plan Climat". Donc j?aimerais bien qu?il soit compris tel qu'il a été proposé. Et il est maintenu, parce que quand on demande un bilan d?activité détaillé pour éclairer un débat prochain, je pense que l?on ne peut avoir qu?une réponse positive. Je vous remercie.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le v?u assorti d'un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ? Le v?u est rejeté.