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Octobre 2012
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Conseil Municipal
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2012 DUCT 151 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2012


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DUCT 151 ainsi que les amendements n° 61 et n° 62, inventaire des équipements dont les Conseils d?arrondissement ont la charge. Je donne la parole à Mme Léa FILOCHE.

Mme Léa FILOCHE. - C?est un amendement technique qui est lié au fait que nous avons un inventaire des équipements dans le 19e arrondissement et, comme nous avons un jardin partagé Cotton/Lilas qui sera livré en mars 2013, nous souhaitons l'ajouter à l'inventaire du 19e arrondissement.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Merci, Madame.

Je donne la parole à Mme Maïté ERRECART.

Mme Maïté ERRECART, adjointe. - Avis favorable, puisque, effectivement, c'est un amendement technique.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 61 avec un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L'amendement est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 62 avec un avis favorable.

Qui est pour ?

Qui est contre ? Abstentions ?

L'amendement est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DUCT 151 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ? Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2012, DUCT 151).