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Octobre 2012
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2012


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2012 DVD 58 Exploitation du Tramway T3 entre le Pont du Garigliano et la Porte de La Chapelle( 12e, 13e, 14e, 15e,18e, 19e et 20e). Signature de 3 conventions relatives à l'occupation du domaine public, à la maintenance des équipements et ouvrages y étant implantés et à l'exploitation des sites de remisage Lucotte et Ladoumègue.

2012 DVD 115 Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale. 2012 DVD 129 Signature d'un marché relatif à la fourniture, l'impression, la personnalisation et le publipostage des cartes de stationnement. 2012 DVD 153 Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association La Prévention Routière (Comité départemental de Paris) (8e). 2012 DVD 154 Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association départementale de Paris la Ligue Contre la Violence Routière. 2012 DVD 171 Signature d'un contrat de vente pour le recyclage de boîtiers métalliques et pièces détachées d'horodateurs. 2012 DVD 172 Signature du marché de mise à disposition et manutention de séparateurs sur la voirie parisienne. 2012 DVD 175 Signature d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets relatifs à l'informatique de gestion et à l'informatique industrielle de la Direction de la Voirie et des Déplacements. 2012 DVD 183 Avenant n° 1 au marché relatif au suivi de la réalisation des travaux d'accompagnement de chantiers (lot 2) dans le cadre de l'extension du tramway porte de Charenton-porte des Lilas (12e et 20e). 2012 DVD 201 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2012 DVD 155 - DDEEES 172 Subvention et convention (45.175 euros) avec l'association Voiture and Co (11e).

M. Julien BARGETON, M. Didier GUILLOT, rapporteurs. 2012 DVD 179 Signature d'une convention avec le Conservatoire des Arts et Métiers pour une exposition "Les carrières et les hommes".

M. Julien BARGETON, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2012 DVD 45 Subvention (49.000 euros) et convention avec l'association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine Saint-Denis.

M. Julien BARGETON, Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2012 DVD 139 Convention de financement avec le Conseil général du Val de Marne concernant l'aménagement du débouché de la RD7 sur la porte d'Italie (13e).

M. Julien BARGETON, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2012 DUCT 66 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le petit Ney (18e). 2012 DUCT 148 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Régie de quartier du 19e nord (19e). 2012 DUCT 166 Subvention (4.000 euros) avec convention à l'Association de culture berbère (A.C.B) (20e). 2012 DUCT 167 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Réseau Mom'artre (18e). 2012 DUCT 186 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) et convention avec l'association Les amis (17e). 2012 DUCT 188 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Espace 16 (17e). 2012 DUCT 189 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Projets-19 (19e). 2012 DUCT 190 Subvention (35.000 euros) avec convention à l'association "AGECA". 2012 DUCT 193 Subvention (2.000 euros) à l'association Réseau d'échanges réciproques de savoirs du 9e (9e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. 2012 DPVI 45 Subvention (5.000 euros) avec convention à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (12e). 2012 DPVI 171 Subvention (4.000 euros) aux associations Enquête et Espace 19 au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2012 DPVI 172 Subvention (6.000 euros) à 3 associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2012 DPVI 173 Subvention (25.000 euros) aux 6 associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2012 DPVI 174 Subvention (19.000 euros) à 5 associations au titre des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations. 2012 DPVI 175 Subvention (6.000 euros) aux associations 1000 Visages Production, MAG-Jeunes gais, lesbiennes, bi et trans., D.F.C.R. (dire, faire contre le racisme) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2012 DPVI 191 Subvention (5.500 euros) aux associations Quartiers du Monde, et Réseau Chrétien - Immigrés au titre de l'intégration.

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure.

2012 DASCO 79 Subvention (3.000 euros) à l'association Cahiers et Cinéma (19e) pour le 4e Festival parisien du film scolaire et parascolaire. 2012 DASCO 91 Subvention (2000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture, de sériciculture, d' insectologie et de zoologie agricole (14e). 2012 DASCO 92 Subvention (3.000 euros) au Syndicat National Unitaire des Instituteurs, Professeurs des écoles et PEGC (13e) pour l'organisation d'un jeu-concours national intitulé "Carnets de voyage" proposé aux écoles primaires. 2012 DASCO 102 Dotation (60.000 euros) du lycée François Truffaut (3e) pour 2013. 2012 DASCO 145 Subvention compensatrice (23.926 euros) à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement pour la perte de recettes 2011 liée à la réforme de la tarification de la restauration scolaire. 2012 DASCO 146 Subvention compensatrice (253.575 euros) à la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement pour la perte de recettes 2011 liée à la réforme de la tarification de la restauration scolaire. 2012 DASCO 147 Subvention compensatrice (103.563 euros) à la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement pour la perte de recettes 2011 liée à la réforme de la tarification de la restauration scolaire. 2012 DPA 67 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de reconstruction d'une école maternelle de 10 classes et de requalification des écoles élémentaires et du bâtiment des logements de fonction du groupe scolaire Binet, 60, rue Binet (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2012 DDEEES 147 Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la SAS de la Halle Secrétan concernant la Halle Secrétan (19e). 2012 DDEEES 181 Subvention (2.000 euros) à l'association Eléments Terre et Feu (20e). 2012 DDEEES 207 Subvention (10.000 euros) à l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13e - Entreprises 13 - pour les illuminations de fin d'année 2011. 2012 DDEEES 215 Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts-Paris (12e) pour les illuminations de fin d'année 2011. 2012 DDEEES 219 Subvention (8.000 euros) à l'association "Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode". 2012 DDEEES 220 Subvention (7.000 euros) à l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2012 DPE 48 Contrat de transaction passé avec l'entreprise FREYSSINET FRANCE SNC relatif au règlement des travaux d'étaiement d'urgence de la structure béton de la halle du garage d'Aubervilliers.

2012 DPE 64 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de prestations de remorquage de véhicules 2012 DPE 79 Appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes relatives à la prévention des déchets à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2012 DASCO 143 Subvention (7.757 euros) à l'association "Fédération Nationale des Sourds de France" (5e).

Mme Véronique DUBARRY, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2012 DEVE 156 Subvention (4.000 euros) au réseau des associations pour le maintien de l'agriculture paysanne d'Ile-de-France pour ses actions de sensibilisation des Parisiens aux enjeux agricoles.

M. René DUTREY, rapporteur.

2012 DPP 25 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Plus loin dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement.

2012 DPP 31 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS) au titre de la lutte contre la récidive.

2012 DPP 33 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Protection civile de Paris (18e).

2012 DPP 44 Subvention (800 euros) et convention avec l'association Arts Compétence dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.

2012 DPP 45 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Les enfants de la Goutte d'or dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement.

2012 PP 68 Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

2012 PP 69 Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2012 PP 70 Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police concernant l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement à la mise en oeuvre du système décisionnel de la Préfecture de police de Paris (SID-PP).

2012 PP 71 Dispositions statutaires applicables au corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police.

2012 PP 72 Intégration des agents spécialisés de la Préfecture de police dans le corps des adjoints techniques de la Préfecture de police.

2012 PP 73 Dispositions relatives aux emplois de directeur et de sous-directeur du laboratoire central de la Préfecture de police.

2012 PP 74 Modification de la délibération n° 2006 PP 14-1° des 27 et 28 février 2006 portant fixation des règles relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police.

2012 PP 75 Modification des délibérations n° 2007 PP 74-1° et n° 2007 PP 74-2° des 1er et 2 octobre 2007 portant respectivement dispositions statutaires et fixation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l'institut médico-légal de la Préfecture de police.

2012 PP 76 Échelonnement indiciaire applicable à l'emploi fonctionnel de chef de parc. 2012 PP 77 Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et / ou installation de matériels de sport et de pièces détachées pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2012 PP 78 Approbation des modalités d'attribution de signer l'accord cadre relatif à la mise en oeuvre d'action de formation au profil des personnels de la Préfecture de police. 2012 PP 79 Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins de la Préfecture de police. 2012 PP 80 Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police et du SGAP 78 pour les services de gestion des frais inhérents aux remboursements des soins occasionnés par les accidents du travail.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2012 DAJ 19 Approbation d'un contrat de transaction pour indemnisation suite à un refus de protection fonctionnelle et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ce contrat de transaction. 2012 DRH 58 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des examens professionnels pour l'accès aux grades de technicien supérieur principal et technicien supérieur en chef du corps des techniciens supérieurs des administrations parisiennes 2012 DRH 70 Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent supérieur d'exploitation du corps des personnels de maîtrise des administrations parisiennes 2012 DRH 102 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal - dans la spécialité informatique 2012 DRH 103 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal, dans la spécialité multimédia 2012 DSTI 23 Marchés de télésurveillance et de maintien en condition opérationnelle de services et d'environnements techniques et convention de groupement de commande correspondante. 2012 DSTI 26 Acquisition et maintenance de serveurs et de logiciels fonctionnant sous AIX, Linux et Windows, de périphériques et de prestations associées en 3 lots 2012 DUCT 140 Dispositions applicables aux mairies d'arrondissement en matière de passation des marchés publics d'un montant inférieur à 15.000 euros. 2012 DUCT 149 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L. 2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales. 2012 DUCT 150 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2012 DF 96 - DILT 14 Décision modificative n° 1 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2012.

Mme Maïté ERRECART, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

2012 DRH 52 Principe et modalités de lancement d'un marché à bons de commande relatif à la formation des cadres responsables de sites et des chefs de projets sectoriels à la démarche de labellisation QualiPARIS.

Mme Maïté ERRECART, M. Mao PENINOU, rapporteurs.

2012 DJS 375 Subvention (2.000 euros) à l'association Handy et Manchu pour ses actions dans les 12e et 20e arrondissements. 2012 DJS 401 Subvention (2.000 euros) à l'association Bulles d'Oxygène (19e). 2012 DJS 412 Convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Maison des Ensembles (12e).

Mme Isabelle GACHET, rapporteure. 2012 DJS 321 - DPVI 431 Subvention (2.000 euros) à Solidimey (18e).

Mme Isabelle GACHET, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2012 DF 80 Budget primitif de la Ville de Paris pour 2013 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement.

2012 DF 81 Décision modificative n° 2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012.

2012 DF 82 Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N° 2 d'investissement de la Ville de Paris pour 2012.

2012 DF 88 Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres aux points d'arrêt des cars Air France.

2012 SGCP 9 Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société anonyme mixte d'exploitation du stationnement (SAEMES). 2012 SGCP 10 Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société de gérance d'immeubles municipaux (SGIM). 2012 SGCP 11 Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2012 DEVE 140 Convention avec l'association Crescendo Centre Social et Culturel La Maison du Bas Belleville mettant à sa disposition une parcelle de terrain située sur le belvédère, à l'angle des rues de Pali-Kao, Bisson et Cité de Gênes (20e). 2012 DEVE 142 Dépose de toute demande d'autorisation administrative en vue de réaliser des aménagements à l'école Du Breuil pour son ouverture partielle au public. 2012 DEVE 144 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2012 DEVE 154 Subvention de 1.400 euros à l'Association pour le Développement de l'Apiculture en Ile-de-France (ADAIF) pour la poursuite de son opération de suivi du frelon asiatique. 2012 DEVE 155 Subvention de 2.500 euros à l'association Noé Conservation pour ses actions de sensibilisation à la sauvegarde de la biodiversité. 2012 DEVE 157 Subvention (2.000 euros) à l'association du quartier Saint Bernard pour son projet d'ateliers collectifs de rénovation et d'aménagement du jardin Nomade (11e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. 2012 DEVE 151 Subvention de 4.500 euros au groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine Ile-de-France) pour son projet d'animation d'un pôle de ressources documentaires. 2012 DEVE 152 Subvention (2.000 euros) à l'association pour Fêter la nature dans l'Est Parisien (AFNEP) (20e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. René DUTREY, rapporteurs. 2012 DEVE 153 - DPVI 493 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association de la Fondation Etudiante pour la Ville pour son projet de création d'un lien entre la vie étudiante et la vie locale dans le quartier Amiraux Simplon (18e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2012 DU 184 Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011. 2012 DU 218 Signature du protocole n°2 Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la réalisation de bureaux SNCF dans la grande halle voyageurs et l'embarcadère d'Orléans - Pôle Austerlitz Gare - ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2012 DU 229 Vente d'un local commercial à l'occupant au 126 rue de Charonne (11e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2012 DAC 15 Subvention (15.000 euros) à l'association La Comédie Italienne (14e). 2012 DAC 27 Subvention (40.000 euros) et convention pluriannuelle 2012-2014 avec l'association Musique Danse XXe (20e). 2012 DAC 248 Subventions (588.099 euros) et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé. 2012 DAC 323 Subvention (3.800 euros) à l'Association 813 - Les Amis des Littératures Policières (13e). 2012 DAC 367 Subventions (19.000 euros) aux associations Absolutamente (93400 Saint Ouen), Alleretour Danse Contemporaine (14000 Caen) et En Corps (12e). 2012 DAC 370 Subvention (92.500 euros) et avenant à la convention avec l'association Musique Sacrée à Notre-Dame de Paris (5e). 2012 DAC 390 Subvention (354.600 euros) et avenant avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1er). 2012 DAC 453 Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association Erda/Accentus (10e). 2012 DAC 513 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Jeunes Talents Cirque Europe (11e). 2012 DAC 536 Subvention (15.000 euros) à l'association Festival d'Ile-de-France (2e). 2012 DAC 551 Subvention (12.000 euros) à l'association La Maison du Hip Hop (11e). 2012 DAC 574 Subvention (8.000 euros) à l'association Orchestre romantique européen (16e). 2012 DAC 625 Subvention (8.750 euros) à l'association Les Amis de Frans Krajcberg (15e). 2012 DAC 643 Subventions (93.968 euros) avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) (19e). 2012 DAC 660 Acquisition d'une oeuvre de Raymond Mason "Place de l'Opéra, 1957" en faveur du musée d'Art Moderne. 2012 DAC 667 Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e). 2012 DAC 668 Subvention (5.000 euros) à l'association LGBT Dance, Pride off (10e). 2012 DAC 671 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e). 2012 DAC 689 Subvention (10.000 euros) à l'association REALI (3e). 2012 DAC 692 Subvention (20.000 euros) à l'association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e) pour l'organisation du festival Mino. 2012 DAC 697 Subvention (3.000 euros) à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e). 2012 DAC 698 Subvention (1.000 euros) à l'association L'oeil du huit (9e). 2012 DAC 699 Subventions (110.000 euros), convention avec l'association Le Cent Atelier en commun et avenant à convention avec l'association le SO.C.L.E. (12e). 2012 DAC 711 Subvention (4.000 euros) à l'association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er). 2012 DAC 713 Subvention (1.000 euros) à l'association Zig Zag Création (17e). 2012 DAC 728 Subvention (5.000 euros) à l'association PROTOCLIP (18e). 2012 DICOM 19 Conventions de parrainage "Paris Plages 2012" (Lafarge ; Eau de Paris). 2012 DICOM 29 Conventions de partenariat pour l'opération Nuit Blanche 2012 (Hermès, Caisse des Dépôts et Consignations).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2012 DAC 572 Subvention (12.000 euros) à l'association Caravansérail et Cie (10e). 2012 DAC 642 Subventions (27.400 euros) et convention avec l'association Centre Mandapa (13e). 2012 DAC 723 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2012 DAC 236 Subvention (4.500 euros) à l'association SESAME (7e). 2012 DAC 616 Subvention (1.500 euros) à Bête à Bon Dieu Production (14e). 2012 DAC 621 Subvention (4.000 euros) à l'association Kachashi (12e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2012 DAC 591 - DJS 355 - SG 164 Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2012 DAC 434 - DJS 309 Subvention (7.500 euros) à l'association Cie Bouche à Bouche / C. Hubeau (14e). 2012 DAC 690 - DJS 253 - DPVI 176 Subvention (18.500 euros) et avenant n° 2 à la convention pluriannuelle avec l'association Ateliers du Chaudron (11e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. 2012 DAC 561 Subvention (2.000 euros) à l'association Mémoire de l'avenir (20e). 2012 DAC 565 Subventions (21.500 euros) et convention avec l'association L'Ogresse Théâtre de marionnettes (20e). 2012 DAC 603 Subventions (38.000 euros) et conventions avec l'association Bétonsalon (13e). 2012 DAC 695 Subvention (2.000 euros) à l'association 129H productions (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2012 SG 28 Subvention (2.000 euros) à l'association Passiflora (15e). 2012 SG 36 Subvention (1.500 euros) à l'association des Avocats et Juristes Franco Berbère (1er). 2012 SG 79 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADAGE, 18e) au titre de la politique de la ville. 2012 SG 82 Subvention (3.000 euros) à l'association Daïka (18e) au titre de la politique de la ville. 2012 SG 86 Subvention (6.000 euros) à 4 associations du Réseau Môm'artre.

Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2012 DPE 73 Approbation des modalités d'attribution et signature du marché de contrôles règlementaires des installations et équipements de la section de l'assainissement de Paris. 2012 DPE 84 Signature d'une convention avec VEWIN, association des compagnies d'eau potable néerlandaises, pour la participation au programme EDB 'benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2012 DPE 85 - DF 90 Admission en non-valeurs.

Mme Anne LE STRAT, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. 2012 DPE 69 - DGRI 53 Subvention (47.677 euros) avec avenant à convention avec l'association INTER AIDE relative au projet d'accès durable à l'eau potable et à l'assainissement des districts de Kindo KOYSHA, Loma, Gena et Mareka (Ethiopie).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2012 DLH 6 Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 115, rue Brancion (15e). 2012 DLH 56 Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 115, boulevard de la Villette (10e). 2012 DLH 105 Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e). 2012 DLH 111 Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e). 2012 DLH 118 Réalisation par Pierres et Lumières d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 185-187 rue de Tolbiac (13e). 2012 DLH 120 Réalisation par la société "Foncière d'Habitat et Humanisme", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 50 rue de Clichy (9e). 2012 DLH 137 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e). 2012 DLH 138 Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur 7 arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e). 2012 DLH 143 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 15 logements PLS 17 rue Pierre Dupont (10e). 2012 DLH 147 Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 83, rue de Clignancourt (18e). 2012 DLH 150 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLUS 6, rue Chambiges (8e). 2012 DLH 159 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'INSEE relative au financement de l'enquête nationale logement. 2012 DLH 173 Avenant au bail emphytéotique consenti à France Euro Habitat (FREHA) portant location de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 62-66, rue Vieille du Temple (3e). 2012 DLH 175 Avenant au bail emphytéotique consenti à l'Armée du Salut portant location d'une emprise 9, avenue de la Porte des Lilas (19e). 2012 DLH 178 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 2 rue du Docteur Charles Richet (13e) et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour l'emprunt PEX à contracter par la RIVP. 2012 DLH 179 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 33, rue Bergère (9e). 2012 DLH 188 Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 23 logements PLUS et 14 logements PLS, dans le cadre d'une VEFA lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e). 2012 DLH 190 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 55 logements PLUS et 23 logements PLS, 41-47 rue de la Grange aux Belles-1 rue des Ecluses Saint Martin (10e). 2012 DLH 191 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la société d'HLM l'Habitat Social Français (HSF), en vue du financement de travaux d'amélioration de son patrimoine. 2012 DLH 192 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 20 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 13e ,15e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements. 2012 DLH 195 Prorogation de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme comportant 11 logements PLA-I et 43 logements PLUS, ainsi qu'une résidence étudiante de 147 logements PLUS à réaliser dans les anciens entrepôts Macdonald, lots N1 et N6 (19e). 2012 DLH 201 Réalisation, par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS 91 bis rue du Cherche Midi (6e). 2012 DLH 204 Avenant au bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'ensemble immobilier 61 rue Saint-Charles (15e). 2012 DLH 207 Prorogation de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme comportant une résidence étudiante de 130 logements PLUS à réaliser boulevard d'Indochine, Voie BJ19 (19e). 2012 DLH 208 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 23 logements PLS, 12-46 bd Davout (20e). 2012 DLH 211 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 79, rue Pernety (14e). 2012 DLH 212 Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS, 5-7 rue du Sahel (12e). 2012 DLH 215 Réalisation par Efidis d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 20 logements PLS, 67-69 avenue Parmentier (11e). 2012 DLH 216 Réalisation par PROLOG'UES d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un logement 49 rue Rochechouart (9e), de 2 logements 59 rue de la Fontaine au roi (11e) et d'un logement 44 rue Raymond Losserand (14e). 2012 DU 125 Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement dépendant de l'immeuble 2 square de Padirac et d'une chambre dépendant de l'immeuble 144 boulevard Suchet dans l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2012 DLH 90 Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme d'extension de 7 logements PLS dans un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 25 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2012 SG 173 Conventions de parrainage pour le Colloque "Axe Seine - le colloque de Paris - 22 novembre 2012".

2012 SG 176 Approbation de la signature d'une convention de partenariat avec le Conseil Général de l'Essonne.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2012 DASCO 100 Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l'école Boulle pour 2013. 2012 DASCO 105 Dotations 2013 des écoles d'arts appliqués (1.698.000 euros). 2012 DASCO 153 Contribution complémentaire de la Ville de Paris au service de restauration de l'école Boulle pour 2012. 2012 DDEEES 166 Subvention (12.000 euros) aux associations Traces, Paris Montagne et Librest, pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique 2012 DDEEES 213 Subventions avec conventions (805.000 euros) dans le cadre de l'appel à projets "EMERGENCE (S)" avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche. 2012 DDEEES 214 Subvention (60 000 euros) avec convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour la création d'une chaire de la Ville de Paris. 2012 DDEEES 217 Subvention (13.000 euros) et convention avec le CNRS pour l'organisation d'une journée thématique sur la végétation urbaine.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2012 DA 38 Approbation et signature de l'avenant n°2 au MAC n°20080000026081, de l'avenant n°1 au MAC n°20080000026082 et au MAC n°20080000026083 avec la société OPTEOR IMMOTIC pour la maintenance et la réparation des systèmes de sécurité incendie. 2012 DA 39 Approbation et signature d'une convention avec l'Etablissement Public "Paris Musées" relative aux modalités de mise à disposition des marchés publics en cours d'exécution permettant la continuité des activités transférées de la DAC à l'Etablissement Public "Paris Musées" 2012 DAJ 22 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 20 septembre et 2 octobre 2012. 2012 DICOM 30 Lancement d'un appel d'offre ouvert pour la passation d'un accord-cadre mono attributaire relatif à des prestations d'encadrement des expositions de la Mairie de Paris

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2012 DFPE 179 Subvention (78.995 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e). 2012 DFPE 310 Subvention (260.000 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour la restructuration de son établissement de 41 places situé 31, rue Claude Bernard (5e) en établissement multi-accueil de 31 places. 2012 DFPE 321 Subvention et avenant à convention (79 600 euros) avec l'association LIRE à Paris pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles. 2012 DFPE 410 Subventions (8.660.400 euros maximum) et conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création de 18 équipements de petite enfance.

2012 DFPE 412 Subvention (165. 865 euros maximum) et convention avec la Région Ile-de-France au titre de la création d'une crèche collective de 66 places avec logement de fonction 38, rue Liancourt (14e).

2012 DFPE 415 Signature d'une convention avec les ministères économiques et financiers pour la gestion des crèches situées dans les locaux des ministères, 8, place Bataillon du Pacifique (12e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2012 DAC 674 Subvention (2.000 euros) à l'association Les promenades urbaines (3e). 2012 DAC 675 Subvention (20.000 euros) à l'association Les amis du Louxor (10e). 2012 DAC 683 Subvention (10.000 euros) à la Société française de Photographie (2e). 2012 DAC 684 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association La Demeure historique (5e). 2012 DAC 687 Subvention (5.000 euros) à l'association Génériques (6e). 2012 DAC 702 Renouvellement demandé au Ministère de la culture pour l'agrément d'opérateur de fouilles préventives du service archéologique municipal. 2012 SG 185 Convention d'occupation domaniale avec l'Association pour la commémoration du 850e anniversaire de la Cathédrale Notre-Dame de Paris pour l'occupation du Parvis de Notre-Dame (4e) du 12 décembre 2012 au 24 novembre 2013.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2012 DAC 330 Subvention (33.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e).

Mme Danièle POURTAUD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2012 DGRI 32 Subvention (3.000 euros) à l'association Mémoire de l'Avenir (18e).

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. 2012 DGRI 60 - DPE 93 Signature d'une convention avec la Ville de Tunis dans le domaine de la propreté urbaine.

M. Pierre SCHAPIRA, M. François DAGNAUD, rapporteurs.

2012 DPVI 149 Subvention (4.000 euros) et avenant à convention avec l'association Sierra Prod (18e). 2012 DPVI 185 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e). 2012 DPVI 186 Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Fort de Café (20e). 2012 DPVI 187 Subvention (5.300 euros) à l'Association Cultures sur cour pour des travaux d'aménagement du local sis 147 rue de Clignancourt (Amiraux-Simplon - 18e). 2012 DPVI 188 Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno pour la réalisation de travaux dans les locaux de l'association sis 9 rue Saint Bruno (18e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. 2012 DPVI 148 - DAC 489 - DJS 313 Subvention (26.500 euros) et avenant à convention avec l'association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2012 DFPE 402 Subvention (1.000 euros) à l'Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e)

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2012 DAC 537 Subvention (3.000 euros) avec convention à l'association Oeuvre de Secours aux Enfants (10e). 2012 DAC 705 Subvention (850 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement de Paris. 2012 DAC 708 Subvention (700 euros) au Comité local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance. 2012 DAC 709 Subvention (600 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2012 DJS 239 Subvention (150.000 euros) et convention avec l'Union Stade Français Saint-Cloud (92) au titre de la saison 2012-2013. 2012 DJS 249 Subvention (10.000 euros) à la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball 2012 DJS 261 Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club du 16e, pour la rénovation du Club House 15 avenue du Général Clavery (16e). 2012 DJS 399 Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013. 2012 DJS 413 Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club de Paris, pour la reconstruction d'un mur dans l'enceinte du centre sportif municipal 15 avenue Félix d'Hérelle (16e). 2012 DJS 415 Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association Comité Départemental de Paris de Tir à l'Arc pour l'occupation et l'utilisation privative d'un Pas de Tir à l'Arc extérieur au sein du stade municipal Léo Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e). 2012 DJS 420 Délégation de service public pour l'exploitation du Carreau du Temple (3e). 2012 DPA 73 Indemnisation d'une société en raison de prestations supplémentaires effectuées dans le cadre de travaux de construction d'un gymnase, 22-24, rue de l'Orillon (11e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. 2012 DJS 7 Subventions (33.300 euros) à quinze associations parisiennes.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2012 DEVE 146 Communication relative à un arrêté ministériel d'autorisation et un arrêté préfectoral d'enregistrement réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement.

M. René DUTREY, rapporteur.

2012 DPA 64 Communication sur la mise en oeuvre de clauses d'intéressement dans les marchés de maîtrise d'oeuvre.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2012 DAJ 21 Communication de la liste des marchés attribués du 16 août au 6 septembre 2012.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.