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Juillet 2004
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Conseil Municipal
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168 - QOC 2004-455 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux frais de timbrage des services de la Ville de Paris

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2004


Libellé de la question :
"Vos services ont réalisé une étude sur les frais de timbrage des différents services et notamment des mairies d'arrondissement.
En avez-vous eu connaissance ?
Il semblerait que cette étude démontre une disparité entre les envois faits par certaines mairies et d'autres...
Pouvez-vous donc porter à la connaissance des élus et de l'opposition les résultats de cette étude ?"
Réponse (M. François DAGNAUD, adjoint) :
"L'étude sur les frais de timbrage évoquée par la question est en fait une mission confiée à l'Inspection générale dont le rapport n'a pas encore été déposé.
Il est exact que le Maire de Paris a demandé que l'Inspection générale réalise un audit du fonctionnement du système d'affranchissement des courriers de la Ville de Paris et de son organisation actuelle.
Mais cette étude est loin d'être achevée. Dès qu'elle le sera, elle fera l'objet, dans les conditions prévues par la loi, d'une publication sur le site de la Ville, comme tous les autres rapports de l'Inspection générale.
Il apparaît d'ores et déjà que les dépenses, dans ce domaine, augmentent régulièrement, notamment dans les mairies d'arrondissement. Cette augmentation est la conséquence de la montée en puissance de leur responsabilité et de la mise en place de l'ensemble des instances de concertation locale mais aussi de l'absence d'outils de gestion et de tableaux de bord pour suivre les consommations.
Cette étude servira alors de support pour améliorer l'organisation du système d'affranchissement du courrier à la Ville qui n'a pas connu d'évolution depuis trois décennies.
Son objectif sera clairement de mieux responsabiliser l'ensemble des utilisateurs. Les maires d'arrondissement et les élus du Conseil de Paris en seront évidemment informés le moment venu."