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Octobre 2012
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Conseil Général
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2012


 

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous propose à présent de procéder à la désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :

Société publique locale du Carreau du Temple (R. 22 G) :

Conseil d?administration : - Mme Lyne COHEN-SOLAL, en remplacement de M. Bernard GAUDILLERE, désigné le 24 septembre 2012, démissionnaire.

Assemblées générales :

- Mme Lyne COHEN-SOLAL, déléguée, en remplacement de M. Bernard GAUDILLERE, désigné le 24 septembre 2012, démissionnaire.

Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (Val-de-Marne) (Conseil d?administration) (R. 23 G) :

- Mme Claudine BOUYGUES, en remplacement de Mme Pascale BOISTARD, désignée le 21 avril 2008, démissionnaire.

Conférence interdépartementale "Paris Seine - Saint-Denis" (R. 24 G) :

- Mme Frédérique PIGEON, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné le 21 avril 2008, démissionnaire.

Deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (R. 25 G) :

- Mme Laurence GOLDGRAB, suppléante, en remplacement de M. Christophe GIRARD, désigné les 11 et 12 juillet 2011, démissionnaire.

Commission départementale de la sécurité routière de Paris (R. 26 G) :

- M. Julien BARGETON, en remplacement de Mme Annick LEPETIT, désignée le 29 septembre 2008, démissionnaire.

Comité départemental de l?aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS) : Sous Comité des transports sanitaires (R. 27 G) :

- M. Julien BARGETON, en remplacement de Mme Annick LEPETIT, désignée les 27 et 28 septembre 2010, démissionnaire.

Sous Comité des transports sanitaires :

- M. Julien BARGETON, en remplacement de Mme Annick LEPETIT, désignée les 27 et 28 septembre 2010, démissionnaire.

Conseil de l?Education nationale dans le Département de Paris (CDEN) (R. 28 G) :

- M. Christophe GIRARD, maire du 4e arrondissement, titulaire, en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, désignée les 15 et 16 novembre 2010, démissionnaire.

- M. François DAGNAUD, suppléant, en remplacement de M. Daniel MARCOVITCH, désigné les 15 et 16 novembre 2010, démissionnaire.

Commission de concertation avec l?enseignement privé pour l?Académie de Paris (R. 29 G) :

Mme Léa FILOCHE, suppléante, en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

Conseil inter-académique d?Ile-de-France de l?Education nationale (R. 30 G) :

- Mme Isabelle GACHET, titulaire, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné les 7 et 8 juin 2010, démissionnaire.

Centre régional de documentation pédagogique de l?Académie de Paris (R. 31 G) :

- Mme Isabelle GACHET, suppléante, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné le 20 juin 2011, démissionnaire.

Etablissements publics locaux d'enseignement - Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d'éducation spécialisée (R. 32 G) :

Collège Auguste Rodin 19, rue Corvisart (13e) :

Conseil d?administration :

- Mme Marie-Annick BARTHE, titulaire, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné le 26 mai 2008, démissionnaire.

Commission permanente :

- Mme Marie-Annick BARTHE, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné le 26 mai 2008, démissionnaire.

Collège Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13e) :

Conseil d?administration :

- Mme Marie-Annick BARTHE, titulaire, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné le 26 mai 2008, démissionnaire.

Commission permanente :

- Mme Marie-Annick BARTHE, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné le 26 mai 2008, démissionnaire.

Collège Thomas Mann 91, avenue de France (13e) :

Conseil d?administration :

- Mme Annick OLIVIER, titulaire, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné le 26 mai 2008, démissionnaire.

Commission permanente :

- Mme Annick OLIVIER, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné le 26 mai 2008, démissionnaire.

Collège Jean-Perrin 6, rue Eugène Reisz (20e) :

Conseil d?administration :

- Mme Virginie DASPET, titulaire, en remplacement de Mme Yamina BENGUIGUI, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

Commission permanente :

- Mme Virginie DASPET, en remplacement de Mme Yamina BENGUIGUI, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée). Collèges privés du second degré sous contrat d'association (R. 33 G) :

- Collège privé mixte Sainte-Anne 109, rue Bobillot (13e) :

- Mme Annick OLIVIER, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, désigné le 26 mai 2008, démissionnaire.

- Collège privé Notre Dame de Lourdes 16, rue Taclet (20e) :

- Mme Frédérique CALANDRA, en remplacement de Mme Yamina BENGUIGUI, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

- Collège Heikhal Menahem Sinaï 110, boulevard de Ménilmontant (20e) : - M. David ASSOULINE, en remplacement de Mme Yamina BENGUIGUI, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

Commission départementale de l?Aide sociale (R. 34 G) : - Mme Claudine BOUYGUES, en remplacement de Mme Pascale BOISTARD, désignée le 21 avril 2008, démissionnaire.

Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires du Département de Paris (R. 35 G) :

- Mme Claudine BOUYGUES, titulaire, en remplacement de Mme Pascale BOISTARD, désignée le 29 septembre 2008, démissionnaire.

Les candidatures proposées sont adoptées. (2012, R.22 G à R. 35 G). Modification de la composition de Commissions.

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous informe des modifications survenues dans les Commissions suivantes :

- Mme Pascale BOISTARD, démissionnaire, quitte en conséquence la 6e Commission, où elle était titulaire, ainsi que la 9e Commission, où elle était suppléante.

- M. Stéphane MARTINET intègre la 9e Commission en qualité de titulaire.