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Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2012


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 24 septembre 2012 a été affiché. Le procès-verbal intégral de cette même séance a été publié au Bulletin départemental officiel. Y a-t-il des observations sur ces documents ? Il n'y en a pas. Il sont donc adoptés.