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Octobre 2012
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2012


 

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DASES 387 G - Subvention (6.360.000 euros) et convention avec Paris Habitat (5e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) au 86-90, rue de Lourmel (15e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DASES 547 G - Subvention (2.104.000 euros) et convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) (7e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) sur le site de l'ancien Hôpital Broussais (14e).

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DASES 524 G - Participation et avenant n° 1 à convention (120.000 euros) avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d'animation et de prévention en direction de la jeunesse.