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Octobre 2012
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2012 SG 9 G - Communication du rapport Développement Durable.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2012


 

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, je vous rappelle que la communication SG 9 G relative au rapport Développement Durable a fait l'objet d'une discussion commune avec la communication SG 192, en formation de Conseil municipal. S'agissant d'une communication, il n'y a pas de vote.