Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

. 2012 DPE 82 - Mise à jour du règlement du service public de l'eau à Paris. 2012 DAC 600 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Arts Découvertes et Citoyennetés (5e).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2012


 

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous informe que les projets de délibération DPE 11, DPE 82 et DAC 600 sont retirés de l'ordre du jour. Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous propose maintenant de vous prononcer, à main levée, par un vote global d'approbation sur les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal de la présente. séance. Clôture de la séance.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, président. - L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Je vous remercie d'avoir été aussi patients, et je crois que nous devons tous vous féliciter. Merci.

(La séance est levée le mardi 13 novembre 2012 à vingt et une heures quarante cinq minutes).