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Novembre 2012
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QE 2012-25 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux revenus générés par les redevances d’occupation du domaine public et les concessions situées sur le Champ de Mars et ses abords.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2012


 

Libellé de la question :

"Mme Rachida DATI et les élus du groupe U.M.P.P.A. demandent à M. le Maire de Paris quels sont les revenus annuels générés par les redevances pour occupation du domaine public et les concessions situées sur le Champ de Mars et ses abords."

Réponse non parvenue.