Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2012 DASCO 83 G - Approbation du programme prévisionnel d'investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile de France.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2012


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le projet de délibération DASCO 83 G a été débattu en formation de Conseil municipal. Je mets donc aux voix, à main levée, ce projet de délibération. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2012, DASCO 83 G).