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Juillet 2004
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122 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2004


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2004, DASCO 46 - Subvention à l'association Union des étudiants juifs de France pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. - Montant : 20.000 euros.
2004, DASCO 47 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 9.500 euros.
2004, DASCO 48 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets collectifs et citoyens. - Montant total : 8.300 euros.
2004, DASCO 79 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 19.500 euros.
2004, DASCO 86 - Subvention à l'association étudiante International Association for Student TVS & Radios (IASTAR France). - Montant : 20.000 euros.
2004, DASCO 87 - Subvention à l'association "Une radio étudiante à Paris". - Montant : 15.000 euros.
2004, DASCO 130 - Subvention au CROUS de Paris pour la création d'un portail internet sur la carte unique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 170.000 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2004, DLH 94 - Réalisation par la S.A.D.I.F. d'un programme de réhabilitation d'une résidence étudiante de 72 logements, 151, avenue Ledru-Rollin (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2004, DASCO 73 - Subvention à l'association "La société des amis de Raymond Aron". - Montant : 10.000 euros.
2004, DASCO 119 - Subvention à la Fondation Maison des sciences de l'Homme (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2004, DASCO 120 - Subvention à la Fondation Maison des sciences de l'Homme (7e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l'association "Centre d'innovation produits et processus" (CI2P) prévoyant le versement d'une subvention annuelle de fonctionnement pour les exercices 2004-2005-2006. - Montant : 38.000 euros.
Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
2004, JS 269 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Subvention correspondante. - Montant : 40.000 euros.
2004, JS 275 - Autorisation à la SEMIDEP, mandataire de maîtrise d'ouvrage, de signer le marché de travaux relatif à la réalisation d'un centre d'animation, 25-26, et 29, passage Stinville - 29, rue Montgallet (12e).
2004, JS 299 - Subventions à 6 associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 8.760 euros.
2004, JS 310 - Subventions à 16 associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 49.075 euros.
2004, JS 324 - Subvention à l'association "Les Quatre Horizons" (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 325 - Subvention à l'"Association franco-chinoise Pierre Ducerf" (3e). - Montant : 1.600 euros.
2004, JS 338 - Subvention de fonctionnement à l'association "Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France". - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 341 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Scouts de France". - Montant : 2.800 euros.
2004, JS 342 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Guides de France" (14e). - Montant : 2.800 euros.
2004, JS 345 - Subvention à l'association "Microlithe" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 349 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "La ligue de l'enseignement Fédération de Paris" (19e). - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2004, JS 361 - Subvention à l'association "Les Serruriers magiques" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 364 - Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association "Collectif d'animation socio-culturelle pour une dynamique d'actions locales" (CASDAL-14) pour la gestion du centre d'animation situé à l'angle des rues Maurice-Rouvier (10) et Vercingétorix (181-183) (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cette convention.
2004, JS 371 - Subvention à l'association "Altern'active" (11e). - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit avec l'association "Collectif d'animation socio-culturelle pour une dynamique d'actions locales Paris 14e" pour la période du 15 juillet au 31 août 2004.
2004, JS 387 - Subvention à l'association "ART POP" (17e). - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 388 - Subvention à l'association "Slam ô Féminin" (17e). - Montant : 3.000 euros.
2004, JS 399 - Subvention de fonctionnement à l'association "Comité international des jeux mathématiques. - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 404 - Subvention à l'association "Le Pari's des faubourgs" (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.
2004, JS 414 - Subvention de fonctionnement à l'association "Mix Movement". - Montant : 5.000 euros.
2004, JS 426 - Approbation de la convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) pour la gestion des espaces jeunes Charles Hermite et Goutte d'Or (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cette convention.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
2004, DPA 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration des locaux à la 1ère Section territoriale de voirie, 31, rue Mauconseil (1er).
2004, DVD 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage des chaussées, trottoirs et espace piétonnier sous le viaduc du boulevard de Grenelle entre le quai de Grenelle et la rue de Lourmel (15e).
2004, DVD 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux de voirie sur appel d'offres pour l'éclairage relatifs à l'aménagement du mail Leibniz-Belliard, entre la rue Jean-Dollfus et la rue Vauvenargues (18e).
2004, DVD 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Gefiparc" (groupe Vinci) le contrat d'affermage pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement souterrain "Concorde" (8e) pour une durée de 2 ans.
2004, DVD 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de triage, recyclage, conditionnement et manutention de matériaux et mobilier urbain.
2004, DVD 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "SPIE Autocité" une convention de concession pour la modernisation du parc de stationnement existant "Foch" (16e), la construction de son extension dédiée au stationnement d'autocars et l'exploitation de l'ensemble, pour une durée de 45 ans, et de déclarer sans suite la consultation pour l'attribution d'une concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement pour véhicules légers "Foch" (16e).
2004, DVD 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance multitechnique des locaux du poste central d'exploitation de la circulation "Lutèce".
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2004, DPVI 4 - Projet "Chinois d'Europe et intégration" conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Présentation du budget prévisionnel 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Batik international". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention signée avec l'Association de soutien linguistique et culturel.
2004, DPVI 26 - Subventions à 3 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris.
2004, DPVI 32 - Subventions à 8 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris.
2004, DPVI 39 - Subventions à 4 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 35.800 euros.
Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
2004, DAC 165 - Subvention de fonctionnement à l'association "Maison de la culture yiddish - Bibliothèque Medem" (11e). - Montant : 20.000 euros.
Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2004, DDEE 103 - Subvention à l'association "Aventures au bout du Monde". - Montant : 10.000 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2004, DU 132 - Mise en valeur du quartier "des Halles". - Approbation des modalités de consultation complémentaire des Parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat d'études préalables signée avec la "S.E.M. Paris Centre".
2004, DU 141 - Mise en valeur du quartier "des Halles". - Autorisation donnée à la "S.E.M. Paris Centre" de signer au nom et pour le compte de la Ville de Paris un marché complémentaire sur le fondement de l'article 35-III-1°b du Code des marchés publics, à la Société "A vrai dire la ville".
2004, DPA 223 - Approbation de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du "Carré historique" de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e) et des modalités de passation dudit marché. - Autorisation à la S.E.M.A.V.I.P., maître d'ouvrage chargé de l'opération de signer ledit marché.
2004, DU 39 - Régularisations foncières de l'opération du secteur de la Goutte-d'Or (18e). - Acquisition à titre gratuit par la Ville de Paris de parcelles appartenant à l'O.P.A.C. de Paris sur lesquelles ont été réalisés des passages et aménagements de voiries à incorporer au domaine public. - Echange foncier avec soulte au profit de la Ville de Paris de parcelles appartenant à l'O.P.A.C. de Paris sur lesquelles ont été réalisés des équipements publics et de parcelles appartenant à la Ville de Paris sur lesquelles ont été édifiés des logements. - Suppression de la délégation à l'O.P.A.C. de Paris du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé.
2004, DU 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir une convention de servitude de vues sur le terrain communal, 18, rue du Chalet (10e).
2004, DU 75 - Classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris et fixation des alignements de l'impasse Barrier située dans le 12e arrondissement de Paris.
2004, DU 108 - Opération "Avron-Rasselins" (20e). - Cession du lot de volume n° 1 à l'E.P.S. Maison-Blanche.
2004, DU 118 - Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche situé au 9-11, rue Erlanger (16e), et de ses ouvrages annexes en vue d'y installer une crèche.
2004, DU 144 - Acquisition en l'état futur d'achèvement du volume n° 3 à usage de crèche dépendant de l'ensemble immobilier situé 49, rue François-Truffaut - 19 à 23, rue Gabriel-Lamé (Ilot K9 Z.A.C. "Bercy") (12e).
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2004, DDATC 96 - Indemnisation amiable de M. Jean DEBOST en réparation de son préjudice subi à la suite d'une erreur commise par la mairie du 13e arrondissement et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.
2004, AJ 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de service, conformément à la procédure allégée de l'article 30 du Code des marchés publics en vue de l'organisation et de la coordination au sein du Point d'accès au droit du 19e arrondissement, de permanences d'accueil, d'orientation, d'information et de consultations juridiques et de médiation en faveur notamment des personnes en difficulté démunies ou en situation de précarité domiciliées dans le 19e arrondissement.
2004, AJ 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations de service conclu le 9 octobre 2003 avec l'association "Accès aux droits solidarité Paris" pour l'organisation et la coordination de permanences relais d'accès au droit gratuites en faveur des personnes démunies ou en difficulté assurées sur le territoire de la Ville de Paris par des consultants en accès au droit dans le secteur institutionnel et associatif parisien.
Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
2004, DPP 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "S.O.S. attentats S.O.S. terrorisme" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 15.245 euros.
2004, DPP 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Aide aux victimes XVIIIe" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 7.000 euros.
2004, DPP 15 - Dispositif "Ville vie vacances" année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive Laumière une convention. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 6.000 euros.
2004, DPP 16 - Dispositif "Ville vie vacances" année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Alliance nationale des unions chrétiennes de jeunes gens" (UCJG) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 11.100 euros.
2004, PP 83 - Fixation de la liste des corps de la Préfecture de police dont l'accès est ouvert aux ressortissants des Etats membres de la communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autres que la France.
2004, PP 84 - Modification de la délibération n° 2002 PP 21-1° du 8 avril 2002 modifiée portant dispositions statutaires applicables au corps des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police.
2004, PP 88 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour le transport par voie aérienne des personnels relevant du statut des administrations parisiennes employés à la Préfecture de police, se rendant en congé bonifié dans le Département d'Outre-mer, de leurs bagages en fret ainsi que de leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l'Administration.
2004, PP 89 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 103.000 euros T.T.C. pour financer le ravalement du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 89, rue du Docteur-Bauer à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).
2004, PP 90 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'entretien et de réparation dans les locaux administratifs relevant du secrétariat général pour l'administration de la Préfecture de police.
2004, SG 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture, le montage, la maintenance et le démontage d'un espace événementiel sur le parvis de l'Hôtel de Ville.
2004, SGCP 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société Mécano-Lenain-Delalin pour la fourniture et la livraison de coupes, médailles et breloques de la Ville de Paris.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2004, JS 16 - Subvention à l'"Association sportive de Passy Full Contact". - Montant : 600 euros.
2004, JS 58 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 10e arrondissement. - Montant total : 8.780 euros.
2004, JS 72 - Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 5e arrondissement. - Montant : 13.000 euros.
2004, JS 75 - Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 8e arrondissement. - Montant : 9.000 euros.
2004, JS 78 - Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 11e arrondissement. - Montant : 20.500 euros.
2004, JS 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de mise en sécurité du terrain d'éducation physique Pailleron (19e).
2004, JS 107 - Approbation d'une convention d'aide au projet à l'association "Paris Saint-Denis Athlétisme Compétition" (13e). - Subvention. - Montant : 201.233 euros.
2004, JS 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création d'un mur d'escalade au sein du gymnase Alésia-Montsouris à l'angle des rues Alésia et Coty (14e).
2004, JS 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants de transfert pour les marchés de travaux signés entre la Direction de la Jeunesse et des Sports et la société LMS ELECTRICITE SA.
2004, JS 148 - Subvention à l'association "Cercle Chevalier d'Assas" (19e). - Montant : 3.500 euros.
2004, JS 153 - Subventions annuelles à des associations du 12e arrondissement. - Montant total : 34.900 euros.
2004, JS 168 - Subvention à l'"Académie des sports" (16e). - Montant : 8.000 euros.
2004, JS 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.
2004, JS 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cercle féminin de Paris". - Subvention correspondante. - Montant : 9.200 euros.
2004, JS 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association sportive du Bon Conseil". - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2004, JS 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Football club des Gobelins". - Subvention correspondante. - Montant : 45.800 euros.
2004, JS 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sporting club de Paris" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2004, JS 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club Cenvint" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2004, JS 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Amicale Manin sport" (19e). - Subvention correspondante. - Montant : 13.000 euros.
2004, JS 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Coopyr Sportif" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.200 euros.
2004, JS 215 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 20.890 euros.
2004, JS 220 - Subvention à l'association Judo amicale des Orteaux (20e). - Montant : 1.100 euros.
2004, JS 235 - Subvention à l'Association d'Aïkido des Amandiers (20e). - Montant : 1.500 euros.
2004, JS 240 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 7.757 euros.
2004, JS 244 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 1er arrondissement. - Montant total : 950 euros.
2004, JS 245 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement. - Montant : 2.290 euros.
2004, JS 249 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement. - Montant total : 8.750 euros.
2004, JS 253 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "TCX - tennis club du 10e arrondissement de Paris". - Montant : 1.600 euros.
2004, JS 254 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 10.300 euros.
2004, JS 255 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 9.650 euros.
2004, JS 256 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 17.950 euros.
2004, JS 257 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 3.450 euros.
2004, JS 258 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 7.050 euros.
2004, JS 259 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 9.400 euros.
2004, JS 260 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 17e arrondissement. - Montant : 250 euros.
2004, JS 261 - Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 3.514 euros.
2004, JS 262 - Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 2.500 euros.
2004, JS 265 - Subvention annuelle de fonctionnement du "Club populaire et sportif du 10e, CSP 10e". - Montant : 7.500 euros.
2004, JS 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des Offices du mouvement sportif de Paris. - Subvention. - Montant : 14.500 euros.
2004, JS 282 - Subvention à l'association "Les Joyeux cyclos parisiens" (15e). - Montant : 350 euros.
2004, JS 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité départemental de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré de Paris (USEP Paris). - Attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.
2004, JS 306 - Subvention à la Fédération française de judo, jujitsu. - Montant : 20.000 euros.
2004, JS 307 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'organisation de l'opération "Paris Plage" sur les quais de Seine durant l'été 2004.
2004, JS 319 - Subvention à la Fédération française de volley-ball. - Montant : 9.000 euros.
2004, JS 333 - Subvention à l'association "Sokagym" (13e). - Montant : 370 euros.
2004, JS 343 - Subvention annuelle de fonctionnement l'association "L'Echiquier de la Butte". - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 351 - Subvention annuelle de fonctionnement à la Ligue sportive des sourds de l'Ile-de-France, du Centre, de Champagne-Ardennes. - Montant : 2.900 euros.
2004, JS 353 - Subvention à l'association "Amicale internationale des sportifs" (15e). - Montant : 1.700 euros.
2004, JS 357 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'organisation de l'opération Centres équestres dans Paris durant l'automne 2004.
2004, JS 358 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'Association sportive scolaire du collège Jules Romains (7e). - Montant : 1.300 euros.
2004, JS 359 - Subventions annuelles de fonctionnement aux association sportives du 8e arrondissement. - Montant total : 2.700 euros.
2004, JS 360 - Subvention à l'association Mouvement et expression (9e). - Montant : 3.500 euros.
2004, JS 366 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'Association sportive du collège Yvonne Le Tac. - Montant : 760 euros.
2004, JS 376 - Subvention au Comité français Pierre de Coubertin (13e). - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 379 - Subvention à l'association "Le cercle d'aïkido parisien (Le CAP)". - Montant : 1.100 euros.
2004, JS 383 - Subvention au "Club omnisports parisien pour aveugles et amblyopes (COPAA). - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 384 - Subvention à l'"Association des centres d'aide et de secours à l'adolescence (ACASA)". - Montant : 1.100 euros.
2004, JS 402 - Subvention à l'association "Etoile sportive des sourds de Paris et de l'Ile-de-France". - Montant : 800 euros.
2004, JS 408 - Subvention à l'association Yawara Jitsu Butokukai club de France. - Montant : 1.500 euros.
2004, JS 432 - Approbation du contrat d'occupation des dépendances du domaine public constituées du terrain municipal dit stade Jean-Bouin, 20 à 40, avenue du Général-Sarrail (16e) et de la parcelle municipale cadastrée 28 A sise allée Fortunée, bois de Boulogne (16e) à conclure avec l'association Paris Jean-Bouin-CASG.
2004, SG 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 9 conventions de partenariat relatives au projet de la Ville de Paris dans le cadre de l'"Année européenne de l'éducation par le sport".
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2004, DU 73 - Réalisation d'un programme de logements et d'ateliers d'artistes et d'un équipement polyvalent à dominante sportive, cité Traëger (18e). - Avis favorable à la poursuite du programme suscité. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer toutes les servitudes nécessaires à l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la mise en oeuvre de l'opération.
M. Pascal CHERKI, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
2004, DPA 187 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation du Carreau du Temple afin de constituer un grand équipement de proximité à usage sportif et culturel et comprenant un pôle événementiel et économique situé 4, rue Eugène Spuller, 3, rue Dupetit-Thouars, 2, rue Perrée, 25, rue de Picardie (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 2 marchés de prestations intellectuelles préalables : le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage correspondant et le marché de diagnostic des structures et des réseaux correspondant.
M. Pascal CHERKI, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2004, ASES 137 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France - ARAR (12e). - Montant : 2.200 euros.
2004, ASES 143 - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros et subvention exceptionnelle de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. - Comité du 13e.
2004, ASES 153 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. - Comité du 3e. - Montant : 900 euros.
2004, ASES 154 - Subvention de fonctionnement à l'Union départementale de Paris de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre. - Montant : 4.000 euros.
2004, ASES 155 - Subvention de fonctionnement à la Société d'entraide des compagnons de la Libération. - Montant : 3.000 euros.
2004, ASES 156 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance ANCVR - Fédération de Paris. - Montant : 550 euros.
2004, ASES 158 - Subvention de fonctionnement à la Fédération des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. - Comité du 9e. - Montant : 600 euros.
2004, ASES 159 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. - Comité du 15e. - Montant : 1.400 euros.
2004, ASES 160 - Subvention de fonctionnement à la Confédération des associations et Fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement - C.A.F.A.C. - Montant : 950 euros.
2004, ASES 161 - Subvention de fonctionnement à l'Association des résistants du 11 novembre 1940 (16e). - Montant : 915 euros.
2004, ASES 165 - Subvention de fonctionnement à la Légion, Amicale de la Légion étrangère de Paris (7e). - Montant : 1.300 euros.
2004, ASES 166 - Subvention de fonctionnement au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 13e arrondissement, Mairie du 13e. - Montant : 550 euros.
2004, ASES 170 - Subvention de fonctionnement au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. - Montant : 800 euros.
2004, ASES 171 - Subvention de fonctionnement au Comité de liaison des associations d'anciens combattants et résistants du 17e. - Montant : 2.285 euros.
2004, ASES 172 - Subvention de fonctionnement à l'association "Civisme et solidarité - Monde combattant de Paris" (5e). - Montant : 1.000 euros.
2004, ASES 178 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants du 7e. - Montant : 700 euros.
2004, ASES 179 - Subvention de fonctionnement au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement. - Montant : 600 euros.
2004, ASES 180 - Subvention de fonctionnement à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre, combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris. - Montant : 5.335 euros.
2004, ASES 181 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient. - Montant : 500 euros.
2004, ASES 185 - Subvention de fonctionnement à l'Association des cheminots combattants anciens prisonniers - ACCAP. - Montant : 320 euros.
2004, ASES 186 - Subvention de fonctionnement à l'Association des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé et des réfractaires de la Région parisienne. - Montant : 2.500 euros.
2004, ASES 188 - Subvention de fonctionnement à l'Union départementale des déportés, internés et victimes de guerre. - Montant : 600 euros.
2004, ASES 189 - Subvention de fonctionnement à l'Amicale du camp de concentration de Dachau. - Montant : 2.500 euros.
2004, ASES 208 - Subvention de fonctionnement au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement. - Montant : 457 euros.
2004, ASES 209 - Subvention de fonctionnement, à titre exceptionnel, à l'Association d'entraide des anciens combattants de l'Armée polonaise de l'intérieur "AK". - Montant : 3.500 euros.
2004, ASES 211 - Subvention de fonctionnement au Club informatique F.N.A.C.A. Paris. - Montant : 4.000 euros.
2004, ASES 216 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance ANACR - Comité du 11e. - Montant : 540 euros.
2004, ASES 223 - Subvention de fonctionnement au Comité du 12e des anciens combattants de la Résistance - ANACR. - Montant : 900 euros.
2004, ASES 225 - Subvention de fonctionnement à l'Union interdépartementale des combattants volontaires de la Résistance - Paris et Région parisienne. - Montant : 1.676 euros.
2004, DAC 264 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de la commune de Paris 1871" (13e). - Montant : 47.587 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2004, DDEE 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Agence pour la promotion de la création industrielle" prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. - Montant : 45.000 euros.
2004, DDEE 68 - Subvention à l'Association des inventeurs et fabricants français (12e) à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2004. - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 82 - Subvention à l'association Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail (10e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 84 - Subvention à l'association "Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles, Auteuil, Point du Jour". - Montant : 13.333 euros.
2004, DDEE 87 - Subvention de fonctionnement à l'association Marché Foire de l'Odéon (6e) à titre de soutien pour la réalisation de la 7e édition de l'exposition vente "Les arts du livre contemporain" et la 8e édition de l'exposition vente "Le meuble et l'objet contemporains". - Montant : 8.000 euros.
2004, DDEE 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage délégant la gestion du lot B des marchés découverts afin de modifier la redevance suite à l'intégration du marché biologique Brancusi (14e).
2004, DDEE 92 - Subvention à l'association des commerçants Le Village Saint-Charles (15e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. - Montant : 20.000 euros.
2004, DDEE 94 - Subvention à l'association des commerçants de la rue Joubert (9e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant : 3.000 euros.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2004, DPE 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'extension et de modification du réseau d'eau potable parisien.
2004, DPE 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne relative aux modalités de financement de l'étude du projet de réhabilitation du collecteur d'Asnières aval à Clichy (Hauts-de-Seine).
2004, DPE 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne relative à l'accès du SIAAP aux déversoirs d'orages parisiens : Bièvre, Périphérique, Vincennes-Charenton dans le cadre des travaux de leur raccordement au tunnel de stockage Ivry-Masséna.
2004, DPE 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés à bons de commande signés pour le diagnostic et l'assistance au contrôle des travaux de réhabilitation de canalisations non visitables du réseau d'assainissement de Paris (lots n° 1 et n° 2).
2004, DU 43 - Echange de terrains entre la Ville de Paris et EPAFRANCE à Coupvray (Seine-et-Marne).
2004, DVD 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société anonyme "Sablières et Entreprises Morillon Corvol" aux fins d'occupation d'une parcelle de terrain faisant partie du domaine public fluvial de la Ville de Paris sur les dépendances du canal Saint-Denis, rive gauche, entre le P.K. 2,430 et le P.K. 2,700 à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).
2004, DVD 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement public de coopération intercommunale, communauté d'agglomération "Plaine Commune" aux fins de permettre la construction d'un mur antibruit sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris et ultérieurement de procéder à la cession des parcelles de terrains servant d'assiette à ce mur.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2004, DPE 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de service sur appel d'offres relatif à la réalisation de prestations météorologiques.
2004, DPE 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité de la terrasse de la halle béton abritant les ateliers et le remisage de véhicules et bennes à ordures ménagères du garage situé 33, rue du Port, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).
2004, PJEV 30 - Création du jardin de la Z.A.C. "Didot" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec la SEMEA 15 une convention fixant les modalités de prise en charge des travaux de remise en état des murs mitoyens, et d'autre part, un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de jardin.
2004, PJEV 31 - Autorisation de déroger au contingent mensuel des 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts.
2004, PJEV 56 - Implantation d'un chalet de vente de denrées alimentaires au parc de Bagatelle dans le Bois de Boulogne (16e).
2004, PJEV 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le réaménagement du square d'Anvers (9e).
2004, PJEV 76 - Subvention à la province sud de Nouvelle Calédonie pour l'entretien du cimetière de l'Ile des Pins. - Montant : 2.515 euros.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2004, AJ 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché de service de représentation juridique en application de l'article 30 du nouveau Code des marchés publics.
2004, DDATC 78 - Indemnisation amiable de Mme Georgette LOUBETTE en réparation de son préjudice subi dans la mairie du 13e arrondissement dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DDATC 86 - Indemnisation amiable de la MATMUT subrogée dans les droits de son assurée, Mme Gisèle JAMET en réparation des dommages causés à son véhicule dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DDATC 104 - Indemnisation amiable de la MACIF Ile-de-France subrogée dans les droits de son assurée Mme Christine BATAILLON en réparation des dommages causés à son véhicule dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DLH 131 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.
2004, DMG 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de carburant par cartes accréditives en 2 lots séparés pour les services municipaux pour une durée d'un an avec possibilité de reconduction par décision expresse, au plus 3 fois un an.
2004, DMG 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à des prestations pour des appareils d'essuyage des mains équipés de bobines de tissu, de mise à disposition, d'entretien et de livraison sur des sites relevant de la Ville de Paris pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible au maximum 3 fois un an par décision expresse de la personne responsable du marché.
2004, DMG 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de prendre en charge les dépenses exceptionnelles liées à la canicule d'août 2003 et supportées par le délégataire de la Ville de Paris du Service extérieur des Pompes funèbres et de la gestion du crématorium du Père Lachaise.
2004, DMG 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture de vêtements sur catalogue, lot n° 3 articles pour le sport, destinés aux agents de la Ville de Paris signé avec la SARL POKEE SPORT PUBLICITE.
2004, DMG 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture et de livraison de divers mobiliers de bureau "système ébénisterie" destinés aux services de la Ville de Paris souscrits avec la SA ATAL.
2004, DPA 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président de la Caisse des écoles du 6e arrondissement d'une demande de permis de construire en vue de l'aménagement de locaux dans un logement vacant à la mairie du 6e arrondissement.
2004, DRH 10 - Modification de la délibération D 1202, en date du 28 septembre 1992 fixant les modalités de rémunération des personnels non titulaires de la Commune de Paris.
2004, DRH 28 - Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de la Mutuelle nationale territoriale.
2004, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité constructions métalliques.
2004, DRH 32 - Organisation d'un concours exceptionnel de recrutement et modification du statut particulier des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris.
2004, DRH 42 - Modification du statut particulier applicable au corps des puéricultrices cadres de santé de la Commune de Paris.
2004, DRH 50 - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de bibliothécaire adjoint de classe exceptionnelle de la Commune de Paris (femmes/hommes).
2004, DRH 54 - Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme du concours réservé d'accès au corps des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil) en application de la loi relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale.
2004, DRH 55 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert concernant le transport par voie aérienne en 10 lots cumulables des personnels de la Mairie de Paris et de leurs bagages en fret se rendant à partir de Paris en congés bonifiés dans les départements d'outre-mer ainsi que de leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l'Administration pour une période qui prendra effet à compter de la date de notification des marchés jusqu'au 31 mars 2006, renouvelables 2 fois par période annuelle (du 1er avril au 31 mars) et par reconduction jusqu'au 31 mars 2008.
2004, DRH 56 - Fixation du programme limitatif de l'épreuve C de sous-admissibilité du concours organisés au titre de 2005 pour l'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : arts plastiques dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris).
2004, DRH 57 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris.
2004, DRH 58 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des opérateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris.
2004, DSTI 17 - Barème des tarifs de reproduction des fichiers électoraux.
2004, DSTI 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 ayant pour objet de transférer l'exécution du marché de la société COGNICASE SA à NAT SYSTEMS SAS puis à la société ITREC-GESTION SAS et ayant pour but d'intégrer des prestations de maintenance, de fourniture de licences GIMA et de prestations de conseil et d'assistance technique au bénéfice de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts.
2004, DSTI 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants de transfert signés avec la société Storage Technology France SA pour confier l'exécution desdits marchés à la société Storage Technology Holding France.
2004, DSTI 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés signés avec la société ELONA SA.
2004, DSTI 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 ayant pour objet de transférer le marché à la société 4 A COMMUNICATIONS sous son nouveau numéro de SIRET suite à son transfert de siège social à Drancy (Seine-Saint-Denis).
2004, DVD 214 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, PJEV 57 - Indemnisation amiable de différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2004, DPVI 14 - Subvention à l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon", support de l'Equipe de développement local pour un 3e agent en 2003. - Montant : 49.262 euros.
2004, DPVI 36 - Subvention à l'association "Unis-Cité" Ile-de-France (18e). - Montant : 60.000 euros.
2004, DPVI 37 - Subvention d'équipement à la société "Immobilière 3F", société anonyme d'habitation à loyer modéré, située 159, rue Nationale (13e), pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur et extérieur relatif à l'installation de l'association de préfiguration du futur centre social et culturel Danube sis 49 bis, rue du Général-Brunet (19e). - Montant : 42.194 euros.
2004, DPVI 42 - Subvention d'équipement à "Immobilière 3F", société anonyme d'H.L.M., pour la création d'un espace de médiation sociale autour du multimédia au 61, rue Riquet (19e), sur le quartier politique de la ville "Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet". - Montant : 30.210 euros.
2004, DPVI 44 - Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement de l'aménagement d'un local associatif destiné à l'association Danube social et culturel, 98, boulevard Sérurier, micro-quartier Danume et solidarité (19e).
2004, DPVI 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Lire à Paris" une convention en vue de l'alphabétisation et une subvention d'équipement pour l'aménagement d'un local sur le quartier "Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet" (19e). - Montant : 15.000 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2004, DASCO 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Etat et notamment par les inspecteurs de l'Education nationale.
2004, DASCO 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société PIERRON ENTREPRISE SA.
2004, DASCO 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Conseil départemental des parents d'élèves de l'enseignement public de Paris (8e). - Subvention. - Montant : 30.000 euros.
2004, DASCO 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison en 10 lots séparés et cumulables de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du 1er et du second degrés, aux activités périscolaires et aux établissements de petite enfance pour une durée d'un an à compter de la date de notification.
2004, DASCO 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association pour le développement de la lecture et des loisirs (ADELLO) pour le versement d'une subvention.
2004, DASCO 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société BOBIN.
2004, DASCO 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office central de la coopération à l'école en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels.
2004, DASCO 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec l'Association pour le développement de la lecture et des loisirs (ADELLO) relatif à l'organisation d'actions lecture pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
2004, DASCO 123 - Approbation du principe et des modalités du versement de subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires pour la prise en charge de menus frais par les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Paris relevant de zones et réseaux d'éducation prioritaire.
2004, DASCO 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres concernant la fourniture d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la gestion et l'entretien des appartements scolaires du 1er et du second degré municipal. Ce marché prendra effet pour une durée d'un an à compter de la date de notification avec reconduction expresse en 2006, 2007 et 2008.
2004, DASCO 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'édition "Belle Planète" un marché pour la production de supports pédagogiques dans le cadre de l'action conduite par la Ville de Paris et ses partenaires pour l'année européenne de l'éducation par le sport.
2004, DPA 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la société de fait DAQUIN et FERRIERE en vue de la réalisation de l'extension de l'école élémentaire, 87, boulevard Arago (14e).
2004, DPA 172 - Réalisation des travaux de réhabilitation d'un bâtiment existant en centre de ressources "petite enfance" et construction d'un bâtiment d'extension, 9, passage Piver (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération.
2004, DPA 185 - Approbation du contrat de transaction destiné à indemniser l'entreprise BATIREX pour les préjudices subis par elle lors de la restructuration et de la mise en sécurité de l'école maternelle et élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.
2004, DPA 201 - Réalisation des travaux de construction d'une école élémentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction, 45 rue de La Tour d'Auvergne - 5 bis, cité Charles-Godon (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée.
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DASCO 127 - Transport par autocars des élèves des écoles parisiennes maternelles et primaires du premier degré municipal ainsi que des établissements du second degré municipal et des écoles d'arts Estienne et Duperré dans le cadre du tiers temps pédagogique pour les sorties annuelles et les transferts scolaires occasionnels pour la période du 1er janvier au 2 juillet 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.
M. Eric FERRAND et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
2004, DF 15 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la SEMIDEP à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SEMIDEP.
2004, DPA 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la remise à niveau des installations de rafraîchissement à l'Hôtel de Ville (4e).
2004, DPA 174 - Approbation du principe de passation de 5 marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations de diagnostics - sondages - études techniques (diagnostics, sondages, prélèvements, analyses, notes de calculs, rapports) portant sur les façades en pierre de taille, les structures métalliques béton planchers à solives et verticaux, les ossatures bois, les recherches de couches de peintures originelles y compris polychromie et les mesures et conseils acoustiques. Et concernant les études et opérations de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des 5 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.
2004, DPA 204 - Approbation du principe de réalisation des travaux de sondages et d'études de sols dans les établissements du domaine municipal parisien et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2004, DAC 5 - Subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'art sacré" (8e). - Montant : 220.000 euros.
2004, DAC 59 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fondation Marguerite Long" (8e). - Montant : 100.000 euros.
2004, DAC 76 - Subvention de fonctionnement à l'association "l'Eté parisien" (9e). - Montant : 800.000 euros.
2004, DAC 91 - Subvention de fonctionnement à l'association "Musique ensemble XXe" (20e). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 92 - Subvention de fonctionnement à l'association "ACP La Manufacture Chanson" (20e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 109 - Subvention de fonctionnement à l'association "PROMES, PROmouvoir la MEdiation Socio-culturelle" (19e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 116 - Subvention de fonctionnement à l'association "Vagabondanse" (11e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction relatif à une prestation de relevage d'eau à la Gaîté lyrique (3e).
2004, DAC 135 - Subvention de fonctionnement à l'association "Petits oiseaux productions" (20e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 141 - Subvention de fonctionnement à l'association "Confluences" (20e). - Montant : 110.000 euros.
2004, DAC 151 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fédération musicale de Paris" (13e). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 154 - Subvention de fonctionnement à l'association "Halle Saint-Pierre" (18e). - Montant : 680.000 euros.
2004, DAC 164 - Subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale - Centre de recherches" (1er). - Montant : 14.000 euros.
2004, DAC 171 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Paris ciné" (10e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 186 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Teatro Pazzo" (20e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 187 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Le sourire en amande" (20e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 191 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le développement de la danse à Paris (18e). - Montant : 129.000 euros.
2004, DAC 197 - Subvention exceptionnelle d'équipement à la société "Atalou" (12e). - Montant : 130.000 euros.
2004, DAC 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l'Association pour la gestion du Frac d'Ile-de-France pour le fonctionnement du centre d'art contemporain "Le Plateau".
2004, DAC 225 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. W.B. (12e). - Montant : 24.000 euros.
2004, DAC 239 - Subvention de fonctionnement à l'Association arts et forme (20e).
2004, DAC 241 - Fixation des droits d'inscription et de scolarité du cycle spécialisé des conservatoires de la Ville de Paris et du cycle supérieur du Conservatoire national de région.
2004, DAC 244 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Centre international de créations théâtrales" (10e). - Montant : 90.000 euros.
2004, DAC 249 - Subvention de fonctionnement à l'association "Saxiana" (17e). - Montant : 900 euros.
2004, DAC 250 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Phuong Ca". - Montant : 2.300 euros.
2004, DAC 252 - Subvention à l'association "Courant d'art frais", au titre de la politique de la ville, pour 2 projets : "Création d'un spectacle pluridisciplinaire 9/14 ans" et "Atelier d'éveil aux arts plastiques" (13e). - Montant : 2.600 euros.
2004, DAC 255 - Subvention de fonctionnement à l'association "Accès culture" (4e) au titre de l'année 2004. - Montant : 14.000 euros.
2004, DAC 256 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble vocal Jean Sourisse" (6e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 294 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre international de langue française" (19e). - Montant : 40.000 euros.
2004, DAC 325 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les rythmes du Marais" (4e). - Montant : 25.000 euros.
2004, DAC 369 - Approbation des modalités de passation d'un marché public de services pour la définition des orientations artistiques de l'opération "Nuit-Blanche Paris" édition 2005.
2004, DAC 401 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don proposé par le Gouvernement canadien d'un monument en hommage au navigateur Samuel de Champlain.
2004, DGIC 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception de l'exposition "Paris sur les ondes" au Salon d'accueil de l'Hôtel-de-Ville.
2004, DPA 203 - Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché de travaux anticipés de démolitions structurelles.
2004, SG 9 - Subvention de fonctionnement à l'association "Cinémas indépendants parisiens" (4e). - Montant : 85.000 euros.
2004, SG 43 - Subvention de fonctionnement à l'association "Collectif Jeune cinéma" (18e). - Montant : 7.600 euros.
2004, SG 62 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les toiles enchantées". - Montant : 12.000 euros.
2004, SG 63 - Subvention de fonctionnement à l'association "Retour d'image" (11e). - Montant : 2.000 euros.
2004, SG 68 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les yeux de l'ouis" (18e). - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 69 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. l'Archipel (10e). - Montant : 30.000 euros.
2004, SG 70 - Subvention à l'association "F.F.G.L.P." (20e). - Montant : 27.000 euros.
2004, SG 74 - Subvention à la S.A.R.L. "Société du cinéma de l'Hôtel de Ville - le Latina" (4e). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 77 - Subvention de fonctionnement à la S.A. Société d'exploitation du théâtre Denfert Rochereau (cinéma "Le Denfert") (14e). - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération 3 jours / 3 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2004, SG 78 - Subvention à l'association "Coordination française pour la décennie" pour l'organisation du premier Salon international des initiatives de Paix (10e). - Montant : 10.000 euros.
2004, SG 83 - Subvention à l'association "Je, tu, il". - Montant : 110.000 euros.
2004, SG 98 - Subvention à l'association "S.O.S. Racisme" (19e) pour ses activités en faveur des parisiennes et des parisiens. - Montant : 30.000 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2004, CAB-MA 119 - Subvention à l'association "Zuki Prod" pour la mise en scène d'un spectacle musical. - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB-MA 123 - Subvention de fonctionnement à l'association "Shoublak" pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2004. - Montant : 3.000 euros.
2004, CAB-MA 124 - Subvention de fonctionnement à l'association "Guamayane" pour l'organisation du premier Congrès de la Femme noire Leader à Paris. - Montant : 9.000 euros.
2004, CAB-MA 127 - Subvention de fonctionnement à l'association 'Cifordom" pour la mise en oeuvre du prix littéraire "Fetkann". - Montant : 6.000 euros.
2004, DDATC 26 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'association "Solidarités nouvelles face au chômage" située dans le 9e arrondissement et oeuvrant dans le 7e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.
2004, DDATC 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement (13e) une convention annuelle pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit comité. - Montant : 65.000 euros.
2004, DDATC 84 - Subvention d'équipement à l'association "CPCA" (10e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DDATC 85 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - au Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. - Montant : 14.603 euros.
2004, DDATC 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement une convention annuelle pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit comité. - Montant : 38.000 euros.
2004, DDATC 93 - Subvention à l'association " Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement". - Montant : 20.000 euros.
2004, DDATC 103 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à la Caisse des écoles du 4e arrondissement. - Montant : 1.650 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2004, DLH 23 - Location par bail emphytéotique à la "S.E.M.-Paris Centre" de l'immeuble communal situé 15, rue Jean-Lantier (1er).
2004, DLH 28 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l'immeuble communal situé 21, rue Bisson (20e).
2004, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant au marché d'animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier de Belleville-Ménilmontant (20e) afin d'assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération et, d'autre part, de rembourser à l'association "PACTE de Paris" les frais de location du local du 28-32, rue des Maronites (20e).
2004, DLH 43 - Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de 10 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d'un local commercial, 19, rue Caulaincourt (18e).
2004, DLH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier des portes Saint-Denis et Saint-Martin (10e) afin d'assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération.
2004, DLH 65 - Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 19, rue au Maire (3e).
2004, DLH 90 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 6, rue de Seine (6e).
2004, DLH 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de régulariser la résiliation du bail à construction consenti le 27 juillet 1983 à la Société immobilière Bayard d'Antin et portant sur quatre lots de volume situés dans le Forum des Halles (1er).
2004, DLH 108 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme comportant 17 logements PLUS, 5 logements PLA-I et des locaux commerciaux situé 45, rue du Sentier et 9, boulevard Poissonnière (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 114 - Réalisation par l'association "Freha" d'un programme d'acquisition-amélioration d'un logement locatif aidé d'intégration situé 47, rue du Moulin-Vert (14e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Freha" relative au versement de cette participation et au droit de réservation.
2004, DLH 128 - Autorisation à la S.A.G.I. de déposer une demande de permis de démolir visant le centre commercial implanté sur l'emprise communale délimitée par l'avenue de la Porte de Vanves, l'avenue Marc-Sangnier et la rue et le square Maurice-Noguès, et une demande de permis de construire en vue de réaliser des équipements et des locaux d'activités sur cette même emprise (14e).
2004, DLH 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la "S.E.M. 92" d'une demande de permis de démolir auprès de la commune de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine) concernant un hangar situé sur le site communal occupé par la fourrière de Clichy.
2004, DLH 153 - Location par bail emphytéotique à la "S.E.M. - Paris Centre" de l'immeuble communal situé 15, rue de Richelieu (1er).
2004, DLH 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de La Celle-Saint-Cloud (Yvelines) une convention de délégation de gestion concernant le domaine de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud.
2004, DLH 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant portant extension à la totalité de l'immeuble de l'assiette du bail emphytéotique consenti à la "S.E.M. - Paris Centre" pour le 6e étage de l'immeuble communal situé 42, rue du Louvre (1er).
2004, DLH 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'ANAH une convention relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) Arts et Métiers (3e).
2004, DLH 170 - Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en sécurité de locaux situés dans les immeubles et lots de copropriété relevant du budget municipal, à Paris et en Région Ile-de-France, pour des prestations de serrurerie, métallerie et de maçonnerie. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.
2004, DU 97 - Revente des biens communaux dans le cadre de la convention publique d'aménagement conclue avec la S.I.E.M.P. le 30 mai 2002 et son avenant du 26 décembre 2003 en vue de l'éradication de l'insalubrité.
2004, DU 112 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 3 caves vacantes (lots n° 128, 129 et 135) dépendant de l'immeuble, 29, rue Bonaparte (6e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2004, DDATC 51 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France (A.M.F.) et à l'Association des Maires de grandes villes de France (A.M.G.V.F.) et versement de la cotisation 2004. - Montant : 81.029 euros.
2004, DDATC 52 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France (A.M.I.F.) et versement de la cotisation 2004. - Montant : 53.357,16 euros.
2004, DDATC 53 - Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales et versement de la cotisation 2004. - Montant : 8.216,52 euros.
2004, DDATC 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Pantin.
M. Pierre MANSAT, rapporteur.
2004, DAC 26 - Subvention d'équipement à l'Association Diocésaine de Paris (18e) en vue de la réalisation de travaux dans les églises. - Montant : 200.000 euros.
2004, DAC 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat avec la Conny-Maeva Foundation pour le financement des travaux de restauration de la chapelle du calvaire de l'église Saint-Roch (1er).
2004, DAC 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie d'assurance "La Mutuelle Saint-Christophe" une convention portant sur le remboursement des travaux de remise en état d'objets d'art appartenant à la Mairie de Paris et ayant été endommagés lors d'un dégât des eaux survenu à l'église Saint-Jacques du Haut pas (5e).
2004, DAC 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec l'entreprise "Payeux" pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à la restauration des parements des façades extérieures de l'église Sainte-Marguerite (11e).
2004, DAC 147 - Subvention de fonctionnement à l'association du "Musée d'art et d'histoire du judaïsme" (3e). - Montant : 2.687.581 euros.
2004, DAC 199 - Approbation du nouveau règlement des bibliothèques municipales spécialisées et patrimoniales de la Ville de Paris.
2004, DAC 301 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de déménagement conclu après appel d'offres ouvert pour le rapatriement des collections d'oeuvres d'art appartenant au musée Cernuschi (8e).
2004, DPA 184 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'entretien périodique, de maintenance, de réparations urgentes et de grosses réparations de 88 fontaines de voie publique.
2004, DPA 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 6 avenants aux marchés de travaux relatifs au réaménagement du musée Cernuschi (8e).
2004, DPA 207 - Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à 2 marchés de travaux.
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2004, DASCO 53 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale de la meunerie française (8e) dans le cadre du bail emphytéotique accordé à l'Ecole nationale supérieure de la meunerie et des industries céréalières (13e). - Montant : 61.600 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
2004, DASCO 107 - Subventions de fonctionnement à des établissements d'enseignement supérieur parisiens pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi". - Montant total : 18.769 euros.
2004, DASCO 124 - Acquisition, livraison, installation et mise en service (avec formation des enseignants) de matériel d'imprimerie destiné à 2 établissements d'enseignement de la Ville de Paris : l'Ecole supérieure Estienne et le lycée Maximilien Vox. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés publics correspondants.
2004, DPA 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Estèves Frères" relatif aux travaux de sécurité à la Faculté de la Sorbonne sise 46-48, rue Saint-Jacques (5e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
2004, DF 14 - Renouvellement des lignes de trésorerie court terme.
2004, DF 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre du 10 mars 2000 liant la Ville de Paris et la société FREE TELECOM.
2004, DF 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société ERENIS.
2004, DF 36 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2004.
2004, DF 37 - Engagement de la procédure d'appel d'offres ouvert européen pour les contrats d'assurance Ville de Paris au 1er janvier 2005.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2004, SGRI 8 - Subvention à l'association "Amitié et coopération franco-laotienne" (A.C.F.L.). - Montant : 5.000 euros.
2004, SGRI 30 - Subvention de fonctionnement, au titre de ses activités 2004, à l'association "CAP Magellan" (2e). - Montant : 10.000 euros.
2004, SGRI 43 - Subvention de fonctionnement au Comité national de solidarité laïque (13e). - Montant : 12.600 euros.
2004, SGRI 46 - Subvention de fonctionnement à l'association "Sida info service" (20e). - Montant : 30.000 euros.
2004, SGRI 47 - Subvention de fonctionnement à l'association "Passeport pour une naissance" (16e). - Montant : 5.000 euros.
2004, SGRI 52 - Subvention de fonctionnement à l'association "Société d'histoire des juifs de Tunisie" (9e). - Montant : 3.000 euros.
2004, SGRI 54 - Approbation du complément de tarifs applicables au congrès de l'Unification de la Fédération mondiale des Cités unies (FMCU) et de l'Union internationale des villes et pouvoirs locaux (IULA).
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2004, DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par les Restaurants du coeur et par l'Association culturelle islamique de demandes de permis de construire portant sur 2 parcelles dépendantes du terrain communal situé 7-15, avenue de la Porte-de-la-Villette (19e).
Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2004, ASES 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché relatif aux prestations de vérifications et d'entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S.
2004, ASES 84 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 22 places au 3, rue de Lobau (4e).
2004, ASES 85 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une crèche collective de 60 places au 62, rue Saint-Sabin (11e).
2004, ASES 86 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 35 places au 21, rue de Provence (9e).
2004, ASES 87 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la restructuration de la crèche collective sise 295, rue de Charenton (60 places dont 5 créées) (12e).
2004, ASES 89 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la restructuration d'une crèche collective sise 54, boulevard Lefèbvre (60 places dont 10 créées) (16e).
2004, ASES 90 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la restructuration d'une crèche collective sise 2, rue du Général-Grossetti (60 places dont 15 créées) (16e).
2004, ASES 92 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places au 2, rue Gabrielle (18e).
2004, ASES 93 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la restructuration et la réalisation d'une crèche collective (60 places dont 10 créées) et d'une halte-garderie, 3, rue de la Solidarité (19e).
2004, ASES 95 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une crèche collective de 60 places au 296-302, rue Lecourbe (15e).
2004, ASES 96 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places sise passage Goix (19e).
2004, ASES 97 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 26, rue des Balkans (20e).
2004, ASES 98 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une crèche collective de 60 places au 13, rue Philippe-Girard (10e).
2004, ASES 99 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une crèche collective de 60 places implantée Z.A.C. "Reuilly" (12e).
2004, ASES 101 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une crèche collective de 30 places implantée Z.A.C. "Bercy", Ilot K9 (12e).
2004, ASES 103 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 15 places au 134, boulevard Masséna (13e).
2004, ASES 105 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places au 69, boulevard Auguste-Blanqui (13e).
2004, ASES 106 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places au 3, rue du Hainaut (19e).
2004, ASES 107 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places au 1-3, cité Aubry (20e).
2004, ASES 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'ouvrage avec la Société anonyme d'économie mixte immobilière interdépartemental de la Région parisienne pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places intégrées à un immeuble de logements sociaux, 13-15, rue Charrière (11e).
2004, ASES 150 - Subvention pour 2004 dans le cadre d'une convention avec l'association "Le petit homme" pour la réalisation de travaux dans un jardin d'enfants (11e). - Montant : 16.652 euros.
2004, ASES 152 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une aire de stationnement, 79-81, rue Pixerécourt (20e).
2004, ASES 167 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, 8-10, rue des Lyanes (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée.
2004, ASES 173 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement, lot M3E2, Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e).
2004, ASES 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est parisien (S.E.M.A.-EST) pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux, îlot K9, Z.A.C. Bercy (12e).
2004, DPA 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension de la crèche, 54, boulevard Lefèbvre (15e).
2004, DPA 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration de la crèche, 131, rue Falguière (15e).
2004, DPA 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise I.B.S.M. relatif à la construction d'une crèche de 60 berceaux au 62, rue Saint-Sabin (11e).
2004, DPA 193 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective sise 8, rue Henri-Ribière (19e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :
2004, DF 38 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2004.
M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.