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Septembre 2010
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010, DEVE 56 - Convention signée avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 pour l'attribution de subventions auxdites associations au titre de l'année 2010.

2010, DEVE 83 - Subvention à l'association Ile-de-France Environnement pour ses actions de sauvegarde et de mise en valeur de l'environnement sur le territoire parisien. Montant : 8.000 euros.

2010, DEVE 85 - Subvention à l'association Agir Pour l'Environnement (APE) pour son action sur le territoire parisien Montant : 8.000 euros.

2010, DEVE 99 - Adhésion de la Ville de Paris à l'ATEE, Association Technique Energie Environnement (Arcueil 94).

2010, DEVE 109 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par EDF en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations de réfrigération aux 22-30 avenue de Wagram (8e).

2010, DEVE 110 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société GECITER en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, une installation de réfrigération située aux 77-81 boulevard Saint-Germain (6e).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010, DPVI 111 - Subventions à 3 associations : Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des deux Rives (FTCR), Au nom de la mémoire, Presse et Cité. Montant total : 13.000 euros.

2010, DPVI 114 - Subvention à l'association Capoeira Viola menant des actions sur le thème des droits de l'homme. Montant : 1.500 euros.

2010, DPVI 115 - Signature d'une convention avec les associations Alliance et 4 Tomorrow, menant des actions sur le thème des droits de l'homme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DPVI 125 - Subvention à l'ASSFAM au titre de la lutte contre les discriminations et les droits de l'homme. Montant : 9.750 euros.

2010, DPVI 146 - Subventions aux associations Agir Pour la Compétence Recrutement (APC Recrutement) et Les Indivisibles menant des actions sur le plan de la Lutte contre les Discriminations. Montant total : 7.000 euros.

2010, DPVI 149 - Subvention à l'Institut social et coopératif de recherche appliquée (ISCRA) menant une action de réalisation d'un état des lieux et de mise en place d'un dispositif de mobilisation des acteurs locaux en faveur d'un plan local de prévention et de lutte contre les discriminations dans les 13e et 18e. Montant : 38.000 euros.

2010, DPVI 154 - Subventions aux associations Réseau d'Assistance aux Victimes d'Agressions et de Discriminations (RAVAD), Conseil Représentatif des Associations Noires (CRAN) et l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d'Orient et des Balkans (APEJOB). Montant total : 13.150 euros.

2010, DPVI 180 - Signature d'une convention de partenariat avec la société Sodexo pour la 2e édition du colloque de Décolonisons les imaginaires consacré à la lutte contre les discriminations.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010, DPVI 112 - Subvention à l'association Afrique et Nouvelles Interdépendances (ANI) menant des actions sur le plan de la Lutte contre les Discriminations. Montant total : 3.000 euros (1.500 euros au titre de la Politique de la Ville et 1.500 euros au titre de la Lutte contre les Discriminations).

Mme Yamina BENGUIGUI, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2010, DPVI 89 - Subvention au titre de l'Intégration à l'ACORT (10e). Montant : 4.000 euros.

2010, DPVI 92 - Subvention à deux associations (FCP et AM3T) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant total : 5.500 euros.

2010, DPVI 93 - Subvention au titre de l'Intégration à deux associations (ASMA et COMEDE). Montant : 18.000 euros.

2010, DPVI 94 - Subvention à l'ACHAC sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant : 27.250 euros.

2010, DPVI 96 - Subvention au titre de l'Intégration au CEFIL. Montant : 2.000 euros.

2010, DPVI 99 - Subvention à l'association Equipe Saint-Vincent Declic-Alpha menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 1.000 euros.

2010, DPVI 100 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association Mémoire de l'Avenir. Montant : 3.500 euros.

2010, DPVI 101 - Subvention au titre de l'Intégration à l'association Espace 19. Montant : 18.000 euros.

2010, DPVI 120 - Subventions à trois associations (Elle tourne la page, Echomusée, Traces de vie) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant : 7.500 euros.

2010, DPVI 123 - Subvention à l'association L'Ogresse sur le thème de la diversité culturelle et mémoire. Montant : 7.000 euros.

2010, DPVI 124 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association Ma Plume est à Vous sur le thème de l'accès aux droits. Montant : 6.000 euros.

2010, DPVI 126 - Subvention au Collectif Pour l'Avenir des Foyers (COPAF - 18e) pour le projet "formation à l'outil informatique et formation à la fonction de délégué". Montant : 10.000 euros.

2010, DPVI 130 - Signature d'une convention triennale avec l'association Racines menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.600 euros.

2010, DPVI 131 - Subvention au titre de l'Intégration à la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (FASTI) sur le thème de l'accès aux droits. Montant : 13.500 euros.

2010, DPVI 134 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association "Nous pas bouger". Montant : 4.250 euros.

2010, DPVI 135 - Subvention de au titre de l'Intégration à l'Association Service Social Familial Migrant. Montant : 4.100 euros.

2010, DPVI 136 - Subvention à l'Association Interculturelle de production de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles (AIDDA) et à la Mémoire de l'Avenir (MDA) (18e) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant : 6.600 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010, DUCT 16 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Secours catholique du 7e. Montant : 1.850 euros.

2010, DUCT 19 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement de Paris. Montant : 13.136 euros.

2010, DUCT 23 - Signature d'une convention avec l'association Croix-rouge française pour l'attribution d'une subvention fonds du Maire - au bénéfice du Comité de Paris 19e. Montant :

5.000 euros.

2010, DUCT 24 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Secours catholique du 7e pour son épicerie sociale Magali (19e). Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 52 - Subvention - fonds du Maire - à l'Association du quartier Saint Bernard du 11e. Montant : 1.615 euros.

2010, DUCT 56 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Collectif logement Paris 14. Montant : 500 euros.

2010, DUCT 64 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Femmes Relais XXème (20e). Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 83 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Tout autre Chose (9e). Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 86 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Espace 16 (17e). Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 91 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Union catholique du théâtre et de la musique du 9e. Montant : 1.500 euros.

2010, DUCT 96 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Solidarité chrétienne des Batignolles du 17e. Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 99 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Famillathlon oeuvrant dans le 16e arrondissement. Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 115 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Scouts et Guides de France du 16e arrondissement. Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 120 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Relais Famille du 16e. Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 136 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. Montant : 7.804 euros.

2010, DUCT 45 - Subvention à l'association Handy et Manchu au titre du projet Les Arpenteurs du futur. Montant : 3.000 euros.

2010, DUCT 51 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association pour la Démocratie et l'Education Locale et Sociale (ADELS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DUCT 71 - Signature d'une convention avec l'association "La Pépinière Mathis" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010, DUCT 79 - Subvention à l'association Les amis de la Butte aux Cailles du 13e. Montant : 3.000 euros.

2010, DUCT 85 - Signature d'une convention avec l'association Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DUCT 90 - Subvention à l'association Coordination des associations de développement économique, culturel et social de Paris (4e). Montant : 14.000 euros.

2010, DUCT 104 - Subvention à l'association République de Montmartre (18e). Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 105 - Subvention à l'association Le Printemps de Ménilmontant (11e). Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 117 - Subvention à l'association France Bénévolat Paris (15e). Montant : 10.000 euros.

2010, DUCT 125 - Subvention à l'association Les Atomes Crochus au titre du projet d'ateliers-débats sur le thème de Science et Société. Montant : 1.500 euros.

2010, DUCT 127 - Subvention à l'association Mouvement ATD Quart Monde au titre du projet d'Université Populaire. Montant : 2.500 euros.

2010, DUCT 152 - Signature d'une convention avec l'association Projets-19 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010, DUCT 155 - Signature d'une convention avec l'association AGECA (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DUCT 156 - Signature d'une convention avec l'association Paris profession sport et jeunesse (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, DUCT 157 - Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, DUCT 129 - DJS 447 - Modification du tarif de location des locaux de la Maison des Ensembles destinés au café associatif. Signature d'une convention avec l'association La Commune Libre d'Aligre et attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement. Montant : 26.733 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010, DICOM 9 - Signature d'une convention avec l'association Les Amis de la Télé Libre (94200 Ivry-sur-Seine), relative à l'attribution d'une subvention afin d'aider au démarrage du projet de l'Ecole Populaire de la Télé Libre. Montant : 35.000 euros

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010, DASCO 11 - Aliénation de matériel d'imprimerie du lycée Maximilien Vox (6e). Montant : 11.500 euros.

2010, DASCO 36 - Subvention à l'association Cahiers et Cinéma (11e) pour l'organisation du 3e Festival Parisien du Film Scolaire et Périscolaire. Montant : 3.000 euros.

2010, DASCO 41 - Signature d'une convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DASCO 42 - Signature d'une convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de la redevance d'occupation des locaux communaux 14, rue d'Astorg (8e) au titre de l'année 2010. Montant : 30.000 euros.

2010, DASCO 61 - Octroi par la Ville de Paris d'une subvention exceptionnelle de 250.000 euros à la caisse des écoles du 4e arrondissement.

2010, DASCO 66 - Signature avec la RIVP d'une convention de transfert provisoire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une école polyvalente de 15 classes sur le lot 1.4. de la ZAC "Clichy-Batignolles" (17e).

2010, DASCO 69 - Subvention à l'Association pour la promotion du centre scolaire de l'hôpital Necker-Enfants Malades (15e). Montant : 2.000 euros.

2010, DASCO 78 - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2009 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.

2010, DASCO 105 - Participation de la Ville de Paris à l'Association Foncière Urbaine Libre (A.F.U.L.) "Villa Souchet"(20e). Montant : 17.750 euros.

2010, DASCO 106 - Signature de 33 marchés à bons de commande de prestations de service relatifs à la mise en oeuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes pour l'année scolaire 2010-2011 et reconductibles un an, en application de l'article 30 du CMP.

2010, DPA 76 - Approbation des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles relatifs au projet de reconstruction d'une école maternelle de 10 classes et de requalification du groupe scolaire René Binet, 60 rue René Binet (18e).

2010, DPA 80 - Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux de restructuration et d'extension d'un équipement scolaire et de création d'un centre multimédia, 25 / 27 rue de Reuilly (12e)

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DASCO 58 - Signature d'une convention avec l'association Sans Tambour Ni Trompette (11e) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions d'expression artistique et de sensibilisation au respect de la différence. Montant : 27.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2010, DASCO 45 - DPVI 363 - Subventions à deux associations pour des actions Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Montant total : 6.300 euros.

2010, DASCO 52 - DPVI 368 - Subventions à six associations pour des actions Politique de la Ville dans le 20e arrondissement. Montant total : 14.600 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2010, DDEEES 151 - Subvention à l'association des commerçants Les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 12.000 euros.

2010, DDEEES 155 - Subvention à l'association des commerçants Lepic - Abbesses pour les illuminations de fin d'année 2009.Montant : 20.000 euros.

2010, DDEEES 166 - Subvention à l'association des commerçants Réunion Village (20e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 550 euros.

2010, DDEEES 177 - Subvention à l'association des commerçants Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 30.500 euros.

2010, DDEEES 181 - Subvention à l'association Le village Laumière (19e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 7.000 euros.

2010, DDEEES 190 - Subvention à l'association Village Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 13.000 euros.

2010, DDEEES 193 - Subvention à l'association Batignolles en fête (17e) pour les illuminations de fin d'année. Montant : 8.000 euros.

2010, DDEEES 150 - Subvention à l'association Fédération Française des Dentelles et Broderies. Montant : 5 000 euros.

2010, DDEEES 152 - Subvention à l'association Cité Euroméditerranéenne de la Mode. Montant : 8.000 euros

2010, DDEEES 157 - Signature d'une convention de partenariat avec les AGEFOS PME Ile de France.

2010, DDEEES 170 - Subvention à l'association World's Creativity Event (3e). Montant : 5 000 euros.

2010, DDEEES 179 - Indemnisation amiable de la société Toutes Saveurs Florales (20e) en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. - Montant : 2.000 euros.

2010, DDEEES 187 - Subvention à l'association Fondation ORANGFROG pour le projet " Les Canaux de la Mode " 2010. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 188 - Subvention à l'association Le lieu du design en Ile de France. Montant : 50.000 euros.

2010, DDEEES 208 - Modification des droits de places applicables aux commerçants du marché découvert Beauvau (12e).

2010, DDEEES 230 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain suivi d'un salon d'antiquités avenue des Champs-Elysées (8e).

2010, DDEEES 231 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation de la Fête des Vendanges (18e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010, DPE 39 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de nettoiement et comblement en terre végétale des cuvettes d'arbres de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.

2010, DPE 61 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés de maintenance des véhicules de la ville de Paris de marque Iveco en 4 lots séparés.

2010, DPE 72 - Lancement de marchés de services relatifs à l'insertion professionnelle d'habitants des 3e, 10e, 11e, 19e et 20e arrondissements rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d'appui consistant en diverses tâches de nettoiement en 5 lots séparés.

2010, SGCP 7 - Signature d'une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 1.810.000 euros.

2010, SGCP 8 - Reversement de l'écrêtement d'un conseiller de Paris.

2010, SGCP 9 - Modification du règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010, DILT 24 - Signature d'une convention d'occupation précaire avec La Poste pour le bureau de poste 1, place de l'Hôtel de Ville (4e).

2010, DILT 26 - Lancement de marchés à bons de commande relatifs au service de stockage, manutention et livraison de fournitures destinés aux services administratifs de la Ville de Paris en 4 lots séparés.

2010, DILT 28 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de surfaces vitrées à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.

2010, DRH 25 - Approbation du principe et du lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert relatif au financement et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris.

2010, DRH 42 - Lancement d'un marché à bons de commande de formation dans le domaine de "la micro-informatique" destinés aux assistants de proximité et techniciens informatiques de la Collectivité Parisienne.

2010, DRH 48 - Signature d'une convention avec l'école des Ponts ParisTech qui assure la formation des ingénieurs stagiaires des services techniques de la commune de Paris.

2010, DRH 50 - Indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service.

2010, DRH 51 - Indemnisation d'un agent municipal du montant des traitements qu'il aurait dû percevoir pendant la période du 5 novembre 2005 au 1er novembre 2009 inclus.

2010, DRH 55 - Modification de la délibération M.361 du 24 avril 1978.

2010, DRH 57 - Lancement d'un marché à bons de commande d'interprétariat en langue des signes française (LSF) et la prise de note des activités organisées par la Ville de Paris.

2010, DRH 58 - Signature de dix marchés de scolarité à bons de commande pour la formation d'élèves de la Ville de Paris aux diplômes d'auxiliaire de puériculture, d'éducateurs de jeunes enfants et de puéricultrice.

2010, DSTI 31 - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la numérisation du Fonds Documentaire des Cimetières parisiens.

2010, DSTI 36 - Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la fourniture de l'énergie frigorifique nécessaire à l'alimentation principale des installations de la Ville de Paris, 227 rue de Bercy (12e).

2010, DUCT 119 - Signature d'un protocole d'accord pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi.

2010, DUCT 128 - Signature d'un protocole d'accord pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi.

2010, DUCT 158 - Signature d'un protocole d'accord pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010, DSTI 39 - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché de fourniture et de mise en oeuvre du système informatique d'accueil de la petite enfance.

Mme Maïté ERRECART, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2010, DF 58 - Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

2010, DF 78 - Exonération de cotisation foncière des entreprises au bénéfice des caisses de crédit municipal.

2010, DU 253 - ZAC "Cardinet-Chalabre" (17e). Transfert de la concession d'aménagement. Transfert de la convention d'avance de la SEMAVIP à la SPLA Paris Batignolles Aménagement.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010, DF 75 - Exonération de cotisation foncière des entreprises au bénéfice des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés librairie indépendante de référence.

M. Bernard GAUDILLÈRE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

2010, DF 76 - SG 194 - Exonération de cotisation foncière des entreprises au bénéfice des établissements de spectacles cinématographiques.

M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010, DU 162 - DPE 66 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'APUR pour l'attribution d'une subvention complémentaire. Montant : 380.000 euros.

M. Bernard GAUDILLÈRE, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010, DEVE 52 - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour les prestations de visites annuelles et inspections détaillées des ouvrages d'art situés dans les jardins, bois et cimetières de la Ville de Paris.

2010, DEVE 81 - Renouvellement de la convention avec l'AP-HP fixant les modalités d'ouverture au public, chaque dimanche, durant la période du 1er avril au 31 octobre, de l'espace vert situé à l'intérieur du Quadrilatère Historique de l'hôpital Saint-Louis (10e).

2010, DEVE 111 - Signature d'une convention avec la RATP pour l'autoriser à occuper une parcelle de terrain située avenue René Coty (14e) afin qu'elle y installe une base de vie de chantier.

2010, DEVE 62 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010, DEVE 79 - Subvention à l'association Secondes Nature pour des randonnées urbaines de sensibilisation à l'environnement dans le quartier Politique de la Ville Est (20e) Montant : 3.000 euros.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2010, CAB_MA 16 - Subvention à l'association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe - ETC Caraïbe, pour la remise de deux prix littéraires à des écrivains de l'Outremer et de la Caraïbe. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 21 - Subvention à l'association Compagnie Théâtre des Hommes pour l'organisation d'une rencontre avec le philosophe Edgar Morin sur le thème de l'altérité suivi d'une lecture de textes choisis dont "Le discours sur le colonialisme" d'Aimé Césaire. Montant : 7.000 euros.

2010, CAB_MA 22 - Subvention à l'association Waldren Arts pour l'organisation d'expositions de photos sur l'habitat traditionnel des Antilles dans le cadre de la semaine du développement durable et de la Foire de Paris. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 23 - Subvention à l'Association des Musiciens d'Outre-Mer - AMOM pour l'organisation d'un festival musical lors de la Fête de la musique le 21 juin 2010. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 24 - Subvention à l'association Amazone Caraïbe pour l'organisation du festival "Vibrations Caraïbes blues Créole" en 2010. Montant : 7.000 euros.

2010, CAB_MA 26 - Subvention à l'Association des amis du Général Dumas pour la création et la diffusion de la pièce de théâtre intitulée Delgrès en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010, CAB_MA 27 - Subvention à l'association Kiosquorama pour l'organisation du "Festival Kiosquorama" en 2010. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 31 - Subvention à l'association Le Quai des Arts pour l'organisation d'une action de résidence, d'échange et de création Ecrire entre deux rives en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 12 - Signature avec l'association Théâtre Musical de Paris - Théâtre du Châtelet d'un avenant et d'une convention pour l'attribution de subventions au titre de 2010. Montant : 9.095.540 euros.

2010, DAC 13 - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association l'Eté Parisien (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 420.000 euros.

2010, DAC 39 - Signature de deux avenants à conventions passés avec l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé ASTP (8e) relatives à l'attribution d'une subvention. Montant : 1.636.500 euros.

2010, DAC 42 - Signature avec l'association L'étoile du nord (18e) d'un avenant à convention relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 169.750 euros.

2010, DAC 44 - Signature d'un avenant à la convention du 4 janvier 2010 avec l'association Théâtre de la Marionnette à Paris (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 97.000 euros.

2010, DAC 45 - Signature avec l'association Les Athévains (4e) d'un avenant à convention relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 122.000 euros.

2010, DAC 49 - Signature d'un avenant à convention avec l'association La Maison Ouverte (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.925 euros.

2010, DAC 51 - Signature d'une convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 95 - Signature d'une convention avec l'établissement public local de la Maison des Métallos (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros.

2010, DAC 111 - Subvention à la Compagnie les Passagers (18e). Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 112 - Signature d'une convention avec l'association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate (19e). Montant : 39.000 euros.

2010, DAC 115 - Signature d'un avenant n° 1 et d'une convention avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e) pour l'attribution de subventions pour l'Espace Périphérique. Montant : 171.236 euros.

2010, DAC 116 - Subvention à l'association La Concordance des temps (94250 Gentilly). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 136 - Signature d'un avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 1.880.000 euros.

2010, DAC 153 - Signature d'un troisième avenant à la convention pluriannuelle passée avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 72.750 euros.

2010, DAC 158 - Subvention à l'association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). Montant : 8.500 euros.

2010, DAC 171 - Signature d'une convention avec l'association Le Concert spirituel (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DAC 226 - Signature d'un avenant à convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Maison de la poésie (3e). Montant : 480.000 euros.

2010, DAC 227 - Signature d'un avenant à la convention pour l'attribution d'une subvention avec l'association Paris Mouff'Théâtre (5e). Montant : 277.500 euros.

2010, DAC 228 - Signature d'un avenant avec l'association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 308.000 euros.

2010, DAC 229 - Signature d'un avenant à la convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Théâtre Paris 14 (14e). Montant : 281.000 euros.

2010, DAC 232 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 140.000 euros.

2010, DAC 249 - Subvention à l'association Note et Bien (11e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 252 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'association Erda/Accentus (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.450 euros.

2010, DAC 295 - Signature d'une convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 55.000 euros.

2010, DAC 297 - Signature d'une convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

2010, DAC 298 - Subvention à l'association Les Rencontres (14e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 303 - Subvention à l'association Clarinet Edition (8e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 310 - Subvention à l'association Lézarts de la Bièvre (5e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 311 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 55.775 euros.

2010, DAC 319 - Signature d'une convention avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DAC 328 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec l'association Musique et Danse XXe (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 32.500 euros.

2010, DAC 338 - Signature de deux conventions avec l'association Ensemble Orchestral de Paris (8e) pour l'attribution de subventions. Montant : 2.347.050 euros.

2010, DAC 358 - Subvention à l'association LGBT Dance, Pride off (10e) pour l'organisation du Festival Jerk Off en 2010. Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 365 - Subvention à l'association Tabarmukk (14e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 366 - Subvention à l'association Les Parvis Poétiques (18e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 375 - Subventions aux associations Difé Kako (13e), Léa P. Ning (20e), Pas Ta Trace (76000 Rouen), ULAL DTO (02400 Essômes-sur-Marne) et Le Théâtre du Prisme (59650 Villeneuve d'Ascq) en 2010.

2010, DAC 378 - Subvention à l'association Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales, ANETH (14e). Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 379 - Signature d'une convention avec l'association Cassandre/Horschamp (18e). Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 380 - Subvention à l'association STAR, Science Technologie Art Recherche (10e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 382 - Subvention à l'association Destination 2055 (18e). Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 384 - Signature d'une convention avec l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 386 - Signature d'une convention avec l'association Ensemble Les Talens lyriques (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 387 - Subvention à l'association Les Mots Parleurs (15e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 391 - Subvention à l'association Les Concerts romantiques (93260 - les Lilas). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 392 - Subvention à l'association Lyre et Muses (5e). Montant : 8.800 euros.

2010, DAC 402 - Subvention à l'association Festival d'Ile-de-France (2e). Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 403 - Subvention à l'association Compagnie Abel (10e). Montant : 1.500 euros.

2010, DAC 410 - Subvention à l'association Les Radiophonies (6e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 411 - Subvention à l'association ELIA Compagnie (14e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 412 - Subvention à l'association La Compagnie à l'Affût (13e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 413 - Subvention à l'association L'Autre Livre, association internationale d'éditeurs indépendants (4e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 419 - Subvention à l'association Petite Lumière (1er). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 423 - Subvention à l'association Paris Culture 20 (20e). Montant : 24.000 euros.

2010, DAC 424 - Subvention à l'association Star Théâtre (17e). Montant : 8.000 euros

2010, DAC 427 Subvention à l'association Les Amis de Rimbaud : Association Internationale (11e). Montant : 500 euros.

2010, DAC 430 - Subvention à l'association In Famous (19e) au titre de ses activités musicales en 2010. Montant : 13.000 euros.

2010, DAC 431 - Subvention à l'association Demi Soupir à Paris (20e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 434 - Subvention à l'Association de la Bibliothèque russe Tourgueniev (5e). Montant : 13.000 euros.

2010, DAC 435 - Signature d'une convention avec l'association SO.C.L.E. (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 437 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e). Montant : 99.800 euros.

2010, DAC 440 - Subvention à l'association Les Orpailleurs (5e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 441 - Subvention à l'association Le Palais Royal (16e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 447 - Subvention à l'association Collectif DRAO (13e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 454 - Subvention à l'association Théâtre Astral (12e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 455 - Subvention à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e). Montant : 9.000 euros.

2010, DAC 458 - Subvention à l'association Rainbow Symphony Orchestra (3e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 461 - Signature d'une convention avec l'association Jeunes Talents (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 39.000 euros.

2010, DAC 466 - Subvention à l'association Les Yeux dans le Monde (93100 Montreuil). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 467 - Subvention à l'association M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e). Montant : 17.000 euros.

2010, DAC 469 - Signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association Paris Ateliers (13e).

2010, DAC 470 - Subvention à l'association Les Petits Endroits du Corps (18e). Montant : 6.500 euros.

2010, DAC 471 - Subvention à l'association Compagnie Didascalie (20e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 478 - Subvention à l'association Nos Autres (31200 Toulouse). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 479 - Subvention à l'association Ornic'art (13005 Marseille) pour son action dans le 11e. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 480 - Signature d'une convention avec l'association Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010, DAC 483 - Signature d'une convention avec l'association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion, (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 487 - Subvention à l'association ktha compagnie (12e). Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 488 - Subvention à l'association 129H productions (20e) pour son projet Hauts les mots. Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 489 - Subvention à l'association Compagnie Angela Laurier (50120 Equeudreville - Hainneville). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 493 - Signature d'une convention avec l'association Les Faubourgs numériques (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 497 - Signature d'une convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2010. Montant : 31.000 euros.

2010, DAC 498 - Signature d'un avenant à la convention avec l'Association pour le Développement de la Danse (18e). Montant : 138.900 euros.

2010, DAC 500 - Signature d'une convention annuelle avec l'association SKITe (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DAC 501 - Subvention à l'association La Scabreuse (59000 Lille). Montant : 7.500 euros.

2010, DAC 504 - Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation européenne Jeunes Talents Cirque Europe. Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 507 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A. (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2010, DAC 508 - Subvention à l'association Ensemble Carpe Diem (38260 La Côte Saint André). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 516 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association de gestion du Fonds Régional d'Art Contemporain d'Ile-de-France (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 85.000 euros.

2010, DAC 517 - Subvention à l'association A Coeur Voix (3e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 518 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Le Cent Atelier en Commun (12e). Montant : 70.000 euros.

2010, DAC 528 - Subvention à l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e). Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 532 - Subvention à l'association La Scène du Balcon (2e). Montant : 6.650 euros.

2010, DAC 534 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 112.675 euros.

2010, DAC 545 - Signature d'un avenant et d'une convention avec l'association Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la Photographie pour l'attribution d'une subvention (4e). Montant : 1.862.313 euros.

2010, DAC 548 - Subvention à l'association Protoclip (18e) pour l'organisation du Festival International du clip indépendant en 2010. Montant : 7.000 euros.

2010, DAC 550 - Subvention à la SARL Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e) pour l'organisation des soirées Ouvrez les Guillemets et du festival Eldorado Music Club. Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 551 - Subvention à la SCOP Ici-Même (20e) pour son projet Liens Publics. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 554 - Subvention à l'Association des Amis de Stendhal (4e). Montant : 500 euros.

2010, DAC 557 - Subvention à l'association Le Commissariat (19e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 568 - Signature d'une convention triennale 2010-2012 avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 197.000 euros.

2010, DAC 571 - Signature d'une convention avec l'association Delidemo (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010, DAC 581 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance du parc de pianos des conservatoires municipaux et des écoles des 14e et 15e arrondissements de la Ville de Paris.

2010, DAC 586 - Subvention à l'association Place 2 B (19e). Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 623 - Signature d'un avenant à une convention cadre relatif à l'attribution d'une subvention à l'association Théâtre de la ville (4e et 18e). Montant : 300.000 euros.

2010, DAC 631 - Adhésion de la communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO) à l'EPCC dénommé Pôle Supérieur d'enseignement artistique de Paris-Boulogne-Billancourt.

2010, DAC 659 - Subvention à l'association Voisimages (4e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 668 - Signature d'un second avenant et d'une convention avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e) pour l'attribution de deux subventions. Montant : 680.000 euros.

2010, DAC 684 - Signature d'un avenant à la convention d'occupation précaire de l'Espace Cirque de la Porte des Lilas (20e) avec l'association Fanfare Décadente.

2010, DICOM 11 - Signature des conventions de partenariat pour l'opération Paris Plages 2010.

2010, DICOM 12 - Signature des conventions de mécenat pour l'opération Nuit Blanche 2010.

2010, DICOM 14 - Signature d'une convention de mécénat avec Nespresso pour l'exposition consacrée à Andrée Putman.

2010, DPA 77 - Indemnisation de la société Bureau études et coordination sécurité (BECS) à raison des prestations supplémentaires réalisées lors de l'opération de réhabilitation de l'immeuble communal sur un terrain, 59, rue de Rivoli (1er).

2010, DUCT 147 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris, par les héritiers de Bernard BUFFET.

2010, SG 13 - Subvention à l'association Attac Paris Nord Ouest pour l'organisation de la 8e édition du festival de cinéma Images mouvementées. Montant : 6.000 euros.

2010, SG 80 - Subvention à l'association Arts, Cinéma et Enseignements. Montant : 7.500 euros.

2010, SG 135 - Subvention à l'association Cinélangues pour son action d'éducation au cinéma et d'apprentissage des langues. Montant : 4.500 euros.

2010, SG 136 - Signature d'une convention avec l'association Môm'artre pour l'attribution d'une subvention destinée au festival Ciné'mômes. Montant : 2.000 euros.

2010, SG 140 - Signature d'une convention avec l'association l'Etrange Festival pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation de la 16e édition de l'Etrange Festival et de la 6e édition de l'Etrange Musique. Montant : 25.000 euros.

2010, SG 141 - Subvention à l'association La Semaine du son. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 169 - Signature de l'avenant 2010 à la convention triennale (2009-2011) de développement cinématographique avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC).

2010, SG 170 - Signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide de la Ville de Paris à la production aux films courts.

2010, SG 171 - Subvention à la SARL Bastille Saint Antoine pour les cinémas La Bastille (11e) et le Saint Lazare Pasquier (8e). Montant : 30.000 euros.

2010, SG 173 - Signature d'une convention avec la Région Ile-de-France relative au plan de numérisation des salles de cinéma parisiennes.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010, SG 134 - DPVI 90 - Signature d'une convention avec l'association Cinéma Pour Tous pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2010, DAC 299 - Subvention au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e). Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 422 - Subvention à l'association Safoul productions (93100 Montreuil) pour l'organisation du festival l'Afrique dans tous les sens en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 433 - Subvention à l'association Art en Exil (12e). Montant : 3.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2010, SG 125 - DPVI 118 - SGRI 15 - Subvention à l'association Le Maghreb des films. Montant : 12.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010, DAC 408 - Subvention à l'association Accès Culture (4e). Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010, DAC 100 - DJS 384 - Subvention à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e). Montant : 14.000 euros.

2010, DAC 348 - DJS 275 - Signature d'un avenant à la convention annuelle avec l'association Confluences (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 55.000 euros.

2010, DAC 515 - DJS 407 - Subvention à l'Association pour l'Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e) pour son dispositif d'accompagnement Désin'volt. Montant : 8.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2010, DAC 494 - SG 142 - Subvention à l'association Compagnie Orten pour le spectacle A mon âge je me cache encore pour fumer au Théâtre de l'épée de bois (12e) en 2010. Montant : 8.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM , rapporteurs.

2010, SGRI 51 - DPE 77 - Versement du solde de la subvention accordée à l'association Care France pour son projet d'amélioration de l'accès à l'eau de la population palestinienne. Montant : 14.794 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT , rapporteurs.

2010, DAC 389 - Révision des tarifs de mise à disposition d'espaces dans les musées de la Ville de Paris.

2010, DAC 473 - Signature de deux conventions avec l'association Paris bibliothèques (3e) pour l'attribution de subventions.

M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2010, DAC 537 - Signature d'une convention avec la SARL Le Tarmac de la Villette (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010, DAC 237 - Subvention à l'association Mémoire de l'avenir (18e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 238 - Subvention à l'association Réel Symbolique Imaginaire - R.S.I. - La Ressource (17e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 245 - Subvention à l'association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 247 - Subvention à l'association Le chemin du théâtre (11e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 317 - Subvention à l'association Free Dance Song (20e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 404 - Subvention à l'association Groupe Théâtre de l'Echo (20e). Montant : 3.500 euros.

2010, SG 143 - DPVI 370 - Subventions à 12 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et DPVI visant à valoriser le caractère social du cinéma et à soutenir les actions audiovisuelles menées au sein des quartiers prioritaires. Montant total : 29.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DDEEES 67 - Signature d'une convention avec l'association Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 31.000 euros.

2010, DDEEES 69 - Signature d'une convention avec le CROUS de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du site Internet " étudiantdeparis.fr ". Montant : 130.000 euros

2010, DDEEES 72 - Signature d'une convention avec l'association Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010, DDEEES 74 - Subventions à 5 associations étudiantes - Montant total : 14.000 euros.

2010, DDEEES 163 - Signature d'une convention avec l'association Animafac pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux. Montant : 75.000 euros.

2010, DDEEES 168 - Signature d'une convention avec l'association Une radio étudiante à Paris pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux. Montant : 33.000 euros.

2010, DDEEES 169 - Subventions à deux associations étudiantes pour soutenir leurs projets. - Montant total : 9.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010, DDEEES 64 - Signature d'une convention avec l'association Starting-Block pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

2010, DDEEES 145 - Subvention à l'association Baisser les barrières. - Montant : 15.000 euros.

M. Didier GUILLOT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010, DPA 88 - Indemnisation de la Ville de Paris par la Poste en remboursement des prestations complémentaires réalisées à son profit lors de l'opération de réaménagement du bureau de poste de l'Hôtel de Ville (4e).

2010, DU 90 - ZAC "Dorian" (11e) : Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.

2010, DU 134 - Report de la date limite du transfert de propriété de Paris Habitat OPH à la Ville de Paris de la parcelle CK3 située 4, rue Franc Nohain (13e) dans la ZAC Joseph Bédier Porte d'Ivry.

2010, DU 151 - Emprises de terrain situées 60 rue Saint-Sabin / 13-15 rue Nicolas Appert (11e) : rétrocession d'une emprise de 11 m², au profit du syndicat des copropriétaires ; cession de lots de copropriétés à créer, représentant un terrain de 6,40 m².

2010, DU 154 - ZAC "Porte des Lilas" (19e et 20e). Signature d'un avenant à la concession d'aménagement. Réalisation d'un programme de logements sociaux et d'une crèche. Déclassement de principe d'une emprise située entre la rue du Docteur Gley et la rue Paul Meurice (20e).

2010, DU 172 - Secteur "Saussure" (17e). Vente au Département de Paris de volumes destinés à la réalisation d'un collège sur le terrain 6 rue Christine de Pisan, voie BV/17.

2010, DU 204 - Déclaration de Projet des travaux d'investissement routier du secteur "Cardeurs-Vitruve" - GPRU Quartier Saint-Blaise (20e).

2010, DU 207 - Rétrocession de l'EPS Esquirol à la Ville de Paris de l'emprise du 10 passage Driancourt (12e).

2010, DU 214 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de services, à bons de commande, pour l'affichage légal d'avis administratifs et l'insertion d'annonces légales dans les publications habilitées à les recevoir.

2010, DU 231 - Vente au Département de Paris des lots de volume destinés à la réalisation d'un collège sur le terrain 33A quai de la Gironde (19e).

2010, DU 236 - Désaffectation et déclassement du bien communal dénommé Château Bouchet, excentre de vacances exploité par l'AGOSPAP, situé à Fareins (Ain).

2010, DU 71 - Attribution de la dénomination "place Gérard Oury" à une place située à Paris (8e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010, DJS 161 - Subvention à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e). - Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 180 - Signature d'une convention triennale 2010-2012 avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Les Hauts de Belleville (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

2010, DJS 185 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2008-2010 avec Pulsart pour l'attribution d'une subvention - Montant : 15.000 euros.

2010, DJS 268 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2009-2011 avec Malaïkas.org pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2010, DJS 297 - Subvention à Didascalie (20e). Montant : 2.000 euros

2010, DJS 321 - Subvention à l'association Da Patch Atelier (11e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 329 - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'association "Garef Paris : Association pour le développement des loisirs scientifiques chez les jeunes" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 388 - Approbation du principe du projet d'aménagement d'un équipement jeunesse 50, rue des Rigoles (20e) et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2010, DJS 403 - Subvention aux Eclaireurs de la Nature Un mouvement Scout inspiré par la tradition du Bouddha. Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 414 - Signature d'une convention avec l'Association Pierre Olivaint, gestionnaire d'un foyer de jeunes travailleurs, pour l'attribution d'une subvention - Montant : 30.000 euros.

2010, DJS 418 - Lancement d'un marché de prestations de services selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion du centre d'animation Saint Michel (6e) et ses deux annexes Hautefeuille (6e) et La Bourdonnais (7e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010, DJS 265 - DPVI 357 - Subvention à l'association Les Commun'Arts (11e). Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 305 - DPVI 328 - Subvention à RNB Yourself (19e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 331 - DPVI 344 - Subvention à MACAO (13e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 344 - DPVI 349 - Subvention à Trez'or Amuz (13e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 376 - DPVI 359 - Signature d'une convention annuelle avec l'association Microlithe (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010, SG 16 - Signature d'un avenant à la convention triennale d'objectifs passée avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social (ALC) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010, SG 25 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Les Amis du Bus des Femmes pour l'attribution d'une subvention pour son action d'insertion professionnelle et son projet Université. Montant : 48.000 euros.

2010, SG 58 - Signature d'un avenant avec l'association Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, SG 146 - Subvention à l'association L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT) (10e) au titre de la politique de la Ville. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 156 - Subvention à l'association Cineffable pour ses projections de films. Montant : 8.000 euros.

2010, SG 160 - Subvention à l'association Fédération Nationale Solidarité Femmes pour l'observatoire parisien des violences faites aux femmes. Montant : 15.000 euros.

2010, SG 161 - Subvention à l'Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail pour ses actions de lutte contre les violences faites au travail. Montant : 12.000 euros.

2010, SG 162 - Subvention à l'Association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADAGE) au titre de la politique de la Ville (18e). Montant : 2.000 euros.

2010, SG 163 - Signature d'une convention avec l'association Equipes d'Action Contre le Proxénétisme (EACP) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 164 - Subvention à l'association Compagnie l'air du Verseau. Montant : 3.500 euros.

2010, SG 165 - Subvention à l'Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Montant : 8.000 euros.

2010, SG 167 - Subvention à l'association Coordination des Associations pour le Droit à l'Avortement et à la Contraception - CADAC pour sa journée de sensibilisation. Montant : 6.000 euros.

2010, SG 168 - Subvention à l'association Pierre DUCERF pour son action de lutte contre les violences conjugales. Montant : 4.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010, SG 54 - DPVI 161 - Signature d'un avenant avec le Comité Contre l'Esclavage Moderne pour son action en faveur des femmes victimes d'esclavage domestique. Montant : 36.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGUI , rapporteures.

2010, DASES 11 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché transversal relatif à la fourniture et livraison de produits de parapharmacie, de petits matériels de stockage, de diagnostic et de premier secours et signature de ce marché.

2010, DASES 16 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le CNRS - Délégation Paris B pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Lionel PINTARD, lauréat 2008 - Thème de recherche : "Cycle et déterminisme cellulaire au cours du développement embryonnaire" - Annuité 2010. Montant : 70.000 euros.

2010, DASES 17 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'INSERM (Délégation Régionale Paris 6) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean-Christophe PONCER, lauréat 2008 - Thème de recherche : "Plasticité des réseaux GABAergiques corticaux et épilepsie". Annuité 2010. Montant : 70.000 euros.

2010, DASES 18 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'INSERM (Délégation Régionale Paris 12) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Nathalie SPASSKY, lauréate 2008 - Thème de recherche : "Développement des cellules ciliées au cours de la neurogénèse". Annuité 2010. Montant : 70.000 euros.

2010, DASES 19 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI. Annuité 2010. Montant : 70.000 euros.

2010, DASES 20 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Institut CURIE pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Ana-Maria LENNON-Duménil. Annuité 2010. Montant : 70.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010, DVD 77 - Signature de cinq marchés négociés de prestations complémentaires spécifiques en vue du suivi de la réalisation de travaux d'accompagnement de chantiers dans le cadre de l'extension du tramway T3.

2010, DVD 196 - Signature avec ICF la Sablière d'une convention de transaction relative au financement des travaux de l'immeuble de ICF la Sablière situé au 91/93 rue de la Chapelle (18e) induits par le projet d'extension du tramway T3.

2010, DVD 207 - Approbation du principe de fourniture de supports et entourages de grilles d'arbres et de panneaux de grilles d'arbres pleines, dans le cadre de l'extension du tramway T3 et des modalités de passation des marchés de fournitures.

2010, DVD 5 - Signature d'une convention avec la SNCF relative aux conditions d'autorisation d'occupation temporaire d'emplacements dépendant du domaine public ferroviaire, gares de Lyon, d'Austerlitz et de l'Est, pour permettre l'installation de stations de Vélib'.

2010, DVD 195 - Signature avec la société Spie Autocité du contrat d'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Ternes (17e) pour une durée de 3 ans.

2010, DVD 119 - Approbation du programme de réalisation d'aménagements de protection des usagers par une sécurisation des musoirs aux sorties du boulevard périphérique parisien et demande de subventions correspondantes auprès de la Région d'Ile de France.

2010, DVD 188 - Signature de deux marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques).

2010, DVD 192 - Approbation des modalités d'attribution et signature d'un marché relatif aux prestations de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et aux prestations associées.

2010, DVD 206 - Lancement d'une consultation relative à un marché d'assistance technique à la Ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant.

2010, DVD 229 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010, DVD 146 - Signature d'un accord de partenariat avec les participants au projet Furtivité Urbaine Réseaux et Travaux (FURET) et demande de la subvention d'étude accordée dans ce cadre par l'Agence Nationale de Recherche (ANR).

Mme Annick LEPETIT, M. Denis BAUPIN , rapporteurs.

2010, DVD 228 - Avis sur la demande d'autorisation de recherches, travaux et exploitation de gîte géothermique basse température dans le cadre de l'aménagement du quartier du Fort d'Issy-les-Moulineaux.

Mme Annick LEPETIT, M. Denis BAUPIN, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010, DVD 25 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de gestion entre la ville de Paris et la commune de Saint-Mandé (12e).

2010, DVD 208 - Signature des avenants n° 1 aux conventions passées avec les villes de Charenton-le-Pont et de Saint-Maurice relatifs au transfert d'une station Vélib' de Charenton-le-Pont à Saint-Maurice.

Mme Annick LEPETIT, M. Pierre MANSAT , rapporteurs.

2010, DPE 63 - Signature d'une convention avec le syndicat interdépartemental d'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) relative aux travaux de sécurisation de la chambre aval du déversoir d'orage Vincennes-Charenton (12e).

2010, DPE 67 - Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour la réalisation d'une analyse comparative de services d'eau potable et d'assainissement collectif, portant sur les données de l'exercice 2009.

2010, DPE 73 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régie (FNCCR) par le versement de la cotisation pour l'année 2010.

2010, DVD 85 - Approbation et signature des marchés relatifs aux travaux sur les ouvrages d'art et les terrains par le service des Canaux de la Ville de Paris.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010, DPE 19 - SGRI 17 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Croix Rouge Française pour l'attribution d'une subvention relative à la mise en oeuvre du projet de sensibilisation à l'hygiène et l'amélioration des infrastructures sanitaires dans la commune d'Anse Rouge (Haïti). Montant : 121.727 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010, DLH 18 - Réalisation par la SEMIDEP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 5 logements PLUS situé 3 rue Guillaume Bertrand (11e).

2010, DLH 24 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l'immeuble en copropriété situé 23 rue Jacob (6e).

2010, DLH 27 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de création de 7 logements PLUS situés sur les groupes Huchard-Brisson-Varenne (18e).

2010, DLH 31 - Modification du programme et des garanties accordées par la Ville de Paris pour les emprunts PLA-I et PLS à contracter en vue du financement du programme de construction d'une maison-relais de 17 logements PLA-I et de 14 logements PLS, 6-8 rue des Thermopyles et 13-15 rue de Plaisance (14e).

2010, DLH 75 - Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à Paris Habitat OPH pour la réalisation de divers programmes de résidentialisation.

2010, DLH 77 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de création d'un logement PLUS situé 81 rue de l'Amiral Mouchez (13e).

2010, DLH 83 - Subvention à la Fédération du Logement de Paris. Montant : 15.000 euros.

2010, DLH 84 - Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation. Montant : 15.000 euros.

2010, DLH 98 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 2 logements PLUS du groupe "Porte de Montrouge Ilot C" situés 10 rue Achille Luchaire et 9 Gustave Lebon (14e) par la transformation de chambres en logements.

2010, DLH 112 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation et d'amélioration de qualité de service du groupe "Brisson Huchard Varenne" situé 162 boulevard Ney, 5 rue Henri Brisson, 8 rue Arthur Ranc, 2, 4, 6, 8, 10 et 12-14 rue Henri Brisson, 7-9 et 11-13 rue Jean Varenne, 5 avenue de la Porte de Montmartre, 150 boulevard Ney, 8 rue Jean Varenne (18e).

2010, DLH 123 - Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation d'un bâtiment hospitalier en un EHPAD comportant 112 logements PLUS situé 156 P rue des Arbustes et 96 P rue Didot (14e).

2010, DLH 133 - Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-amélioration comportant 4 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS - 48 rue Sambre et Meuse (10e).

2010, DLH 140 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS et 3 logements PLS, 32 bis rue du Cotentin (15e).

2010, DLH 146 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention relative à l'OPAH Chapelle RU (18e) du 21 décembre 2005.

2010, DLH 147 - Création par Résidences Le Logement des Fonctionnaires de 3 logements PLA-I dans un foyer de jeunes travailleurs situé 51 rue Marx Dormoy (18e).

2010, DLH 148 - Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS et d'un programme de réhabilitation lourde comportant 6 logements PLUS - 20 rue Pradier (19e).

2010, DLH 149 - Réalisation par Prologues d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 2 logements PLA-I, 38-40 rue des Rentiers et 55 rue Albert (13e).

2010, DLH 154 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 14 rue des Mignottes, 14 bis rue de la Mouzaïa (19e).

2010, DLH 160 - Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS et un local d'activités, 138-140 rue de Charonne (11e).

2010, DLH 164 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction d'un EHPAD de 102 logements PLUS situés sur l'Ilot Colmar Thionville (19e).

2010, DLH 168 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 11 logements PLUS et 1 logement PLS, 3032 rue des Annelets (19e).

2010, DLH 171 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 41 rue Richard Lenoir (11e).

2010, DLH 172 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition amélioration comportant 67 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 17 logements PLS et 91 parkings situés 5-9-12 et 14 rue Carrière Mainguet - 35 rue Emile Lepeu et 21 passage Gustave Lepeu (11e).

2010, DLH 174 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement d'un logement PLUS situé 149-153 rue Raymond Losserand (14e).

2010, DLH 175 - Réalisation par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLUS, 55 passage du Bureau (11e).

2010, DLH 179 - Réalisation par Batigère Ile de France d'un programme de construction neuve comportant 24 logements PLS, 143 avenue Jean Jaurès, 1-3 rue de l'Ourcq (19e).

2010, DLH 181 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant un EHPAD de 90 logements PLUS, 118-122 boulevard de Charonne (20e).

2010, DLH 182 - Location par bail emphytéotique au profit de Paris Habitat OPH de l'immeuble communal situé 15 rue Louis Morard (14e).

2010, DLH 183 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS, 72 rue Philippe de Girard (18e).

2010, DLH 184 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 344 logements étudiants située 4 rue de Citeaux (12e).

2010, DLH 185 - Avenant au bail emphytéotique consenti au Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) portant location des lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété situé 3 impasse Saint-Paul (20e).

2010, DLH 187 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'une offre de vente (lots 198 et 186) dans l'immeuble en copropriété situé 1 square Tolstoï (16e).

2010, DLH 189 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 9 rue Boulay (17e).

2010, DLH 191 - Modification du plan de financement des opérations de réhabilitation (tours A et D) et de résidentialisation AQS (tours A-B-C-D) réalisées par Paris Habitat OPH sur le groupe "Edmond Michelet - Curial" (19e).

2010, DLH 193 - Location par bail emphytéotique au profit de la SIEMP de la parcelle communale située 12 rue de l'Ermitage (20e).

2010, DLH 194 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 50 logements PLUS, 22 logements PLA-I et 18 logements PLS situé 43-45 rue du Faubourg du Temple, 1 à 9 rue Bichat (10e).

2010, DLH 196 - Signature d'un avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP portant location de lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété situé 106 rue Castagnary (15e).

2010, DLH 197 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 28 logements PLUS répartis sur différents arrondissements (5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 20e) par la transformation de chambres en logements.

2010, DLH 200 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLS à contracter par Immobilière 3F en vue du financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 31 logements PLUS, 31 logements PLS situé 391 rue des Pyrénées (20e).

2010, DLH 202 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan climat de 134 logements situé 47-73 rue Nationale (13e).

2010, DLH 207 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt complémentaire à contracter par ADOMA (ex SONACOTRA) pour le financement de l'opération de restructuration du foyer de travailleurs migrants "Procession" 73-75 rue de la Procession (15e).

2010, DLH 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant le bâtiment situé 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e).

2010, DLH 220 - Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à Paris Habitat OPH pour la réalisation d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 17 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 4 logements PLS situé 81 rue du Chevaleret (13e).

2010, DLH 222 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des prêts PLS en vue du financement complémentaire par Espacil d'un programme de construction neuve comportant 82 logements étudiants PLS et 100 logements pour jeunes chercheurs PLS rue Brillat-Savarin - ZAC Rungis (13e).

2010, DLH 224 - Garantie de la Ville de Paris pour un prêt PHARE à contracter par la Fondation Hospitalière Sainte Marie en vue du financement du programme de construction neuve d'une Maison d'Accueil Spécialisée, 110-112 rue des Poissonniers (18e).

2010, DLH 225 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux deux prêts PLA-I à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement complémentaire du programme d'acquisitionréhabilitation d'un foyer pour jeunes travailleurs de 125 logements PLA-I situé 59-61 rue Saint-Lazare (9e).

2010, DLH 226 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris au prêt PRU à contracter par Paris Habitat en vue du financement de la réalisation d'un local associatif sur son groupe "16 Ernestine", 16 rue Ernestine (18e) et participation de la Ville de Paris à l'aménagement de ce local destiné à l'association le Club Barbès.

2010, DLH 229 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction d'une résidence étudiante de 87 logements PLUS situé 117-121 rue de Ménilmontant (20e).

2010, DLH 234 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'une offre de vente (lot 12) dans l'immeuble en copropriété situé 2 rue des Beaux-Arts (6e).

2010, DLH 238 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement d'un logement PLUS situé 16 cité Trévise (9e).

2010, DLH 239 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de création d'un logement PLUS situé 2-4 impasse Maubert, 3 rue Frédéric Sauton (5e).

2010, DLH 240 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement d'un logement PLUS situé 29 rue Vauvenargues (18e).

2010, DLH 241 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement d'un logement PLAI situé 26 rue Cauchy, 15-35 rue de la Montagne de l'Espérou (15e).

2010, DU 46 - Revente à la SOREQA des lots de copropriété dépendants de l'ensemble immobilier situé 99, rue des Couronnes (20e).

2010, DU 68 - Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'ensemble immobilier situé 74 et 76 rue des Maraîchers (20e).

2010, DU 111 - Cession à Paris Habitat OPH des lots de copropriété n° 2-4-9-11-15 et 17 dépendant de l'immeuble situé 99, rue Villiers de l'Isle Adam ainsi que des lots n°6-7-8-12-14-15 dépendant de l'immeuble situé 101, rue Villiers de l'Isle Adam (20e).

2010, DU 184 - Vente amiable d'un local annexe (lot n° 17) dans l'immeuble 33 rue de Bonaparte (6e).

2010, DU 227 - Vente amiable de locaux vacants (lots n° 4 et 47) dans l'immeuble 23 rue Jacob (6e).

2010, DU 244 - Revente des biens communaux 134 rue d'Avron \ 65 rue du Volga (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010, DLH 177 - Participation de la Ville de Paris à un programme expérimental d'accession à la propriété sur la commune de Saint-Denis (93) destiné en priorité aux locataires du parc locatif social.

M. Jean-Yves MANO et M. Pierre MANSAT , rapporteurs.

2010, DU 156 - Institution du droit de préemption renforcé sur le secteur Villa d'Este, place de Vénétie (13e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DU 73 - Cession de gré à gré de terrains nus situés en berges de Seine à Colombes (92700).

2010, DU 141 - Signature d'un avenant n° 2 à la promesse de vente d'emprises issues des parcelles cadastrées R n° 34 et S n° 21 sur la rive nord du Canal de l'Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010, DASCO 15 - Dotation pour travaux d'entretien à l'E.S.A.I.G. ESTIENNE (13e). Montant : 9.337 euros.

2010, DASCO 76 - Dotations des écoles d'arts appliqués pour 2011. Montant total : 1.705.300 euros.

2010, DASCO 108 - Contribution au service de restauration de l'école Boulle pour 2010 et 2011.

2010, DDEEES 172 - Subvention à l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation du 11e Congrès international " Structure of Non-Crystalline Material ". Montant : 4.000 euros.

2010, DDEEES 189 - Subvention à l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation du colloque international sur les perturbations du métabolisme oxydatif. Montant : 3.000 euros.

2010, DDEEES 194 - Subvention à l'Université Paris Dauphine pour l'organisation d'une conférence en économie sur la théorie des préférences révélées. Montant : 4.000 euros.

2010, DDEEES 195 - Subvention au CNRS - délégation Paris B, pour l'organisation d'un colloque sur la photobiologie par la Société Française de Photobiologie. Montant : 2.000 euros.

2010, DDEEES 196 - Subvention à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l'organisation d'actions de diffusion de la culture scientifique. Montant : 10.000 euros.

2010, DDEEES 197 - Subvention à l'Association française d'Astronomie pour l'organisation d'actions de diffusion de la culture scientifique. Montant : 14.500 euros

2010, DDEEES 201 - Signature d'une convention avec l'Ecole du Louvre (1er) pour l'attribution d'une subvention destinée au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris. Montant : 16.000 euros

2010, DDEEES 210 - Signature de conventions de partenariat ou leurs avenants avec 10 associations pour l'attribution de subventions. Montant total : 489.000 euros.

2010, DDEEES 214 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010 avec l'association CASDAL14 pour l'attribution d'une subvention. - Montant 39.000 euros.

2010, DDEEES 215 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010 avec l'association LOREM pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.000 euros.

2010, DDEEES 216 - Signature d'une convention avec l'association Réseau 2000 (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant 50.000 euros.

2010, DDEEES 217 - Signature d'une convention avec l'association Microlithe pour l'attribution d'une subvention. Montant : 38.000 euros.

2010, DDEEES 221 - Location par bail emphytéotique administratif d'un immeuble situé 27 rue du Chemin Vert à Paris (11e) en vue d'y installer une pépinière pour jeunes entreprises innovantes.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010, DA 8 - Lancement de marchés à bons de commande de maintenance d'une part, et de fourniture d'autre part, des extincteurs mobiles des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés.

2010, DA 9 - Signature et approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatif aux prestations de routage, destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 2 lots séparés.

2010, DA 11 - Lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations fixes de sécurité incendie (SSI) des équipements publics municipaux relevant de la Direction des Affaires Scolaires (DASCO) en 2 lots séparés.

2010, DA 12 - Marché de prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement et la mise en oeuvre du système informatique de gestion des achats et des approvisionnements de la collectivité parisienne.

2010, DA 13 - Lancement d'accords-cadres en appel d'offres pour des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers (SPS), dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris, en cinq lots séparés.

2010, DA 14 - Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d'intérêt général des marchés de prestations de nettoyage des locaux municipaux notifiés en 2007.

2010, DAJ 21 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 6 juillet, 7 septembre et 14 septembre 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre.

2010, DAJ 22 - Communication de la liste des marchés attribués du 11 juin 2010 au 2 septembre 2010.

2010, DICOM 8 - Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d'intérêt général du marché négocié sans mise en concurrence relatif au commissariat de l'exposition TARDI qui devait se tenir à l'Hôtel de ville de Paris à l'automne 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010, DFPE 10 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants pour l'attribution d'une subvention pour le lieu d'accueil enfants-parents La Maison des Sources (20e). Montant : 114.453 euros.

2010, DFPE 12 - Signature de deux conventions avec l'association l'arbre bleu (18e), gestionnaire d'un lieu d'information et d'un lieu d'accueil enfants parents et de deux avenants aux conventions du 31 décembre 2007 pour l'attribution de deux subventions au titre de l'année 2010. Montant total: 101.100 euros.

2010, DFPE 14 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Horizons pour l'attribution d'une subvention pour le lieu d'accueil enfants-parents Graine de Familles (10e). Montant : 81.959 euros.

2010, DFPE 15 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé "L'Ilot Bébés" situé 4-7, square Dunois (13e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 134.502 euros.

2010, DFPE 21 - Signature d'une convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France, gestionnaire du lieu d'accueil Enfants-Parents La maison Ouverte (11e) et d'un avenant n° 3 pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant : 91.629 euros.

2010, DFPE 46 - Signature d'une convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour la restructuration et l'extension de sa crèche collective "Adolphe Chérioux" située 13 bis, rue d'Alleray (15e), d'une capacité de 45 places. Montant : 1.858.798 euros.

2010, DFPE 49 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Beaugrenelle (15e). Montant : 778 217 euros.

2010, DFPE 50 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Providence (7e). Montant : 422.904 euros.

2010, DFPE 51 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Frambroise (19e et 20e). Montant : 358.982 euros.

2010, DFPE 55 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bethléem (6e). Montant : 291.795 euros.

2010, DFPE 63 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Fée Tiphaine (15e). Montant : 195.592 euros.

2010, DFPE 65 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Souris Verte (17e). - Montant : 359.418 euros.

2010, DFPE 67 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La Môme (19e). Montant : 166.112 euros.

2010, DFPE 72 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Crèche du Père Lachaise (20e) Montant : 434 906 euros.

2010, DFPE 73 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Sainte Amélie (20e). Montant : 219.179 euros.

2010, DFPE 74 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Sainte Amélie (20e). Montant : 377.938 euros.

2010, DFPE 86 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie du Champs de Mars (7e). Montant : 169.435 euros.

2010, DFPE 88 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Enfance et famille (19e). - Montant : 609.315 euros.

2010, DFPE 89 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel Enfance et Famille (19e). - Montant : 103.046 euros.

2010, DFPE 92 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Relais 59 (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 51.376 euros.

2010, DFPE 95 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Générale des Familles de Paris (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 89.819 euros.

2010, DFPE 98 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 116.725 euros.

2010, DFPE 100 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Gardons (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 86.299 euros.

2010, DFPE 103 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Accueil et Reclassement Féminin-Oeuvre des Gares (A.R.F-O.G.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (12e). Montant : 70.324 euros.

2010, DFPE 105 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Institut d'études, de recherches, de formation en action sociale (IERFAS) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Firmin Marbeau. Montant : 239.163 euros.

2010, DFPE 108 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Halte Garderie Du Grand Pavois pour l'attribution d'une subvention (15e). Montant : 66.370 euros.

2010, DFPE 109 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Association familiale Notre-Dame de Nazareth (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.961 euros.

2010, DFPE 111 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Au Rendez-vous des bout'chou-Halte crèche pour l'attribution d'une subvention (15e). Montant : 120.616 euros.

2010, DFPE 112 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Ribambelle (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 124.326 euros.

2010, DFPE 115 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Calinot Singe (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 23.405 euros.

2010, DFPE 118 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Acidulés et a Croquer pour l'attribution d'une subvention. Montant : 103.842 euros.

2010, DFPE 119 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Enfances pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.748 euros.

2010, DFPE 121 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Le Club des Petits Gavroches" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 112.439 euros.

2010, DFPE 123 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée "Le Petit Relais". Montant : 64.982 euros.

2010, DFPE 124 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association Au Fil de la Découverte (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.322 euros.

2010, DFPE 125 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association des Cités du Secours Catholique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Le Village (20e). Montant : 127.516 euros.

2010, DFPE 129 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Institut d'Etudes, de Recherches, de Formation en Action Sociale (IERFAS) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Fourcade. Montant : 411.022 euros.

2010, DFPE 131 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association des Cités du Secours Catholique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale "Cité Saint Martin" (4e).Montant : 150.406 euros.

2010, DFPE 134 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Les Poussins d'Annam" (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 86.516 euros.

2010, DFPE 135 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Lutin Lune pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective. Montant : 47.994 euros.

2010, DFPE 137 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Figuier (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 228.837 euros.

2010, DFPE 140 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Relais de Ménilmontant (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée Les Lutins Verts. Montant : 84.070 euros.

2010, DFPE 142 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Repaire des Lutins (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. Montant : 91.855 euros.

2010, DFPE 143 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Galipette (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. Montant : 69.452 euros.

2010, DFPE 156 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes (16e). Montant : 65.288 euros.

2010, DFPE 168 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. Montant : 60.397 euros.

2010, DFPE 169 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Métranomes (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 78.132 euros.

2010, DFPE 170 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crèche laïque du Quartier St Fargeau pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective St Fargeau (20e). Montant : 282.813 euros.

2010, DFPE 179 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association les 19ème Rugissants pour l'attribution d'une subvention (19e). - Montant : 85.363 euros.

2010, DFPE 195 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Plaisir d'Enfance pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil (19e). - Montant : 75.440 euros.

2010, DFPE 206 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Riquet" (19e). - Montant : 48.691 euros.

2010, DFPE 208 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 33.562 euros.

2010, DFPE 209 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Accueil Goutte D'Or pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle. Montant : 78.872 euros.

2010, DFPE 210 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Les Petits Loups pour l'attribution d'une subvention (19e). - Montant : 76.086 euros.

2010, DFPE 211 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association L'Ile aux Trésors pour l'attribution d'une subvention (19e). - Montant : 48.447 euros.

2010, DFPE 215 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Saint Agnès pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Sainte Agnès" (7e). Montant : 117.909 euros.

2010, DFPE 217 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfant Present pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil Marcadet (18e). Montant : 95.302 euros.

2010, DFPE 218 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfant Présent pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Panoyaux" (20e). Montant : 59.896 euros.

2010, DFPE 220 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfance pour Tous pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Les Réglisses" (20e). Montant : 165.720 euros.

2010, DFPE 223 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Aide Aux Mères De Famille pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de la halte-garderie (7e). Montant : 155.740 euros.

2010, DFPE 226 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Capucine et Papillon, Jardin d'Enfance (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 32.111 euros.

2010, DFPE 228 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfant Présent pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale préventive "Gourdault" (13e). Montant : 302.219 euros.

2010, DFPE 231 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfant Les Lutins (7e). Montant : 13.492 euros.

2010, DFPE 232 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association Générale de Familles du 13e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Kalabane". Montant : 45.764 euros.

2010, DFPE 234 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association Interculturelle de Recherche d'Action Parents Enfants pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie l'Envolée (13e). Montant : 128.952 euros.

2010, DFPE 246 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Enfant Présent pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale préventive "Panoyaux" (20e). Montant : 61.737 euros.

2010, DFPE 247 - Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association Enfant Présent pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale préventive Marcadet (18e).Montant : 352. 879 euros.

2010, DFPE 248 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Aire de Famille pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale "Aire de Famille" (19e). - Montant : 180.742 euros.

2010, DFPE 251 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association A Tout Petit Pas pour l'attribution d'une subvention. Montant : 137.844 euros.

2010, DFPE 252 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). Montant : 113.868 euros.

2010, DFPE 257 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Lafayette (10e). - Montant : 193.702 euros.

2010, DFPE 259 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Générale des Familles du 17e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Le P'tit Jardin (17e). - Montant : 133.781 euros.

2010, DFPE 260 - Signature d'une convention passée avec l'association "La Maison Kangourou" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement d'accueil de la petite enfance de type multi-accueil "Valmy" (10e). Montant : 90.396 euros.

2010, DFPE 261 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (A.D.P.S.) (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 135.773 euros.

2010, DFPE 262 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Hauteville (10e). - Montant : 201.788 euros.

2010, DFPE 263 - Signature d'une convention passée avec l'association "La Maison Kangourou" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement d'accueil de petite enfance type multi-accueil "Auriol" (13e). Montant : 196.195 euros.

2010, DFPE 264 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Bidibule et Gribouille (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 177.836 euros.

2010, DFPE 265 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Mosaique, L'Atelier Des Enfants (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 67.055 euros.

2010, DFPE 266 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Cour des Noues (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 144.396 euros.

2010, DFPE 267 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Balustrade (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 131.817 euros.

2010, DFPE 269 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Babillages (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 131.067 euros.

2010, DFPE 270 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Square Bande (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 63.338 euros.

2010, DFPE 273 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Amis pour l'attribution d'une subvention. Montant : 162.088 euros.

2010, DFPE 275 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Fraises Des Bois (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 118.045 euros.

2010, DFPE 277 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). - Montant : 95.108 euros.

2010, DFPE 279 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Petit d'Homme (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 26.609 euros.

2010, DFPE 281 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e). Montant : 245.188 euros.

2010, DFPE 282 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Saussure (17e). Montant : 107.375 euros.

2010, DFPE 283 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Mini Coccinelles pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (11e). Montant : 62.792 euros.

2010, DFPE 285 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Roussel (17e). Montant : 205.665 euros.

2010, DFPE 287 - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 44 places au 15/17 rue Pierre Picard (18e) ; inscription de la recette correspondante.

2010, DFPE 288 - Signature d'une convention avec la CAF de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 60 places au 75 avenue de Versailles (16e) ; inscription de la recette correspondante.

2010, DFPE 290 - Signature d'une convention avec l'association AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement d'un local 21, rue Sampaix afin d'y déménager la halte-garderie de 25 places actuellement 36, rue de Lancry (10e). Montant : 437.289 euros.

2010, DFPE 300 - Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d'un équipement de petite enfance 27, rue du Château d'Eau (10e).

2010, DFPE 307 - Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement d'un établissement d'accueil de la petite enfance "Sente des dorées" (19e). - Montant : 1.528.286 euros.

2010, DFPE 313 - Signature d'une convention avec la fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux de mise aux normes dans la crèche en appartements "Framboise" (19e). - Montant : 27.960 euros.

2010, DFPE 342 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "République Enfants" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 85.216 euros.

2010, DFPE 382 - Signature d'une convention passée avec l'association "La Maison des Bout'Chou" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi accueil dénommé "Les P'Tits Bonheurs" (19e). Montant : 78.582 euros.

2010, DFPE 383 - Signature d'une convention avec l'association "La Maison des Bout'Chou" pour l'attribution d'une subvention pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi accueil dénommé "Le Temps de l'Enfance" (15e). Montant : 156.234 euros.

2010, DFPE 393 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché relatif à la fourniture et à la livraison de laits infantiles dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2010, DPA 84 - Indemnisation d'un tiers, en réparation du préjudice subi suite aux travaux de restructuration et d'extension de la crèche collective, 51, rue Berzélius (17e).

2010, DU 164 - Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un volume à usage d'équipement multi-accueil petite enfance situé 13 rue de Reuilly (12e).

2010, DU 167 - Acquisition auprès de Paris Habitat OPH en l'état futur d'achèvement d'un équipement multi accueil petite enfance avec un jardin et un chemin d'accès situés 154-158 boulevard de Grenelle et 35-39 rue Frémicourt (15e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010, DFPE 219 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Petit Prince Lumière (20e). Montant : 109.728 euros.

2010, DFPE 225 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Le Chalet" (10e). Montant : 159.652 euros.

2010, DFPE 239 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association APETREIMC pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Trotte Lapins" (15e). Montant : 228.835 euros.

2010, DFPE 240 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Ram 'Dam (18e). Montant : 250.463 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010, DUCT 82 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'année 2010.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2010, DAC 306 - Subvention à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.). Montant : 2.200 euros.

2010, DAC 388 - Subvention à l'association Photothèque des Jeunes Parisiens (2e). Montant : 17.000 euros.

2010, DAC 390 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'Association Diocésaine de Paris (18e). Montant : 200.000 euros.

2010, DAC 432 Subvention à l'association Bibliothèque du Saulchoir (13e). Montant : 9.000 euros.

2010, DAC 448 - Signature d'une convention avec l'association Conseil International des Monuments et des Sites (ICOMOS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.978 euros.

2010, DAC 450 - Subvention à l'association S.O.S. Paris (6e). Montant : 6.630 euros.

2010, DAC 462 - Signature d'une convention cadre de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et les bibliothèques de la Ville de Paris.

2010, DAC 481 - Signature de deux conventions avec l'Association de la Régie Théâtrale (4e), pour l'octroi de subventions. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 575 - Subvention à l'association Groupement des associations d'Amis de Musées de la Région Ile de France (4e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 587 - Signature d'une convention de coopération culturelle liant le Jardin-Musée départemental Bourdelle, propriété du Département de Seine-et-Marne, au Musée Bourdelle, propriété de la Ville de Paris.

2010, DAC 588 - Signature des conventions de mécénat liant la société Samsung au Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris.

2010, DAC 593 - Sollicitations de subventions auprès de l'Etat au titre de sa participation au financement de l'opération de restauration intérieure de l'église Notre Dame de l'Assomption à Paris (1er), propriété de la Ville de Paris.

2010, DAC 652 - Signature de la convention de mécénat liant le cabinet d'avocats Salans au Musée de la Vie Romantique.

2010, DAC 670 - Subvention à l'association Les promenades urbaines (3e). Montant : 12.850 euros.

2010, DUCT 121 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée Carnavalet, par M. et Mme WISE.

2010, DUCT 132 - Demande de modification de statuts formulée par la Province de France de la congrégation des Soeurs Fidèles Compagnes de Jésus.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2010, DAC 445 - Signature d'une convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 38.500 euros.

2010, DAC 591 - Signature d'une convention de partenariat entre le Musée Galliera et la société Néomis Animation dans le cadre du projet intitulé Funky Fashion Four.

2010, DAC 636 - Signature de la convention de partenariat liant la société Vedettes de Paris au Musée d'Art Moderne.

Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010, DPP 5 - Signature d'une convention avec Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker pour l'attribution d'une subvention. Montant : 26.000 euros.

2010, DPP 21 - Signature d'une convention avec l'association Aide aux Victimes XVIII pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.

2010, DPP 23 - Signature d'une convention avec l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. Montant : 20.000 euros.

2010, DPP 24 - Signature d'une convention avec l'association Fonds social juif unifié pour l'attribution d'une subvention. Montant :180.000 euros.

2010, DPP 32 - Signature de la convention constitutive du groupement de commandes avec le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements, sites ou manifestations.

2010, PP 46 - Modification de la délibération fixant les dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de police.

2010, PP 47 - Approbation du principe de l'opération de fourniture de chaussures de travail et de sécurité destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. Signature du marché correspondant.

2010, PP 48 - Approbation du principe de l'opération de la fourniture des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. Autorisation de signer les marchés correspondants.

2010, PP 49 - Approbation du principe de l'opération de fourniture de vaisselle et de petits matériels de restauration pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2010, PP 50 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2010, PP 51 - Entretien réglementaire des extincteurs et autres moyens d'extinction situés dans les locaux administratifs de la Préfecture de police. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert.

2010, PP 52 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration des façades extérieures et la réfection des toitures des ailes Est et Nord de la caserne de la Cité (4e).

2010, PP 53 - Signature d'une convention de groupement de commandes avec les services de l'Etat de la Préfecture de police pour des prestations de câblage informatique, téléphonique, audio et vidéo à Paris et en petite couronne pour les services relevant de la Préfecture de police de Paris.

2010, PP 54 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010, DDEEES 222 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'Association pour la Construction de l'Ecole de Paris des Métiers de la Table (ACEPMT) destiné au financement d'une partie de l'extension et de la rénovation extérieure de l'Ecole de Paris des Métiers de la Table (17e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010, SGRI 45 - Signature d'une convention avec le GIP Esther (Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau contre le Sida) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 190.000 euros.

2010, SGRI 47 - Signature d'une convention avec l'association Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (OPALS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 255.598 euros.

2010, SGRI 52 - Subvention à l'association Clowns sans Frontières. Montant : 10.000 euros.

2010, SGRI 53 - Signature d'une convention avec l'association Mémoire de l'Avenir pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010, SGRI 59 - Adoption d'une procédure dérogatoire concernant les frais liés aux missions de coopération décentralisée avec la Ville de Port-au-Prince.

2010, SGRI 68 - Aide d'urgence aux populations pakistanaises victimes des inondations de juillet-août 2010. Montant : 100.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010, DPVI 70 - Participation financière de la Ville de Paris à l'Association Pour l'Insertion des Jeunes et des adultes en difficulté sociale et professionnelle - APIJ- pour la réalisation de travaux dans le local sis 4 rue Albert Marquet (20e). Montant : 27.000 euros.

2010, DPVI 73 - Subventions à 55 associations créatrices d'emplois d'adultes relais en complément de celles versées par l'Etat. Montant total : 339.419 euros.

2010, DPVI 74 - Subventions à huit associations du quartier Fontaine au Roi (11e) au titre de la Région. Montant total : 47.500 euros.

2010, DPVI 78 - Subventions au titre de la Région à neuf associations menant des actions sur le quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e). Montant total : 22.500 euros.

2010, DPVI 83 - Subventions à huit associations au titre de la Région sur le quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e). Montant total : 38.500 euros.

2010, DPVI 86 - Subventions à 8 associations menant des actions sur le quartier Goutte d'Or (18e) dans le cadre de la Région. Montant total : 58.500 euros.

2010, DPVI 91 - Subvention à l'association Jardin d'Alice pour l'implantation d'un jardin mobile quartier de la Goutte d'Or (18e). Montant : 2.000 euros.

2010, DPVI 97 - Subvention à 9 associations du quartier La Chapelle (18e) au titre de la Région. Montant total : 25.000 euros.

2010, DPVI 98 - Subvention à 13 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre (19e) dans le cadre de la Région. Montant total : 60.500 euros.

2010, DPVI 102 - Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Belleville (20e) dans le cadre de la Région. Montant : 53.000 euros.

2010, DPVI 103 - Subventions à 4 associations menant des actions au titre de la Région sur le quartier Porte de Clichy Porte de Saint-Ouen (17e). Montant total : 22.500 euros.

2010, DPVI 104 - Subvention à la Régie de quartier du 19e Nord. Montant total : 15.000 euros.

2010, DPVI 109 - Subventions à 17 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Quartier Sud 13e. Seconde enveloppe. Montant total : 58.300 euros.

2010, DPVI 117 - Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Quartier Porte Montmartre - Porte Clignancourt (18e). Montant total : 42.320 euros.

2010, DPVI 119 - Subventions à dix associations du quartier Amiraux Simplon (18e). Deuxième enveloppe pour 2010. Montant total : 21.682 euros.

2010, DPVI 122 - Quartier Fontaine au Roi du 11e arrondissement. Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville, deuxième enveloppe 2010. Montant total : 37.391 euros.

2010, DPVI 127 - Quartier de Belleville Amandiers (20e). Subventions à 17 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Seconde enveloppe pour 2010. Montant total : 62.800 euros.

2010, DPVI 129 - Quartier Flandre, Paris Nord-Est et Danube Solidarité (19e). Subventions à 23 associations au titre de la Politique de la Ville. Seconde enveloppe 2010. Montant total : 63.901 euros.

2010, DPVI 133 - Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions à 21 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe pour 2010. Montant total : 38.900 euros.

2010, DPVI 137 - Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). Subventions à 20 associations menant des actions Politique de la Ville. Deuxième enveloppe 2010. Montant total : 52.436 euros.

2010, DPVI 138 - Quartier Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e). Subventions à 19 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe 2010. Montant total : 56.619 euros.

2010, DPVI 139 - Quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe pour 2010. Montant total : 52.44 euros.

2010, DPVI 150 - Subvention à l'association Sierra Prod (18e) et signature d'une convention. Montant : 1.000 euros.

2010, DPVI 159 - Subvention à la Régie de quartier Saint-Blaise Charonne. Montant : 13.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2010, DPVI 140 - DEVE 91 - Quartier Est 20e. Subventions à des associations au titre de la Politique de la Ville et de l'environnement. 2e enveloppe. Montant total : 82.000 euros.

2010, DPVI 147 - DEVE 104 - Signature d'une convention avec la Régie de quartier 18e Chapelle pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 16.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

2010, DPVI 144 - DJS 221 - DAC 240 - Signature d'une convention triennale avec l'association Capoeira Viola pour l'attribution d'une subvention. Montant : 14.500 euros.

2010, DPVI 148 - DAC 416 - DJS 215 - Signature d'une convention triennale avec l'association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e) dans le cadre de la politique de la Ville pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.500 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010, DPVI 145 - DJS 171 - Signature d'une convention triennale et versement d'une subvention à Espoir 18. Montant total : 14.300 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010, DFPE 332 - Subvention à l'association Contact Paris Ile de France (4e), destinée à financer des actions de soutien en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille. Montant : 5.000 euros.

2010, DFPE 337 - Subvention à l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (OPEJ) (17e) destinée à financer son service de médiation familiale. Montant : 5.000 euros.

2010, DFPE 348 - Signature d'une convention avec l'association "École Normale Sociale" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

2010, DFPE 353 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Caravanserail Développement pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la ludothèque Denise Garon (13e). Montant : 90.473 euros.

2010, DFPE 359 - Subvention pour le fonctionnement de l'association "CECCOF" (19e). Montant : 2.500 euros.

2010, DFPE 360 - Signature d'une convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) pour l'attribution d'une subvention pour son service de médiation familiale UDAF 75 Médiation. Montant : 8.000 euros.

2010, DFPE 361 - Subvention à l'association Lafayette Accueil (10e) destinée à financer le service de médiation situé au Centre Chenal Saint-Blaise (20e). Montant : 5.000 euros.

2010, DFPE 362 - Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). Montant : 5.000 euros.

2010, DFPE 364 - Subvention à l'association La Maison de la médiation (20e) pour son service de médiation familiale et son projet de maintien des liens familiaux pour les personnes en grande précarité. Montant : 8.000 euros.

2010, DFPE 365 - Signature de l'avenant n°1 à la convention signée le "CERAF Médiation" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2010, DFPE 366 - Signature d'une convention avec l'association "Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris" (APCE 75) (15e) pour le versement d'une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale. Montant : 22.500 euros.

2010, DFPE 367 - Signature de l'avenant n° 2 à la convention avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une subvention pour son service Espace Famille Médiation. Montant : 46.650 euros.

2010, DFPE 368 - Signature de l'avenant n° 2 à la convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) (11e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour son café des Parents. Montant : 47.940 euros.

2010, DFPE 372 - Subvention à l'Association des Parents Gays et Lesbiens (3e) pour l'organisation d'un colloque sur les familles homoparentales en Europe. Montant : 5.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2010, DAC 60 - Subvention au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A.) (4e). Montant : 700 euros.

2010, DAC 61 - Subvention au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A). Montant : 1.300 euros.

2010, DAC 244 - Subvention à la Fédération nationale des blessés du poumon - combattants (13e). Montant : 22.500 euros.

2010, DAC 374 - Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e). Montant : 700 euros.

2010, DAC 472 - Subvention à l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient (8e). Montant : 500 euros.

2010, DAC 477 - Subvention à l'Association d'entraide des anciens combattants de l'armée polonaise de l'intérieur (17e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 562 - Subvention à l'Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 671 - Demande d'une subvention d'investissement auprès du Ministère de l'Intérieur au titre de la réserve parlementaire, pour le déplacement du comptoir de vente et de la caisse du Mémorial Leclerc - Musée Jean Moulin.

2010, SG 188 - Signature d'une convention avec l'association Les amis du Musée de la Résistance nationale pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010, DJS 44 - Subvention au Centre Animation Jeunesse / Promosport (12e). Montant : 7.500 euros.

2010, DJS 62 - Subventions à dix-sept associations parisiennes et signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention de 1.500 euros au Comité Départemental de l'Union Sportive de l'Enseignement du premier degré de Paris (USEP Paris). Montant total : 29.650 euros.

2010, DJS 96 - Subventions à seize associations du 13e arrondissement. - Montant total : 32.200 euros.

2010, DJS 228 - Attribution d'une subvention à l'association Stade Français Omnisport pour la saison sportive 20092010. Montant : 210.000 euros.

2010, DJS 319 - Subventions à douze associations parisiennes. Montant total : 22.600 euros.

2010, DJS 357 - Subvention à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 16 et 17 octobre 2010. Montant : 10 000 euros.

2010, DJS 395 - Subvention à une association du 19e arrondissement. - Montant : 9.000 euros.

2010, DJS 420 - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par le Paris Université Club pour la couverture, sous la forme d'une structure démontable, de deux terrains de tennis au sein du stade Sébastien Charléty (13e).

2010, DJS 422 - Lancement de marchés à bons de commande sur appel d'offres relatifs à la fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris

2010, DJS 433 - Signature d'un contrat de transaction passé avec la société Lagarde et Mérégnani pour le paiement de travaux supplémentaires dans le cadre du marché relatif à la rénovation du gymnase de l'Ingénieur Keller (15e) (lot n° 2 sols sportifs).

2010, DPA 75 - Approbation du principe de modernisation des installations de la piscine de la Butte au Cailles, au 5 de la place Paul Verlaine dans le 13ème arrondissement, des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2010, DPA 89 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'un gymnase au 11 square Alban Satrague (10e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.