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Septembre 2010
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Conseil Municipal
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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux horaires de travail des chantiers à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2010


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous passons à l'examen des v?ux référencés n° 53 et n° 53 bis dans le fascicule, déposés par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés et l'Exécutif, relatifs aux horaires de travail des chantiers à Paris.

La parole est à M. Jérôme COUMET, maire du 13e arrondissement.

M. Jérôme COUMET, maire du 13e arrondissement. - Ce v?u visait tout simplement à prendre en compte l'évolution de la vie des Parisiens, qui a sensiblement évolué par rapport à ce que nous connaissions il y a 50 ans.

La Ville de Paris a d'ailleurs commencé à intégrer cette évolution, et pour ne prendre qu'un exemple, les horaires des marchés alimentaires ont été décalés et leurs horaires ont été modifiés.

Cela n'a pas été le cas pour l'arrêté d'octobre 2001 qui porte sur les horaires des chantiers conduits à Paris, puisqu'ils peuvent démarrer sans dérogation à 7 heures du matin la semaine et à 8 heures le samedi.

J'imagine que beaucoup d'entre nous ont pu le constater, un jour, en étant réveillé par une superbe symphonie de marteaux piqueurs.

En déposant ce v?u, je souhaite simplement et notamment que les quartiers en cours d'aménagement, ceux qui sont riverains des Z.A.C., ne bénéficient pas, des mois durant, d'un tel traitement un peu sévère.

Je voulais donc que nous formulions le v?u de décaler ces horaires de chantier d'une heure, par exemple, en les décalant à 8 heures la semaine et à 9 heures le samedi et pour se faire de se rapprocher de la Préfecture de police, qui devra prendre l'arrêté.

En outre, il me semblerait que cela pourrait bénéficier aux travailleurs de ces mêmes chantiers qui viennent parfois de lointaine banlieue pour ?uvrer à la construction des immeubles ou sur les chantiers de voirie et qui, pour s?y rendre, ont de grandes difficultés à bénéficier des transports en commun, qui ne sont souvent pas ouverts au moment où ils partent de chez eux.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Merci.

Pour vous répondre, la parole est à M. Mao PÉNINOU.

M. Mao PÉNINOU, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire, merci, Jérôme COUMET.

Le diagnostic que vous faites est tout à fait partagé par l'Exécutif. Il rejoint d'ailleurs toute une série de préoccupations que nous avons aujourd'hui, et qui rejoignent les enquêtes sociologiques, dont les dernières parues tendent à montrer que l'heure de réveil des Français s'est décalée de deux heures dans les 50 dernières années, ce phénomène étant sans doute encore accru à Paris même.

Cependant, si on peut être tout à fait d'accord sur le diagnostic : à la fois la volonté de tranquillité des riverains et à la fois la volonté d'améliorer les conditions de travail des ouvriers sur les chantiers, nous sommes beaucoup plus interrogatif en l'absence d'éléments concrets sur les conséquences que pourrait avoir un tel décalage.

Il semble que pour certaines directions de la Ville, cela ne poserait pas de problèmes ; pour d'autres, cela nécessite plus de réflexion ; enfin, pour ce qui est des travaux publics et des entreprises privées, il faut vérifier si cela entraîne des coûts supplémentaires et quelles modifications exactes cela amènerait.

C'est pourquoi, dans la volonté de répondre positivement à votre demande, Monsieur le Maire du 13e arrondissement, je vous propose un v?u de l?Exécutif municipal pour mettre en place une commission réunissant les Directions de la Ville, la Préfecture et les principaux entrepreneurs de travaux privés pour voir dans quelle mesure ces chantiers pourraient être décalés, avec l'idée de pouvoir le faire le plus rapidement possible.

C'est pourquoi je vous propose de retirer le v?u n° 53 pour le remplacer par le n° 53 bis, qui acte cette proposition.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Retirez-vous le v?u ?

Dans sa grande sagesse, le maire du 13e retire son v?u.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2010, V. 233).