Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2010


 

(La séance, suspendue à treize heures quinze minutes, est reprise à quatorze heures trente-cinq minutes, sous la présidence de M. Pierre SCHAPIRA, adjoint).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - La séance est reprise.