Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2012
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2012


 

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance du lundi 12 novembre 2012 a été affiché. Le compte rendu intégral de cette même séance a été publié au Bulletin départemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n'y en a pas. Ils sont donc adoptés.