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Decembre 2012
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2012


 

MM. Pierre MANSAT, Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DU 8 G - Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.

M. François VAUGLIN, Mme Anne HIDALGO, M. Julien BARGETON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, MM. René DUTREY, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DU 9 G - Subvention (759.000 euros) et avenant à convention avec l'association Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR) (4e) au regard du programme annuel d'activités.

Mme Halima JEMNI, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Mmes Pauline VERON, Claude-Annick TISSOT, M. Alexis CORBIERE, Mmes Fatima LALEM, Frédérique PIGEON, M. Romain LEVY, Mme Delphine BURKLI, M. Hermano SANCHES-RUIVO, Mmes Annick OLIVIER, Delphine BURKLI, Myriam EL KHOMRI et M. Daniel ASSOULINE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DRH 22 G - Subvention (1.158.466 euros) avec convention pluriannuelle avec l'ASPP.

Mme Liliane CAPELLE ne prends pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DASES 640 G - Renouvellement des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées de Paris (CODERPA 75) situé 15 rue de Chaligny (12e).

Mme Isabelle GACHET, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mmes Sandrine CHARNOZ, Emmanuelle BECKER et Katia LOPEZ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DASES 420 G - Participation (179.500 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris pour des actions de lutte contre le décrochage institutionnel.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DASES 652 G - Participation (555.900 euros) et convention avec l'association Aurore (15e).

Mme Myriam EL KHOMRI, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DDEEES 146 G - subvention (400.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Ecole de la 2e chance de Paris (20e).

Mmes Léa FILOCHE, Danielle SIMONNET, Claudine BOUYGUES, Virginie DASPET, Anne-Constance ONGHENA et Emmanuelle DAUVERGNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DJS 9 G - Subvention complémentaire (35.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve (Seine Saint-Denis).

Mmes Danièle POURTAUD, Anne HIDALGO, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Danielle FOURNIER, Danielle SIMONNET, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Céline BOULAY-ESPERONNIER et Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012 DDEEES 175 G - Convention entre le Département de Paris et l'Etablissement Public Paris Musées relative aux modalités de la mise à disposition de compétences et de services en matière d'accueil et de gestion des personnels sous contrats aidés et des volontaires de service civique.