Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, Clôture de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2010


 

Mme Maïté ERRECART, adjointe, présidente. - L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

(La séance est levée le mardi 28 septembre 2010 à vingt heures trente minutes).