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Fevrier 2013
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Conseil Municipal
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2013 DAC 96 - Subvention (3.000 euros) à l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes" (6e).

Débat/ Conseil municipal/ Février 2013


 

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Nous allons maintenant aborder les projets de délibération et v?ux de la 9e Commission et, donc, nous passons à l'examen du projet de délibération DAC 96 relatif à l'attribution d'une subvention de 3.000 euros à l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes", sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 70.

La parole est à M. Bruno JULLIARD.

M. Bruno JULLIARD, adjoint. - Amendement technique, Madame la Présidente.

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 70 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 70 est adopté à l'unanimité.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 96 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté à l'unanimité. (2013, DAC 96). Je vous remercie.