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Septembre 2010
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Conseil Municipal
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2010, DLH 251 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 14 logements PLS, 62 rue du Dessous des Berges (13e).

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2010


 

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du projet DLH 251 concernant la réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 14 logements PLS, 62 rue du Dessous des Berges (13e), sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 31.

M. Jean-Yves MANO, en 30 secondes, va nous présenter l?amendement technique de l'Exécutif.

M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - C?est la répartition de chiffres dans la programmation.

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Parfait, je le soumets au vote du Conseil. Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 31 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 31 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 251 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2010, DLH 251).