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Mars 2013
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Liste des membres présents en Commission.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2013


 

1ère Commission

MM. David ALPHAND, Jacques BRAVO, Philippe DUCLOUX, Pierre GABORIAU, Bernard GAUDILLÈRE, Mme Camille MONTACIÉ, MM. Yves POZZO di BORGO, Loïg RAOUL, Mmes Geneviève BERTRAND, Laurence DREYFUSS, Maïté ERRECART et M. Sylvain GAREL. Excusés : MM. Jean-François LEGARET et Daniel VAILLANT.

2e Commission

MM. Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Maïté ERRECART, Laurence GOLDGRAB, MM. Didier GUILLOT, Jean-louis MISSIKA, Mmes Martine NAMY-CAULIER, Valérie SACHS, M. Christian SAUTTER, Mmes Pauline VÉRON, Geneviève BERTRAND et M. Philippe DUCLOUX.

3e Commission

M. Julien BARGETON, Mme Laurence DOUVIN, M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Françoise de PANAFIEU.

4e Commission

Mmes Aline ARROUZE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Yves CONTASSOT, Mao PENINOU, René DUTREY, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH et Mme Annick OLIVIER.

5e Commission

Mmes Sylvie WIEVIORKA, Myriam EL KHOMRI, Fabienne GIBOUDEAUX, Gisèle STIEVENARD, MM. Mao PENINOU, Hamou BOUAKKAZ et Mme Geneviève BERTRAND.

6e Commission

Mmes Geneviève BERTRAND, Claudine BOUYGUES, Liliane CAPELLE, Véronique DUBARRY, Myriam EL KHOMRI, M. Romain LEVY, Mme Firmine RICHARD, M. Vincent ROGER, Mmes Karen TAÏEB et Olga TROSTIANSKY.

7e Commission

Mme Marie-Annick BARTHE, M. Hervé BENESSIANO, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Colombe BROSSEL, Isabelle GACHET, MM. Jean-Baptiste MENGUY, Christophe NAJDOVSKI et Jean VUILLERMOZ.

Excusés : Mme Emmanuelle BECKER et M. Richard STEIN.

8e Commission

MM. Sylvain GAREL, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mmes Laurence DREYFUSS, Claire GUIDI et M. Jérôme DUBUS.

Excusées : Mmes Anne HIDALGO et Sandrine CHARNOZ.

9e Commission

Mmes Geneviève BERTRAND, Catherine DUMAS, MM. Sylvain GAREL, Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mme Hélène MACE de LEPINAY, M. Stéphane MARTINET et Mme Danièle POURTAUD.

Excusés : Mmes Catherine VIEU CHARIER, Danielle FOURNIER et M. Pierre SCHAPIRA. Liste des membres présents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Lynda ASMANI, M. Daniel ASSOULINE, M. David ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marie-Chantal BACH, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, Mme Yamina BENGUIGUI, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Florence BERTHOUT, Mme Geneviève BERTRAND, M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Jean-Bernard BROS, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Frédérique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Pierre CHARON, M. Michel CHARZAT, Mme Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBIÈRE, M. Thierry COUDERT, M. Jérôme COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. Gérard d'ABOVILLE, M. François DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mme Rachida DATI, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, Mme Françoise de PANAFIEU, M. Bernard DEBRÉ, Mme Roxane DECORTE, M. Bertrand DELANOË, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme Véronique DUBARRY, M. Jérôme DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. Michel DUMONT, M. René DUTREY, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Maïté ERRECART, M. Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislene FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Valérie HOFFENBERG, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, Mme Fatima LALEM, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Anne LE STRAT, M. François LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-François LEGARET, M. Pierre LELLOUCHE, Mme Annick LEPETIT, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. Stéphane MARTINET, M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Baptiste MENGUY, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Philippe MOINE, Mme Camille MONTACIÉ, Mme Valérie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Frédérique PIGEON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Danièle POURTAUD, M. Yves POZZO DI BORGO, M. Loïg RAOUL, M. Gérard REY, Mme Firmine RICHARD, M. Vincent ROGER, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Anne TACHÈNE, Mme Karen TAÏEB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Patrick TRÉMÈGE, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. François VAUGLIN, Mme Pauline VERON, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Sylvie WIEVIORKA.

Excusés :

Mme Aline ARROUZE, Mme Hélène BIDARD, M. Roger MADEC, Mme Catherine VIEU-CHARIER. Votes spécifiques.

Mmes Olga TROSTIANSKY, Lyne COHEN-SOLAL et M. Bruno JULLIARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 97 Subvention (354.600 euros) et avenant avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1e).

MM. Patrick BLOCHE, Bruno JULLIARD, Mme Liliane CAPELLE, MM. Philippe DUCLOUX, François VAUGLIN et Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 160 Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public local de la Maison des Métallos (11e).

MM. Jacques BRAVO, Christophe GIRARD, Mmes Danièle POURTAUD, Firmine RICHARD, Emmanuelle BECKER, MM. Jacques BOUTAULT, Georges SARRE, Thierry COUDERT, Mmes Catherine DUMAS, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Geneviève BERTRAND et M. Bruno JULLIARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DAC 161 Subvention (5.325.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e).

MM. Jean Bernard BROS, Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DDEEES 6 Subvention (6.640.000 euros) et convention à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris.

Mme Anne HIDALGO, MM. François VAUGLIN, Julien BARGETON, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme DUBUS, René DUTREY et Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DDEEES 55 Subvention (44.268 euros) et convention pluriannuelle avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme - APUR - pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.

M. René DUTREY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DEVE 18 - DASES 8 Subvention (408.217 euros) et convention avec l'association AIRPARIF pour l'année 2013.

MM. Daniel MARCOVITCH, Jean-Yves MANO, Mme Liliane CAPELLE, M. René DUTREY, Mme Hélène BIDARD, MM. Jérôme DUBUS, Michel DUMONT et Mme Valérie SACHS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2013 DLH 47 Subvention (752 000 euros) et convention avec l'Association Départementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75) (14e). Votes spécifiés.

Mme Laurence DREYFUSS et M. David ALPHAND s'abstiennent sur les projets de délibération suivants : 2013 DJS 195 - DAC 123 - DPVI 29 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association PARIS 2018 pour le dépôt d'un dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Gay Games 2018.

M. Thierry COUDERT vote pour le projet de délibération suivant : 2013 DJS 195 - DAC 123 - DPVI 29 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association PARIS 2018 pour le dépôt d'un dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Gay Games 2018. Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d?ensemble, de l?Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 36 Signature d'un marché relatif aux diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques sur les ouvrages d'art de l'espace public parisien. 2013 DVD 39 Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France relatives à certains aménagements de sécurité inscrits au budget 2013. 2013 DVD 40 Signature avec la société SPIE AUTOCITE 2 d'un contrat de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Saint Germain l'Auxerrois (1er) pour une durée de 18 ans. 2013 DVD 46 Convention d'occupation du domaine public avec l'association EMMAUS Coup de main pour l'implantation d'une recyclerie à Porte de Montreuil à Paris (20e). 2013 DVD 54 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Julien BARGETON, rapporteur.

2013 DVD 47 Approbation du renoncement anticipé de la Ville de Paris à son droit de reprise d'un terrain de 250 m² situé à St Ouen et exploité par la CPCU.

M. Julien BARGETON, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DUCT 11 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Ring du 14e arrondissement (14e). 2013 DUCT 19 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Cadres pour l'Entreprise (7e). 2013 DUCT 26 Subvention Fonds du Maire (3e) (4.500 euros) à l'association Postures (20e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. 2013 DPVI 18 Subventions (11.000 euros) et avenants n° 1 aux conventions avec les associations Alpha IV et Centre Alpha Choisy (13e) au titre de l'intégration.

2013 DPVI 19 Subventions et avenants aux conventions (28.000 euros) au titre de l'intégration avec Africultures (20e) et Réseau Alpha (13e).

2013 DPVI 20 Subvention (37.000 euros) avec avenant n°1 à la convention au titre de l'intégration avec l'association Génériques (12e). 2013 DPVI 34 Subvention à la Fédération Départementale du Mouvement Contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples de Paris (MRAP, 10e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure. 2013 DASCO 11 Lancement d'un marché relatif aux prestations de nettoyage des vitres des établissements scolaires à statut municipal sur les 8e, 9e, 16e, 17e et 18e arrondissements. 2013 DPA 16 Approbation du dépôt et signature d'une demande de permis précaire relative à la construction de bâtiments modulaires dans la cour de l'école maternelle 94 rue Joseph de Maistre (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DASES 11 Subvention (20.000 euros) à la Fondation Claude Pompidou (1er).

Mme Liliane CAPELLE et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures. 2013 DDEEES 55 Subvention (44.268 euros) et convention pluriannuelle avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme - APUR - pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris. 2013 DDEEES 59 Dotation (4.000 euros) récompensant le lauréat du Grand prix de la baguette de tradition française de la ville de Paris pour l'année 2013 2013 DDEEES 62 Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants et artisans de Saint-Blaise (20e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 63 Subvention (11.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 64 Subvention (10.000 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés Saint-Germain des Prés, d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 65 Subvention (7.000 euros) à l'association Carré Rive Gauche, le meilleur de l'art, association des antiquaires et galeries d'art (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 66 Subvention (8.500 euros) à la Nouvelle Association Rendez-Vous Marsoulan (NARM) (12e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 67 Subvention (8.700 euros) à l'association des commerçants du quartier Ordener (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 70 Subvention (4.500 euros) à l'association Village Saint-Paul - Le Marais (4e) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 71 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. 2013 DDEEES 72 Subvention (10.000 euros) à l'Union des Commerçants, Industries, Artisans et Prestataires de services du VIIème arrondissement UCIAP 7e pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 73 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Avron Concept (20e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 74 Subvention (3.400 euros) à l'association Bienvenue au Village Montorgueil (1er) pour les illuminations de fin d'année 2012. 2013 DDEEES 78 Création à titre expérimental du Belvédère aux artistes et artisans d'art pour 10 emplacements commerciaux et tarification appliquée. 2013 SG 31 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Indemnisation amiable de la SNC Resto Les Halles en raison des préjudices subis du fait des travaux d'aménagement des Halles. 2013 SG 32 Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Désignation d'un représentant du Maire de Paris à la Commission de règlement amiable des Halles.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. 2013 DEVE 20 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société INTERXION 7 en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de combustion, 1-3 rue Râteau à La Courneuve (93). 2013 DEVE 23 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par les établissements MAZEAU en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de transit, regroupement ou tri de métaux non dangereux 28 rue Jules Vallès à Saint-Ouen (93).

M. René DUTREY, rapporteur. 2013 DEVE 18 - DASES 8 Subvention (408.217 euros) et convention avec l'association AIRPARIF pour l'année 2013.

M. René DUTREY, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. 2013 DPP 35 Modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la surveillance humaine de bâtiments, immeubles, équipements et sites municipaux, départementaux ou conventionnés et de manifestations évènementielles organisées par la Ville de Paris en cinq lots séparés. 2013 PP 11 Modification de la délibération n° 2003 PP 82 des 22 et 23 septembre 2003 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des corps de conseillers et d'assistants socio-éducatifs de la préfecture de police. 2013 PP 12 Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la cuisine existant dans un ensemble immobilier situé 35, avenue Guy Môquet, à Limeil-Brévannes (94). 2013 PP 13 Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre pour la fourniture et la réalisation d'objets de communication et de relations publiques pour les services de la préfecture de police. 2013 PP 14 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 15 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à la fourniture de pièces de rechange, d'accessoires et d'outillages spécifiques nécessaires à l'entretien et à la réparation des cycles, cyclomoteurs et scooters. 2013 PP 16 Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire au sein de la Préfecture de police. 2013 PP 17 Dispositions fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police. 2013 PP 18 Dispositions fixant les modalités d'organisation et les épreuves du concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur en chef de la Préfecture de police. 2013 PP 19 Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves et l'organisation générale des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police. 2013 PP 20 Dispositions fixant les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la préfecture de police. 2013 PP 21 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police concernant l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement dans la mise en oeuvre du système d'information décisionnel de la Préfecture de Police (SID-PP).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DICOM 5 Modalités d'organisation du travail des personnels du pôle relation aux usagers de Paris numérique (DICOM) en application des dispositions du protocole d'accord cadre ARTT. 2013 DILT 1 Marché à bons de commande de mise à disposition et d'entretien d'appareils sanitaires pour la Ville et le Département de Paris et l'établissement public "Paris Musées". 2013 DILT 5 Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la mise à disposition des services de la Ville de Paris de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars). 2013 DILT 7 Conventions liant la direction de l'immobilier de la logistique et des transports avec les caisses des écoles du 6e, 13e, 17e, 19e, 20e et avec l'école supérieure de physique et de chimie de Paris et l'école des ingénieurs de la ville de Paris. 2013 DRH 13 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes grade de technicien supérieur principal dans la spécialité environnement. 2013 DRH 16 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titre avec épreuves d'accès au corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes. 2013 DRH 17 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours externe d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris - dans la discipline éducation physique et sportive - dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris. 2013 DRH 23 Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par des agents de la Ville. 2013 DRH 24 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la préparation et la mise à niveau par correspondance aux concours interne, externe et troisième concours de secrétaire administratif des administrations parisiennes. 2013 DRH 32 Indemnisation à l'amiable d'agents de la Ville de Paris suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service pour l'année 2012. 2013 DUCT 24 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi dans la salle Olympe de Gouges à Paris (11e).

Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2013 DJS 151 Subvention (145.000 euros) et convention triennale 2013-2015 avec le CLLAJ de Paris (6e). 2013 DJS 181 Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention triennale avec R.S.I. La Ressource (17e).

2013 DJS 230 Subvention (13.000 euros) avec convention triennale (2013-2015) avec MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bis et Trans (11e).

2013 DJS 251 Subvention (5.000 euros) à Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e).

Mme Isabelle GACHET, rapporteure. 2013 DJS 228 - DPVI 1 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS, 18e).

Mme Isabelle GACHET, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DF 2 Projet de décision modificative d'investissement n° 1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2013. 2013 DF 3 Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2013. 2013 DF 5 Lancement d'un marché de conception, fabrication, pose et entretien d'un parc de colonnes et mâts porte-affiches, avec exploitation publicitaire.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. 2013 DEVE 1 Modalités d'évaluation des dégâts et du coût des travaux effectués à la demande de tiers, sur les arbres et espaces verts de la Ville de Paris. 2013 DEVE 7 Approbation du principe et des modalités de passation de l'appel d'offres ouvert pour les prestations de contrôle et de réparation des disconnecteurs de la Ville de Paris. 2013 DEVE 8 Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition de fourniture d'outillage horticole, outil et accessoire de coupe, matériel d'arrosage manuel et fourniture horticole. 2013 DEVE 27 Attribution de la dénomination Jardin Anna Marly au jardin situé sur la dalle de couverture du boulevard périphérique, à hauteur de la porte de Vanves (14e). 2013 DEVE 29 Signature d'une convention avec l'Université Paris Descartes pour un partenariat dans le cadre de la rénovation de la collection des plantes médicinales sur le site du Parc Floral du Jardin Botanique de la Ville de Paris. 2013 DEVE 32 Convention avec l'association Les jardins d'Eole pour la mise à disposition d'un local situé dans les jardins d'Eole (18e). 2013 DEVE 33 Renouvellement d'une convention avec la Fondation d'Auteuil relative à l'ouverture au public et à l'entretien d'espaces verts appartenant à la Fondation, situés 40, rue La Fontaine (16e). 2013 DEVE 34 Signature de quatre conventions avec Paris Habitat OPH pour la récupération des charges de copropriété pour des locaux de la Ville de Paris implantés dans des structures Paris Habitat OPH. 2013 DEVE 40 Dépose d'une déclaration préalable de travaux et autres demandes d'autorisations administratives nécessaires pour la création d'un jardin partagé dans le square des Missions Etrangères, 105 rue du Bac (7e). 2013 DEVE 43 Approbation de principe de la conclusion d'un protocole d'accord pour l'indemnisation de la société CINTRAFIL dans le cadre du projet de reconquête des berges de Seine, square de l'hôtel de Ville (4e). 2013 DEVE 45 Approbation du principe d'aménagement et dépose d'une autorisation d'urbanisme pour l'aménagement de la parcelle située 14-16 rue de l'Hôtel de Ville (4e). 2013 DEVE 46 Approbation des modalités de lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de piquets, tuteurs et clôtures pour les besoins d'exploitation des services de la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. 2013 DEVE 44 Signature d'une convention entre la Ville de Paris et Eau de Paris relative à l'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation de kiosques à usage de distribution d'eau dans des espaces verts parisiens.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX et Mme Anne LE STRAT, rapporteures. 2013 DDEEES 51 Convention relative au plan d'aménagement de la Cité internationale universitaire de Paris (14e).

M. Didier GUILLOT, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. 2013 DU 19 Désaffectation, déclassement et cession à la SEMAPA d'un terrain 1-11, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e). 2013 DU 39 Cession de gré à gré à la SCI du 11 rue du Cygne d'une emprise de voirie au droit du 11 rue du Cygne (1er). 2013 DU 76 Cession à Paris Batignolles Aménagement d'une emprise, secteur Atelier des Bûcherons,au 52 boulevard Berthier dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DU 80 Désaffectation, déclassement et cession de volumes à la SEMAEST dans le secteur d'aménagement Saint Blaise (20e). 2013 DU 91 Vente de lots de volumes dans l'ensemble immobilier 242-252 rue de Bercy (12e). 2013 DU 94 Suppression de la zone d'aménagement concerté Citroën-Cévennes (15e).

2013 DU 110 Constitution de servitudes sur le site de l'ancien hôpital Broussais entre le bâtiment René Descartes et l'îlot des Mariniers (14e)

2013 DU 111 Approbation des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU relative à la suppression d'une réserve de voirie sur la rue d'Aubervilliers, à la rectification d'une erreur matérielle et à de légères modifications sur le secteur Chapelle International (18e). 2013 DU 125 Attribution à une voie de la dénomination Allée Pierre Bérégovoy (11e et 20e).

2013 SG 29 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Approbation et signature d'une convention entre la Ville de Paris et la FNAC SA.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure. 2013 DU 9 Délimitation de parcelles et lancement d'une consultation pour la cession d'un volume en vue de la réalisation d'un programme hôtelier 31 à 43, boulevard Carnot, 16 avenue Courteline (12e).

Mme Anne HIDALGO, M. Christian SAUTTER, rapporteurs. 2013 DU 103 Attribution de la dénomination Place Farhat Hached à l'emprise réunissant la voie EW/13 et un tronçon de l'avenue de France (13e).

Mme Anne HIDALGO, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 DU 47 Avenant n° 3 au traité de concession conclu avec Paris Habitat OPH relatif à l'aménagement du secteur Binet (18e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2013 DU 8 et DU 1-G : Approbation de la convention foncière entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH et de ses éléments financiers, du principe de déclassement et de la mise en oeuvre de la convention foncière sur le site GPRU Montmartre / Clignancourt, Ilot Croisset (18e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Didier GUILLOT, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2013 DAC 9 Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l'association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). 2013 DAC 11 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). 2013 DAC 15 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e).

2013 DAC 16 Subvention (15.000 euros) à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e).

2013 DAC 17 Subvention (5.000 euros) à l'association Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer (15e). 2013 DAC 27 Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e). 2013 DAC 39 Subvention (20.000 euros) à l'association Centre de la Chanson d'Expression Française (4e) 2013 DAC 43 Subvention (4.000 euros) à l'association Les Amis de Charlotte Delbo (5e). 2013 DAC 45 Subvention (10.000 euros) à l'association Bulles Zik pour son action dans le 20e arrondissement. 2013 DAC 47 Subvention (50.000 euros) avec convention annuelle avec l'association A Suivre (10e). 2013 DAC 49 Subvention (12.000 euros) à l'association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e). 2013 DAC 54 Subvention (20.000 euros) à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e). 2013 DAC 60 Subvention (10.000 euros) à l'Association Le Paris des Femmes (9e). 2013 DAC 62 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Abricadabra (19e). 2013 DAC 64 Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e). 2013 DAC 65 Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). 2013 DAC 66 Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e). 2013 DAC 71 Subvention (6.500 euros) à l'association Lire Autrement (14e). 2013 DAC 72 Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association Jeunes Talents Cirque Europe (11e). 2013 DAC 81 Subvention (7000 euros) à l'association Choeur régional Vittoria d'Ile de France (2e). 2013 DAC 91 Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale (20e). 2013 DAC 97 Subvention (354.600 euros) et avenant avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1er) 2013 DAC 112 Approbation et signature de six contrats de cession de droits d'auteur relatifs à la commande artistique du tramway T3. 2013 DAC 113 Subvention (5.000 euros) à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e). 2013 DAC 114 Subvention (6.000 euros) à l'association Le Bar Floréal (20e). 2013 DAC 124 Subvention (4.000 euros) à l'association La Galerie du Haut Pavé (5e). 2013 DAC 125 Subventions (25.000 euros) aux associations Théâtre de l'événement (17e), Compagnie Orten (78380 Bougival), Compagnie RL (18e) et Sea Art (77720 Bréau). 2013 DAC 126 Subventions (19.000 euros) aux associations La Compagnie 1888 (20e), Les arpenteurs de l'invisible (2e) et Théâtre de la Véranda (94500 Champigny sur Marne). 2013 DAC 128 Subventions (27.000 euros) aux associations Almaviva (15e), Le Cap rêvé (5e), L'Obtus Obus (4e), Picomètre (91000 Evry) et Théâtre du Shabano (94120 Fontenay-sous-Bois). 2013 DAC 129 Subventions (23.000 euros) aux associations Ascendanse Hip Hop (13e), International Dreems Associated I.D.A. Dreems International Associés (18e) et Toujours après minuit (3e). 2013 DAC 133 Subvention (2.500 euros) à l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e). 2013 DAC 134 Subvention (20.000 euros) à l'association Son/Ré - Son et recherche électroacoustique (12e). 2013 DAC 138 Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris. 2013 DAC 139 Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles - l'octroi d'une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. 2013 DAC 142 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la maintenance des pianos des conservatoires municipaux d'arrondissement, du conservatoire à rayonnement régional, des écoles élémentaires et des bibliothèques municipales de la Ville de Paris. 2013 DAC 143 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Trois Ourses (11e). 2013 DAC 145 Subvention (10.000 euros) à l'association Fonds Social Juif Unifié (3e, 4e, 5e, 19e). 2013 DAC 146 Subvention (3.000 euros) à l'association Sotto Voce (94 000 Créteil). 2013 DAC 148 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e). 2013 DAC 149 Subvention (2.000 euros) à l'association les Mille-Feuilles (4e). 2013 DAC 152 Subvention (3.000 euros) à l'association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e). 2013 DAC 153 Subvention (10.000 euros) à l'association Orchestre-Atelier Ostinato (20e). 2013 DAC 155 Subvention (4.000 euros) à l'association 13 en vue (13e). 2013 DAC 156 Subvention (2.000 euros) à l'association Collège international de Philosophie (5e). 2013 DAC 160 Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public local de la Maison des Métallos (11e). 2013 DAC 161 Subvention (5.325.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e). 2013 DAC 166 Subvention (7.500 euros) à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e). 2013 DAC 167 Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e). 2013 DAC 182 Subvention (10.000 euros) à l'association Sonic Protest (10e). 2013 DAC 183 Subvention (4.000 euros) à l'association La Maison des illustrateurs (13e). 2013 DAC 184 Subvention (7.000 euros) à Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). 2013 DAC 195 Signature d'un avenant n°2 au marché 2010 13 2000 3006 relatif à la gestion des animations gratuites dans les bibliothèques de la Ville de Paris. 2013 DAC 202 Subvention (9.000 euros) à l'association Les ateliers d'artistes de Belleville (20e). 2013 DAC 204 Subvention (4.000 euros) à l'association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er). 2013 DAC 205 Subvention (12.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein (16e). 2013 DAC 206 Subvention (7.000 euros) à l'association de promotion des arts plastiques et urbains contemporains (13e). 2013 DAC 207 Subvention (9.000 euros) à l'association Artistes à la Bastille (11e). 2013 DAC 208 Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les travaux, les équipements et les collections de nouvelles bibliothèques. 2013 DAC 209 Subvention (5.000 euros) à l'association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). 2013 DAC 210 Subventions (57.000 euros) avec convention avec les associations tf2 (15e), Hana San Studio (18e) et les Hommes penchés (18e). 2013 DAC 236 Attribution de la dénomination Arthur Rimbaud à la bibliothèque Baudoyer (4e). 2013 DAC 246 Attribution de la dénomination Mohammed Arkoun à la bibliothèque Mouffetard-Contrescarpe (5e). 2013 DAC 269 Convention avec les sociétés de production la mandarine et LDN production pour un projet pédagogique. 2013 DICOM 3 Convention de parrainage expositions (Agnès B).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DAC 211 - DPVI 28 - DJS 276 Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association Juste Debout (93500 Pantin).

M. Bruno JULLIARD, Mme Claudine BOUYGUES, Mme Isabelle GACHET et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. 2013 DAC 73 Subvention (22.500 euros) et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans). 2013 DAC 74 Subvention (4.500 euros) à l'association Clair-Obscur (17e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DAC 116 - DEVE 24 Subvention (8.000 euros) à l'association Fairplaylist (11e).

M. Bruno JULLIARD, M. René DUTREY, rapporteurs. 2013 DAC 122 - DJS 178 Subvention (63.000 euros) et convention avec l'association Ere de jeu (93100 Montreuil).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2013 DAC 23 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs aux prestations de catalogage, conversion rétrospective et numérisation des collections des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

M. Bruno JULLIARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs. 2013 DAC 117 Subvention (6.000 euros) à l'association Centre Medem Arbeter Ring (10e).

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2013 SG 10 Subvention (42.000 euros) et avenant à convention avec l'association Médecins du Monde (18e). 2013 SG 13 Subvention (15.000 euros) à l'association Femmes solidaires (12e). 2013 SG 19 Subvention (5.000 euros) à l'association Elle's Imagine'nt (15e). 2013 SG 22 Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e). 2013 SG 38 Subvention (48.000 euros) et avenant à convention avec les Amis du Bus des Femmes (20e). 2013 SG 39 Subvention (4.000 euros) à l'association Pour qu'elle revienne (18e). 2013 SG 45 Subvention (3.500 euros) à l'association Adéquations (10e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2013 DASES 14 Subvention (78.582 euros) et convention entre l'Etat et le Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris relative à la surveillance de la diffusion des virus entériques dans les eaux et boues résiduaires de la Région Ile-de-France.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2013 DPE 9 Subvention (1.500 euros) à l'association L'eau est le pont (12e) pour l'organisation de la manifestation "Eau printemps 2013".

2013 DPE 24 Signature de la charte de l'eau "Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine". 2013 DPE 25 Création d'une association ayant pour objet de favoriser le dialogue entre les chercheurs et les acteurs opérationnels concernés par la gestion du cycle de l'eau en Ile-de-France. Proposition d'adhésion. 2013 DVD 52 Signature de 2 marchés de fourniture et de maintenance des équipements de télésurveillance, des installations électromécaniques et hydrauliques de la circonscription de l'Ourcq touristique. 2013 DVD 56 Indemnisation à la société agricole SCEA de Choisy sur une parcelle de blé à Messy (Seine et Marne) longeant le canal de l'Ourcq. 2013 DVD 57 Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du dommage causé à son bateau SERNA dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris sur le canal de l'Ourcq à Pantin (93).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2013 DVD 14 Signature d'une convention autorisant la construction d'une passerelle piétonne en surplomb du canal de l'Ourcq aux Pavillons-sous-Bois (93). 2013 DVD 49 Approbation de l'étude de faisabilité des fonctionnalités écologiques des affluents du canal de l'Ourcq (rivières Clignon Thérouanne et Beuvronne). Demande des subventions auprès de la Région d'Ile de France et de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DPE 1 Signature d'un avenant à convention tripartite d'occupation temporaire d'un bâtiment en vue de l'implantation de l'UPMC dans les locaux de l'usine d'Ivry-sur-Seine entre la Ville de Paris, l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie et Eau de Paris.

Mme Anne LE STRAT, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DPE 16 - DGRI 7 Annulation du remboursement de la subvention de l'association ADER (93) pour son action pour l'accès aux services de base d'eau potable et d'assainissement pour les populations pauvres du district du Kolar, Etat du Kornakato, en Inde.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2013 DLH 6 Avenant au bail emphytéotique des 9 et 29 mai 1978 portant location des parcelles communales 3-5 et 7-9 rue des Arbustes (14e) au profit des sociétés EFIDIS et COALLIA HABITAT.

2013 DLH 24 Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris au prêt PAM à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 80 logements, 19-23 rue de l'Eglise (15e). 2013 DLH 25 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS pour le financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 20 logements PLS, 67-69 avenue Parmentier (11e). 2013 DLH 37 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à l'Eco Prêt et au prêt PAM à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 139 logements, 166-168 bis rue de Charonne (11e). 2013 DLH 47 Subvention (752.000 euros) et convention avec l'Association Départementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75) (14e). 2013 DLH 52 Signature par le Maire de Paris du contrat concernant la Fresque de l'Abbé Pierre réalisée par Jonone dans le square des Deux Nèthes (18e). 2013 DLH 54 Avenant au bail emphytéotique des 26 et 27 octobre 2006 consenti au CASP, portant location de lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété 77, rue des Haies (20e). 2013 DLH 55 - DU 115 Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition de parties communes, et modification de la grille de répartition des charges générales de l'immeuble 40, rue de Nantes (19e). 2013 DLH 56 Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges générales de l'immeuble 3, rue de Bellevue (19e). 2013 DLH 60 Avenant au bail emphytéotique consenti le 1er octobre 2010 à la RIVP portant location de l'immeuble communal 15 P rue des Arbustes / 96 P rue Didot (14e). 2013 DLH 66 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 14 logements PLS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DU 7 Cession en vue de la réalisation de logements sociaux de lots de copropriété dans un ensemble immobilier 10, rue de Paradis (10e). 2013 DU 79 Cession par voie d'adjudication publique de deux lots de copropriétés 7 rue de la Huchette (5e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 SG 2 Versement de la cotisation 2013 (54.000 euros) de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France. 2013 SG 4 Versement de la cotisation 2013 (8.216,52 euros) de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DDEEES 42 Subvention (1.500 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Alpes à Grenoble pour l'organisation du deuxième forum emploi mathématiques. 2013 DDEEES 68 Subvention (5.000 euros) au CNRS pour l'organisation du Salon de la valorisation des connaissances en sciences humaines et sociales. 2013 DDEEES 69 Subvention (155.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche, dans le cadre de l'appel à projets Colloques scientifiques internationaux à Paris. 2013 DPA 8 Avenant n° 2 au marché de contrôle technique attribué à l'entreprise BTP Consultants dans le cadre de la restructuration et l'extension de l'Ecole Boulle 5-9, rue Pierre Bourdan à Paris (12e). 2013 DU 121 Acquisition auprès de l'Etat de l'immeuble 8-10, rue Charles V (4e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DA 3 et DA 3-G : Lancement dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en dix-huit (18) lots séparés, pour les travaux d'électricité et faux-plafonds. 2013 DA 4 et DA 4-G : Lancement et signature, dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en onze (11) lots séparés pour les travaux de couverture et en dix (10) lots séparés pour les travaux de plomberie. 2013 DA 9 et DA 9-G : Approbation des modalités de lancement des marchés à bons de commandes relatifs à la maintenance et réparation des appareils élévateurs, ascenseurs et monte charges, relevant du budget municipal et du budget départemental, dans le cadre des groupements de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments en quatre 4 lots. 2013 DA 10 Lancement du marché à bons de commandes relatif à la location de matériel événementiel pour la Ville de Paris. 2013 DA 15 Lancement et signature d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance de matériels son et image professionnels pour les besoins des services de la Ville de Paris.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. 2013 DPA 21 et DPA 9-G : Passation et reconduction expresse, avec avenant à la convention, du marché de fourniture de fioul pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides du groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP). 2013 DPA 22 et DPA 10-G : Approbation et passation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris, le Département de Paris et le CASVP afin de définir les modalités d'exécution et de règlement financier des travaux portant sur la modernisation du centre thermique sis 3-5 rue Epée de Bois (5e).

Mme Camille MONTACIÉ, M. René DUTREY, rapporteurs.

2013 DFPE 6 Signature d'un marché d'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 27 rue du Château d'eau (10e).

2013 DFPE 11 Subvention (356.415 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris -U.D.A.F. de Paris- afin d'aménager des locaux en création d'un établissement multi accueil de 20 places, situé 120, rue Cardinet (17e). 2013 DFPE 48 Subvention (23.873 euros) et convention avec l'Association Familiale Catholique Saint-Pierre Saint-Dominique (14e) pour sa halte-garderie 12, rue des Suisses (14e).

2013 DFPE 152 Subvention (124.099 euros) et avenant n° 5 avec l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).

2013 DFPE 286 Subvention (122.838 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Interculturelle de Recherche d'Action Parents Enfants (13e) pour la halte-garderie L'Envolée (13e). 2013 DFPE 287 Subvention (59.125 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Générale des Familles du 13e pour la halte-garderie La Kalabane (13e). 2013 DFPE 289 Subvention (246.180 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Passerelle pour la halte-garderie Outremer (13e). 2013 DFPE 290 Subvention (55.539 euros) et avenant n° 5 avec l'association Reseau Treize pour la halte-garderie Le Petit Navire (13e). 2013 DPA 14 Indemnisation du cabinet GID suite au préjudice subi par le salon de coiffure situé dans l'immeuble du 116 avenue Simon Bolivar (19e) en raison de la mauvaise étanchéité des bacs à fleurs situés dans la cour de la crèche, propriété de la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DPE 15 Approbation des modalités de lancement d'un marché de gardiennage des terrains relais d'apport encombrants à Paris. 2013 DPE 22 Approbation du renouvellement du contrat en vue de la valorisation des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E.) avec l'organisme coordonnateur OCAD3E. 2013 DPE 35 Approbation de l'avenant n° 1 pour le marché de maintien de propreté de l'avenue des Champs Elysées (8e).

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DAC 61 Convention d'engagement de mécénat avec le Fonds de dotation pour le rayonnement de l'église Saint Germain des Prés (6e) en vue de la restauration intérieure de l'église Saint-Germain des Prés. 2013 DAC 99 Subvention (1.800 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile de France (3e). 2013 DAC 115 Demande de subvention (149.563 euros) auprès de l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration des toitures et façades de la Grande Pagode du bois de Vincennes (12e). 2013 DAC 140 Subvention (151.318 euros) demandée à l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration des baies sud 120 et 126 de la nef de l'église Saint-Merri, propriété de la Ville de Paris. 2013 DAC 219 Subvention (38.830 euros) demandée à l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration de la toiture du péristyle de l'église Saint Vincent de Paul (10e), propriété de la Ville de Paris. 2013 SG 58 Fixation des tarifs de vente de la brochure et du livre "L'Hôtel de Ville de Paris". 2013 SG 59 Approbation de la création d'un secteur distinct pour la vente de brochures et de livres sur l'Hôtel de Ville.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2013 DGRI 5 Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec l'Institut français (7e). 2013 DGRI 11 Signature de deux avenants aux conventions avec l'association Sidaction (10e) relatives à la lutte contre le Sida au Burundi, au Kenya et au Burkina-Faso.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. 2013 DGRI 10 - DPE 23 Convention cadre relative à la participation d'Eau de Paris aux actions de solidarité et de coopération de la Ville de Paris dans le domaine de l'accès à l'eau. 2013 DGRI 13 - DPE 39 Subvention (70.000 euros) et convention avec Solidarités International (92110 Clichy) pour une aide d'urgence aux populations maliennes réfugiées en Mauritanie. 2013 DGRI 14 - DPE 40 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Action contre la Faim (14e) pour une aide d'urgence aux populations victimes du cyclone Haruna à Madagascar.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DPVI 22 Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Régie de quartier Passerelles 17 (17e). 2013 DPVI 23 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association la Maison de la plage (20e). 2013 DPVI 24 Subvention (3.300 euros) et convention avec l'Association Le Marché Solidaire (14e). 2013 DPVI 25 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association Extramuros (20e). 2013 DPVI 26 Subvention (1.190 euros) et convention avec l'association Le Plus Petit Cirque du Monde - Centre des Arts du Cirque et des Cultures Emergentes (13e). 2013 DPVI 27 Subvention (4.383 euros) et convention avec l'Association Libres Terres des femmes (19e) pour l'aménagement d'un local associatif. 2013 DPVI 30 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Fontaine au roi (11e) pour un projet d'embellissement des devantures et rideaux métalliques de 10 locaux associatifs. 2013 DPVI 31 Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Maison du Canal (10e) pour l'aménagement d'un local associatif La Ressourcerie.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. 2013 DASES 10 Fixation de la redevance annuelle due par l'association Paris tout P'tits (Issy les Moulineaux) à 100 euros pour l'occupation temporaire de locaux sis 38, rue Charles Hermite (18e). 2013 DASES 86 Fixation du loyer annuel à 100 euros dû par le Centre d'action sociale de la ville de Paris (CASVP) pour l'occupation de 5 logements sis 96, rue d'Alleray et 47, rue Dantzig (15e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DAC 57 Fixation du loyer de la Fédération nationale des blessés du poumon combattants (13e) pour la location des locaux municipaux du 57 rue Bobillot. 2013 DAC 70 Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e). 2013 DAC 163 Subvention (15.000 euros) à l'Union d'Associations La Flamme sous l'Arc de Triomphe (5e). 2013 DAC 164 Subvention (21.000 euros) à l'Union nationale des combattants du département de Paris (1er). 2013 DAC 234 Subvention (32.775 euros) avec avenant à convention avec l'association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e). 2013 DAC 235 Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e) 2013 DAC 239 Subvention (32.067 euros) avec convention avec la Fondation de la Résistance (7e). 2013 DAC 245 Subventions (56.830 euros) à 20 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. 2013 DAC 284 Subvention (15.000 euros) à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d'Algérie (11e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2013 DJS 4 Subvention (14.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement. 2013 DJS 6 Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement (6e). 2013 DJS 8 Subvention (11.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement (8e). 2013 DJS 10 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement. 2013 DJS 11 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement. 2013 DJS 13 Subvention (15.000 euros) avec convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif (4e). 2013 DJS 17 Subvention (21.100 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement (17e). 2013 DJS 19 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement. 2013 DJS 49 Subventions (58.000 euros) à quatre associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. 2013 DJS 50 Subvention (36.050 euros) à cinq associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. 2013 DJS 54 Subvention (25.000 euros) avec convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e). 2013 DJS 55 Subvention (30.000 euros) avec convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs (20e). 2013 DJS 56 Subvention (60.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e). 2013 DJS 58 Subvention (65.000 euros) avec convention avec l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). 2013 DJS 59 Subvention (34.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Rugby de Paris (11e). 2013 DJS 63 Subvention (41.000 euros) et convention avec Reuilly Nation Sports (12e). 2013 DJS 65 Subvention (10 000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Golf de Paris (16e). 2013 DJS 69 Subvention (24.000 euros) avec convention avec Paris Amicale Camou (7e). 2013 DJS 73 Subvention (30.000 euros) avec convention avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e). 2013 DJS 75 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association En Avant de Paris (14e). 2013 DJS 79 Subvention (45.000 euros) et convention avec CAP SAAA (15e). 2013 DJS 84 Subvention (32.000 euros) et convention avec l'Ecole des Sports du 16e. 2013 DJS 85 Subvention (37.000 euros) avec convention avec Paris Handball Club (15e). 2013 DJS 113 Subvention (18.500 euros) avec convention avec le Cercle Féminin de Paris (16e). 2013 DJS 117 Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association Espérance Sportive Parisienne (18e). 2013 DJS 146 Subvention (14.000 euros) à l'association Tennis club Paris centre (4e). 2013 DJS 154 Subvention (8.000 euros) et convention avec Courir pour le plaisir (12e). 2013 DJS 196 Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation des éditions 2013 du Challenge International de Paris (C.I.P.) et du Challenge Réseau Ferré de France - Trophée Monal. 2013 DJS 200 Subvention (100.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Tennis de Table à l'occasion de l'organisation des championnats du Monde individuels du 13 au 20 mai 2013 au POPB. 2013 DJS 205 Subvention (5.000 euros) à l'association Paris-Colmar à la marche pour l'organisation de l'édition 2013 de l'épreuve Paris-Colmar à la marche. 2013 DJS 232 Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2007 attribuée à l'association Tennis Club du 16e modifiant le périmètre de la concession du Centre Sportif situé 15, avenue du Général Clavery (16e). 2013 DJS 275 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante : 2013 DAJ 6 et DAJ 6-G : Communication de la liste des marchés attribués du 27 décembre 2012 au 10 février 2013.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.