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Mars 2013
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Conseil Général
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2013 DDEEES 52 G - Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association "Soutien aux salariés de l'automobile du 93" (24, avenue Romain Rolland - 93150 Blanc Mesnil). Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux salariés de PSA-Aulnay.

Débat/ Conseil général/ Mars 2013


 

Mme Olga TROSTIANSKY, présidente. - A présent, nous examinons le projet de délibération DDEEES 52 G relatif à l'attribution d'une subvention et d'une convention de 20.000 euros avec l'association "Soutien aux salariés de l'automobile du 93" (24, avenue Romain Rolland - 93150 Blanc Mesnil), sur lequel l'Exécutif a déposé le v?u référencé n° 2 G dans le fascicule.

La parole est à M. Denis BAUPIN.

M. Denis BAUPIN. - Merci, Madame la Présidente, notre groupe votera le projet de délibération et le v?u qui nous sont présentés concernant les salariés d'Aulnay victimes des décisions de la direction de P.S.A.

Nous considérons en effet que les salariés n'ont pas à payer les conséquences de choix désastreux qui ont été faits par la direction de leur entreprise. De ce point de vue d'ailleurs, nous trouvons le v?u très gentil vis-à-vis de la direction de l'entreprise et c'est pourquoi nous vous proposerons un amendement oral pour un peu souligner ses responsabilités.

Nous considérons en effet que la situation de P.S.A. était anticipable et que sans l'incompétence, voire le cynisme des actionnaires de P.S.A., on n'en serait pas là aujourd'hui.

P.S.A. est quand même une entreprise qui se caractérise par la production diesel la plus importante aujourd'hui, un choix industriel qui s'est confirmé et qui fait que la France a aujourd'hui le parc diéselisé le plus important du monde. Avec des conséquences extrêmement lourdes : 7 milliards d'euros de niches fiscales pour favoriser ce choix industriel, c?est ce qu'a rappelé la Cour des Comptes. Un choix qui pèse extrêmement lourd sur l'ensemble des ménages. 3 milliards d'euros d'importation de gasoil qui ne serait pas nécessaire si l'on avait un parc automobile plus équilibré, et entre 20 et 30 milliards d'euros de coût pour la santé du fait de cette diésélisation du parc.

Faites les additions, ce sont entre 30 et 40 milliards d'euros que cela coûte à la collectivité pour inciter à un choix industriel totalement contraire aux enjeux de santé publique et aux enjeux environnementaux pour lesquels d'ailleurs la France va très probablement être condamnée dans les années à venir.

Par ailleurs, pour l'entreprise elle-même, ce choix se révèle catastrophique. L'image même de Peugeot comme constructeur du diesel est un handicap majeur à l'exportation, et c'est principalement à l'exportation, aujourd'hui que cette entreprise se retrouve dans l'incapacité de vendre ses véhicules.

Soulignons d'ailleurs que les usagers eux aussi sont victimes de ces choix industriels. Les trois quarts de ceux qui ont acheté des véhicules diesels en croyant faire une bonne affaire en se rattrapant sur les carburants qu'ils achètent, en fait sont les dindons de la farce puisque circulant moins de 20.000 kilomètres par an, la rentabilité de ces véhicules est totalement négative.

Par ailleurs, globalement si l'on prend en compte l'ensemble des questions qui se posent dans l'industrie automobile aujourd'hui, on voit bien que indépendamment de ce choix de diesel, nous avons à faire face à une industrie, notamment en France, mais pas qu?en France, qui a été incapable d?anticiper l?augmentation du coût du pétrole, les inquiétudes qui se portent sur la question de pollution de l'air, le fait qu?utiliser un véhicule automobile dans les villes est devenu de plus en plus aberrant parce que ces véhicules passent leur temps dans des embouteillages car ils sont trop mal conçus par rapport au besoin de mobilité, embouteillages dans les villes et sur les autoroutes avoisinantes.

Finalement, ce qui devait être un instrument de mobilité se retrouve être un instrument d'immobilité.

C'est la raison pour laquelle j'ai été chargé avec Mme Fabienne KELLER, l?ancienne maire de Strasbourg et sénatrice, d'un rapport au Parlement sur ce que pourrait être demain la voiture écologique. Nous réfléchissons à comment on pourrait aller vers des véhicules beaucoup plus sobres, moins consommateurs, qui utiliseraient des carburants plus renouvelables, qui seraient moins consommateurs d'espaces, moins gros, moins rapides, mais qui seraient bien plus adaptés à la fois aux contraintes environnementales et sanitaires, aux enjeux de mobilité de nos concitoyens et aux contraintes économiques.

Je souhaitais le dire à l'occasion de ce projet de délibération et de ce v?u parce que c'est bien que l'on soutienne les salariés, mais c'est bien qu?on s'interroge pour savoir pourquoi ils sont aujourd'hui dans cette situation. Et c'est la raison pour laquelle notre groupe propose un amendement dans les considérants de ce v?u pour indiquer cette responsabilité en indiquant : "Considérant par ailleurs que les salariés de P.S.A. paient les conséquences de choix et de stratégies de production qui n'ont pas suffisamment anticipé les nécessaires évolutions de l'industrie automobile". Il s'agit ici de rappeler donc la responsabilité de leurs employeurs et notamment des actionnaires de ces entreprises qui n'ont pas fait les choix pertinents et dont les salariés sont aujourd'hui les premières victimes.

Mme Olga TROSTIANSKY, présidente. - Merci, Monsieur BAUPIN. La parole est à M. Ian BROSSAT.

M. Ian BROSSAT. - Madame la Présidente, chers collègues, je suis heureux, au nom des élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, que nous puissions aujourd'hui voter cette subvention exceptionnelle de 20.000 euros en faveur de l'association de soutien aux salariés de P.S.A. Chacun sait dans quelle situation se trouvent aujourd'hui les ouvriers, les employés, les salariés de cette entreprise, qui vivent la peur au ventre, sans savoir de quoi demain sera fait, sans savoir s'ils auront leur emploi demain, sans savoir s'ils pourront payer leur loyer.

Chacun le sait aussi, le projet industriel de la direction de Peugeot, projet industriel, quel mensonge quand on connaît la réalité que cela recouvre, est plus qu'inquiétant. Chacun sait aussi qu'au total ce sont 8.000 emplois qui sont menacés, 8.000 familles qui se retrouveraient sur le carreau avec la fermeture du site d?Aulnay, dont 200 d?entre elles vivent à Paris. Et c?est aussi la raison pour laquelle il était essentiel que notre Ville, que notre collectivité puisse prendre ses responsabilités et montrer sa solidarité avec les salariés de P.S.A. Nous prenons nos responsabilités avec cette subvention en leur apportant notre soutien, et c?est tant mieux.

Chacun sait aussi que la direction de P.S.A. cherche à mater ce conflit par tous les moyens, y compris à travers des moyens illégaux. Je pense au lock-out. Ce conflit place les salariés de P.S.A. dans une situation de difficulté et de fragilité extrêmes.

Il nous appartient donc de tendre la main aux ouvriers de P.S.A. et à leur famille, comme nous le faisons aujourd?hui à travers le vote de ce projet de délibération. Et en faisant cela, Paris s?honore. Comme notre texte le souligne, la préservation du tissu industriel de la petite couronne est un enjeu métropolitain. Cela concerne les Parisiens au même titre que les habitants des territoires d?implantation de ces entreprises. Comme le Conseil général de Seine-Saint-Denis, comme la ville de Gennevilliers, comme la commune de Tremblay-en-France, comme d?autres villes qui ont, au cours des dernières semaines, attribué des subventions exceptionnelles à l?Association des amis des salariés de P.S.A., nous démontrons qu?une solidarité réelle est possible. C?est un geste attendu et je suis donc particulièrement heureux que nous puissions, par ce moyen-là, contribuer au combat pour l?emploi et pour la dignité des salariés de P.S.A. Je vous remercie.

Mme Olga TROSTIANSKY, présidente. - Merci, Monsieur BROSSAT. La parole, à présent, est à Mme Claire MOREL.

Mme Claire MOREL. - Madame la Présidente, chers collègues, comme les précédents orateurs l?ont souligné effectivement, 2.800 salariés de l?usine P.S.A. d?Aulnay-sous-Bois font face à la décision de fermeture de leur usine prise par la direction de leur groupe. C?est un bassin d?emploi qui est touché. Ce sont des salariés et leurs familles dont la situation économique est considérablement fragilisée.

Paris se doit donc d?être mobilisée. Et Paris est directement concernée, puisque 200 Parisiens travaillent sur le site d?Aulnay et se retrouvent donc menacés de difficultés.

C?est pourquoi le Département propose d?apporter, via le versement d?une subvention exceptionnelle de 20.000 euros à l?association "Soutien aux salariés de l?automobile de Seine-Saint-Denis", une aide matérielle à nos concitoyens concernés.

Cette contribution n?a pas vocation à régler la question de fond. Elle constitue un plus pour les salariés parisiens et la marque de la volonté sans cesse renouvelée de la collectivité d?être aux côtés des victimes du chômage et des Parisiens menacés de perdre leur emploi, et aussi une volonté de s?impliquer dans le devenir du tissu économique du Grand Paris.

Au-delà, la Ville de Paris se devra d'appeler la direction de P.S.A., après cette décision dommageable pour l?avenir, à un dialogue social constructif avec les organisations syndicales, afin d?aboutir à un plan de sauvegarde de l?emploi qui intègre un reclassement ambitieux pour tous les salariés concernés.

De même, la réindustrialisation du site doit être, pour l?Etat et les autres acteurs concernés, un objectif prioritaire à mettre en ?uvre pour l?emploi des salariés de P.S.A. d?Aulnay.

Pour l?immédiat, des familles parisiennes sont mises en difficulté par un projet de fermeture d?un site francilien. Il n?y a donc pas de temps à perdre pour agir et c?est pourquoi je vous appelle tous, chers collègues, à adopter ce projet de délibération.

Mme Olga TROSTIANSKY, présidente. - Merci, Madame MOREL.

La parole est à M. David ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Madame la Présidente, merci.

C?est un bien drôle projet de délibération que vous nous proposez de voter cet après-midi. Un bien drôle projet de délibération accompagné de bien violents propos.

M. BAUPIN qualifie les dirigeants de P.S.A. d?incompétents et de cyniques. M. BAUPIN vous rappelait le choix industriel de P.S.A. en faveur du diesel, qui peut en effet être contesté. Mais plutôt que de vous en prendre aux dirigeants de cette société - familiale, permettez-moi de vous le rappeler - qui a contribué au capitalisme industriel de notre pays depuis plusieurs décennies?

Quoi que vous puissiez en dire et en dépit de vos quolibets, c?est bien la réalité industrielle de ce pays qu?incarne aussi à sa façon la famille Peugeot. Alors, plutôt que de critiquer ses dirigeants, prenez-vous en, si vous le souhaitez, aux choix industriels, aux choix stratégiques auxquels ils ont donné leur aval, mais certainement pas aux personnes elles-mêmes.

Et c?est d?ailleurs, dans votre majorité gouvernementale, à l?échelle nationale, une pratique bien mauvaise que vous reprenez ici au sein de notre Conseil de Paris.

Alors permettez-moi de vous rappeler un principe général du C.G.C.T., le Code général des collectivités territoriales : nous ne pouvons traiter que des sujets ayant vocation à être municipaux ou départementaux. Alors, si aujourd?hui, notre Conseil accorde une subvention en faveur de quelques familles de P.S.A. à Aulnay-sous-Bois, si demain - et nous avons tout à le craindre, étant donnée la mauvaise politique économique menée par le Gouvernement AYRAULT aujourd?hui -, d?autres entreprises sont en difficulté en Région Ile-de-France, allez-vous solliciter de la même façon le mois prochain le contribuable parisien et les finances de la Ville ? Si après-demain, à Varsovie ou à Barcelone, une entreprise française est dans l?obligation de licencier un certain nombre de ses salariés, allez-vous solliciter le contribuable parisien et les finances de la Ville ?

Je crois que c?est dans un bien mauvais engrenage que vous vous engageriez là. Et je préfère une autre approche de la question, car en réalité, vous ne justifiez nullement la nécessité et la possibilité pour notre Conseil de Paris d?avoir à voter cette subvention, quelle qu?elle soit. Vous ne motivez ni le nombre de familles concernées - vous nous indiquez 200, mais comment est-ce justifié ? - ni la nécessité en elle-même.

Alors, aujourd?hui, dans ce pays, une politique industrielle, nous la recherchons. Le Ministre, M. MONTEBOURG, fait des moulinets, brasse de l?air. Plutôt que de faire payer aux contribuables parisiens ses faiblesses et l?inanité de sa politique, vous feriez mieux de vous adresser à M. MONTEBOURG, qui bâtit sa politique sur une illusion, sur une supercherie, un mensonge vendu aux Français l?année dernière, mensonge qui est aujourd?hui dévoilé, ne serait-ce que par le projet de délibération et le v?u que vous nous proposez !

Alors, pour toutes ces raisons-là, vous comprendrez bien que nous ne pouvons pas avaliser un tel projet de délibération, quel que soit notre souci de solidarité et notre bienveillance à l?égard de ces salariés placés en bien mauvaise difficulté.

Mme Olga TROSTIANSKY, présidente. - Merci, Monsieur ALPHAND.

Pour répondre, la parole est à M. Christian SAUTTER, et vous nous donnerez également votre sentiment sur l?amendement oral proposé par M. Denis BAUPIN.

Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, vice-président. - Absolument, Madame la Présidente.

D?abord, je remercie M. Denis BAUPIN, M. Ian BROSSAT et Mme Claire MOREL d?avoir souligné qu?il ne s?agit pas d?un "bien drôle de projet de délibération", mais qu?il s?agit d?une crise industrielle et sociale d?une très grande gravité.

Et je vais démontrer à M. ALPHAND que Paris est directement impliquée dans cette crise. Il y a en fait une double urgence : une urgence industrielle et une urgence sociale. L?urgence industrielle a très bien été soulignée : la fermeture d?un site automobile. C?est la première depuis la fermeture de Renault Billancourt il y a 20 ans. Donc c?est, pour la Région, y compris pour Paris, un événement tout à fait dramatique. Il y a 2.800 salariés directement employés. On peut arriver à 4.000 - je laisse à M. BROSSAT la responsabilité de son chiffre -, jusqu?à 8.000 emplois touchés indirectement.

Donc, il y a une véritable crise industrielle qui, à mon avis, Monsieur ALPHAND, n?a pas été ouverte par M. MONTEBOURG. Cela résulte, comme M. BAUPIN l?a souligné, de choix industriels erronés sur une très longue période.

Et il y a urgence sociale. Et il y a urgence sociale parisienne, parce que parmi ces 2.800 salariés, il y a 200 Parisiennes et Parisiens dont l?emploi est menacé. Et c?est en direction et exclusivement en direction de ces Parisiennes et de ces Parisiens que le v?u a été déposé et que l?aide à l?association "Soutien aux salariés de l?automobile du 93" est destinée.

Il y a donc 200 familles - c?est une nouvelle version des 200 familles, Monsieur ALPHAND - qui sont menacées dans leur emploi, dans leur mode de vie. Et donc, il apparaît important, parce que la solidarité ne s?arrête pas aux seuls Parisiens qui travaillent à Paris? Nous devons porter secours, lorsqu?elles en ont besoin, aux familles de Parisiens qui sont menacées par le chômage.

Alors, dans le v?u qui est présenté, j?accepte tout à fait le considérant ajouté par M. BAUPIN que je vais lire, puisque c?est un amendement oral : "Considérant par ailleurs que les salariés de P.S.A. payent les conséquences de choix et de stratégies de production qui n?ont pas suffisamment anticipé les nécessaires évolutions de l'industrie automobile", on ne peut pas être plus modéré, me semble-t-il, dans la forme. On pourrait certainement imaginer dire pire.

Je vois que la promotion à l'Assemblée nationale de M. BAUPIN l'a complètement assagi !

Donc, dans ce v?u, il y a trois éléments.

Il y a, premièrement, une adresse à la direction de P.S.A. - et personne ne met en cause particulièrement, Monsieur ALPHAND, la famille PEUGEOT - pour que le dialogue social reprenne sereinement et que le plan de sauvegarde de l'emploi propose des solutions de reclassement acceptables à l'ensemble des 2.800 salariés du site.

Il y a quelqu'un qui chahute derrière, mais je ne l'entends pas, j'en suis heureux ! Le deuxièmement, c'est une adresse au Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social?

Mme Olga TROSTIANSKY, présidente. - Pouvez-vous laisser finir M. SAUTTER, s'il vous plaît !

S'il vous plaît, Monsieur ? Peut-on laisser terminer M. SAUTTER ? Merci.

M. Christian SAUTTER, vice-président. - Je vais terminer.

Merci, Monsieur DUBUS, pour l'attention que vous portez à ce dossier !

Nous appelons, si le v?u est voté, le Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social à faire en sorte que l'on trouve des solutions de réindustrialisation du site avec des perspectives de création d'emplois et de développement économique suffisantes, évidemment en priorité pour les salariés de P.S.A. à Aulnay.

Enfin, et c'est l'objet du projet de délibération, l'idée d'un soutien de la collectivité parisienne et d'un accès facilité aux dispositifs de droit commun du Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Il peut y avoir des familles qui aient du mal à payer leur loyer, donc je vous incite, peut-être pas à l'unanimité, mais je vous incite à voter et ce v?u et le projet de délibération correspondant qui manifestent que la métropole est une réalité économique, sociale, historique et qui porte des valeurs de solidarité.

Mme Olga TROSTIANSKY, présidente. - Merci, Monsieur SAUTTER.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u amendé, déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

NPPV pour le groupe U.M.P.P.A.

Le projet de v?u est adopté. (2013, V. 4 G).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDEEES 52 G.

Qui est pour ?

Contre ? Absentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2013, DDEEES 52 G).