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Septembre 2010
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2010, DLH 204 - Conclusion d'un avenant n° 6 prorogeant jusqu'au 31 décembre 2011, la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2010


 

Mme Maïté ERRECART, adjointe, présidente. - Mes chers collègues, je vous informe que le projet de délibération DLH 204 a été retiré de l'ordre du jour.